Les sources de l’histoire de la Pologne et des Polonais dans les archives françaises

DIRECTION DES ARCH IVES DE FRANCE

LES SOURCES DE L’HISTOIRE DE LA POLOGNE ET DES POLONAIS DANS LES ARCHIVES FRANÇAISES p a r G h isla in B ru n el Conservateur en chef aux Archives nationales

avec le concours des Centres des Archives nationales et des directions départementales d’ archives

PARIS 2003

AVANT-PROPOS

La communauté internationale des Archives et des archivistes est une réalité désormais bien ancrée et vivante depuis q u a v ec quelques collègues Charles Braibant fon d a , à l ’issue de la dernière Guerre mon­ diale, le Conseil international des Archives. Depuis lors contacts, ren­ contres, colloques et réunions se sont multipliés au fil des années. Les projets multilatéraux et bilatéraux fleurissent soit à l ’initiative des archivistes eux-mêmes, soit à celle d ’organismes inter-gouverne­ mentaux. A insi, a-t-on vu le Conseil de l ’Europe en janvier 1998, répon­ dant favorablem ent à la demande d ’un groupe d ’historiens polonais conduits par Bronislaw Geremek, lancer un grand projet de coopération intitulé : « Reconstitution de la mémoire polon a ise ». Dans son essence même, la démarche du ministre des A ffaires étrangères de Pologne de l ’époque et de ses collègues historiens visait à mettre un terme aux revendications d ’archives entre pays européens aux frontières mobiles, victimes de destructions délibérées de leur patrim oine historique, comme le fu t la Pologne. La France s ’est aussitôt — ainsi que l ’A llem agne, l ’ Ukraine, la Russie, l ’Italie et d ’autres — associée avec enthousiasme à ce projet de recensement de toutes les sources de l ’histoire polon a ise où q u elles se trouvent aujourd’hui conservées. Une base de données m ultinationale doit voir le jour prochaine­ ment, alim entée p a r chaque administration nationale d ’archives. Ce sera un outil fondam ental à la disposition des chercheurs de tous les pays, en premier lieu des Polonais à la poursuite de leur identité, de leur histoire collective, de leur mémoire individuelle ou fa m ilia le.

© Direction des Archives de France ISBN 2-911601-37-8

Il se trouve que ce projet européen qui, j e l ’espère, va servir de m odèle ailleurs pour résoudre des conflits archivistiques pendants rejoi­ gnait un travail de coopération bilatérale lancé à l ’initiative de Jean Favier, alors directeur général des Archives de France, dans les années 1990. La dimension européenne a procuré la dernière impulsion néces­ saire à l ’achèvement de ce grand chantier : une enquête nationale exhaustive auprès de tous les services d ’archives publics de France depuis les Archives nationales et les autres centres parisiens ju squ ’à la

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AVANT-PROPOS

centaine de services départementaux d ’archives que compte le pays, a été lancée. E ngagé par M artine Le R o c ’h M orgère, le travail de collecte, de vérification et de mise en form e des milliers de notices composant désor­ mais ce « Guide » a été achevé par Ghislain Brunei, qui y a consacré tout son talent, son énergie et son savoir-faire. Il lui revient d ’avoir, avec l ’aide d ’Erik Le Maresquier, responsable du service des publications de la direction des Archives de France, mené à son terme cette vaste entre­ prise. Je ne p eu x oublier de citer égalem ent Gérard Ermisse, inspecteur général des Archives de France, qui a suivi attentivem ent la réalisation de ce projet éditorial commun. Pendant ce temps, nos collègues et amis polonais sous la conduite de leur directrice générale, Daria N alçcz, et grâce à l ’activité d ’A nna Las zuk fa isa ien t de même et publiaient en décembre 2002 le « Guide des sources de la France et des Français en P ologne ». Les éléments ainsi rassemblés p a r les archivistes français et p o lo ­ nais vont pouvoir désormais alim enter et rejoindre la base de données « Reconstitution de la mémoire polon a ise ». Il nous reste encore à tra­ duire ces notices dans les deux langues. Que cet ouvrage favorise désormais puissamment les travaux de recherche sur notre riche histoire commune, c ’est mon souhait le plus vif. Nous connaissons bien la difficulté q u ’éprouvent les chercheurs même chevronnés à pénétrer dans le maquis de nos fon ds publics et privés et les archivistes ont donc le devoir de mettre à la disposition de chacun de tels « Guides » qui servent de fil d ’Ariane, même aux plus savants de nos lecteurs.

Martine de B oisdeffre Directrice des Archives de France

I. — Traité d ’alliance entre le roi de France Louis X I I , le roi de Hongrie Ladislas et le roi de Pologne Jean-Albert (palais royal de Bude, 14 juillet 1500) [Centre historique des Archives nationales, J 45 8 , Hongrie, n° 11]. Cliché Archives nationales.

nationales.

V II I. — Sauf-conduit accordé par Auguste II, roi de Pologne, à Marie-Marguerite Petigoth, Marie Françoise Boutiller et Marie Grandjour, religieuses professes de Varsovie qui se rendent à Paris (Varsovie, 12 juin 1698) [Centre historique des Archives nationales, L 1 0 75, n 1]. Cliché Archives

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Issu d’un projet de coopération entre les Archives françaises et polonai­ ses engagé en 1991 par Jean Favier, alors directeur général des Archives de France, le Guide présenté aujourd’hui à la communauté des chercheurs intéressés par l’histoire de la Pologne ou de l’immigration polonaise en France a déjà un long passé. Les plus anciennes traces d’un projet de collabo­ ration culturelle au sein de l’administration des archives remontent à 19581959 lorsque Charles Braibant et son homologue polonais, Henryk Altman, mettent en route une exposition « France-Pologne » qui ne verra jamais le jour, malgré des relances régulières à la fin des années 1970 et dans les années 1990. En revanche, les deux directions ont poursuivi leurs efforts dans un domaine qui relève de leurs compétences spécifiques, la rédaction conjointe d’un guide des sources publiques relatives aux relations franco-polonaises jusqu’à l’entrée en guerre en 1939. En France, la tâche fut confiée à Martine Dubois-Le Roc’h Morgère qui, au cours des années 1980, procéda à un vaste recensement des sources conservées aux Archives nationales, resté à l’état de fichiers et de notes détaillées. Lorsque la reprise de cet instrument de recher­ che fut décidée en 1991, en y ajoutant les ressources des autres Archives centrales (Affaires étrangères, Défense, Finances) et des Archives départe­ mentales, Martine Le Roc’h Morgère accepta bien volontiers de me remettre l’ensemble de son travail, qui est la base même de la partie du Guide consa­ crée au Centre historique des Archives nationales. Je tiens donc à la remer­ cier sincèrement pour sa confiance, qui m’a fait bénéficier de l’étendue et de la précision de sa collecte préparatoire. La nouveauté par rapport au projet initial tenait désormais à l’intégra­ tion des fonds départementaux, voire communaux et hospitaliers, dont l’ensemble des chercheurs et des archivistes soupçonnaient la richesse ou, plus encore, qu’ils avaient déjà utilisés, notamment pour la période des émigrations successives entre 1830 et 1940. Le dépouillement des instru­ ments de recherche existants fut alors entrepris, puis un complément d’enquête sollicité à deux reprises auprès des différents services d’archives territoriales, en 1991 et en 2002. Il n’aurait donc pas été possible de mettre au point et d’actualiser les notices départementales sans l’aide des directeurs d ’archives et de leurs personnels que je remercie de leur disponibilité. Com­

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bien de pistes de recherche, de souvenirs locaux, de trajectoires familiales exemplaires seraient restés dans l’oubli sans leur connaissance de l’histoire du département et de la complexité des archives dont ils ont la charge ! Nombre de répertoires numériques en cours de réalisation ont ainsi été accélérés ou nous ont été communiqués pour mettre à disposition du public des informations primordiales sur la présence polonaise en France. Cela constitue l’un des atouts de ce guide qui offre désormais un panorama quasi complet des fonds d’archives essentiels pour le sujet.

Composition du Guide

Précautions d ’ usage .

L’état des sources auquel ont abouti ces efforts multiformes présente des caractéristiques, des points forts et des lacunes qu’il convient de garder en mémoire pour un usage efficace. La première chose qui vient à l’esprit, c’est la non-exhaustivité de ces sources et la grande variabilité du niveau de leur description. Cela tient au fait que tous les fonds d’archives ne sont pas munis d’une clé d’accès et qu’en outre, lorsque ces clés existent, elles ne sont pas toutes semblables. Les instruments de recherche utilisés pour mener le repérage des documents offrent en effet un large éventail dans leur degré de précision qui tient à l’histoire des archives, à la réglementation évolutive des instruments de recherche, aux appétences particulières des rédacteurs. Depuis l’inventaire qui s’attache à analyser un fonds d’archives au niveau de chaque pièce, jusqu’au répertoire numérique plus ou moins détaillé, qui donne simplement la cote, le contenu synthétique et les dates d’un article ou d’un dossier, on trouve une variété d’approches archivistiques qui ne rendent pas toujours aisées les comparaisons. De surcroît, les « inventaires sommai­ res » rédigés réglementairement avant 1909, essentiellement pour les fonds antérieurs à la Révolution, sont à la fois très précis et incomplets puisque les archivistes poussaient fort en détail leurs analyses, mais ils choisissaient de décrire telle pièce plus qu’une autre, en la considérant comme plus représen­ tative : la prolixité de leurs descriptions éclipse ainsi leur manque d ’exhaus­ tivité, qui s’apparente à une description par échantillonage. Néanmoins, cette variété des situations particulières n’empêche pas de parvenir à une esquisse globale des types de sources utilisables, puisqu’une piste ouverte à un endroit servira de modèle ailleurs. Les services d’archives départementales n’ont pas tous procédé à des publications de minutes nota­ riales, de catalogues iconographiques, d’inventaires pièce à pièce des regis­ tres de l’état-civil ou de la correspondance des préfets ; ils n’ont pas tous classé leurs fonds des amirautés (série B), des affaires militaires (série R) ou

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des préfectures (série M) ; ils ne disposent pas tous de répertoires détaillant les dossiers relatifs aux étrangers au sein des archives communales. Mais l’exemple de l’existant incitera chacun à combler les vides et à suivre des directions déjà empruntées par d’autres. Faisant de cette faiblesse structu­ relle (l’inégalité des classements d’archives et la variété des instruments de recherche) une force créative, nous n’avons pas hésité à maintenir au sein du Guide des références parfois uniques, obtenues au hasard d’une recherche ou d’un inventaire plus détaillé qu’à l’habitude, afin de dégager l’horizon de recherche le plus large possible ; ce sont autant d’idées neuves ou inattendues qui s’épaulent les unes les autres. Le Guide attire donc l’attention vers de nombreux fils d’Ariane qu’il suffit de dérouler. Du rôle des affiches mettant en scène la Pologne (dans les Bulletins de la Grande Armée placardés à Digne, les affiches de la Première Guerre mondiale ou de recrutement de l’Armée polonaise en 1939) et imprégnant lentement les Français du senti­ ment de liens historiques avec la Pologne, aux contrats commerciaux organi­ sant l’importation des vins de Bourgogne vers les caves polonaises (Yonne), etc., on pourrait énumérer maints dossiers à exploiter. Ce préambule ne se veut aucunement une tentative pour excuser la disparité des informations d’un département à un autre, d’un fonds à un autre, mais plutôt une précaution contre l’insatisfaction liée à ces disparités de description et un encouragement à dépasser l’absence d’informations ici en s’aidant des résultats positifs obtenus là. On est bien conscient que cela impose au lecteur une double lecture : l’une, directe, vers son centre d’inté­ rêt (géographique, thématique ou biographique) ; l’autre, transversale, qui lui offrira de nouvelles sources d’inspiration. Avant d’exposer les thématiques qui ressortent le plus nettement de cette enquête, voyons l’organisation du Guide et l’agencement des notices.

L a stru ctur e d u G u id e .

Comme nous l’avons déjà indiqué, deux grandes parties composent cet ouvrage : l’une traite des sources conservées dans les divers centres des Archives nationales (Paris, Fontainebleau, Aix-en-Provence, Roubaix) — avec, en complément, un rapide panorama des fonds des ministères des Affaires étrangères, de la Défense et des Finances — ; l’autre répertorie les ressources des archives départementales et communales, dans le cadre de notices classées par département. Ces dernières ont été rédigées selon une grille d’analyse systématique. Une introduction met l’accent sur les principales sources accessibles et leurs centres d’intérêt, sur les lacunes et les pistes à suivre ; elle reprend éventuel­ lement quelques caractéristiques historiques, statistiques ou économiques qui font du département un territoire privilégié d ’étude de l’émigration polonaise. Les diverses séries du département sont ensuite présentées dans l’ordre usuel du cadre de classement des archives anciennes et modernes,

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pour faciliter le repérage des dossiers en fonction de leur provenance : archi­ ves judiciaires anciennes en série B, mais archives des tribunaux de justice postérieurs à 1789 en série U ; archives provenant des services de la Préfec­ ture en série M (avec des subdivisions souvent hétérogènes d’un département à l’autre) et celles des sous-préfectures en série Z, etc. Les versements com­ plémentaires des administrations départementales classés dans la série régle­ mentaire et de cotation continue W ont été regroupés avec les fonds cotés en M, en R ou en Z, dont ils forment souvent le prolongement chronologique. En tête de notice, on a donné les références des guides, inventaires ou index généraux, communs à toutes les séries et utiles pour le sujet ; mais cela se résume le plus souvent à l’indication du guide d’archives départementales (pour une petite moitié des services seulement). A chacune des séries recen­ sées, mention est faite également du répertoire ou de l’inventaire disponible (imprimé, dactylographié ou manuscrit ; définitif ou provisoire). Quand elle existe, la seconde partie de la notice, consacrée aux archives communales, suit un schéma identique et présente également les données dans l’ordre alphabétique des séries, en indiquant les instruments de recher­ che utiles. Rappelons que les signalements précis de sources relatives aux Polonais dans les archives des communes sont, plus que d’autres, tributaires du degré de précision des inventaires existants, alors qu’elles sont toutes potentiellement riches d’informations : état civil ; délibérations des munici­ palités ; comptabilités (secours aux réfugiés) ; dossiers de la police des étran­ gers (série I ou J, à consulter systématiquement, en l’absence de référence précise). À cet égard, le cas de Châlons-en-Champagne (Marne) est exem­ plaire des possibilités offertes tant pour la période de l’Ancien Régime que pour l’époque contemporaine. De manière exceptionnelle, des archives hospitalières, des archives de chambres de commerce et des archives d’entreprises non déposées aux Archi­ ves départementales ont fait l’objet de signalements, compte tenu de leur importance avérée pour l’histoire de l’émigration polonaise ou à titre de piste de recherche ; on ne peut en aucun cas considérer qu’il y a ici un recense­ ment exhaustif de ce type de fonds. Enfin, une bibliographie sommaire clôt parfois la notice départementale, en reprenant des articles, des ouvrages et des travaux universitaires qui sont consacrés d’une manière ou d’une autre aux colonies polonaises locales et régionales ; lorsqu’ils sont conservés dans le service d’archives du département, leurs cotes ont été indiquées. En ayant parfois poussé plus avant l’analyse de dossiers et de pièces, les notices consacrées aux fonds du Centre historique des Archives nationales (C.H.A.N.) suivent le même principe d’une courte introduction préalable et de l’indication des instruments de recherche, à cette exception près que ces derniers sont tellement nombreux et complexes que nous renvoyons souvent le lecteur à YEtat des inventaires (4 volumes, publiés et également consulta­ bles sur le site Internet ; cf. bibliographie en tête du chapitre sur le Centre historique des Archives nationales).

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Une thématique franco-polonaise classique

L e temps d u r o y a u m e d e P o l o g n e .

Du X V f au X V I l f siècle : quelques grandes figures des relations franco-polonaises. De cet événement improbable que fut l’élection du futur Henri III au trône de Pologne, demeurent des traces éparses, d’abord dans les archives des villes et des assemblées représentatives provinciales. Elles racontent les emprunts faits par le duc d’Anjou et les gens de sa suite pour le voyage de Cracovie : taille levée sur les habitants de Châlons (Marne) pour couvrir les frais de transport (archives communales, AA et BB), comme à Mâcon (Saôneet-Loire : archives communales, CC, sur les finances) ; emprunts contractés auprès des villes du Languedoc et que les Etats demandent à Charles IX de bien vouloir rembourser en 1574 (Haute-Garonne, C 2283, procès-verbaux et délibérations des Etats de Languedoc), alors que la ville de Toulouse en est déchargée partiellement, après coup, en 1577 (Toulouse, II 2). En cas de procès ou de contentieux, les archives des chambres des comptes, compéten­ tes en matière de dépenses publiques, offrent d’autres ressources : signalons ainsi les frais d’un capitaine turinois qui porte sa cause en vain devant la cour des comptes de Montpellier en 1580 (Hérault, B 18). Ici les villes se tiennent au courant du passage du cortège royal (Saverne en informe Colmar : archives de Colmar, EE 15 ; Strasbourg, II 84a et IV 46), là elles suivent les rebondis­ sements de l’épopée polonaise semaine après semaine, lorsque leurs contacts avec la Pologne ont déjà une certaine ancienneté, comme à Strasbourg (archi­ ves de la ville, AA 708a). Puis au retour de leur roi, les villes reçoivent des ordres pour faire chanter un Te Deum (Mâcon, BB 43) ; dans ce domaine, le rôle primordial revient cependant aux cathédrales (série G, à consulter systé­ matiquement) qui organisent des processions pour fêter l’élection sur le trône de Pologne et coordonnent les Te Deum saluant le retour du souverain (Seine-Maritime, cathédrale de Rouen). Le relevé de toutes ces mentions d’archives autour d’Henri III permettrait de dessiner la géographie des réseaux d’information du royaume au xvie siècle et prouve, s’il en est besoin, que la question polonaise a pris dès cette époque une ampleur suffisante pour toucher tous les sujets du royaume, ou du moins l’ensemble de son élite urbaine. Ajoutons que les archives familiales, encore trop peu connues, éclairent quelques-unes des figures marquantes de cet épisode : le conseiller Jean Choisnin, envoyé en éclaireur en Pologne (Vienne, 2 E), ou le capitaine des gardes Nicolas d’Angenne dont subsiste la correspondance (Yvelines, 5 J).

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L’impact politique des mariages polonais des deux reines françaises, Louise-Marie de Gonzague et Marie-Casimire de la Grange d’Arquien, sem­ ble avoir été faible. Sur ces reines, il y a peu de nouveau à tirer de notre enquête dans les départements (cf. Loir-et-Cher, Nièvre, par exemple) ; l’essentiel des sources provient du Conseil du roi (série E du C.H.A.N.) et du Minutier central des notaires de Paris (voir aussi la série K du C.H.A.N.). Les rencontres favorisées par leurs cours fondent en revanche des habitudes de relations réciproques entre les noblesses des deux pays qui sont à l’origine d’archives précieuses et sur lesquelles nous reviendrons ci-après. Le destin du roi Jean-Casimir doit être aussi rappelé pour mémoire. Ce souverain de la dynastie des Vasa termine en effet son existence en France et sa dépouille, un temps déposée au collège de Nevers, fut rapatriée en Pologne en 1675 (Nièvre, D 2). Il est surtout connu pour avoir accédé à la tête de l’abbaye de Saint-Germain-des-Prés et avoir laissé des « papiers personnels » (en fait, ce sont aussi des papiers des princes de Condé) après sa mort en 1672 (séries K et KK du C.H.A.N.). Il fut nommé en outre abbé de plusieurs monastères normands, tels Fécamp et Le Valasse au diocèse de Rouen, Bonport et Saint-Taurin d’Evreux dans l’Eure (sur tout cela, cf. Seine-Mari­ time, séries G et H). L’histoire de ses abbatiats reste à écrire. Sous l’Ancien Régime, la grande affaire polonaise en France demeure l’alliance avec les Leszczynski : d’une part le mariage de Louis X V avec la fille du roi Stanislas, d’autre part l’installation de ce dernier comme duc de Lorraine (1736-1766). L’une des conséquences directes de la venue en Lorraine de l’ancien roi de Pologne est l’édit de juillet 1738, par lequel les sujets du roi de Pologne « dans les Etats ci-devant soumis à la domination des ducs de Lorraine » seront réputés « naturels français ». Cette natura­ lisation automatique a été enregistrée dans l’ensemble des cours de justice françaises : on retrouve donc ce document autant dans les registres des justices inférieures (Ardèche : registre du bailliage d’Annonay, coté B 55, et « Livres du roi » du bailliage de Villeneuve-de-Berg, en B 74) que dans les recueils d’arrêts des parlements provinciaux (Haute-Garonne, B 1495 et 1945). Viendra plus tard la suppression du droit d’aubaine (qui pesait sur les étrangers résidant dans le royaume dont la succession était taxée lourdement) pour les « sujets de la république de Pologne » décédés en France, par l’édit de novembre 1777, qu’on retrouve de la même manière d’un bout à l’autre du royaume dans les registres des cours de parlement (à Bordeaux, Montpellier, Toulouse, etc.) et des simples sénéchaussées (du Morbihan à la Haute-Vienne). Mais il subsiste des traces plus vivantes du séjour français du prince. Avant de rejoindre Nancy et la Lorraine, Stanislas résida en effet à Chambord (et à Blois, plus épisodiquement), entre octobre 1725 et août 1733 (sur tout cela, cf. Archives de Loir-et-Cher, et série O1 du C.H.A.N.). Les registres de baptêmes, de mariages et de sépultures de Cham­ bord — de même que les minutiers des notaires du Blésois — gardent ainsi le souvenir de maints événements, heureux ou malheureux, survenus à la

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cour de Stanislas, tels que les nombreux parrainages d ’enfants accordés par le roi déchu. Des échanges bilatéraux difficiles à évaluer. En dehors des grands événements politiques (les deux reines françaises de Pologne, et un roi de Pologne en Lorraine), il est malaisé de repérer la circulation des hommes entre les deux pays avant le xixe siècle. Du côté polonais, le flux le plus constant et le plus porteur d’échanges culturels fut sans doute la venue d’étudiants polonais dans les universités françaises, à Paris (cf. sous-série H3 du C.H.A.N.) et à Orléans (dès 1518). Les registres de la Nation germanique à l’université d’ Orléans montrent ainsi une forte pré­ sence des Polonais durant le xvne et au début du xvm e siècle (Loiret, série D). D ’autre part, un certain nombre d’aristocrates polonais se sont installés dans le royaume, parfois à la suite du retour en France des entourages des reines françaises de Pologne. Les rares registres paroissiaux dépouillés dans des inventaires anciens fournissent quelques « gentilshommes » polonais naturalisés au xvne siècle (Allier, archives d’Yzeure ; Vienne, archives de Gençay, par exemple). La collecte reste à faire à partir de bases de données comme celles des cercles généalogiques. À l’instar d’une recherche classique sur les familles et les individus, on ne pourra faire l’économie d’une plongée dans les minutiers des villes et des campagnes où l’on soupçonne la présence d’une colonie polonaise, de quelque taille qu’elle soit. Les sondages faits dans le fonds du Minutier des notaires de Paris, dans les notariats alsaciens (ceux de Strasbourg et de Wissembourg, dans le Bas-Rhin) et blésois (Loir-etCher) montrent la voie au sein d’un champ immense. Ils compléteront les fonds urbains, notamment les registres d’admission à la bourgeoisie (série BB des archives communales) qui dévoilent des courants d’émigration privilégiés : par exemple entre Colmar (Haut-Rhin) et la Silésie aux xvnexvm e siècles. Dans l’autre sens, on sait peu de choses sur l’émigration française, hormis sur les membres des entourages des reines françaises. Il suffira de citer la famille Baluze, originaire du Limousin, dont les papiers conservés en Corrèze (6 F et archives de Seilhac) sont extrêmement précieux pour connaître de l’intérieur la vie des expatriés français à la cour de Varsovie au xvne siècle. On pourrait pourtant repérer quelques départs d’artisans et d’artistes français à partir des archives notariales, mais cette piste est difficile à suivre : un orfèvre parisien part à Carcovie en 1598 (C.H.A.N., Minutier), un perruquier originaire de Paris travaille à Dantzig en 1693 (Mayenne, 1 J 554), etc. On le voit bien, dans tous les cas, archives familiales et archives notariales (toutes deux en série E des Archives départementales) sont à la base des trouvailles les plus probantes et des espérances les plus raison­ nables.

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D antzig et les blés polon ais : un courant d ’émigration méconnu et la hantise de l ’approvisionnement des villes françaises. De manière générale, les fonds des intendances (série C des Archives départementales), du Contrôle général des finances (C.H.A.N., sous-série G7) et du Secrétariat d’État à la Marine (C.H.A.N., séries Marine B) représentent notre source d’information la plus régulière sur les relations commerciales franco-polonaises sous l’Ancien Régime. Ces échanges de matières premières et de produits agricoles prennent de l’ampleur au xvie siècle, lorsque le sel et le vin français partent vers la Pologne contre du bois de charpente, du blé, de la cire et des pièces métalliques. Dans les correspondances des autorités centrales, provinciales et municipales (voir pour Paris, C.H.A.N., sous-série H2), la question dominante est celle de l’approvisionnement de la France en grains depuis la Baltique et le port de Dantzig, point d’arrivée des blés polonais et prussiens aux xvne-xvnie siècles. S’agissant des navires et du fret venant de Dantzig, les fonds des amirau­ tés (série B des Archives départementales) se révèlent à la base des recher­ ches ; visites des bateaux, contrôle et délivrance des passeports des capitai­ nes, comptes rendus de naufrages et de captures en temps de guerre, contentieux commerciaux s’y trouvent évoqués depuis le xvie siècle. Les départements maritimes seront encore une fois mis à contribution : Bouchesdu-Rhône, Charente-Maritime, Côtes-d’Armor, Finistère, Gironde, Morbi­ han. On complétera les recherches en matière de commerce avec les registres de délibérations municipales des villes portuaires, dont Morlaix (Finistère) et Nantes (Loire-Atlantique) donnent des exemples, ou avec les séries munici­ pales consacrées aux subsistances, HH pour l’Ancien Régime et F pour la période postérieure à 1789 (Seine-Maritime, archives du Havre). Malgré leur rareté, les archives des négociants eux-mêmes fourniront des correspondan­ ces commerciales de grand intérêt pour le xvnie siècle (Bouches-du-Rhône, chambre de commerce ; Gironde, 7 B). Les relations avec Dantzig ne concernent pas seulement la façade atlan­ tique. Rappelons que les autorités toulonnaises ont eu un projet d’immigra­ tion vers leur ville de 5 000 habitants de Dantzig en 1773 (Bouches-duRhône, C 1363) et que les marchands marseillais ont commercé avec le port polonais au xvnie siècle (chambre de commerce de Marseille, fonds Roux). En outre, les liaisons terrestres entre la Baltique et le Rhin amenèrent des émigrants vers l’Alsace et ses marges (Bas-Rhin, Q 2856), d’autant que la pratique commune de la langue allemande facilitait les contacts. Les registres de bourgeoisie des villes pourraient certainement en témoigner, comme à Colmar (Haut-Rhin, archives communales, BB 57, pour 1774) ; les archives de justice municipale ne manqueraient sans doute pas d’intérêt non plus, comme à Montbéliard (Doubs, archives communales, FF 300) ou Strasbourg (Bas-Rhin, archives communales, VI 631).

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T,F, TEMPS DES GRANDES ÉMIGRATIONS ET DE LA RECONSTRUCTION DE l ’E t a t p o l o n a is .

R évolution française et épopée napoléonienne. Depuis longtemps, les guerres napoléoniennes et la reconquête de « libération » de la Pologne focalisent l’attention dans l’histoire des relations franco-polonaises et sont vécues comme un épisode mythique de renaissance après la douloureuse succession des Partages de la fin du xvm e siècle. Les campagnes de Pologne, la prise de Varsovie en 1806, celle de Dantzig en 1807, l’installation des troupes françaises laissent des traces commodes à suivre dans les Bulletins de la Grande Armée et dans leurs proclamations sous forme d’affiches comme on en a gardé trace à Digne (Alpes-de-HauteProvence, 1 Fi 2 ; mais surtout C.H.A.N., AF IV 1832) : une source qu’il sera malgré tout plus aisé de retrouver en bibliothèque que dans les services d’archives, mais leur intérêt comme chronique militaire n’est pas à négliger. Rares sont en revanche les mémoires et les souvenirs des soldats de la Grande Armée signalés lors de cette enquête : citons ceux de Tillier, aide de camp du maréchal Brune (Vienne, archives historiques du Poitou). Pour suivre la trace des soldats engagés dans les campagnes de Pologne, qui auraient été tués au combat ou décédés dans les hôpitaux polonais, l’état civil (voir archives communales de Beauvais) et la série H « affaires militaires » des communes (voir encore Beauvais, à propos d’une attribution de pension à une veuve) de­ vraient donner des résultats. Quant aux dotations faites par l’empereur à ses généraux en territoire polonais, il est exceptionnel de les retrouver dans les archives locales, sans passer par la trouvaille d’archives familiales : tel est le cas avec les papiers du général de Nansouty (Côte-d’ Or, 6 F). Les matériaux sont d’abondance, en revanche, dans les fonds du gouvernement impérial, c’est-à-dire de la Secrétairerie d’Etat (AF IV) : politique militaire et diploma­ tique, financement et administration de l’armée ou des « pays conquis », décrets de nomination des officiers généraux et de dotation en Pologne des généraux et des gouverneurs, gouvernement du nouveau duché de Varsovie, blocus continental et relations avec les négociants polonais, la source est incontournable et peut être scrutée à l’infini. On la complétera avec les riches archives personnelles des principaux généraux de Napoléon Ier (Ney, Davout, Masséna, Daru qui est le superintendant de la Grande Armée, Murat, Mar­ chand, Suchet) que l’on évoque ici sans les épuiser (série AP du C.H.A.N.). Insurrections politiques et ém igration économique. La grande majorité des documents conservés dans les services d’archi­ ves départementales sur la Pologne et les Polonais proviennent du contrôle de l’émigration du xixe siècle et des structures d’aide mises en place après la

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révolution de 1830-1831. La surveillance de la circulation des émigrés à l’intérieur des frontières françaises (par le biais des autorisations de passage d’un département à l’autre) et aux frontières, vers la Suisse ou l’Angleterre, la distribution de subsides (hiérarchisés en fonction du rang dans l’armée polonaise, par exemple) ont suscité une activité administrative, policière et judiciaire, qui a laissé de nombreuses traces écrites. C’est la série M qui regroupe ces dossiers issus tant de l’activité de l’administration préfectorale elle-même que des relations avec les communes du département, les sous-préfectures, les préfets des autres départements ou le ministère de l’Intérieur qui ont tous nourri une volumineuse correspon­ dance. Cependant, une source peu connue et complémentaire mériterait d’être utilisée pour l’histoire des premiers temps de cette émigration, jusqu’à la fin du Second Empire ; il s’agit de la correspondance des préfets, conservée dans la série K, souvent démunie d’inventaires analytiques. Ce fonds est très intéressant sur les décisions prises mois après mois lors des débuts de l’accueil des émigrés et sur la vision qu’en avaient l’administration et les fonctionnaires français. La richesse potentielle de ces archives transparaît bien de l’exemple ardéchois (Ardèche, 4 K) ; dans un département, où les fonds classés en série M n’apportent guère d’information en l’état actuel des dépouillements, l’analyse de la correspondance du préfet livre quantité de précisions sur les'lieux et les temps de l’émigration, ainsi que sur les identités des hommes en transit par l’Ardèche et leurs espoirs de trouver du travail dans d’autres départements. Pour en revenir à la série M, l’une des difficultés du travail de repérage tient à la variété des cotations employées d’un département à l’autre. Parfois cotés en série continue M (M 1, M 2, etc., à l’infini) ou plus souvent distribués en sous-séries (1 M, 2 M, etc.), les documents peuvent être aussi pourvus d’une cotation en « M n. c. » (pour M non classé) ou « Mp » (pour M provi­ soire). Comme nous l’avons dit en préambule, le présent Guide tente de fournir les cotes les plus à jour possibles, notamment pour ces immenses fonds préfectoraux qui ont donné lieu à des reclassements tout récents. Ces fonds avaient déjà fait l’objet de signalements très poussés dans les trois volumes de l’ouvrage sur Les étrangers en France. Guide des sources d ’archi­ ves publiques et privées (X IX e-X X e siècle) , paru en 1999 sous l’égide de l’association Génériques et de la Direction des Archives de France. Ce qui y a été recensé pour les Polonais a été repris, vérifié (surtout en matière de cotation) et amplifié. Néanmoins, l’ensemble des dossiers analysés en 1999 dans cet ouvrage et traitant des étrangers en général (où les instruments de recherche actuels ne permettent pas d’individualiser les ressortissants polo­ nais) restent à la fois valables et nécessaires pour mener à bien une recher­ che : c’est ce qui rend sa consultation toujours indispensable en complément du Guide sur la Pologne. On peut ainsi énumérer plusieurs ensembles archivistiques, représen­ tant des milliers de cotes, non reprises ici, mais dont les introductions des

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notices ont précisé l’intérêt en cas de disette documentaire spécifique sur les Polonais, ou au contraire lorsque les services d’archives départementales ont pu y repérer avec certitude des émigrés polonais, reflet d’une colonie de quelque importance. Il y a donc les recensements quinquennaux de popula­ tion (avec parfois des relevés spécifiques des étrangers) et les statistiques des étrangers, les relevés mensuels des étrangers par les gendarmeries, les dossiers de naturalisation, les dossiers de demandes de cartes d’identité et de passeports (pour l’intérieur et pour l’étranger), les enquêtes sur la maind’œuvre étrangère ou sur les chômeurs étrangers, sur les exploitations agri­ coles appartenant à des étrangers ou cultivées par eux. Certains de ces dossiers sériels procèdent d’une législation ou d’une réglementation bien identifiée : — le décret du 2 octobre 1888 et la loi du 8 août 1893 sur la résidence des étrangers sont à l’origine de fiches individuelles sur les étrangers décédés ou ayant quitté le département, d’états nominatifs des étrangers ayant satisfait à la déclaration de résidence, avec parfois des dossiers spécifiques sur les Polonais ; ces séries démarrent plus ou moins tôt selon les endroits : 1888 en Indre-et-Loire (4 M 754-758), 1914 dans la Loire (fiches spécifiques sur les Polonais établies par le commissariat de Saint-Etienne en 4 M 1115-1134), 1921 dans la Somme (99 M 107/773-811) ; — le décret du 2 avril 1917 sur les cartes d’identité des étrangers a suscité des questionnaires prenant en compte l’état civil et la résidence et four­ nissant également des photographies (Nièvre, M 3463-3474) ; — l’arrêté du ministre de l’agriculture en date du 26 décembre 1928, réor­ ganisé par l’arrêté du 29 mai 1933, crée le Comité d’aide et de protection aux femmes immigrantes employées dans l’agriculture, dont les archives figurent généralement dans une sous-série cotée 10 M. On y trouvera des listes d’ouvrières, les rapports annuels d’activité des inspecteurs du Comité, des dossiers individuels des femmes suivies par le Comité. Compte tenu de la proportion non négligeable de Polonaises recrutées dans l’agriculture française, la piste est de premier ordre (cf. Doubs, série N ; Indre-et-Loire, série 10 M ; Marne, 142 M 10-11 ; Moselle, 310 M 54). En dehors de ces séries transversales, l’essentiel des archives produites spécifiquement pour contrôler les Polonais se répartit chronologiquement en deux périodes. Les vagues successives d’émigration politique, à la suite des insurrections des années 1830-1865, donnent lieu à la création de « dépôts de réfugiés », qui accueillent aussi bien des Polonais que des Espagnols ou des Italiens. Les comptabilités de ces dépôts, les dossiers de versements de subsides et secours, les bulletins d’hospitalisation, les listes nominatives, les états mensuels et les précieux dossiers personnels des réfugiés forment des fonds cohérents et volumineux, vite repérables au milieu de la série M. L’une des plus belles suites de dossiers de réfugiés est ainsi conservée dans les

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Archives du Bas-Rhin (sous-série IIIM ) et court de 1831 à 1870, alors que ces dossiers s’arrêtent en général au milieu des années 1850 ! Pour cette pre­ mière époque d’émigration massive, les autres pièces et dossiers isolés (dont le repérage a été très aléatoire et ne doit en aucun cas être considéré comme exhaustif) proviennent des organismes chargés de la surveillance politique et de la police : Cabinet du préfet, commissariats de police, direction de la sûreté, direction des étrangers, etc. On se heurte à une plus grande dispersion de l’information dès lors qu’on s’intéresse aux émigrés polonais des années 1870-1940, attirés en France par les emplois qu’on leur proposait dans les secteurs tant agricole qu’industriel, la période de l’entre-deux-guerres constituant l’apogée de cette « émigration ouvrière », magistralement étudiée par Janine Ponty. Outre les grandes séries évoquées plus haut, on devra collecter les archives utiles dans les fonds de la Police (contrôle des communistes et des syndicalistes, rapports sur les grèves industrielles), de l’Agriculture (7 M, sur la main-d’œuvre), du Travail et de la main-d’œuvre (en général cotés en 10 M). C’est là aussi qu’on pourra étudier l’assistance médicale aux mères et aux familles (voir la série X ), évaluer la diffusion des journaux polonais (série T sur la presse) et recenser les associations polonaises de toutes sortes. N ’oublions pas quelques dossiers sur les consulats et les agents commerciaux polonais (en 8 M généra­ lement) ou bien sur les visites de personnalités polonaises en France après le rétablissement de la république de Pologne (en 1 M généralement). En complément du fonds préfectoral, on utilisera les archives des souspréfectures, classées dans la série Z des Archives départementales et qui couvrent l’ensemble du champ chronologique depuis 1830 ; mais leur état de classement et leur apport à l’histoire de l’émigration polonaise sont très inégaux selon les départements. On a tenté d’exploiter au mieux les répertoi­ res d’archives existants et les indications fournies lors des enquêtes pour montrer leur variété. A l’échelon des communes, les sources correspondant à l’émigration des xixe-xxe siècles sont conservées en série I (2 I généralement) ou J (police et contrôle des étrangers, secours). N’ont été recensés dans le Guide que les dossiers explicitement mentionnés dans les instruments de recherche ou repérés par les services d’archives départementales lors de leur réponse à l’enquête. Mais, pour une commune donnée, il sera nécessaire de dépouiller les dossiers des années d’arrivée probable d’émigrés isolés, si l’on souhaite en retrouver la trace au milieu d’archives peu différenciées selon les nationalités d’origine. A l’échelon central, c’est le ministère de l’Intérieur qui procurera le plus d’informations complémentaires, en matière de surveillance policière (sous-série F7 du C.H.A.N.) ou de distributions de secours, avec des riches dossiers individuels datant de la fin du xixe siècle (sous-série F15 du C.H.A.N).

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Complément d ’enquête : les mines, l ’armée et les guerres, l ’ensei­ gnem ent, la prison. L’exploitation des archives militaires de la série R des départements est une nécessité, mais le manque généralisé d ’instruments de travail détaillés rend délicat le repérage des dossiers. Très répandus, les dossiers de recense­ ment des Polonais à la veille de la Seconde Guerre mondiale (1939-1940) sont accompagnés de listes de mobilisables ; ils figurent en série M ou W, selon les départements. On y trouvera parfois ce qui a trait à l’accueil des émigrés et des réfugiés après 1831 dans les dépôts militaires, et donc au contrôle par l’armée des opérations de secours et d’assistance matérielle. L’enrôlement pendant la Première Guerre mondiale, ainsi que le contrôle et l’emploi agricole des prisonniers de guerre polonais (Allier, Aveyron, Cher, etc.), l’emploi industriel en pleine guerre (usine de Saint-Auban en 1917 dans les Alpes-de-Haute-Provence), la question des camps d’internement (exemples significatifs des Côtes-d’Armor, de la Loire-Atlantique, de la Mayenne ou encore de la Vendée) et des réfugiés des années 1919-1920 sont également des sujets pour lesquels cette série constitue une source documentaire de pre­ mier ordre, trop souvent méconnue et sous-employée. Outre les fonds préfectoraux de surveillance des ouvriers et des grèves (série M), on rappelle l’existence d’une série consacrée aux mines et à l’éner­ gie dans chaque département (série S), mais aussi de riches archives des entreprises houillères (départements du Nord, du Pas-de-Calais et de la Moselle ; fonds du Centre d’archives du monde du travail de Roubaix). La géographie minière établie par Janine Ponty n’est pas remise en cause : Nord-Pas-de-Calais, Alsace et Lorraine, Massif central (Allier, Gard, Tarn) mais aussi Vendée (houillères de Faymoreau), Orne (mines de la Ferrière-auxEtangs), Nièvre (mines de la Machine). Les dossiers relatifs à la venue en France des familles des travailleurs polonais de l’industrie française sont parfois les seuls moyens d’approcher les destins individuels et de connaître les emplois des émigrés (cf. Corrèze, un dossier concernant un ouvrier d’une tannerie). Archives de la justice et de l’enfermement (séries U et Y), encore à peine exploitées et analysées dans le détail, permettront en outre d’en savoir plus sur les professions et les réseaux socio-économiques dans lesquels s’impliquent les nouveaux arrivants ; on repère cependant aisément les conducteurs des Ponts et Chaussées des années 1830-1860, des agriculteurs, des artisans, des domestiques, des pro­ fesseurs et des prêtres. La scolarisation des enfants polonais et les cours spécialisés donnés aux émigrés sont évoqués par la série T (enseignement) des Archives départementales, et on n’oubliera pas que le suivi des étudiants polonais dans les universités passe par l’étude des archives des rectorats et des facultés (par exemple, les facultés de médecine et de droit de Paris : sous-série AJ16 du C.H.A.N.).

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Pour conclure, il faut souhaiter que ce Guide contribue à ouvrir une nouvelle porte sur l’approfondissement des liens entre la France et la Pologne, entre les peuples français et polonais, entre les cultures slave et latine. La complexité de la conservation des traces écrites de l’activité humaine ne doit pas nous rebuter ; au contraire, il faut s’appuyer sur cette mosaïque des discours (ceux des administrations, des associations, des familles, des individus, des penseurs, etc.) pour tenter de mieux comprendre l’autre et ne pas le réduire à un stéréotype. Alors seulement, le travail de l’archiviste aura atteint son but ultime. Ghislain Brunel

ORIENTATION BIBLIO G R APH IQ U E

Bielecki (Robert), Zarys Rozproszenia wielkiej emigracji we Francji, 1831-

1837. Materialy z Archiwow Francuskich, Varsovie-Lodz, Panstwowe Wydawnictwo Naukowe, 1986, 368 p. (Naczelna Dyrekcja Archiwow Panstwowych). [L ’ ouvrage procure essentiellem ent des listes de réfugiés m ilitaires polonais par

Remerciements

d é p ôt, établies à partir de n o m b re u x d ép ou illem en ts dans les archives françaises ; on y trouve d on c dans l ’in trod u ction un p récieux état des archives utilisées (cf. annexe, p. 4 5 -5 7 )].

Dans cet enchaînement des savoirs que représente la réalisation d ’un guide d ’archives, rien ne peut se faire seul. J’ai trouvé appui et conseil auprès de l ’ensemble de mes collègues du Centre historique, même dans l ’urgence et la fièvre de l ’achèvement. Qu’ils en soient tous remerciés ! A la section ancienne, Marie-Thérèse Lalaguë-Guilhemsans, Brigitte Schmauch, Philippe Henrat et Jean-Marc Roger ont bien voulu prendre le temps de me relire et de me corriger ; à la section du XIXe siècle, Danis Habib a comblé les lacunes de mon information et m’a guidé dans les méandres des bases de données ; Brigitte-Marie Le Brigand a accompagné avec enthousiasme mes premiers pas en histoire polonaise lors de notre entreprise commune au Musée de l ’histoire de France ; Martine Le R oc’h Morgère et Claire Ameur ont défriché le terrain en dépouillant cartons et registres, ce qui a considérablement accéléré le travail ; l ’ensemble des services d ’archives départementales et communales auxquels je me suis adressé m’ont apporté beaucoup de grain nouveau à moudre... Je les remer­ cie tous du fon d du cœur pour leur aide si précieuse lorsqu’on doit mener une opération de cette envergure dans la solitude et le fa ce à fa ce avec l ’ordina­ teur. G. B.

Bielecki (Robert), Polacy w Legii cudzoziemskiej, 1831-1879, Varsovie-Lodz,

Wydawnictwo Naukowe Pwn, 1992, 404 p. (Naczelna Dyrekcja Archiwow Panstwowych). [C et ouvrage sur les Polonais dans la L égio n étrangère entre 1 8 3 1 et 1 8 7 9 (cf. in trod u ction en langue française, p. 3 7 -5 9 ) d on n e les notices b iograp h iq ues des légionnaires, rédigées à partir des archives conservées au service historiqu e de l’A r m é e de Terre (p. 6 0 -6 6 ) et des d ép ou illem en ts m en és dans de n o m b re u x services d ’ archives départem entales (cf. p. 3 3 -3 6 )].

D erainne (Pierre-Jacques), et V eglia (Patrick), Les étrangers en France. Guide

des sources d’archives publiques et privées. XIXe-XXe siècles, Paris, Géné­ riques-Direction des Archives de France, 1999,3 volumes, 2408 p. (introduc­ tion générale dans le tome I et index dans le tome III) [ouvrage fondamen­ tal]. Katalog Rekopisow Biblioteki Polskiej w Paryzu, tome II (n° 432 à 545), par Czeslaw C howaniec et Irena G alezowska, Paris, Bibliothèque polonaise à Paris, Société historique et littéraire polonaise, 1994, 246 p. (index) [référen­ ces essentielles aux papiers privés déposés à la Bibliothèque]. L aszuk (Anny), Miedzy Sekwana a Wisla. Zrodla do dziejow Francji i stosun-

kowpolsko-francuskich w archiwach Polskich, Varsovie, Archives nationa­ les, 2002, 339 p. (plusieurs index) [le parallèle de notre travail, mené en Pologne sur les archives concernant la France et les Français] Lesure (Michel), Les sources de l’histoire de Russie aux Archives nationales,

Paris-La Haye, Mouton & Co, 1970, 502 p., index (E.P.H.E., 6e section, « Etudes sur l’histoire, l’économie et la sociologie des pays slaves, XV »). [Fondam ental et très détaillé, ce gu id e des sources sur la Russie fourn it é v id em m en t de no m b reu ses références sur la Pologne (cf. in d ex des n o m s de lieux et des n o m s de p erso n n es), q ui développent ou c om p lèten t celles du présent ouvrage ; l ’ in trodu ction d ’ une cinquantaine de pages fournira par ailleurs un vaste panoram a de la structure des fon d s des A rchives nationales, tou jours utile].

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ORIENTATION BIBLIOGRAPHIQUE

Ponty (Janine), Polonais méconnus. Histoire des travailleurs immigrés en

France dans l’entre-deux-guerres, Paris, Publications de la Sorbonne, 1990, 474 p. (importante bibliographie) [ouvrage fondamental]. Ponty (Janine), Les Polonais du Nord ou la mémoire des corons, Paris, Editions

Autrement, 1995,123 p. (avec bibliographie).

ARCHIVES NATIONALES ET DÉPARTEMENTS MINISTÉRIELS

CENTRE H ISTORIQUE DES ARCH IVES NATIONALES 60 rue des Francs-Bourgeois, 75141 Paris cedex 03

Chronologiquement, l’ensemble des fonds conservés au Centre histori­ que vont du Moyen Age à la fin de la IVe République (1958) et dépassent donc la borne de l’année 1939 qui clôture le Guide. Aussi trouvera-t-on des dossiers qui couvrent une large période, seconde guerre mondiale comprise, ou même au-delà ; s’agissant de cette période spécifique de la Guerre, on utilisera surtout le Guide paru en 1994 (cf. infra, sur les fonds d’archives contemporaines), qui concerne autant les archives nationales que les archives départementales. Toutes les archives du C.H.A.N. sont pourvues d’un des­ criptif de premier niveau, intitulé Etat général des fonds et dont chacun des quatre premiers volumes est accompagné d’un Etat des inventaires, qui est un répertoire complet des instruments de recherche (ouvrages imprimés, inventaires dactylographiés et manuscrits, index et fichiers divers). Il convient de se reporter systématiquement à cet état des inventaires dès lors qu’une portion de fonds paraît intéressante pour une recherche en cours et qu’on souhaite en connaître les clés d’accès. On a fourni néanmoins, pour chacune des séries citées dans le Guide, la liste des instruments de recherche qui ont servi au repérage ; mais il s’agit seulement d’une piste, qu’on élargira ou qu’ on affinera, suivant son propre centre d’intérêt, par le dépouillement de tous les inventaires existants. Dans le cas d’une recherche biographique ou sur un groupe spécifique de Polonais venus en France sous l’Ancien Régime, la pratique du guide de Jean-François Dubost sur l’histoire des étrangers s’avérera nécessaire pour explorer toutes les voies institutionnelles et déjouer les pièges des sources. Aussi n’a-t-on pas repris ici la méthodologie spécifique qu’il a développée et qui permet d’utiliser un très large éventail de docu­ ments. Il n’existe pas pour l’instant d’équivalent pour la période contempo­ raine, d’autant que le Guide sur les étrangers en France, paru en 1999 sous la houlette de l’association Génériques, concerne uniquement les fonds d’archives départementaux et communaux ; un volume complémentaire, qui recensera les archives des administrations centrales, est en cours de rédaction et il apportera sans nul doute son lot d’informations originales.

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Instruments de recherche généraux.

Site Internet du C.H.A.N. : http : / / www.archivesnationales.culture.gouv.fr/ chan/ Les Archives nationales. Etat général des fonds, sous la direction de Jean F a v i e r , 1978-1988, 5 volumes : t. I , L ’Ancien Régime ; t. II, 17891940 ; t. III, Marine et Outre-Mer ; t. IV, Fonds divers [minutier central des notaires de Paris, archives privées, archives d’entreprises et d’asso­ ciations, cartes et plans] et additions et corrections aux tomes I, II et III ; t. V, 1940-1958. Fonds conservés à Paris [ces cinq volumes ne comportent aucun index]. Les Archives nationales. Etat des inventaires, 1985-2000, 4 volumes corres­ pondant aux tomes I à IV de l’État général des fonds [le tome V de l’État des fonds recense directement les instruments de recherche cor­ respondants].

Fonds du Moyen Age et de l’Ancien Régime

Guide de recherche.

Les étrangers en France, x v f siècle-1789. Guide des recherches aux Archives nationales, par Jean-François D u b o s t , Paris, Archives nationales, 1 9 9 3 , 3 1 5 p.

Série E Conseil du Roi

Le fonds du Conseil du roi n’est pourvu d ’inventaires analytiques impri­ més que pour les arrêts du règne de Henri IV (1593-1610) et les arrêts en commandement d’une partie des règnes de Louis X IV (1643-1661), Louis X V (1715-1736) et Louis X V I (1774-1778). Sur le fonctionnement du Conseil et le mécanisme de rédaction des arrêts, on se reportera avec profit au guide de recherches publié en 1955 par Michel Antoine. Les références présentées proviennent donc de l’ensemble des fichiers et des instruments de recherche disponibles, sans pouvoir prétendre à l’exhaustivité ; il s’agit davantage d’un aperçu des possibilités offertes par ce fonds. L’essentiel des arrêts retenus concernent d’une part les reines françaises de Pologne (LouiseMarie de Gonzague et Marie-Casimire), d’autre part les relations commercia­ les et conflictuelles avec la ville de Dantzig ; ces dernières sont notamment illustrées par les appels faits des jugements du Conseil des Prises (1) et qui sont portés auprès du Conseil royal des finances, sur rapport du Secrétaire d’ État à la Marine (par exemple, E 1877, 1881, 1882, 1936). Il y figure en outre des arrêts concernant la succession du primat de Pologne Podoski (E 2531 et 2543), décédé à Marseille en 1777 (voir aussi la notice des Archives départementales des Bouches-du-Rhône), des arrêts attestant le commerce des fourrures, vers 1600, entre la Pologne et la France, via la Lorraine (E 10b), condamnant en 1699 un ouvrage sur l’élection au trône polonais « qui traitait1 (1) Les archives du Conseil des Prises sont conservées dans la sous-série G5 (cf. infra).

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le sujet avec trop de liberté » (E 1910), ou évoquant une affaire de faux passeports au nom de Stanislas Leszczynski en 1725 (E 2061). Quant à la cotation des arrêts, on ne s’étonnera pas de la diversité des indications de repérage selon les registres : certains actes ne comportent en effet ni numéro d’ordre ni foliotation et sont classés seulement par la date ; d ’autres compor­ tent soit l’un soit l’autre, soit tout à la fois. Ajoutons que c ’est en E 3706 que sont conservées les listes fiscales qui livrent les premières informations centralisées sur le volume et l’origine géographique de l’émigration étrangère au temps de Louis XIV. Ce principe de la taxation des étrangers installés dans le royaume depuis 1600 et natura­ lisés a été établi par la déclaration royale du 22 juillet 1697, et les rôles fiscaux correspondants ont récemment été exploités pour le règne de Louis X IV par Jean-François Dubost et Peter Sahlins : les rôles d’entre 1697 et 1707 ne compteraient que quinze Polonais. On ne doit pas oublier, enfin, que la série E comprend les registres du Conseil des ducs de Lorraine des années 16981766 (sous les cotes E 2861 à 3272/1), rapatriés à Paris à la suite de la mort du roi Stanislas Leszczynski le 23 février 1766, lorsque les compétences des conseils ducaux furent transférées aux différents Conseils du roi. Les regis­ tres de chancellerie et les actes des conseils spécifiquement issus du gouver­ nement du roi de Pologne entre 1737 et 1766 sont donc conservés sous les cotes E 2900 à 2934a (minutes d’arrêts du Conseil d’État) et E 2950 à 3035 (minutes d’arrêts du Conseil des Finances de Lorraine). Là encore, on en saura plus sur la composition du fonds en se reportant aux articles spécialisés de Michel Antoine parus en 1953.

Instruments de recherche et bibliographie spécialisée.

Conseil du roi. Série E. Répertoire numérique, par Noël V alois, revu par Jean-Pierre Babelon , Paris, 1983, 105 p. A ntoine (Michel), Le fonds du Conseil d ’Etat du R oi aux Archives nationa­

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la sénéchaussée de Guyenne, dont les revenus lui avaient été donnés par Henri III pour services rendus et dépenses faites lors de son élection sur le trône de Pologne. 24 mars 1605 et 19 août 1606. E 10b, n° 350, fol. 209 r°-210 r°. Arrêt condamnant, en exécution des lettres patentes du 27 octobre 1603, Florentin Minette, receveur du bureau des traites foraines de Vaucouleurs, et les autres officiers du bureau à resti­ tuer deux peaux d’hermine (ou 200 écus équivalant à leur valeur) saisies sur Daniel Naborski, gentilhomme polonais, et vendues entre-temps au seigneur de Mallepierre ; plainte avait été portée par Naborski et les sieurs Duplessis, Balisson, La Roche Giffart et de Croissy, gentilshom­ mes français, dont les effets, les habillements, l’or et l’argent avaient été saisis, puis restitués. 21 mars 1606. [Sur cette affaire, cf. infra, Minutier, étude X X I, liasse 70].

E 742a, n° 9, fol. 192 ; E 821a, n° 40, fol. 212 ; E 837b, n° 175, fol. 180-181 ; E 859b, n° 198, fol. 277 ; E 877b, n° 127, fol. 95 ; E 879, n° 134, fol. 418. Arrêts relatifs au paiement des rentes de l’hôtel de ville de Paris assi­ gnées sur les aides, gabelles et postes, au profit de la reine douairière de Pologne. 1704-1715. E 835e, n° 216, fol. 4-5. Arrêt ordonnant au garde du Trésor royal de payer la somme de 11385 livres due à Jean-Baptiste Hélissant, banquier à Paris, pour des achats de blé à Dantzig, en Pologne et en Hollande (1). 19 décembre 1711. E 1051a, n° 25 ; E 1070b, n° 33 ; E 1081b, n° 10 ; E 1093b, n° 127. Arrêts procédant à la vente et à l’adjudication annuelles de vingt arpents de bois du parc de Chambord à un marchand indiqué par le grandmaréchal du roi de Pologne, en prévision du chauffage du roi de Pologne [en exécution de l’arrêt du 10 mai 1729, qui autorisait la vente annuelle au plus offrant de cent arpents de bois du parc, sous le contrôle des officiers de la maîtrise de Chambord : E 1045a, n° 27, fol. 89-90]. 8 novembre 1729,19 juin 1731, 22 avril 1732,19 mai 1733.

les. Guide des recherches, Paris, 1955, XIV-96 p. ; — , « Le fonds du Conseil d’Etat et de la chancellerie de Lorraine aux Archi­ ves nationales », dans Annales de l ’Est, 1953, n° 1, p. 3-50, n° 2, p. 123153, et n° 3, p. 261-281. D ubost (Jean-François) et Sahlins (Peter), Et si on faisait payer les étran­

gers ? Louis XIV, les immigrés et quelques autres, Paris, Flammarion, 1999, 475 p.

Arrêts simples en finance E 8b, fol. 114 r°-v°, et E l l b, n° 299, fol. 229 r°. Arrêt réunissant au Domaine, à la suite de la mort de Jean de Monluc, évêque de Valence, le Greffe de

Arrêts en commandement E 1688, fol. 11-12, fol. 65 ; E 1697, fol. 257 ; E 1700, fol. 164. Arrêts réglant les droits de succession de Marie et Anne de Gonzague sur l’héritage de leur père, Charles Ier, duc de Mantoue et de Montferrat, et leur diffé­ rend avec leur neveu, Charles II, actuel duc de Mantoue. 3 février et 4 mai 1644, 2 décembre 1651, 1er juillet 1652. E 1689, fol. 149. Arrêt ordonnant aux débiteurs pour 1645 des revenus des biens de la succession de feu le duc de Mantoue situés en France de1 (1) Sur les avances faites par le banquier Hélissant pour ces achats de grains, voir aussi des documents de 1709 en G 7 1643, 1651 et 1653 (et Archives de la Corrèze, 6 F 198).

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payer à Marie de Gonzague, sa fille, 40 000 livres, somme à laquelle le roi a liquidé ce qui est accordé à la princesse par l’un des articles de son contrat de mariage avec le roi de Pologne (en date du 26 septembre 1645). 29 septembre 1645. E 1689, fol. 167-168. Arrêt déclarant que les biens de la succession de feu Charles Ier, duc de Mantoue, sis en France appartiennent à son petit-fils le duc Charles II, à charge de payer pour les dots de ses tantes la somme de 1 500 000 livres à Marie de Gonzague, reine de Pologne, et celle de 1 200 000 livres à Anne de Gonzague, princesse palatine. 7 novembre 1645. E 1691, fol. 27-28. Arrêt ordonnant le paiement susdit et donnant mainlevée à la reine de Pologne d’une tapisserie appelée « les Grotesques », laissée à ses filles par le défunt duc de Mantoue. 21 février 1647. E 1693, fol. 61-62. Arrêt cassant la vente de quelques places de l’hôtel de Nevers faites par la reine de Pologne et la princesse palatine, et faisant mainlevée au duc de Mantoue des saisies faites sur la succession du feu duc de Mantoue, son aïeul. 20 mars 1648. E 1700, n° 100, fol. 221. Arrêt défendant, en raison de la disette causée par les inondations qui oblige les habitants de Bayonne à faire venir des vivres de Bretagne et de Dantzig, aux habitants de Tarnos, Ondres, Saint-Etienne et Saint-Esprit (Landes), d’arrêter sur les chemins les blés, grains et légumes voitures à Bayonne, et ordonnant de conduire à destination ces marchandises et de les mettre en vente sur les marchés de Bayonne. 4 septembre 1652. E 1714, n° 159, page 406. Arrêt ordonnant au prévôt des marchands et aux échevins de Paris d’envoyer des grains en Champagne et en Picardie, les arrivages de céréales depuis Hambourg et Dantzig permettant de sup­ pléer à la mauvaise récolte de 1661. 2 décembre 1661. E 1756, n° 10, fol. 13. Arrêt évoquant au Grand-Conseil tout procès mettant en cause Jean-Casimir, roi de Pologne, abbé de Saint-Germain-des-Prés, Fécamp, Saint-Taurin d’Evreux, etc., pour raison de ses abbayes en France. 24 janvier 1670. E 1805, fol. 81. Arrêt autorisant le comte de Morstin, sénateur et grand trésorier de Pologne, à établir une pension viagère de 1000 livres au profit de l’une de ses filles, paralysée et devenue religieuse de la Visita­ tion du faubourg Saint-Germain à Paris, en dépassant ainsi la somme maximale de 500 livres permise pour chaque religieuse. 12 juillet 1680. E 1805, fol. 83 (31 juillet 1680) ; E 1881 (27 février 1694) ; E 1884 (11 et 29 novembre 1694) ; E 1889 (7 mars 1695) ; E 1899, fol. 93 (2 mars 1697) ; E 1916 (28 mai 1701). Arrêts relatifs à l’affaire de la succession du duc de Longueville, sur laquelle le comte de Morstin, ambassadeur de la république de Pologne, en son nom et en celui du comte Wielo-

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polski, grand-chancelier de Pologne, puis son fils (sous la tutelle du duc de Chevreuse) et le roi de Pologne Jean Sobieski prétendent avoir des droits : résumé des tenants et aboutissants de l’affaire depuis 1670 en E 1889 (3 fol.), et historique complet en E 1916 (14 fol.) où est ordonné à la duchesse de Nemours, héritière du défunt duc de Longueville, de payer plusieurs sommes dues à la marquise de Béthune, ayant droit du défunt roi de Pologne, par l’intermédiaire de la compagnie de Jean et Daniel Fromont, de Dantzig [cf. aussi l’évocation de l’instance au Conseil du roi par des arrêts du 17 avril 1684 et du 6 décembre 1690]. 1680-1701. E 1877. Arrêt ordonnant aux officiers de l’amirauté du Havre de Grâce d’exécuter l’entière mainlevée des marchandises saisies sur des habi­ tants de Dantzig, prononcée par arrêt du conseil du 28 mai dernier : le vaisseau Les Trois Frères, appartenant aux sieurs Maty et Tonlieu, fran­ çais établis à Dantzig, avait été arraisonné et conduit au Havre parce que ses propriétaires étaient soupçonnés de s’être installés à Dantzig sans la permission du roi et que leur navire se rendait en pays ennemi, mais ils ont été lavés de tous ces soupçons. 18 octobre 1693. E 1881. Arrêt de mainlevée du vaisseau suédois Le Cerf doré, capturé le 12 novembre 1693 par la frégate l ’Aurore : il appartenait à des marchands de Stralsund et venait de Dantzig chargé de blé et de toiles ; les mar­ chandises, transportées vers Amsterdam pour le compte du chargeur Armand Roos, sont déclarées de bonne prise et les parties renvoyées devant l’amirauté de Dunkerque. 25 février 1694. E 1882. Arrêt de mainlevée du vaisseau L ’Ecluse de Pierre, de Dantzig, qui appartient à Albert Groddeck de Dantzig, et d’une partie de son charge­ ment amené à Bayonne : le vaisseau, qui naviguait avec un passeport du roi de Pologne, a été capturé le 5 mars 1693 par les frégates l’A igle et le Favori puis amené à Bayonne ; l’écrivain Christophe Schups et le pilote Daniel Francksseinck, tous deux de Dantzig, et les matelots Nicolas de Constantine et Hendrik Reynholds ont été interrogés devant l’amirauté de Bayonne ; une partie du riz, du café, du marbre, des soieries et du vin, transportés depuis Livourne (1), Carthage et Cadix pour le compte de marchands italiens, a été déclarée de bonne prise et le reste restitué aux différents marchands [l’arrêt, qui compte 7 folios, donne le détail1 (1) Sur le trafic du port de Livourne, on se référera à l’ ouvrage de Jean-Pierre Filippini, Il

porto di Livorno e la Toscana (1676-1814),

Naples, Edizioni scientifiche italiane, 1998, 3 vol. Le com m erce avec la Baltique, et m êm e avec les Provinces-Unies, ne représente qu’ un faible pourcentage de l’ activité portuaire de Livourne à l ’époque de Louis X I V (cf. tom e 1, p. 61-62) ; cependant, les tableaux d’ arrivages des navires au début du x v n e siècle montrent que Dantzig occupe alors une place privilégiée : le port se trouve au 5 e rang en nom bre de bateaux envoyés à Livourne dans les années 1618-1620. La venue à Livourne d ’un navire de Dantzig en 1693, il est vrai armé par un Hollandais, semble donc à la fois constituer une rareté et le vestige d ’un trafic passé plus intense. Je remercie M . Filippini de ses précieux conseils et de m ’avoir com muniqué les données chiffrées en sa possession sur le trafic entre Livourne et Dantzig.

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des cargaisons et des quantités revenant à chaque marchand]. 6 mai 1694. E 1899, fol. 26. Arrêt ordonnant le paiement des arrérages d’une rente annuelle de 161 200 livres sur les postes au profit de la reine de Pologne, à toucher par le sieur Lemasson du Pont, gentilhomme ordinaire de la Chambre de la reine, ou en son absence par les sieurs Narcis et Lemasson, banquiers et bourgeois de Paris. 15 janvier 1697. E 1910. Arrêt supprimant le privilège accordé au sieur de la Bizardière pour l’impression de YHistoire de la scission ou division arrivée en Pologne le 27e juin 1697 au sujet de l ’élection d ’un R oy, et ordonnant au lieutenant général de police de Paris de saisir les exemplaires, avec interdiction de réimpression et de vente sous peine d’une amende de 3000 livres. 18 septembre 1699. E 1936, fol. 27 à 35. Arrêts déboutant l’abbé de Polignac, malgré ses lettres de représailles sur Dantzig, d’appels interjetés d’ordonnances de la Commission des Prises qui confisquent au profit du roi plusieurs bâti­ ments de Dantzig. 10 juillet 1706. fol. 27-29 : vaisseau la Demoiselle Anne, capturé le 31 octobre 1705 par Pierre Glasson, commandant de la frégate la Sirène, et conduit à Dunker­ que (ordonnance du 14 mai) ; fol. 30-31 : vaisseau la Petite Chatte, capturé dans les mêmes conditions (ordonnance du 14 mai) ; fol. 32-33 : vaisseau le Lion rouge, capturé le 2 novembre 1705 par Pierre Ferrard, commandant de la frégate le roi d’Espagne, et conduit à Dunker­ que (ordonnance du 5 mars) ; fol. 34-35 : vaisseau le Saint-Jacques, capturé le 31 octobre 1705 par Pierre Glasson, commandant de la frégate la Sirène, et conduit à Dunkerque (ordonnance du 16 avril).

E 1983. Arrêts relatifs à la succession de la défunte reine de Pologne. Novembre-décembre 1716. Pages 611 à 615. Suspension de toute opposition à la succession formée par la comtesse de Wesel et les héritiers Francose, marchands à Varsovie. 13 novembre 1716. Pages 647 à 649. Obligation faite aux trésoriers Boucheron et Périchon de remettre les sommes de la succession dont ils sont dépositaires, à la requête des sieurs Kovalski, Lemasson du Pont et Knepert, commissaires préposés par les héritiers de la reine défunte. 28 novembre 1716. Pages 651 à 653. Remplacement, à sa demande et pour cause de grand âge, de Philippe Lemasson du Pont, gentilhomme de la Chambre de la reine défunte, comme commissaire des princes de Pologne, Jacques, Louis et Constantin, par le sieur de Châteaudoux, et ordonnance de décharge de la garde des effets de la succession et de toutes les saisies faites entre ses mains à la requête des héritiers de Jean-Baptiste Francose, marchand de Varsovie, et de la comtesse de Wesel. 11 décembre 1716. Pages 695-696. Arrêt déboutant les héritiers Francose de leurs oppositions à la succession et ordonnant l’exécution des arrêts des 16 août, 13 et 28 novembre, et 11 décembre. 29 décembre 1716.

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E 1986, fol. 437. Arrêt ordonnant levée des saisies effectuées sur les arrérages des rentes (saisies faites entre les mains du sieur Le Couturier par Joseph-Marie comtesse de Wesel et le sieur Francose, Polonais) apparte­ nant à la succession de la reine de Pologne, du fait que les rentes sur l’hôtel de ville de Paris acquises par les étrangers sont exemptes de droits d’aubaine et de toute saisie. 16 août 1716. E 2013, fol. 37-38. Arrêt déboutant les princes de Pologne de leurs demandes relatives aux donations faites sur la succession de la défunte reine de Pologne aux sieurs Garnier et Belcise, donataires d’une pension viagère assise sur les rentes des aides et gabelles. 24 août 1720. E 2061, fol. 264-265. Arrêt commettant M. de Harlay, intendant d’Alsace, pour instruire et juger en dernier ressort le procès des Juifs arrêtés à Huningue, porteurs de faux passeports sur lesquels ils avaient contrefait la signature du roi Stanislas Leszczynski. 21 octobre 1725. E 2070, fol. 243-245. Arrêt ordonnant que, conformément aux stipulations du traité d’Utrecht, la ville de Dantzig continuera de jouir dans le royaume des privilèges et exemptions dont jouissent les villes de Lübeck, Brême et Hambourg, à charge pour elle de faire jouir sur son territoire les sujets du roi des mêmes droits et privilèges. 4 décembre 1725. E 2072, fol. 276-277. Arrêt ordonnant que les arrérages de trois rentes constituées en 1705,1717 et 1708 par la défunte reine Marie-Casimire de Pologne seront payés sans aucun retranchement à l’électrice douairière de Bavière. 11 juin 1726. E 2115, fol. 150. Arrêt permettant au Père Labiszenski, confesseur de la reine, de jouir du droit de committimus au grand et au petit sceau, tant qu’il sera confesseur de la reine. 29 mai 1731. E 2531, fol. 281. Arrêt fixant le droit de marc d’or à payer par les héritiers du prince Podoski, archevêque de Gniezno en Pologne, pour raison des lettres patentes leur faisant don des biens meubles et effets de ce der­ nier, échus par droit d’aubaine au roi. 21 novembre 1777. E 2543, fol. 174-175. Arrêt cassant l’arrêt du parlement d’Aix du 21 mai dernier et ordonnant que, par un commissaire nommé par le bureau des finances d’Aix, en présence du lieutenant civil de la sénéchaussée de Marseille et des parties intéressées, il sera procédé à la levée des scellés apposés sur les meubles et effets délaissés par le prince Podoski, arche­ vêque de Gniezno, primat de Pologne, décédé à Marseille le 3 avril 1777, maintenant au surplus le bureau des finances d’Aix dans la connais­ sance de toutes les contestations concernant la succession du prince, sauf l’appel au parlement d’Aix. 19 juin 1778.

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M élan ges E 370611. Rôles des sommes payées, en exécution de la déclaration royale du 22 juillet 1697, par les étrangers résidant dans le royaume depuis 1600 et ayant obtenu des lettres de naturalité ou de déclaration (classement par année, puis par généralité). 1697-1712. E 370612. Rôles des taxes des étrangers possessionnés dans le royaume, 1646-1647, 1657-1658 ; rôles des sommes payées, en exécution de la déclaration royale du 22 juillet 1697, par les étrangers résidant dans le royaume depuis 1600 et ayant obtenu des lettres de naturalité ou de déclaration (classement par année, puis par généralité), 1697-1711.

Série G (G 1 à G9) Administrations financières et spéciales

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polonais en mars) et des états des cargaisons de vaisseaux en partance pour Dantzig en mars-avril (1). Ces sources devront impérativement être complé­ tées par les séries de dossiers réunis sur l’approvisionnement en blé de chaque généralité du royaume entre 1693 et 1726 (cotes G7 1630 à 1666, pourvues de l’inventaire de Suzanne Clémencet et dont on n’a donné ici que les cotes expressément consacrées à Dantzig), et par le dépouillement des articles G7 1 à 531, pour la période postérieure à 1715 qui est démunie d’inventaire détaillé. Tous les dossiers relatifs aux disettes de blés, aux remè­ des proposés, aux projets d’achats de « blés du Nord », aux arrivages de blés dans les ports français (Dunkerque, Calais) sont en effet susceptibles d’inté­ resser le commerce avec la Pologne. Quant à l’histoire du commerce des matières premières et des produits manufacturés, elle ne pourra se faire sans l’aide des dossiers G7 1684 à 1709, qui documentent le règne de Louis X IV et le début du règne de Louis X V : la Pologne et Dantzig ne manquent pas d’y figurer en bonne place. On n’oubliera pas que les archives des jugements du Conseil des Prises (G5), présidé par l’Amiral de France après 1695, conser­ vent la trace des arraisonnements de navires étrangers en temps de guerre, parmi lesquels il est arrivé que se trouvent des vaisseaux battant le pavillon de Dantzig (cf. supra, sur les appels de ces prises portés devant le Conseil royal des finances, en série E).

Parmi cet ensemble de sous-séries disparates, plus ou moins liées par les questions financières ou fiscales, seule la sous-série G7 du Contrôle général des finances fournit de nombreuses références relatives au commerce et aux relations économiques avec la Pologne. Pour ce qui est de la correspondance générale du Contrôle, nous avons repris les références portées dans la publi­ cation fondamentale d’A. M. de Boislisle. Son ouvrage constitue en effet un inventaire analytique chronologique reconstitué, dont les analyses ou les extraits de pièces sont tirés des cartons G7 1 à 62 (minutes et copies de lettres du Contrôleur général), ou G7 71 à 531 (lettres adressées au Contrôleur général par les intendants, classées par généralité). Malheureusement, cet inventaire n’est ni exhaustif ni pourvu des cotes d’archives correspondantes, que l’on a indiquées cependant lorsqu’elles ont pu être retrouvées.

Quant au fonds de l’Agence générale du clergé de France (G8), qui représente pourtant un ensemble considérable de dossiers, il ne peut livrer de référence in abstracto. Dans le cas d’une recherche menée sur un ecclésiasti­ que polonais en particulier, il conviendra de consulter les procès-verbaux d’assemblées ou les séries de dossiers alphabétiques, comme ceux des pen­ sionnés des xvne et xvm e siècles conservés sous les cotes G8 220 à 248, mais qui concernent surtout les « nouveaux convertis » : cela touche éventuelle­ ment des protestants vivant en Pologne (par exemple à Dantzig) et revenus en France (2).

La grande majorité de cette correspondance a trait à l’approvisionne­ ment en blé et aux relations commerciales nouées ou à nouer avec les mar­ chands de Dantzig pour compenser les mauvaises récoltes : un classique des relations franco-polonaises ! En outre, pour la période la plus ancienne (1677-1689), on doit compléter les références de Boislisle avec les dépouille­ ments effectués par Anette Smedley-Weill, bien que son inventaire, dépourvu d’index des noms de lieux, soit peu maniable. Néanmoins, pour les intendances dont on sait qu’elles accueillaient des bateaux et du blé en provenance de Dantzig, la lecture approfondie de ses analyses s’avérera profi­ table. Ainsi, dans la généralité de Rouen, il est fait mention de l’arrivée de blés de Dantzig en janvier 1685, tandis que pour la généralité de Bordeaux, on dispose de tableaux des vaisseaux présents au port en 1689 (deux navires

G1 Ferme générale

Traites G1 79, dossier 15, 3 pièces. Tableau des nations exemptes de droit de fret, dont la ville de Dantzig qui bénéficie de l’arrêt du 4 décembre 17261 * 2 (1) Rouen : tom e I, p. 327 (cote G 7 492) ; Bordeaux, : tom e II, p. 279-280 (G 7 134). (2) Cf. Agence générale du Clergé. Répertoire de la sous-série G8, par Fernand G erbaux et Françoise H ildesheimer, Paris, C .H .A .N ., 2001, 282 p. Voir surtout le chapitre 5 du guide de recherches de Jean-François D ubost sur « les étrangers dans le clergé » (p. 103-130).

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(12 octobre 1772) ; mémoire sur les nations étrangères affranchies du droit de fret, dont les villes hanséatiques (récapitulatif de la réglemen­ tation, du traité du 28 septembre 1716 jusqu’en 1769) (mémoire rédigé après mai 1783) ; mémoire de 55 pages sur la perception du droit de fret (réglementation et cas pratiques), notamment à l’endroit des navires hanséatiques (dont ceux de Dantzig) et prussiens (dont ceux d’Elbing) (mémoire envoyé à la Ferme générale le 9 décembre 1783).

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G7 Contrôle général des finances

Instruments de recherche et publications de sources.

G1 80, dossier 14. Balance du commerce : tableaux des pelleteries importées (trois tableaux regroupant tous les types d’animaux) par origine géogra­ phique, dont « les quatre villes hanséatiques », « Allemagne et Polo­ gne », « Russie et Courlande ». 1784.

Postes et messageries

Sur les cotes G7 1 à 531 : B oislisle (A. M. de), Correspondance des contrôleurs généraux des finances

avec les intendants des provinces, Paris, Imprimerie nationale, 3 vol., 1874-1897 : t. I : septembre 1683-septembre 1699 ; t. II : septembre 1699-février 1708 ; t. III : février 1708-septembre 1715 [avec index]. Smedley-W eill (Anette), Correspondance des intendants avec le Contrôleur

G1* 128. Almanach des messageries, par Papillon de La Тару, directeur général des messageries : carte du service des diligences partant de Paris vers l’étranger, les villes de Lignitz, Breslau et Glatz formant les destina­ tions les plus orientales [distances évaluées en toises]. 1785.

général des finances, 1677-1689 : naissance d ’une administration. Sous-série G7. Inventaire analytique, Paris, Archives nationales, 3 vol., 1989-1991 [sans index des noms de lieux]. Sur les cotes G7 1630 à 1709 :

G5 Am irauté de France et Conseil des Prises

Inventaire analytique des articles G7 1630 à 1720 : agriculture, élevage, amé­ nagement du territoire, industrie et commerce (1679-1747), par Suzanne C lemencet, 1975, 208 p., dactylographié [index dactylogra­ phié à part, pour l’ensemble des cotes G7 1329 à 1370, G7 1630 à 1769, G7 1802 à 1854].

Papiers du greffe du Conseil des Prises G5 211, dossier 11, pièces 45 à 47. Courses et prises entre 1691 et 1713 : représailles de l’abbé de Polignac sur Dantzig : indemnité due par Dant­ zig selon l’édit de Louis X IV du 19 juillet 1702 ; extrait d’une lettre de Bonnac à Torcy sur les vaisseaux allant de Dantzig à Dunkerque, 13 juin 1706 ; copie d ’un placet de Polignac, après 1701. G5 217 à 262. Jugements du Conseil : projets, minutes, arrêts rendus sur appels des jugements. 1695-1715, 1718, 1744-1746, 1748-1749, 17561758,1763-1764,1780-1782.

Lettres adressées au Contrôleur général des finances par les intendants des généralités ( et d ’autres autorités civiles ou m ilitaires) Boislisle, t. I, n° 1126, p. 298 [G7 494]. Bernières de Bautot, procureur général au Parlement de Rouen : mauvaise récolte de blé, mais abon­ dance à Dantzig. 19 octobre 1692. T. I, n° 1302, note, p. 358 [G7 178]. Avis défavorable de Nointel, intendant en Bretagne, à propos d’un chargement d’acier venu de Dantzig à Nantes, via La Rochelle. 9 juillet et 10 août 1695. T. I, n° 1366, note, p. 375. Madrys, intendant en Flandre maritime : blé de Pologne convoyé par la flotte de Jean Bart. 5 juillet 1694. T. I, n° 1366, p. 375 [G7 270]. Madrys, intendant en Flandre maritime : compte rendu de ses discussions avec l’agent de la reine de Pologne, Marie-Casimire de la Grange d’Arquien, sur les grains qui pourraient venir de Dantzig. 22 juillet 1694.

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T. II, addition n° V, p. 608-609 [G7 288, p. 25, 27]. Bernières, intendant en Hainaut : rapport sur le blocage de l’exportation des laines françaises par les Espagnols (Conseil des finances de Bruxelles), signalant le com­ merce des laines d’Allemagne et de Pologne. 28 avril 1700. T. II, n° 278, p. 76 [G7 497]. Vaubourg, intendant à Rouen : rapport sur le commerce des cires à Rouen, signalant la rareté des cires en Pologne depuis quelques années ainsi que la grande consommation de cires tirées d’Allemagne et de Pologne, en Italie et en Espagne, à l’occasion des deux jubilés. 7 juin 1701. T. III, n° 130, p. 41-42. D ’Aguesseau, conseiller au Conseil royal, repousse, de concert avec le député de Bordeaux au Conseil de commerce, une proposition des négociants de Bordeaux consistant à importer des blés de Dantzig pour secourir la Guyenne, en employant des vaisseaux hol­ landais munis de passeports et ramenant au retour des chargements de châtaignes. 12 août 1708. T. III, n° 142, p. 45-46. D ’Aguesseau, conseiller au Conseil royal, propose, pour prévenir un enchérissement du prix des blés, de se renseigner, par l’intermédiaire d’un négociant quelconque, sur les prix des blés de Dantzig et les stocks disponibles, sur les temps et les coûts d’achemine­ ment par des vaisseaux neutres tels que les suédois. 22 août 1708. T. III, n° 155, p. 51-52. D ’Aguesseau, conseiller au Conseil royal, transmet un mémoire présenté à la Chambre du commerce de Bordeaux par des négociants de Dantzig établis dans la ville et proposant de faire livrer des blés de Dantzig, pourvu qu’on désamorce les représailles de l’abbé de Polignac : mesure approuvée et suivie d’envoi de lettres à de la Bourdonnaye, intendant de Bordeaux (1er septembre), et des Haguais (11 et 30 septembre). 30 août 1708. T. III, n° 155, note, p. 51-52 [G7 16]. Lettres envoyées à de Bonnac, envoyé du roi en Pologne, sur l’aide à apporter aux marchands français à Dantzig, et à de la Bourdonnaye, intendant à Bordeaux, sur les reproches à faire à la ville et aux jurats de Bordeaux par leur peu d’empressement à faire livrer les blés de Dantzig et d’ailleurs. 2 et 21 novembre 1708. T. III, n° 205, p. 66-67. Le comte de Beauregard, à Châtellerault : rapport sur les pratiques de Colbert pour stabiliser le marché des blés, notamment en faisant croire à des importations depuis Dantzig. 1er novembre 1708. T. III, n° 380, p. 133-134. D ’Aguesseau père, conseiller au Conseil royal : rapport sur le marché des blés et les moyens de faire baisser les prix, notamment en s’approvisionnant à l’étranger, particulièrement en Polo­ gne, malgré la disette et les gelées qui sont censées y régner. 24 avril 1709.

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Lettres adressées par le Contrôleur général des finances T. III, n° 396, note, p. 143. Lettre à de Courson, intendant à Rouen, conseillant de s’approvisionner en blés à Dantzig, Riga et autres ports de la Baltique, en affrétant des navires suédois. 15 juin 1709. T. III, n° 440, p. 165-166. Lettre au baron de Bésenval, envoyé extraordinaire en Suède, notifiant les avantages fiscaux et commerciaux accordés aux marchands de Dantzig qui livreront des blés en France. 8 juin 1709. [Plusieurs dizaines de lettres relatives à la question des représailles contre Dantzig, aux négociations commerciales, aux arrivages ou aux mesures sanitaires prises d ’après des rumeurs de contagion venues de Dantzig sont citées en note de cette lettre ; elles sont datées d’entre avril et septembre 1 7 0 9 ].

T. III, n° 474, p. 179. Lettre à Pontchartrain, secrétaire d ’État de la Marine, en réponse à l’envoi d’un rapport du sieur Abensur, résident pour le roi de Pologne Stanislas à Hambourg, sur la possibilité de faire livrer en France des blés de Dantzig ou d’Allemagne, via Lisbonne, en commis­ sionnant les marchands. 3 juillet 1709. T. III, appendice n° VIII, p. 675. Compte rendu de Desmarets au Régent fait en 1716 et mentionnant un marché conclu en 1709 pour s’approvision­ ner en blés du Nord par Dantzig, en raison des disettes. 1709 [1716]. T. III, n° 911, p. 335-336 [G7 273]. Le Blanc, intendant en Flandre maritime, transmet copie d’une lettre à Pontchartrain sur les mesures d’accompa­ gnement de l’ordonnance de révocation des passeports accordés aux Hollandais pour leur commerce : les navires de Dantzig seraient ainsi déclarés de bonne prise s’ils ne sont pas munis de lettres certifiant leur appartenance à des marchands de la ville. 15 décembre 1710. T. III, n° 1042, p. 372 [G7 477]. Grignan, lieutenant général en Provence : rapport sur les agissements à Rome de l’électeur de Brandebourg en vue d’obtenir l’empire, sur le modèle de ceux de l’électeur de Saxe qui avait fait espérer sa conversion au catholicisme en vue de l’obtention du royaume de Pologne. 4 mai 1711. T. III, n° 1287, note, p. 445. Importation de grains de Dantzig pour les semences, suite aux inondations dans la généralité de Bordeaux : lettres à de Courson intendant de Rouen et au munitionnaire Duchauffour, 11 et 26 septembre 1712 ; lettres de M. de Courson, 9 juillet, 9 août et 30 novembre 1712. T. III, n° 1691, p. 372 [G7 367]. Lettre du maréchal de Villeroy, gouverneur de Lyon : prévient de l’arrivée à Lyon de la reine de Pologne pour le 11 ou le 12, suite à un message du marquis de Béthune. 2 août 1714.

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Lettres originales adressées par les secrétaires d ’Etat au Contrôleur général G7 534, dossier 2. Lettre de Pontchartrain sur les précautions prises dans les ports à cause de la peste de Dantzig. 25 septembre 1709.

Lettres originales adressées par des particuliers au Contrôleur général G7 541 A, plaquette 5, n° 17. Recommandation de Louis, duc de Vendôme, en faveur de M. de Sainte-Croix, ancien chargé de mission en Suède et en Pologne. 1er mars 1708. G7 541 B, plaquette 2, n° 1 à 5. Lettres de Stanislas Leszczynski et pièces jointes relatives à des demandes de paiement de pensions, lettres de remerciements. Wissembourg, 15 mai 1722, 13 août 1723 et 25 août 1724 ; Strasbourg, 16 août 1723. Idem, plaquette 2, n° 1 à 16. Lettres de Marie-Casimire de la Grange d’Arquien, reine de Pologne, et pièces jointes relatives au paiement de ses revenus et à ses affaires financières. Rome, Marseille, Lyon et Blois ; février 1711-qoût 1715. G7 542 A, plaquette 1, n° 98. Lettre du cardinal de Forbin-Janson sur la situation financière de la reine de Pologne, son manque d’argent (elle n’a pu vendre sa terre de Jaroslaw en Russie, suite aux troubles politi­ ques survenus en Pologne) et son refus d’une loterie particulière que le roi ferait pour elle et ses enfants. Rome, 21 octobre 1704. G7 543 C, plaquette 5, n° 296. Lettre du maréchal de Villars sur les menées du roi de Pologne Auguste II, pour entraîner l’empereur dans la guerre. 14 janvier 1714.

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lituanien, le prince Sapieha, et sur la situation de la Pologne (4 janvier et 15 avril 1691).

G7 584. Lettre de la marquise de Béthune d’Arquien, demandant une audience au sujet d’une affaire (non précisée) concernant la reine de Pologne, sa sœur. 13 juillet 1712. G7 601. Lettre de M. Fromaget avertissant de l’arrivée de blés de Dantzig et souhaitant un déchargement au Havre ; copie jointe d’une lettre de M. Betefort l’Aîné de Dunkerque, signifiant l’arrivée d’un navire hollan­ dais chargé de blé envoyé par la veuve Jean Mathy et fils, de Dantzig (19 décembre). Paris, 22 décembre 1724.

Placets et requêtes G7 654. Mémoire adressé à M. Desmarets en faveur de l’abbé de Polignac, afin de le dédommager de ses engagements contractés en Pologne pour le service du roi, dont il n’a pu se compenser avec les lettres de représailles qui lui ont été accordées contre la ville de Dantzig. 1710. G7 670, 2e liasse. Requête adressée au duc d’ Orléans par les princes royaux de Pologne, Jacques, Louis et Constantin, pour l’informer qu’ils n’ont pu toucher la totalité des rentes sur la ville de Paris destinées à acquitter des legs pieux et des dettes de la succession de leur mère, la reine défunte de Pologne, et pour obtenir en conséquence l’exécution de l’arrêt réduisant tous les contrats provenant de la succession de leur défunte mère (pièce jointe : arrêt imprimé du 4 juillet 1720 en faveur des propriétaires des anciens contrats de rente sur l’hôtel de ville, dont le taux est passé du denier 18 et du denier 20 au denier 40). Juilletseptembre 1720.

G7 544. Lettres d’ambassadeurs : dossier 7, lettres de Jean-Louis d’Usson, marquis de Bonnac, envoyé à Dantzig puis à Varsovie : n° 2, relative à la bataille de Tirnau, à la guerre contre les Hongrois et à l’envoi d’un mémoire en faveur des rentes données sur l’Hôtel de Ville pour le sieur Jaszynski (Dantzig, 21 janvier 1705) ; n° 3, demande d ’argent à Desmarets (Varsovie, 17 avril 1708) ; n° 4, avis de réception de passeports et nouvelles du commerce paralysé par la peste (Obovi, près de Varsovie, 25 octobre 1709) ; dossier 17, lettres de Melchior, abbé de Polignac, envoyé en Pologne : n° 1, relative au ravitaillement de la France en blés de Pologne à destination de Dunkerque, et à son départ projeté de Varsovie vers Dantzig (Léopol, 9 juin 1694) ; n° 3-4, lettre relative à ses indemnités pour sa mission à Dantzig (Rome, 1er septembre 1708) et mémoire de l’administration sur ses problè­ mes financiers ; n° 5, relative à ses frais de mission (Utrecht, 22 octobre 1712); dossier 20, lettres de François-Gaston, marquis de Béthune, ambassadeur en Pologne : n° 3 et 4, relatives au mariage de sa fille avec un fils de général

Correspondance reçue par le premier commis du Contrôleur général G7 854. Lettre de M. Mesnard, chargé de veiller au bon séjour du roi de Pologne à Chambord et à Blois, et demandant un passeport pour envoyer en Pologne trois ballots d’effets personnels (habits, tapis, porce­ laines, vaisselle d’argent, horloge) du comte de Tarlo, récemment décédé à Chambord, et que le commissaire du roi a destinés au légataire universel du comte, après apposition des scellés. Versailles, 9 mars 1728.

Trésor royal : pièces comptables et justificatifs des états de distribution ( demandes de paiem ent adressées au Contrôleur général) G7 994. Demande d’argent par l’abbé de Polignac, ambassadeur en Pologne, mars-avril 1695 ; lettre de H. de Baluze demandant le paiement de

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sommes dues pour un voyage effectué sur ordre de l’abbé de Polignac, juin 1695. G7 995. Lettre de H. de Baluze demandant à être payé de ses frais. Varsovie, 6 janvier 1696. G7 1003. Etat des sommes dues pour les affaires de Pologne (18 pièces) : mémoires des pensions versées au cardinal Radziciowski, archevêque de Gniezno (dont un mémoire dressé par son envoyé en France, Szweskowski), à des particuliers et à des marchands français établis en Polo­ gne. 1697-15 février 1705.

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comte de Hoyn, envoyé extraordinaire du roi de Pologne, qui avait ainsi placé les fonds nécessaires à son séjour à Paris ; note relative à des détenteurs de contrats sur les postes, ou sur les aides et gabelles, dont le banquier Hélissant est le commissionnaire : la comtesse de Wesel (prin­ cesse royale de Pologne), Guillaume Hiche, une certaine veuve Dumont remariée à M. Buchoré (habitant de Varsovie). S.d. [1720].

Achats et circulation des blés

G7 1029. Demande par l’abbé de Polignac d’être remboursé en rentes des avances qu’il a faites pour sa mission en Pologne. Février 1712.

G7 1632, n° 400 à 402. Lettre d’Étienne Berthelot de Pléneuf, trésorier de l’extraordinaire des guerres, à M. de Bye, commis du Contrôle général, relative aux difficultés rencontrées pour faire venir des blés de Pologne par Dantzig et la Baltique. Octobre 1692-1693.

G7 1047. Lettre du duc du Maine, Louis-Antoine de Bourbon, et mémoire demandant le paiement des arriérés de sa pension de 2000 livres (depuis 1713) à M. de Bany, Polonais, qui est au service du roi depuis vingt-cinq ans et qui a donné un secret de réparation des lumières des canons. 11-19 mars 1715.

G7 1634, n° 98, 99 à 101, 107. Généralité de Flandre maritime : lettres de l’intendant, François de Madrys, relatives au blocage des bateaux par la glace en Baltique, au prix à l’importation du blé des pays du Nord et de Pologne, aux navires arrivés à Dunkerque. 28 février-2 septembre 1694.

Correspondance relative aux ferm es générales et aux douanes

G7 1635, n° 198. Généralité de Rouen : lettre de l’intendant Bignon, relative à un vaisseau suédois arrivé de Dantzig au Havre pour le compte de M. Hélissant, et dont une partie des blés a déjà été déchargée à Rouen. Rouen, 19 janvier 1694.

G7 1010. Lettre de M. de Torcy et autres relative à la vente d’une terre par la reine douairière de Pologne. 14 novembre 1707.

G7 1158. Demande faite par Henri Pragman, marchand suédois de Stade, pour récupérer et vendre dans le royaume 80 000 livres de plomb de Pologne qu’il a envoyées en 1707 à son correspondant de Nantes, M. Struckman, pour les magasins d’artillerie du roi, sans en être payé (mémoire sur l’affaire et lettres annexes). Juin 1709.

Rentes G7 1594. Réponse au mémoire présenté sur la cession faite par la reine de Pologne, à la Palatine de Beltz, de sa portion de la terre de Jaroslaw (octobre 1707) contre un paiement en contrats de rentes sur l’Hôtel de Ville de Paris ; copie des lettres royales sur les rentes de la reine (juillet 1708) et notes annexes ; édit imprimé portant création de 400 000 livres de rentes au denier 10 sur les aides et gabelles (juin 1707). 1707-1713.

G7 1638, n° 215, 216, 258. Généralité d’Amiens : lettres de l’intendant, Louis de Bernage, rapportant la proposition des Morgan, marchands d’Amiens, d’attribuer des passeports à des vaisseaux hollandais pour convoyer des blés de Dantzig à Lisbonne, en s’entendant avec eux pour les faire accoster au port de Saint-Valéry. 9 et 17 mai 1709. G7 1640, n° 162, 173, 194, 197, 198, 274, 295. Généralité de Bordeaux : lettres de l’intendant, La Bourdonnaye, relatives à des achats de blés à Dantzig, et demandant des passeports en conséquence (pour être exempté des représailles de Polignac), refusés par le marquis de Bonnac. Juin 1708-juin 1709. Idem, n° 370. Lettre des maire et jurats de Bordeaux relative à la nécessité de faire venir du blé de Dantzig, et demandant un passeport. 15 septembre 1708.

Correspondance relative aux billets de monnaie et aux billets de banque

G7 1641, n° 136. Généralité de Bordeaux : lettre du maréchal de Montrevel relative à la quarantaine observée par les navires arrivant de Dantzig. 26 octobre 1709.

G7 1628-1629. Mémoire demandant la transformation de 120 000 livres de billets de banque en contrats de rentes sur l’Hôtel de Ville, au profit du

Idem, n° 138. Lettre de la Chambre de commerce de Guyenne, relative à l’envoi de passeports au marquis de Bonnac pour des vaisseaux chargés de blé de Pologne. 3 août 1709.

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G7 1641, n° 491. Généralité de Bretagne : lettre de Louis Yon, banquier à Paris, qui demande, pour un armateur de Nantes, un passeport pour faire venir du blé de Dantzig. 21 mai 1709.

Commerce et manufactures

G7 1643, n° 326 à 329, 339 à 343, 345, 351, 353-354, 363 à 367, 369 à 373. Généralité de Flandre-Maritime : lettres de l’intendant, Claude Le Blanc, relatives à l’arrivage des blés de Dantzig, au blocus anglais en Baltique, à l’obstacle des glaces. Avril-septembre 1709.

G7 1686, n° 62. Lettre de Héron sur la situation polonaise, l’avancée de l’armée suédoise, les préparatifs du départ du roi de Pologne, les nouvel­ les commerciales attendues des députés de Dantzig, ville avec laquelle il serait utile d’échanger le sel, les vins et les eaux de vie françaises contre les bois nécessaires aux arsenaux du roi. Varsovie, 2 janvier 1701.

Idem, n° 424. Lettre de Jean-Baptiste Hélissant, marchand de blé, demandant des fonds pour payer des fournisseurs de blé de Dantzig. 27 mai 1709. Idem, n° 428. Lettre de Nicolas Remy, armateur de Dunkerque, relative à l’armement de vaisseaux envoyés à Dantzig et en Bretagne, et aux bateaux arraisonnés en Baltique. 4 août 1709.

G7 1687, n° 133 à 137. Lettre à Torcy expédiée de Dantzig par le marquis de Bonnac et autres pièces relatives aux transactions financières avec la Pologne : proposition de paiement avec des lettres de change sur Ams­ terdam, création de rentes sur l’hôtel de ville de Paris intéressant les Polonais, état des cours du change entre Dantzig et la France (par Hambourg et Amsterdam). Mai-juin 1705.

G7 1645, n° 419. Généralité de La Rochelle : lettre de l’intendant, Michel Bégon, demandant que les lettres de représailles contre Dantzig n’aient pas d’effet sur le transport maritime du blé. 24 août 1709.

Idem, n° 246 à 279. Lettres de Louis Abensur, agent du roi de Pologne Auguste II à Hambourg, concernant le change des monnaies, le com­ merce, les cours des marchandises à Amsterdam. 1707-1708.

G7 1652, n° 158 à 166. Lettres des sieurs Hélissant, père et fils, marchands de blé, chargés de faire venir des blés de Dantzig, et demandant de l’argent pour assurer les paiements. 4 février-22 juin 1709.

G7 1691, n° 1 à 6, 50, 55 à 57. Lettres de Louis Abensur, agent du roi de Pologne à Hambourg, sur des affaires commerciales, les contrats et les lettres de change. Janvier-juillet 1708.

Idem, n° 167-168. Copies de lettres du baron Jean-Victor de Bésenval, envoyé du roi en Suède, relative à l’envoi en France de blé de Dantzig. 4-15 mai 1709. Idem, n° 169 à 173. Lettres de Jean-Louis d’Usson de Bonnac, envoyé du roi en Pologne, relatives à l’envoi en France de blé de Dantzig et aux prix des céréales importées de Pologne. 3-24 octobre 1708.

G7 1692, n° 2 à 4. Lettre de Lacroix de Sainte-Croix qui désire être envoyé comme agent commercial à Dantzig, pour y relancer le commerce fran­ çais dans la région (avec une demande de remboursement des frais occasionnés lors d’un emploi précédent dans les pays du Nord) ; pièce jointe : un mémoire analysant la situation politico-militaire de l’Empire, de la Prusse et de la Pologne. 16 août 1708.

G7 1653, n° 178 à 187. Lettre de Hélissant, demandant le paiement des avances faites par lui pour des achats de blé à Dantzig. 1er juillet-17 décembre 1709.

G7 1696, n° 32-33. Lettres de Louis Abensur, agent du roi de Pologne à Hambourg, sur le commerce hanséatique (dont le commerce avec Dant­ zig), et la situation des pays neutres. Janvier 1711.

G7 1656, n° 16, 30, 32, 34, 42-43, 79, 89, 94, 108, 119. Lettres du Secrétaire d’État à la Marine, Jérôme de Pontchartrain, concernant les achats de blés à Dantzig, les paiements dus à Hélissant, la demande du frère de Jean Bart pour embarquer l’argent nécessaire au paiement des blés. Octobre 1708-décembre 1710.

G7 1702, registre n° 1, fol. 147 à 149. Lettre de M. de Caumartin de Boissy, intendant du commerce, au Contrôleur général sur le commerce, rela­ tive aux villes hanséatiques, à la position de Dantzig et de la Pologne. 15 juillet 1713.

G7 1659, n° 389-390. Lettres des maire et échevins du Havre sur l’arrivée et la mise en quarantaine de quatre vaisseaux en provenance de Dantzig et de Suède (avec procès-verbal des visites médicales). 16 octobre 1713. Idem, n° 398. Lettre de Malet, commis au Contrôle général, demandant à Delagarde des extraits des marchés faits en 1709 pour des achats de blés en Barbarie et à Dantzig. 11 janvier 1714.

G7 1706, n° 25 à 28. Placet de la ville de Dantzig qui souhaiterait pour ses navires la suppression de certaines clauses de l’arrêt du Conseil du 1er octobre 1721, comme cela a été accordé aux navires des villes hanséa­ tiques ; pièces annexes, dont lettre de la Houssaye aux intendants demandant que Dantzig soit traité sur le même pied que les hanséates. Mai-juillet 1722.

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Trafic du port de Bordeaux G7 1701, n° 241 à 245, et 247-248. État des vaisseaux français et étrangers (dont ceux de Dantzig) arrivés ou chargés à Bordeaux. Mars-décembre 1713. G7 1703, n° 248, 249 et 252. Idem. Janvier, février et novembre 1714. G7 1704, n° 160 et 161. Idem. Février et mai 1715.

Service des étapes et des vivres des armées de terre G7 1802, p. 174. Lettre de Chabert, marchand de blé à Paris, évaluant les avantages et inconvénients (prix, qualité, facilités de transport) des livraisons de blés hollandais ou polonais nécessaires aux munitionnaires. 9 octobre 1692.

Service des vivres de la marine et amirautés G7 1830, p. 51-54. Lettres de Dupin Le Fer et Nicolas Géraldin, armateurs de Saint-Malo, demandant l’exemption de droits de fret pour la cargaison d’un navire danois affrété en mai 1709 à la demande de l’évêque de Saint-Malo pour aller chercher du blé à Dantzig et à Riga, mais qui n’ayant pu ramener du blé à cause de la contagion et des navires enne­ mis, avait transporté du chanvre, de la cire, de l’acier, du goudron, des planches et des cordages. Juillet 1710.

Série H (H 1 à H 5) Administrations locales et comptabilités

Sous une apparente unité de cotation, la série H recouvre des fonds d’institutions très différentes, depuis les dossiers de la sous-série H1 relevant des archives du Contrôle général (à rapprocher donc de la sous-série G7, supra) jusqu’aux comptabilités d’abbayes ou de collèges parisiens, en passant par le fonds de la municipalité parisienne coté H2 (à compléter par la série K, infra). Au sein de cet ensemble, il ne semble pas que les archives des intendances et des pays d’États (sous-série H1) soient susceptibles d’apporter des éléments intéressants, car il s’agit de sources avant tout consacrées aux questions administratives internes, à la fiscalité royale et aux infrastructures

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du royaume. En revanche, le Bureau de la Ville de Paris offrira des ressources épisodiques. Les registres les plus anciens de ses délibérations bénéficient, en effet, d ’une édition intégrale qui couvre les années 1499 à 1632 et 1648-1652 (H2* 1778 à 1803, et 1810), ainsi que d’extraits de 1789-1790 (H2 1960-1961). Comptes rendus d’assemblées et documents de gestion quotidienne rensei­ gnent aussi bien sur la venue des ambassadeurs polonais à Paris en 1573 que sur les relations commerciales avec Dantzig depuis la fin du xvie siècle, en vue de l’approvisionnement en blé de la capitale du royaume ; on pourrait d’ailleurs prolonger cette histoire des relations entre Paris et Dantzig jusqu’à la fin du xvm e siècle en procédant au dépouillement des registres et des minutes postérieures à 1632. Enfin, il faut rappeler tout l’intérêt des registres des « nations » universitaires (sous-série H3) pour l’étude de la mobilité étu­ diante. Les Polonais sont ainsi connus dans les facultés parisiennes depuis le xrve siècle grâce aux livres des receveurs et des procureurs de la Nation d’Allemagne (ou Nation anglaise avant 1437) à laquelle ils appartenaient : le premier registre des procureurs, conservé à la bibliothèque de la Sor­ bonne (1), mentionne ainsi un « maître André de Pologne » dès 1337 ; et les registres des receveurs conservés en H3* 2587-2588 citent nombre de Polo­ nais (cf. édition de 1964). Cette source très riche trouve son répondant en province, à l’université d’Orléans par exemple (cf. notice des Archives dépar­ tementales du Loiret).

H1 Pays d’ Etats, pays d’élections et intendances

H1 1685 (1 seule pièce). Un tableau intitulé « Commerce étranger : état général des exportations et des importations du port de SaintPétersbourg en 1779, avec le détail des nations » : indication, pour chaque nation (dont la ville de Dantzig), des valeurs des marchandises exportées et importées en monnaies russe et française, du nombre de navires arrivés au port (3 pour Dantzig) et du nombre de navires ayant passé le Sund (196 pour Dantzig). 1779.

(1) Les archives de l’ancienne université de Paris sont coupées en deux, entre les Archives nationales et la bibliothèque de la Sorbonne : sur le fonds de la Sorbonne, consulter le Catalo­ gue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Université de Paris, Paris, 1918, p. 339 -3 68 . Les registres des procureurs ou de Conclusions intéressant la Nation d ’A llem a­ gne vont de 1333 à 1730 (registres n° 2 à 8 , pour 1333-14 9 2 , n° 15, pour 1 521-1552, n° 2 5 , pour 1613-16 5 9 , n° 2 8 , pour 1 6 5 9-1698, et n° 3 8 , pour 1698-1730) ; ils sont complétés par celui des Archives nationales qui concerne les années 1 5 52-1613 (H 3* 2589).

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H2 Bureau de la ville de Paris

Publications de sources.

Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris, Paris, Imprime­ rie nationale, 20 tomes (tous avec index) : période 1499-1632,1883-1986 (collection de YHistoire générale de Paris). Registres de l ’hôtel de ville de Paris pendant la Fronde, par H. L e R oux de L incy et L. D ouët d ’A r c q , Paris, Société de l’Histoire de France, 1846-1848, 3 vol. Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris, 1789-1790 : choix et édition des textes (avec index), par Michèle Bimbenet-P rivat et Odile K rakovitch , Paris, Service des Travaux historiques de la Ville, 1990, 439 p. (collection de YHistoire générale de Paris).

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Ibidem, n° 339, p. 189. Lettre d’Eustache le Bossu, bourgeois de Rouen, au sujet de la fourniture desdits blés, depuis Hambourg et Dantzig. 17 novembre 1595. Ibidem, n° 442, p. 251-252. Arrêt du Parlement pour rembourser en blé l’argent avancé pour les achats de céréales en Allemagne et à Dantzig. 11 mai 1596. Ibidem, n° 476, p. 265-266. Requête au roi exposant la chute des prix des blés depuis les arrivages d’Allemagne et de Prusse, notamment des blés de Dantzig, et le manque à gagner de la ville qui les a achetés par des emprunts qu’elle ne peut rembourser. 11 mai 1596. Ibidem, n° 541, p. 310. Ordonnance de la ville sur le remboursement de sommes dues à Nicolas Parent, receveur général et payeur des rentes sur le sel, pour l’achat des blés de Dantzig. 16 septembre 1596. H2* 1799. Registres..., t. XVII, n° 310, p. 280-281. Procès évoqué au Conseil du roi pour faire cesser les poursuites de la Cour des aides contre la ville, à propos d’un remboursement de sommes avancées par le défunt Nico­ las Parent, payeur des rentes du sel de Paris (ou trésorier des gabelles), pour acheter des blés en période de disette, en 1595, en provenance d’Allemagne et de Dantzig. 31 juillet 1619. Ibidem, n° 461, p. 321-323. Suites de la même affaire. 15 février 1620.

H2* 1787. Registres..., t. VII, n° 182/1-65, p. 82-124. Entrée du roi de Pologne Henri d’Anjou à Paris : documents relatifs à l’élection du duc d’Anjou au trône de Pologne, à l’arrivée des ambassadeurs polonais et à l’entrée du roi à Paris, à son serment prêté à la cathédrale Notre-Dame, aux présents distribués, aux diverses cérémonies, aux impositions levées. Juin-14 septembre 1573. Ibidem, n° 339, p. 189. Lettre du roi Henri III adressée au prévôt des marchands et aux échevins de Paris sur la mort de Charles IX et sur son départ pour Paris. Cracovie, 15 juin 1574 [lettre reçue à l’hôtel de ville le 5 juillet suivant]. H2* 1789. Registres..., t. IX, n° 167/3, p. 96. Entrée à Paris du roi Henri III après sa victoire sur les troupes allemandes et suisses, et arrivée du roi Henri III devant la porte Saint-Jacques où figure une inscription à la gloire du roi de Pologne avec ses armoiries de roi de France et de Pologne. 24 décembre 1587. H2* 1791. Registres..., t. X I, n° 327, p. 181-182. Compte rendu de l’assem­ blée tenue à propos de l’importation de blés de Dantzig et de l’envoi de l’échevin Le Conte, pour traiter avec les villes de Rouen, Caen et Dieppe, sur le prix d’une livraison de 2000 muids de blé. 28 octobre 1595. Ibidem, n° 330, p. 183-184. Compte rendu de l’assemblée sur la suite des négociations avec les marchands normands. 2 novembre 1595.

Ibidem, n° 547, p. 389-390. Requête au Conseil portant sur la même affaire (avec mention des autres emprunts d ’argent faits auprès de diffé­ rents receveurs de rentes parisiennes). Sans date. H2* 1802. Registres..., t. X IX , n° 198/2, p. 196-199. Compte rendu de l’assemblée de la ville : mention d’un marchand de grains auquel on demande en vain de faire venir du blé d ’Allemagne et de Dantzig. 7 mai 1626. Ibidem, n° 198/4, p. 200-202. Remontrances au roi sur l’achat de blé fait par la ville à cause de la cherté du pain : mention d’achats de blé à des marchands, depuis le 9 mai dernier, pour les faire venir de Bordeaux et de Dantzig. 28 mai 1626. Ibidem, n° 198/7, p. 203-204. Arrivage de blés : transport vers Paris par Jean Vaneur, marchand de Rouen, de blés venant de Dantzig et d’Alle­ magne, selon son contrat du 9 mai dernier. 6-10 juin 1626. H2 1897, cotes x 992 et 991. Registres..., t. X X , n° 232, p. 254-255, et n° 240, p. 261-262 [à partir des minutes]. Comptes rendus concernant les achats de blés français et étrangers effectués par plusieurs marchands de grains, dont le sieur Œ uf (ou Beuf), bourgeois de Paris, qui affirme n’attendre de blés étrangers que de la Pologne, dont il attend des lettres et des avis sur la quantité de blés espérée et les prix. 14 et 20 novembre 1630. H2* 1804 à 1880/1. Registres des délibérations entre 1632 et 1784.

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H2 1898 à 1961. Minutes et pièces originales relatives aux affaires particuliè­ res de la ville (actes manuscrits et imprimés : ordres des prévôts et échevins, délibérations du Bureau, lettres patentes, règlements, tarifs, procès-verbaux, sentences) entre 1632 et 1790.

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Série J Trésor des Chartes des rois de France

À noter, d’après l’édition de 1990 : H2 1960, n° 64 (Registres..., 1789-1790, n° VII, p. 65-67). Délibérations pour aumônes extraordinaires à cause du grand froid fixées à 50 000 livres, rappelant le legs de 100 000 livres fait aux paroisses de Paris par le feu roi de Pologne, Stanislas Leszczynski. 16 janvier 1789.

H3 Université de Paris et collèges

Publications de sources.

Liber receptorum nationis anglicanae ( Alem anniae) in universitate Parisiensi (1425-1494), par A. L. G abriel et G. C. B oyce , Paris, 1964, LIV-840 p. [avec index] (Auctarium chartularii universitatis Parisiensis, t. VI) [édition des deux registres H3* 2587 et 2588]. Liber procuratorum nationis anglicanae (Alem anniae) in universitate Parisiensi, 3 tomes, Paris, 1894-1935, t. 1 : 1333-1406, et t. 2 : 14061466, par Henri D enifle et Émile C hâtelain , t. 3 : 1466-1492, par Charles Samaran et Émile A. V an M oé [avec index] (Auctarium char­ tularii universitatis Parisiensis, 1.1 à III) [édition des registres n° 2 à 8 de la bibliothèque de la Sorbonne]. H3* 2587. Livre des receveurs de la nation anglaise ou d’Allemagne. 14251461. H3* 2588. Livre des receveurs de la nation d’Allemagne. 1461-1494. H3* 2589. Livre des procureurs ou Conclusions de la nation d’Allemagne. 1552-1613. H3* 2590. Livre des receveurs de la nation d’Allemagne. 1564-1610. H3* 2591. Livre des receveurs de la nation d’Allemagne. 1611-1643.

Pour la période médiévale, les documents du Trésor des chartes des rois de France intéressant les relations franco-polonaises concernent essentielle­ ment les rois de Bohême et de Hongrie, maîtres de la Pologne du temps : il s’agit de projets de mariage à l’époque de Philippe VI de Valois ou de Charles V et des alliances diplomatiques sous le règne de Louis X II (traité de 1500). Quant à François Ier, il entre en contact avec le roi de Pologne Sigismond lorsqu’il se met à la recherche d’alliés sur le front de l’Empire, au moment de sa candidature comme roi des Romains, puis dans sa lutte avec l’Espagne. Finalement, cette documentation diplomatique ancienne est dis­ persée et fragmentaire. Elle n’est que le pâle embryon des futures séries documentaires des Affaires étrangères (cf. infra, chapitre sur les archives du ministère), qui s’organisent et prennent le relais du Trésor des chartes au début du xvie siècle. La série des registres de la Chancellerie royale (série JJ) est, quant à elle, peu à même de fournir des informations sur la Pologne en tant qu’unité territoriale, mais plutôt sur les Polonais pensionnés, naturali­ sés, graciés, etc. Il est possible d ’en retrouver la trace, entre 1300 et le règne de Charles IX, à partir de l’index général par noms de personnes, conservé sous forme manuscrite. Les portions de ce fonds couvertes par des inventai­ res imprimés munis d’index (les règnes de Philippe le Bel à Jean le Bon, pour l’essentiel) n’ont fourni aucune information sur la Pologne, et il est probable qu’il y a peu à attendre des registres postérieurs. J 432. Bohême : n° 3 et 3 bis : deux exemplaires de la charte de Jean, roi de Bohême et de Pologne, comte de Luxembourg, par laquelle il passe traité avec le roi Philippe VI, à propos du mariage entre Jean de France et l’une de ses filles, de sa dot de 120 000 florins de Florence payable en six ans, et de l’assistance due contre tous ennemis sauf contre l’empereur [acte scellé]. Fontaine­ bleau, janvier 1332 (n. st.). [La pièce n° 3 bis est conservée au Musée de l’ Histoire de France, sous la cote AE III 128 ; d’autres chartes émanant de Jean l’Aveugle ou le concer­ nant sont conservées sous les n° 1 à 16, pour les années 1327-1338 : il s’agit d’affaires familiales, de la cession du comté de Lucques, de pensions sur le Trésor royal, qui n’ ont pas de rapport avec la Pologne (voir aussi, infra, la série B des archives départementales du Nord)]. n° 26 : acte des ambassadeurs du roi de Hongrie, Nicolas de Bachka, évêque de Nyitra, et Étienne de Telegd, contenant le traité passé le 14 juillet 1500 entre le roi de France Louis X II, le roi de Hongrie Ladislas et Jean-Albert, son frère, roi de Pologne, pour une ligue perpétuelle contre les Turcs et autres ennemis, promettant aide mutuelle et libre commerce [acte scellé des deux sceaux des ambassadeurs]. 1500.

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J 458. Hongrie : n° 1 à 4 : préparatifs et signature du contrat de mariage passé le 10 août 1374 entre Charles V, pour Louis de France, et Louis d ’Anjou, roi de Hongrie, Pologne et Dalmatie, pour sa fille aînée Catherine ou l’une des deux autres ; la pièce n° 3 est une charte scellée du roi de Hongrie et de Pologne donnée à Bude, le 24 décembre 1374.16 avril 1374-décembre 1375. n° 11 : traité d’alliance entre le roi de France Louis XII, Ladislas roi de Hongrie et Jean-Albert roi de Pologne [acte scellé des trois sceaux royaux]. Palais royal de Bude, 14 juillet 1500.

J 933. Lorraine : n° 13 : lettres du roi Louis II de Hongrie et de Bohême adressée au roi de France François Ier, pour accréditer auprès de lui Jean Amour de Tarnow, envoyé par Louis de Hongrie et par le roi de Pologne Sigismond Ier [acte avec sceau plaqué]. 1er mars 1518.

J 952. Candidature du roi François Ier à l’Empire : n° 9 : instructions données par François Ier à Jean de Langeac, maître des requêtes de l’ hôtel du roi, et à Antoine de Lamet, bailli des montagnes de Bourgogne, ses envoyés auprès du roi de Pologne, pour obtenir son soutien à l’ élection comme roi des Romains (1) [8 fol.]. S. d. [janvier 1519].

J 964. Papiers du chancelier Guillaume Poyet et de ses prédécesseurs : n° 20 : lettre adressée à l’Amiral de France par Antonio Rincon, pour lui rendre compte de sa mission en Hongrie, en Valachie et en Pologne [4 fol., en italien]. Venise, samedi saint, 4 avril 1523.

J 995 B. Actes diplomatiques avec la Hanse : n° 18 : lettre des consuls et sénateurs de Lübeck demandant réparations à François Ier pour la capture par des marins français, le 26 août dernier non loin de la Norvège, d ’un navire de Brême et des biens s’y trouvant, qui appartenaient à Gérard de Minden, de retour de Dantzig pour affaires [en latin ; traduction française en 18 bis]. Lübeck, 24 novembre 1536. n° 20 : lettre des proconsul et consuls de Dantzig, demandant à François Ier la restitution d’un navire de la ville, appartenant à Jacob Berntsz et capturé indûment par la marine française non loin de Lisbonne [acte avec sceau plaqué, en latin]. 31 juillet 1538.

Séries K et K K

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relations diplomatiques ou l’histoire des finances. Sur la Pologne, il y figure cependant quelques suites de dossiers cohérents et volumineux : citons les papiers du roi Jean-Casimir, retiré en France à Saint-Germain-des Prés et en Normandie, et qui remontent au xve siècle ; la correspondance de Stanislas Leszczynski avec sa fille Marie, reine de France (K 141B) ; les archives de diverses ambassades (en Suède ou à La Haye) rendant compte des affaires de Pologne au xviii 6 siècle. Les premières cotes, K 1 à 164, constituent une collection strictement chronologique d’actes royaux et de nombreux autres documents prestigieux, tirés de l’ensemble des fonds des Archives nationa­ les ; inventoriés pièce à pièce par Jules Tardif, la très grande majorité de ces documents concernent le règne de Louis X V et la reine Marie Leszczynska, dont le mariage relance les relations franco-polonaises et provoque l’installa­ tion du roi Stanislas à la tête du duché de Lorraine. Au sein de cette période bénie en matière d’archives, il faut mettre en exergue la correspondance secrète de Louis X V en matière d ’affaires diplomatiques (dite du Ministère secret), souvent exploitée pour l’histoire de la politique française vis-à-vis de la Pologne, et déjà éditée par Boutaric sous le Second Empire (K 157-159). On y trouve encore quelques lettres de naturalité (K 172 à 175), des papiers privés des familles princières françaises alliées à des souverains ou des aristo­ crates polonais (K 540 à 566), ou des documents sur la Lorraine de Stanislas Leszczynski (K 1185 à 1188).

Publications de sources et instruments de recherche. B outaric (Edgar), Correspondance secrète inédite de Louis X V sur la p oli­

tique étrangère avec le comte de Broglie, Tercier, etc., et autres docu­ ments relatifs au Ministère secret publiés d ’après les originaux conser­ vés aux Archives de l ’Empire, Paris, Plon, 1866, 2 vol. (avec index) [édition quasi intégrale des articles K 157 à 159]. T ardif (Jules), Monuments historiques : cartons des rois, Paris, 1866,

CXIV-711 p. (avec index).

K

Monuments historiques

Cartons des rois Sans unité véritable, la série K est divisée en plusieurs « titres » concer­ nant aussi bien la ville de Paris et les princes de la famille royale que les1 (1) Sur les carrières de ces deux ambassadeurs, voir l’ index du Catalogue des actes de t. X , à leurs nom s ; sur les missions menées en Pologne, dont celle d ’Antonio Rincon, voir aussi le tome I X de ce Catalogue, p. 72, qui donne des références aux sources de la

François 1er,

Bibliothèque nationale.

K 98B, n° 53 bis. Pouvoir donné par le roi Charles IX au sieur de Noailles, abbé de l’Isle, maître des requêtes de l’Hôtel, de dépenser une somme de 50 000 écus pour proposer aux Etats du royaume de Pologne l’élec­ tion de son frère, le duc d’Anjou, au trône de Pologne. Paris, 15 octobre 1572.

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K 98B, n° 62. Édit de Charles IX portant création de l’office de surintendant des vivres et munitions des places fortes, dont il pourvoit François de Saissenal, seigneur de Juilly, en l’absence de Martin Rusé, seigneur de Beaulieu, qui accompagne le frère du roi, élu roi de Pologne [copie]. Villers-Cotterêts, octobre 1573. K 101A, n° 4. Ordre de paiement, sur les deniers de l’Épargne, de la somme de 266 écus attribuée par Henri III pour ses gages de 1578-1579 à Jean Mandat, l’un de ses secrétaires-interprètes pour la langue allemande, qui l’a servi en Allemagne, en Suède, au Danemark, et durant son voyage aller et retour en Pologne. Paris, 2 mai 1580.

La reine M arie Leszczynska K 139B, n° 24/1-77. Préparatifs du mariage de Louis X V et de Marie Leszc­ zynska : lettres des ducs de Bourbon et de Noailles au roi Stanislas (dossier 1, n° 24/1-12) ; « instructions » du roi Stanislas à sa fille, mémoire autobiographique de Stanislas (1738) et état de ses biens en Pologne (dossier 2, n° 24/13-16 ; l’autobiographie, qui est la pièce n° 24/14, est conservée au Musée de l’Histoire de France sous la cote AE II 964) lettres du duc de Bourbon à Stanislas, à la reine de Pologne et à d’autres personnages, relatives à la santé et au caractère de la princesse, aux cérémonies du mariage à Fontainebleau, aux discours et aux féficitations reçues (dossier 3, n° 24/17-52 ter) ; listes des princesses qui sont à marier et notes sur elles (dossier 4, n° 24/53-63) ; mémoires sur les raisons d’État de marier le roi, listes de princesses à marier et rapports sur la nécessité de renoncer aux projets de mariage du roi avec l’Infante d’Espagne (dossier 5, n° 24/64-77). 1724-1725. K 141a , n° 3. Contrat de mariage de Louis X V avec Marie Leszczynska (copie). 9 août 1725. K 141B, n° 17 bis. Recueil de lettres du roi Stanislas à sa fille Marie, reine de France : correspondance privée, lettres relatives à la situation politique et aux différents troubles et conflits en Pologne, ainsi qu’aux traités avec la Suède, description de la vie du roi en Lorraine [281 pièces : certaines lettres en codes chiffrés, lettres de la main de Stanislas, et copies posté­ rieures]. 3 octobre 1733-3 février 1766 (1733-1736, 1754-1759, 17621766). K 142, n° 2 /3 . Édit portant que tous les sujets du roi de Pologne résidant en Lorraine seront réputés naturels français. Compïègne, juillet 1738. K 147B, n° 10/1-25. Décès et funérailles de la reine Marie Leszczynska : testament olographe de la reine Marie Leszczynska (avec double), du 24 juin 1767, et codicille du 15 janvier 1768 (n° 10/1 : Musée de l’His­ toire de France, AE I I 1002) ; service funèbre et plans de l’arrangement

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de la chapelle mortuaire à Saint-Denis, lettres du roi pour les prières publiques après le décès de la reine, documents relatifs aux projets de fondations de la reine et lettres des dames d’honneur pour le service de la reine. 1768. K 147eJ, n° 10 b is /1-4. Inventaires après-décès des meubles, sommes d’argent et bijoux de la reine Marie Leszczynska. 25 juin 1768.

Relations diplomatiques K 157-159. Correspondance secrète de Louis XV, notamment avec le comte de Broglie et Tercier (premier commis des Affaires étrangères) ; mémoi­ res sur la politique étrangère rédigés par le comte de Broglie. 17521774. [cf. édition par Edgar Boutaric, Correspondance secrète inédite de

Louis XK.., citée supra]. K 157-159a . Correspondance de Louis X V concernant la Pologne et la situa­ tion des différentes puissances européennes : n° 1 à 4. Mémoires sur la situation de la Pologne entre 1772 et 1775 : n° l [Musée de l’Histoire de France, AE II 2687]. Mémoire du comte de Broglie « sur la paix du Nord, le démembrement de la Pologne, et les suites que ces événements peuvent et doivent avoir sur le système politique de la France » : compte-rendu du démembrement de la Pologne entres les trois puissances copartageantes et propositions stratégiques face à ce nouveau contexte (éd. Boutaric, 1.1, n° 360, p. 432-445). 7 juin 1772. n° 2. Mémoires sur la politique étrangère remis par le comte de Broglie à Louis XV, intitulé Conjonctures raisonnées sur la situation actuelle de la France dans le système politique de l’Europe... : voir les chapitres Suède, Pologne, Russie, Porte (éd. Boutaric, 1.1, n° 366 p. 447-486, et suite au t. II, p. 1-356) [manuscrit relié de 238 pages]. 16 avril-août 1773. n° 3. Mémoire du comte de Broglie remis aux comtes du Muy et de Vergennes : analyse de la correspondance secrète avec les divers ambassadeurs (dont ceux de Pologne) entre 1758 et 1774 (éd. Boutaric, t. II, n° 403, p. 449-470). 16 février 1775. n° 4. Mémoire adressé par le comte de Broglie aux comtes du Muy et de Vergennes et intitulé Idée générale des motifs qui avoient déterminé le travail intitulé « Conjectures raisonnées » (éd. Boutaric, t. II, n° 404, p. 470-479). 1er mars 1775. n° 6 à 48. Lettres, billets et ordres de Louis X V à Tercier et au comte de Broglie, relatifs à la situation en Pologne et en Europe (instructions, recom­ mandations, dispositions du roi pour le traitement des agents). 1752-1767 et 1773-1774. n° 49 à 128. Idem : notamment sur l’élection au trône de Pologne et les prétentions du prince de Conti. 1754-1759. n° 129 à 305. Idem : notamment sur un projet de renvoyer M. Durand en Pologne, la rupture de la Diète en 1762, le souhait d’une élection libre, les prétentions de l’impératrice de Russie au contrôle du trône de Pologne, l’entrée des troupes russes en Pologne. 1761-1766.

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K 157-159B. Correspondance de Louis X V concernant la Pologne et la situa­ tion des différentes puissances européennes : n° 306 à 395. Conduite de la diplomatie vis-à-vis de l’Angleterre, la Russie, la cour de Vienne, la Suède, la Porte ; souhait du roi de ne rien entreprendre en Pologne sans l’aide de Vienne, envoi de M. Durand à Varsovie, contacts du comte de Broglie avec Jakubowski. 1761, 1767-1774. n° 403 à 453. Dossiers du chiffrage.

Copies de chartes K 172 à 175. Lettres de naturalité (copies intégrales faites au xviii 6 siècle) : K 172, liasse 2, n° 45. Gaspard de Banière (sic), docteur en médecine, natif du royaume de Pologne. Paris, novembre 1572. K 173, liasse 2, n° 82. Hyacinte Bianki, gentilhomme polonais, époux de Marie Philippes, française native de Nevers et femme de chambre de la reine de Pologne (cinq enfants). Paris, janvier 1668. K 175, liasse 1, n° 45/1-2. Stanislas-Vincent, Jean Gaëtan, Demetrius, Marie-Anne, Catherine et Louise Jablonowski, enfants du comte Jablonowski, palatin de Russie et époux de Jeanne, marquise de Béthune (avec dispense de résidence pendant trois ans, du fait de voyages en Pologne). Versailles, juillet 1722. K 175, liasse 1, n° 58. Anne et Catherine Bianki, natives de Pologne. Versailles, janvier 1725. K 175, liasse 2, n° 30. Charles-Henri, comte de Hoyn, ambassadeur extra­ ordinaire du roi de Pologne en France (avec permission, par lettres des 29 mai et 7 juin 1723, d’acquérir des rentes viagères sur les quatre millions de livres créées par l’édit d ’août 1720). Fontainebleau, octobre 1727. K 175, liasse 4, n° 54. Agnès Emerantiane Warszyscki, fille de Stanislas Warszyscki, porte-épée du royaume de Pologne, native du palatinat de Cracovie, veuve de Louis-Constantin Pociki, palatin de Wilno et grandgénéral du grand-duché de Lituanie, remariée à Alexandre-Joseph de Montmorency-Bours. Versailles, janvier 1737.

Papiers des princes du sang

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n° 1 4 /4. Quittance de Louise-Marie de Gonzague et des ambassadeurs polonais à Paris de la somme de 300 000 livres tournois versée par le roi sur les 600 000 constituant la dot de ladite reine. 21 novembre 1645. n° 14/5. Quittance de Louise-Marie de Gonzague, de la somme de 900 000 livres tournois remise à elle par les banquiers Contarini et Servandoni aux termes de son contrat de mariage. 21 novembre 1645.

K 541, n° 29 à 33 ter, 35, 44 à 47. Mariage d’Henri-Jules de Bourbon, duc d’Enghien, avec Anne de Bavière, nièce de Jean-Casimir, roi de Pologne (cf. infra, K 566) : n° 33 : ratification par le roi Jean-Casimir du contrat de mariage passé à Léopol le 28 juillet 1663 [original sur papier, sceau plaqué du roi]. Léopol, 14 août 1663. n° 29 à 32, 48 et 49 : un extrait et cinq copies des ratifications du contrat de mariage de 1663, faites en 1709 et 1710 (notaire Lange). n° 33 bis : sénatus-consulte des Etats de Pologne approuvant le projet de mariage [original sur papier, sceau plaqué du roi Jean-Casimir]. Léopol, 9 août 1663. n° 33 ter : extrait d’un inventaire d’archives relatives au contrat de mariage. n° 35 : décharge, donnée par le duc et la duchesse, des pierreries qui leur ont été remises par Pierre Caillet, en vertu du contrat donné le 12 septem­ bre 1663 par la reine de Pologne (copie en 35 bis). 1er avril 1664. n° 44 à 46 : trois expéditions similaires du contrat de mariage, de sa ratifi­ cation par le roi de France le 10 décembre 1663, et de la décharge des bijoux du 1er avril 1664 [3 cahiers de parchemin]. 1664-1667. n° 47 : ratification originale du contrat de mariage par le roi de France (conservé au Musée de l’Histoire de France, sous la cote AE II 856) [signa­ tures de Jean-Casimir et de Marie de Gonzague, de Louis XIV, d’Anne d’Autriche et de Marie-Thérèse]. Château du Louvre, 10 décembre 1663. n° 50. Chronologie des tractations préliminaires, cérémonial des fiançailles et du mariage. Mai-décembre 1663.

K 542, n° 60 et 60 bis. Décharge faite à Jacques de Bretel de Grémonville, chevalier de Malte, par le duc et la duchesse d’Enghien des 1 600 000 livres payées par l’empereur en remboursement de l’engagement des duchés de Raciborz et d’ Opole (Silésie), donnés en dot à la duchesse, et entérinement du legs effectué par Charles-Ferdinand, prince de Polo­ gne, au collège de Jésuites de Nysa en Silésie [2 copies]. 18 mai 1685. K 544, n° 21-22, 24-25. Succession du prince et de la princesse de Condé :

K 540, n° 14/1-5. Mariage de Ladislas IV, roi de Pologne, et de Louise-Marie de Gonzague : n° 14/1 : lettres patentes de Ladislas IV, roi de Pologne, nommant Gérard, comte Donhoff, palatin de Poméranie, son procureur pour son mariage avec Louise-Marie de Gonzague et de Clèves [sceau plaqué et signature autogra­ phe]. Varsovie, 12 juillet 1645. n° 14/2 : contrat de mariage original signé par Louis XIV, Anne d’Autriche et Mazarin. Fontainebleau, 16 septembre 1645. n° 14/3. Subrogation, par la reine de Pologne Louise-Marie de Gonzague, des banquiers Thomas Contarini et René Servandoni pour la liquidation de la succession de Charles Ier duc de Mantoue. 26 septembre 1645.

n° 21-22. Contrat de liquidation des reprises de la princesse Anne de Bavière, sur la succession de son mari Henri-Jules, prince de Condé [2 copies]. 7 janvier 1717. n° 24. Procès-verbal d’ ouverture et transcription du testament d’Anne de Bavière, princesse de Condé [copie de 1723]. 8 octobre 1718. n° 25. Testament d’Anne de Bavière, princesse de Condé [copie]. 8 octobre 1718.

K 544, n° 64-65. Mariage d’Emerentienne de Warszycki, palatine de Vilna, douairière de Pociki, avec Alexandre-Joseph, comte de Montmorency de Bours :

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n° 64 : procès-verbal de dépôt, chez les notaires Le Prévost (17 août 1737) et Quinquet son successeur (15 mars 1760), du contrat de mariage, et copie de celui-ci. Varsovie, 23 septembre 1730. n° 65 : copie du contrat de mariage, suivi d’un acte de donation réciproque de biens entre époux. Varsovie, 23 septembre 1730.

K 546, n° 2. Testament d’Agnès-Emérentienne de Warszycki, veuve d’Alexandre-Joseph, comte de Montmorency de Bours [expédition du 6 avril 1773]. 23 octobre 1762. K 566, n° 1 à 6, 8 à 10. Mariage de Henri-Jules de Bourbon, duc d’Enghien, et d’Anne de Bavière, et affaire des duchés silésiens d’ Opole et de Raciborz (cf. supra, K 541-544). 1645-1693. A ffaire des duchés n° 1 : contrat d’ engagement des duchés d’ Opole et de Raciborz par l’empereur Ferdinand III envers le roi de Pologne Ladislas IV, contre 500 000 florins rhénans [copie sur parchemin, faite par l’officialité de Paris le 28 janvier 1664]. Vienne et Varsovie, 30 mai 1645. n° 2 et 3 : ratification du même contrat par Léopold d’Autriche, roi de Hongrie [n° 2 : copie sur parchemin, faite par l’ officialité de Paris le 28 janvier 1664 ; n° 3 : copie sur papier, avec sceau plaqué, faite à Vienne le 31 juin 1672]. Winsheim, 28 février 1658. n° 5 : accord passé par l’empereur Léopold, avec la reine de Pologne LouiseMarie de Gonzague, à propos des duchés d’ Opole et de Raciborz [copie sur papier, avec sceau plaqué, faite à Vienne le 31 juin 1672]. Vienne, 12 mai 1666. n° 6 : confirmation par Louise-Marie de Gonzague, reine de Pologne, de la réduction de la dot d’Anne de Bavière assise sur les duchés d’ Opole et de Raciborz, après accord du duc d’Enghien [original sur papier, signé, avec sceau plaqué]. Varsovie, 25 août 1665.

M ariage du duc et de la duchesse n° 4 : copie notariée du contrat de mariage d’Anne de Bavière et du duc d’ Enghien (Léopol, 28 juillet 1663), de sa ratification par le roi de France le 10 décembre 1663, et de la décharge des bijoux faite par la princesse à Pierre Caillet, envoyé de la reine de Pologne, le 1er avril 1664. n° 9 : original de la ratification du contrat de mariage (Léopol, 28 juillet 1663) par le roi de France, Louis X IV [registre de parchemin couvert de velours orange et scellé du sceau royal, 30 fol.]. 10, 17 et 21 décembre 1663. n° 10 : original de la ratification du même contrat par l’empereur Léopold et la reine de Pologne, Louise-Marie de Gonzague [registre de par­ chemin couvert de velours pourpre et scellé du sceau impérial protégé par une boîte en buis, 6 fol.]. Vienne, 12 mai 1666 ; Vienne et Varsovie, 22 mai 1666. n° 8 : généalogie simplifiée de la descendance de Charles de GonzagueClèves, duc de Mantoue (mort en 1637). 1637-1708.

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Tribunaux et justice K 724, n° 49 à 52. Requêtes des reines de Pologne auprès du parlement de Paris : n° 49 : requête de Louise-Marie de Gonzague, d’ Édouard de Bavière comte palatin du Rhin et d ’Anne de Gonzague-Clèves son épouse, pour obtenir un procureur commun dans leurs oppositions portées au greffe de la cour, comme créanciers du duc Charles II de Mantoue. 16 mai 1659. n° 50 à 52 : demande d’enregistrement au Parlement, par la reine MarieCasimire, des lettres d ’adresse et de surannation données par le roi le 28 novembre 1675 à la suite des lettres de janvier 1674 par lesquelles le roi de France lui permet de demeurer sa sujette et apte à recueillir des succes­ sions en France, tant qu’elle restera avec son époux le roi de Pologne (n° 50) ; accord d’ enregistrement à la cour (n° 51) ; copie des lettres de janvier 1674 et du 28 novembre 1675 (n° 52).

Finances K 879, n° 60 à 62. Mémoires sur les impositions des villes libres de Ham­ bourg, Brême, Lübeck et Dantzig. xvm e siècle. K 879, n° 81 à 88. Impositions en Silésie et revenus de l’évêque de Breslau : mémoires détaillés sur les impôts et les finances (n° 81 à 83) ; un tableau grand format de « l’imposition générale des biens-fonds du duché de Basse et Haute-Silésie de la Trinité 1744 à la Trinité 1745 » (n° 84) ; un tableau grand format sur « les principes de classification des biens-fonds en Silésie prussienne » (n° 85) ; lettre du baron de Zuckmantel accompa­ gnant l’envoi à M. de Beaumont d’un mémoire sur les impositions en Silésie rédigé par le conseiller des finances du roi de Prusse (n° 86 ; Dresde, 11 juin 1765) ; lettre du baron de Hagen, conseiller intime des Guerres et de la Chambre des finances accompagnant l’envoi au Contrô­ leur général des finances d’un mémoire rédigé par un ancien conseiller du roi Auguste de Saxe (n° 87 ; Dresde, 9 mai 1765) ; minute de l’accusé de réception au baron de Zuckmantel (n° 88 ; 29 juillet 1765). [17441745] 1765.

Ville de Paris : entrées royales, fêtes et cérémonies K 998, n° 5 à 17. Entrées solennelles à Paris du roi de France Henri III, depuis son retour de Pologne : cérémonial, organisation, taxes levées et dépenses. 6 août 1573-22 décembre 1587. K 1005, n° 99 et 100. Deuil proclamé pour le décès du roi de Pologne : dépenses de la ville. Mars-avril 1733.

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K 1009, n° 97/1-7, 98/1-2 et 99. Mariage du Dauphin avec Marie-Josèphe de Saxe : préparatifs (dessins des décors et des feux d’artifice), devis et marchés. Décembre 1746.

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[Sous les cotes KK 1129 à 1131, se trouvent également les inventaires des châteaux de Stanislas comme duc de Lorraine : Lunéville, Commercy, Chanteheux, Einville-au-Jard, La Malgrange, pour les années 1753 à 1767].

K 1010, n° 45. Cérémonial de la visite faite à M. le duc de Gesvres, gouver­ neur de Paris, et à M. l’évêque de Beauvais, son frère, nommé au cardinalat par le roi de Pologne, électeur de Saxe. 15 avril 1749.

Histoire étrangère

K 1014, n° 195. Deuil proclamé pour le décès du roi de Pologne, électeur de Saxe : dépenses de la ville. 18 décembre 1768.

Histoire de la Suède et de la Russie

Duché de Lorraine K 1185, n° 49 à 93. Cession et prise de possession des duchés de Lorraine et de Bar : articles préliminaires de la paix et des conventions ; formulaires des serments à prêter au roi de Pologne par les gens de la Chambre des comptes de Bar, aux rois de Pologne et de France par les sujets des deux duchés ; mémoire sur les domaines du duc de Lorraine ; déclaration liminaire du roi de Pologne (château de Meudon, 30 septembre 1736) ; procès-verbal de prise de possession du duché de Bar. 1735-1737. K 1187, n° 98. Édit royal donnant commission à la Galaizière, maître des requêtes de l’Hôtel, de recevoir pour le roi le serment de fidélité des sujets des duchés de Lorraine et de Bar, dans les termes utilisés pour la prise de possession de la Lorraine et du Barrois par Stanislas Leszczynski. Versailles, 13 janvier 1736 K 1188. Biens mobiliers, fondations, administration et personnel de la Mai­ son de Stanislas Leszczynski, roi de Pologne et duc de Lorraine. 17411766. n° 1 : procès-verbaux d’inventaires de l’or et de l’argent conservés dans la cassette du roi Stanislas, au château de Lunéville. 28 mars 1756-janvier 1766. n° 2 : inventaire des meubles et effets à la charge du concierge François Thirion, à Lunéville. 16 décembre 1760. n° 2 bis à 8 : mémoire sur l’administration de la Maison du roi de Pologne, état général de la Maison du roi (1760, 1765-1766), états des gages et appointements des officiers et domestiques (1764, décembre 1765, mars 1766) [quelques Polonais sont repérables dans ces états nominatifs]. 17601766. n° 9 à 91 : documents relatifs aux fondations du roi Stanislas et à l’exécution de son testament : fondations en faveur des Jésuites de Nancy, des Frères de Saint-Jean de Dieu à Nancy (orphelinat en l’hôpital Saint-Julien), de la Maison de Charité de Lunéville (Filles de Saint-Lazare), des Frères des écoles chrétiennes de Lunéville, ; rentes aux collèges et écoles de Bar, à la Chambre de consultation de Nancy (service d’avocats pour les affaires des pauvres portées à la Cour souveraine) ; arrêts du Conseil Royal pour accor­ der des pensions aux agents du Roi et aux pauvres victimes de maladies épidémiques. 1741-1766.

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K 1308, n° 19 à 50 bis. Copies de documents d’histoire diplomatique relatifs à la Suède : traités, correspondance, mémoires. n° 22. Convention de Stettin entre Frédéric III de Danemark et Jean III de Suède. 1570. n° 29. Conventions de paix dressées par les commissaires suédois et polo­ nais. 8 mai 1624. n° 31. Conclusion d’une trêve de six ans entre le roi de Pologne, Sigismond III, et le roi de Suède, Gustave-Adolphe. 16 septembre 1629. n° 34. Lettre de Ladislas IV, roi de Pologne, à Gustave-Adolphe, roi de Suède, lui annonçant le décès de son père et sa prochaine intronisation à Cracovie en janvier. Varsovie, 18 novembre 1632.

K 1308, n° 51 à 54. Copies de documents d’histoire diplomatique relatifs à la Russie. n° 52 : mémoire sur les frontières russes dans les années 1720. n° 53 : Particularitez remarquables des sauterelles qui sont venues en Russie : mémoire imprimé évoquant la Pologne (lettre écrite par l’abbé de Saint-Ussans à Javarow le 14 septembre). 1690. n° 54 : Histoire ou anecdotes sur la révolution de Russie en l’année 1762, épreuves avant impression, par Rulhière : traite de l’action de Poniatowski et du rôle de la Pologne. Paris, 1768.

Archives de Jean-Casimir, roi de Pologne, et des princes de Condé Traditionnellement qualifiés de « papiers de Jean-Casimir », les docu­ ments des cartons K 1309 à 1314 mêlent en fa it des archives propres du roi de Pologne déchu et des dossiers provenant du duc d ’Enghien. Son mariage avec la fille adoptive de Jean-Casimir et Louise-Marie de Gonzague, Anne palatine de Bavière, lui donnait en effet des droits sur la succession du couple royal et sur les duchés silésiens d ’Opole et de Raciborz. Ce sont les dossiers de procédure et de négociations diplomatiques avec l ’empereur qui forment ainsi une partie significative de ces archives fam iliales des Condé, auxquelles ont été intégrées les archives de Jean-Casimir, notamment ses titres fonciers concernant plusieurs domaines polonais.

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K 1309. Règnes de Sigismond-Auguste à Sigismond III : biens des Komorowski, documents relatifs aux rois de Pologne [200 pièces classées par ordre chronologique, en polonais, français et latin]. 1440-1619. n° 2 : copie en français du testament de Bonne Sforza, seconde femme de Sigismond Ier et mère de Sigismond-Auguste. 1557. n° 3 : copie d’accords concernant la Prusse (1454-1525) et Lublin (1569). n° 5 : extrait de la harangue faite par l’ambassadeur de Pologne au roi Henri le 22 juin 1573. n° 6 à 39, 41 à 150, 152 à 200 : papiers de la famille Komorowski (concer­ nant notamment le comte Nicolas), contrats, états de biens. 1598-1619 [1624]. n° 40 : copie du contrat de mariage entre le roi Sigismond III et Constance d’Autriche. 13 novembre 1606. n° 151 : diplôme original du prince de Pologne et de Suède LadislasSigismond, par lequel, abandonnant les droits sur le duché de Moscovie à l’arbitrage de l’empereur d’Allemagne son oncle, il prend l’ engagement, si le duché lui est adjugé, de ne le posséder que pour l’avantage de la Pologne, de la Lituanie et de toute la chrétienté, et d’employer les forces de tous ces États contre les Tartares [parchemin cancellé, sceau disparu]. Varsovie, 4 avril 1617.

K 1310. Règne de Sigismond III. Papiers de la famille Komorowski (concer­ nant notamment le comte Nicolas et le châtelain Christophe) : contrats, comptes, titres fonciers, affaires de succession, actes judiciaires du tri­ bunal de Lublin et de la cour royale de Varsovie [224 pièces classées par ordre chronologique, en polonais et latin]. 1620-1625. K 1311. Règnes de Sigismond III, Ladislas IV et Jean Casimir : actes des rois Sigismond III (copies) et Ladislas IV (copies et originaux) ; actes prin­ ciers, correspondance et papiers personnels de Jean-Casimir, relatifs à son séjour à Rome, à la succession de son frère, aux revenus de la reine Louise-Marie de Gonzague et du prince Charles-Ferdinand, aux duchés silésiens d’Opole et de Raciborz [232 pièces classées par ordre chronolo­ gique, en polonais, allemand, italien, français et latin]. 1626-1659. Dossiers de Jean-Casimir n° 8 : mémoire sur les droits de la noblesse de Pologne et de Prusse. 1628. n° 17 : relation de l’entrée solennelle à Venise de Georges Ossolinski, comte de Teczyn, trésorier de la cour de Pologne et ambassadeur du roi Ladislas IV à Venise [cahier imprimé], Rome, 1633. n° 22 : mémoire sur la paix avec la Saxe en Silésie. 1635. n° 55, 58 à 66, 183, 189 : comptabilités relatives à des domaines polonais. 1642-1650. n° 97, 99, 100, 170, 177 à 179 : actes concernant la famille Komorowski. 1644-1648. n° 42-43, 68 à 74, 85 à 96, 107 à 121, 142 à 153 : correspondance privée reçue par Jean-Casimir à la Compagnie de Jésus à Rome, notamment de sa

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cousine Anne, Louis Fantone, Christophe Apollinaire, Fabritio Banfi, Vin­ cenzio Nucci, Cecilia Renata. 1641-1646. n° 67, 80 à 84, 101 à 106, 138 à 140 : lettres originales adressées à JeanCasimir, novice puis père de la Compagnie de Jésus à Rome, par son frère le roi Ladislas IV. 1643-1646. n° 75-76, 171 à 174 : actes de la cour royale de Varsovie et du tribunal de Lublin concernant Jean-Casimir. 1643, 1647. n° 126 : extraits de contrats relatifs aux Clèves-Nevers, 1560-1645. n° 141 : lettre originale de la reine Louise-Marie au pape Innocent X , relative aux Carmélites. Varsovie, 10 avril 1646. n° 182 : copie d’une lettre de Jean Casimir adressée au pape Innocent X. 1649.

Duchés silésiens et successions des rois de Pologne n° 122 : copie des contrats de mariage entre Louise-Marie de Gonzague et les rois de Pologne, Ladislas IV puis Jean-Casimir, et leur enregistrement en France 1645-1655. n° 125 : copie du contrat d’engagement des duchés d’ Opole et de Raciborz par l’empereur Ferdinand III envers le roi de Pologne Ladislas IV. Vienne et Varsovie, 30 mai 1645. n° 127 à 136, 154 à 158 : copies d’actes du roi Ladislas IV, notamment sur les deux duchés silésiens d’ Opole et de Raciborz, et l’ argent dû à la reine. 1645-1646. n° 137 : acte du prince Jean-Casimir (6 janvier 1645) ; n° 159 et 184 : actes du roi Jean-Casimir relatifs à la succession de son frère et aux sommes dues à Louise-Marie de Gonzague (1646), aux rentes dues au prince CharlesFerdinand et à la reine (notamment rentes sur le port de Dantzig) (1649). n° 160 à 162, 190 : acte du prince Charles-Ferdinand et inventaire de sa pharmacie. 1646,1650. n° 184 : copie d’un acte de Jean-Casimir garantissant la pension annuelle de Louise-Marie de Gonzague provenant des duchés silésiens, suite au contrat établi en novembre 1649 avec Charles-Ferdinand. 1650. n° 209 : testament du prince Charles-Ferdinand de Pologne. Varsovie, 10 avril 1652. n° 223 à 229 : actes du roi de Hongrie, Léopold d’Autriche, relatifs aux duchés silésiens d’ Opole et de Raciborz (1658) (cf. supra, K 566). n° 231 : actes de Louise-Marie et de Jean-Casimir relatifs au collège de Nysa fondé par Charles-Ferdinand. 1659.

K 1312. Correspondance de Jean-Casimir et des Enghien-Condé, négocia­ tions relatives aux duchés d’Opole et de Raciborz [299 pièces classées par ordre chronologique, en polonais, italien, français, allemand et latin]. 1660-1674. Correspondance envoyée par Jean-Casimir n° 1 à 5, 22-23 : lettres originales de Jean Casimir adressées au prince de Condé sur la mort de la duchesse de Mantoue et les affaires financières traitées avec Pierre Caillet, sur la palatine Anne (22-23 : Léopol, 13 août 1663). 1660-1663.

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n° 21 : lettre originale adressée au roi Louis X IV sur le mariage d’Anne, palatine du Rhin, avec le duc d ’Enghien [papier, avec sceau plaqué]. 12 août 1663.

Correspondance reçue par Jean-Casimir n° 6 : copie d’une lettre du prince de Moldavie Georges-Etienne. Vienne, 26 novembre 1661. n° 7, 10 et 12 : lettres de Stanislas Lubomirski, de Morstain et du comte de Brézé. 1662. n° 8 et 9 : note de la reine de Pologne sur l’ état du royaume et l’avancée des Confédérés de Pologne. 19 mai 1662. n° 20 : lettre de Venceslas, comte de Leszno, archevêque de Gniezno, rela­ tive au mariage de la nièce du roi, comtesse palatine du Rhin, avec le duc d’Enghien. Léopol, 28 juillet 1663.

Duchés d ’Opole et de Racihorz n° 13 à 15 : actes de Jean-Casimir affectant à son épouse Louise-Marie de Gonzague des revenus en argent en Pologne, sur le royaume de Naples et les duchés silésiens d ’Opole et de Racihorz [originaux avec sceau plaqué]. Mai 1663. n° 16 à 19*r deux lettres de Jean-Casimir et de Louise-Marie de Gonzague à l’empereur Léopold sur le mariage d’Anne de Bavière avec le duc d ’Enghien (avec deux traductions). Septembre-octobre 1663. n° 24 : lettre de Pac, chancelier de Lituanie, à la reine, sur la situation en Pologne et l’action de Jean-Casimir (note jointe n° 25 : 7 décembre 1663). Décembre 1663. n° 26 : original sur parchemin permission donnée par Louis X IV au duc d’ Enghien et à la princesse palatine Anne de Bavière de prêter serment à l’empereur en raison des duchés d’ Opole et de Racihorz, donnés par la reine de Pologne lors de leur mariage, et mouvant de la couronne de Bohême et du duché de Silésie, avec pour leur servir d’exemple à eux ou leurs procureurs qui prêteront hommage, insertion de l’acte de prestation d ’hommage fait par Gaspard comte Colonna, procureur de la reine de Pologne Louise-Marie auprès du roi de Bohême, Léopold. 4 février 1664. n° 27 : copie de la lettre écrite par Louis X IV à l’ Empereur relative aux deux duchés et lui recommandant le duc d ’Enghien, pour la future presta­ tion de foi et hommage. 4 février 1664. n° 28 à 38 : modèles de procuration pour prendre possession des duchés, avec nom du procureur en blanc (3 expéditions sur parchemin signées du duc et de la duchesse), 11 février 1664 ; n° 64-65, 70 : idem (20 décembre 1664). n° 39 à 41 : lettre de l’empereur Léopold au duc sur la mission de Robert Gravel envoyé par Louis XIV. Ratisbonne, 5 mai 1664. n° 42 à 44 : lettres adressées au duc par Robert Gravel sur l’éventualité d ’un rachat des duchés par l’empereur et sur l’avancement des tractations avec la cour de Bohême. Ratisbonne, 14 et 15 mai 1664. n° 45 à 50 : actes de l’archichancelier de l’Empire, Jean-Philippe, archevê­ que de Mayence (n° 45, 10 mai 1664), du chancelier de Bohême (n° 46,

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8 mai), lettres originales scellées du sceau plaqué de l’empereur Léopold adressées à la reine Louise-Marie, à Louis prince de Condé, à Henri-Jules duc d’Enghien (n° 47 à 49 : 5 mai), lettre du duc d’Enghien au gouverneur des duchés, le comte d’ Oppersdorf (n° 50 : 10 février 1664) ; n° 51 à 63, 66 à 69 : copies en français de lettres du duc ou de la duchesse à l’empereur, l’impératrice et le comte Colonna, de Robert Gravel sur les duchés de l’empereur aux rois de Pologne (mai) (février 1664) ; n° 71 à 74 : affaire des pierreries de la couronne (avril 1664). Mission de Bonzi en Pologne : n° 75 : passeport émis par Pierre de Bonzi, évêque de Béziers, ambassadeur à Venise, pour les voyages en Allemagne de l’abbé Courtois (Venise, 18 janvier 1665) ; n° 106 : extrait d’une lettre de décembre 1665 écrite de Varsovie par l’évêque de Béziers ; n° 158 et 163, 168 : lettres originales à l’abbé Courtois (Varsovie, avril-mai 1666) ; n° 188 : lettre à M. de Grémonville ; n° 222 : copie d ’une autre lettre de Bonzi (sans date). Correspondance (parfois chiffrée) envoyée en 1665-1667 au duc d’Enghien concernant les deux duchés, leur remboursement et les propositions de l’Empereur, le legs aux Jésuites de Nysa, et les affaires intérieures de Pologne : depuis Varsovie par M. des Noyers (n° 76, 77, 79 à 88, 90, 94 à 96, 100, 138, 143, 146 à 148, 164, 167, 173, 182, 235 à 237) et M. de SaintMartin (n° 91 et 98) ; depuis Vienne par le chevalier de Grémonville (n° 78, 89, 92, 93, 99, 101 à 105, 137, 139 à 142, 144-145, 149 à 157, 159 à 162, 165-166, 169 à 172, 174 à 181) et n° 108 : lettre de Louis X IV au chevalier, n° 109 : lettre du chevalier au duc, n° 110 : du duc au chevalier (janvier 1665), n° 189 : lettre de Villier de Larchet ; autres lettres : n° 107 (M. de Lumbres) ; n° 191 : fermes des duchés (mémoire) ; n° 238-239 : lettres anonymes de mai et août 1667 ; n° 241 : lettre du comte Morstin (mars 1667). n° 111 à 113 : copie de la correspondance échangée entre Louis X IV et l’empereur (1665) ; n° 114 : lettre du duc au comte Colonna sur les duchés ; n° 115 à 136 : instructions du duc au chevalier de Grémonville et liste des pièces à lui envoyées, copies de certaines, testaments, lettres avec l’empe­ reur ; n° 183 : lettre de Colbert au duc (1666), n° 184 : lettre de l’abbé Fantoni, n° 185-186 : lettres de Masini (1666). n° 192 à 214, 224, 230-231 : récépissés de sommes reçues par le duc et par ses agents, et états comptables divers, contrats notariés de versements d’argent et quittances, compte de des Noyers (1666) ; n° 242-243 : comptes du baron de Giovanelli et des sieurs Fuchs et Pestalozzi (mars 1667) ; n° 244 à 253 : originaux des reçus de Henri-Jules de Bourbon (1667). n° 215-216, 220-221 : deux copies de lettres de jésuites sur l’affaire du legs à Nysa. Mars 1666. n° 217 : lettre originale de Jean-Casimir au duc sur la mort du prince de Conti (Varsovie, mars 1666) ; n° 218 : original d’un acte royal de JeanCasimir relatif à la dot de la duchesse d’ Enghien [sceau plaqué] (Cracovie, 27 septembre 1667). n° 219 : copie du testament de la reine de Pologne. Varsovie, 10 décembre 1666. n° 223 : lettre de M. Hérault. Vienne, sans date. n° 225 à 229 : papiers de Grémonville et état de dépenses. Sans date. n° 232 : instructions données à M. Chauveau pour sa mission en Pologne par Louis de Bourbon (Paris, 23 juin 1667) ; n° 233-234 : mémoire et note sur la situation de la Pologne et le rôle de la famille de Condé (août 1667).

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Successions de Louise-M arie de Gonzague et de Jean-Casimir Abdication de Jean-Casimir n° 240 et 272-273 : copies de l’acte de restitution à Jean-Casimir par la reine Louise-Marie de biens dans les duchés de Zator (Zipriec), de Mazovie (Nieporent et Bialoleska), à Varsovie, et des revenus du duché de Naples. Varsovie, 15 mars 1667. n° 255 à 259 : mémoire des meubles livrés au roi de Pologne le 15 juin 1667, copies d’actes de Jean-Casimir relatifs à la succession de la reine. n° 260 à 262 : copie du traité conclu entre Louis X IV et Jean-Casimir sur son abdication (l’ambassadeur est l’évêque de Béziers) (Varsovie, 9 mars 1668) , acte original de Jean-Casimir (Varsovie, 9 avril 1668 ; sceau plaqué), copie des lettres du roi accordant ses abbayes à Jean-Casimir et des revenus (3 octobre 1668). n° 263 : acte relatif à la future succession de la princesse Anne de Gonza­ gue. 1668. n° 264 à 266 : affaire des pierreries du Trésor de la reine défunte remises au duc et à la duchesse, décharge, liste, compte du comte de Morstain, grandtrésorier de la couronne. 1668. n° 267 : passeport du roi donné à l’abbé Courtois envoyé en Pologne (24 septembre 1668) ; n° 283 : passeport de Pierre de Bonzi, ambassadeur du roi en Pologne, pour l’abbé Courtois « grand-vicaire des abbayes du roi Jean-Casimir » (Varsovie, 8 juillet 1669). n° 268-269 : inventaires d’archives du roi de Pologne dressés en 1668. n° 270-271 : deux actes de Jean-Casimir concernant le couvent des Camaldules et la maison professe des Jésuites de Varsovie [sceaux plaqués]. Varsovie, 17 juillet 1668. n° 274 : mémoire de Ragueneau sur la succession de la reine de Pologne et les clauses du contrat de mariage du duc d’ Enghien (10 février 1669) ; n° 275 : reçu de la vente des meubles et des pierreries de la reine de Pologne (1709). n° 276-277, 280 à 282 : lettres de Jean-Casimir à l’abbé Courtois (de Polo­ gne, mars-juin 1669) ; n° 278-279 : au roi (de Varsovie, avril 1669). n° 284-285 : pièces relatives à la régie des abbayes de Jean-Casimir, dont lettre du roi demandant de laisser la régie des abbayes au sieur Berrier, secrétaire du conseil des finances. Octobre 1669. n° 286 et 288 : une expédition sur parchemin (288) et une copie (286) de l’acte notarié passé entre Jean-Casimir et le duc d’ Enghien, époux de la fille adoptive du roi et de la reine de Pologne, par lequel Jean-Casimir a donné au duc tous ses droits sur le duché de Bari, la principauté de Rossano, tous droits dans le royaume de Naples (par succession de Bonne Sforza, reine de Pologne), en promettant de lui fournir tous les titres concernant ces droits, le duc lui cédant en échange l’habitation du château et les terres à sa convenance, en usufruit (château de Saint-Germain-des-Prés, 12 décembre 1669) ; n° 287 : donation par Jean-Casimir la somme due au roi par le roi d’Espagne pour le prix d’une ancienne vente faite à l’un de ses prédéces­ seurs par le défunt roi Sigismond III, père de Jean-Casimir, de dix vaisseaux de guerre (même date). n° 289 : lettre de Jean-Casimir à l’abbé Paulo Doni, internonce à Naples, pour la remise de ses papiers. Paris, 19 mai 1670.

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n° 290 : état des paiements faits par Jean-Casimir sur ses revenus de Ham­ bourg en 1670-1671 ; n° 291-292 : copie de la procuration donnée par le duc d’Enghien pour régler les affaires de Naples (Paris, 24 juillet 1671). n° 293 à 296 : lettres adressées par M. Lévesque à dom Jean Barré, cellerier de Saint-Germain-des-Prés, sur la mauvaise santé et les affaires de JeanCasimir (de Moulins et Nevers, octobre-décembre 1672) ; n° 297-298 : deux copies de 1673 et 1687 du testament du roi de Pologne Jean-Casimir (Nevers, hôtel abbatial de Saint-Martin, 12 décembre 1672). n° 299 : diplôme de l’élection et de la prestation de serment de Jean Sobieski comme roi de Pologne (cahier imprimé). Varsovie, 22 mai et 5 juin 1674.

K 1313. Succession de Jean-Casimir ; prétentions du duc d ’Enghien sur les successions des rois de Pologne et les duchés d ’Opole et de Raciborz [226 pièces classées par ordre chronologique, en polonais, français, italien, allemand et latin]. 1598-1601, 1637-1766. n° 1 : mémoire anonyme (envoyé au duc d ’Enghien ?) sur la Pologne, sur le roi, la reine et la cour polonaise, sur la guerre contre la Suède, sur le grand-chancelier et le trésorier de la Couronne, sur la noblesse [28 pages]. Dantzig, 18 octobre 1662. n° 2 : Mémoire anecdotique en forme de roman sur la cour d’Auguste Le Fort, roi de Pologne [28 pages]. Sans date [1705 ?]. n° 3 à 138, 152, 158, 168 à 185 : prétentions du duc d’ Enghien prince de Condé concernant la part de la succession des rois de Pologne revenant à son épouse Anne de Bavière, sur les salines de Wieliczka et de Bochnia, et les duchés d’ Opole et de Raciborz : pièces de procédure contre le comte Jean-André de Morstin, sénateur et grand-trésorier de Pologne (puis contre le comte de Châteauvillain, son fils et héritier), requêtes présentées au Conseil du roi, lettres d ’agents au service du duc, extraits de testaments, notes de travail, factum et mémoires imprimés, copies d’actes passés à Varsovie sur les revenus desdites salines, copies de lettres de Jean-Casimir et de Louise-Marie de Gonzague sur ces revenus, copie de correspondance avec l’empereur et les nobles polonais. 1672-1694. n° 139 : mémoire allemand sur les droits des rois de Pologne, notamment à Dantzig et en Courlande. 1637. n° 140 : état des recettes et dépenses sous le roi Sigismond III. 1598-1601. n° 141 : original d’ un traité passé entre Jean-Casimir et le magistrat de Dantzig sur les revenus des rois de Pologne à Dantzig [quatre sceaux plaqués des corporations des bouchers, des rôtisseurs, des cordonniers et des fèvres de Dantzig]. Dantzig, 27 novembre 1651. n° 142 à 148 : lettres adressées au prince de Condé par le comte de Morstin, l’abbé Louis Fantoni, M. Caurade. Mai 1667. n° 149 : copie d’un acte notarié par lequel Jean-Casimir, abbé, fait de Louis Berrier son procureur général pour la régie de ses abbayes. 5 novembre 1669. n° 150-151 : instructions données à M. de Lavaur, envoyé par le prince de Condé en Pologne, pour régler la succession de Jean-Casimir. 10 avril 1676. n° 153-154 : copie d’une lettre du roi Auguste de Pologne au pape sur la situation polonaise, liste des articles discutés au concile de Torun. 1702. n° 155-156 : copie de la correspondance du cardinal primat Radziciowski au sujet du rétablissement de la paix en Pologne. Janvier 1703.

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n° 160 : plan d’accord entre la confédération de Dzikow et celle de Varsovie, à la suite de l’abdication du roi Stanislas, et de l’élection d’Auguste III. Sans date [après 1717]. n° 161 : copie de la lettre du Palatin de Lublin au maréchal général de la confédération de Varsovie. Varsovie, 12 février 1736. n° 162-163 : copie de deux lettres du roi Stanislas. Février 1709. n° 164 : copie d’une lettre de M. de Panin au prince Repnin. SaintPétersbourg, 3 février 1766. n° 165-167 : mémoire relatif aux droits des Jésuites sur les legs du prince Charles-Ferdinand au collège de Nysa, formulaire d’ élection épiscopale en Pologne, liste des monastères cisterciens de Pologne et de Prusse. Sans date. n° 186 à 226 : liste et copies de pièces données à l’évêque de Marseille [Forbin-Janson], ambassadeur extraordinaire du roi en Pologne (mars 1674), et au marquis de Béthune (juin 1674) allant en Pologne pour régler les affaires relatives à la succession de Jean-Casimir, mémoires et instruc­ tions, états des sommes dues par des particuliers polonais aux différents souverains polonais, mémoires sur les revenus du comté de Zywiec et les revenus du royaume de Naples, mémoire de l’ évêque de Cracovie remis par le comte Opaski envoyé du roi de Pologne, copies d’actes de Jean-Casimir. 1674-1677.

K 1314. Successions de Jean-Casimir et de Louise-Marie de Gonzague, droits de la famille de Condé ; pièces sur Stanislas Leszczynski et StanislasAuguste. [222 pièces classées par ordre chronologique, en polonais, italien, allemand, français et latin]. 1602-1695, 1752-1767, 1785-1787. n° 1 à 48 et 51 à 59 : papiers (actes judiciaires, mémoires, états comptables, inventaires d’archives), concernant les biens et les revenus de la famille Komorowski et de Jean-Casimir notamment à Zywiec (palatinat de Craco­ vie), de Jean-Casimir et du prince Charles-Ferdinand en Silésie, de JeanCasimir à Dantzig. 1602-vers 1670. n° 49-50 : attestations de baptêmes, mariages et sépultures à Varsovie, certifiées par le consul de France en Pologne, de Bonneau, le 26 février 1787.1785-1787. n° 60 à 67 et 69 à 108 : copies (manuscrites et imprimées) du testament et des donations faites par Jean-Casimir, scellé et inventaire de la succession (n° 71 et 94), pièces de procédure, mémoire de l’abbé de Chaulieu adressé au duc d’ Enghien en 1675 (n° 96), accord passé en 1686 entre le prince de Condé et les syndics des légataires et créanciers du roi de Pologne (n° 98), accord donné en 1685 par le duc d’ Enghien à l’acquisition par Jean comte de Wielopolski de la seigneurie de Zywiec dont le prix d’achat a été versé aux créanciers de Jean-Casimir (n° 101), accords avec la famille Morstin, affaire de la succession du duc de Mantoue, comptes des recettes et dépen­ ses concernant la succession du roi Casimir de 1685 à 1695 (n° 108). [1645] 1670-1695. n° 68 : lettre de M. Lévesque à dom Jean Barré sur l’état physique de Jean-Casimir. Moulins, novembre 1672. n° 113 à 159 : lettres (originales et copies) de Louise-Marie de Gonzague adressées au duc d’ Enghien, au prince et à la princesse de Condé. 4 mars 1660-8 octobre 1666, et sans date. n° 160 à 177 : copie du testament de la reine de Pologne (160) ; inventaires des pierreries (161 à 164) et des meubles (165), de l’argent du Trésor de la reine et de ses dettes (166), des caisses d’argent se trouvant à Dantzig (167), des effets conservés au couvent Sainte-Marie de Varsovie (168-169), états

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des legs et des dettes de la reine et du roi Ladislas IV (170 à 175), états des effets personnels (176-177). 1648-1665,1667. n° 178 à 194 : droits du duc d ’Enghien sur la succession de la reine, prétentions du duc de Mantoue, instructions aux émissaires en Pologne sur le règlement de la succession. Sans date. n° 195 : lettre de Claudia, archiduchesse d’Autriche, au prince de Pologne. 1619. n° 196 à 198 : lettres de Jean-Casimir au prince de Condé. 1667,1670. n° 199 : lettre d’Anne de Mantoue au prince de Condé. Sans date. n° 200 : inventaire des papiers donnés au duc de Bourbon par le marquis de Béthune, à l’ Hôtel de Condé, le 21 janvier 1676. n° 201 : produit des abbayes détenues par Jean-Casimir : Saint-Germaindes-Prés, Fécamp, Ourscamp, Bonport, le Vallasse, Saint-Taurin d’ Evreux, les Vaux-de-Cernay et Tiron. Sans date. n° 202 à 222 : mémoires relatifs aux duchés d’ Opole et de Raciborz, affaire du legs aux Jésuites pour le collège de Nysa (202-203), correspondance diverse (émissaire à Opole, résident du roi à Vienne), traité conclu par le chevalier de Grémonville avec le baron Giovanelli à Vienne en 1666 (209), états des sommes dues au duc, copies de lettres de l’empereur Léopold et d’accords conclus par lui avec Jean-Casimir et Louise-Marie de Gonzague, décharges données au chevalier de Grémonville par le duc et la duchesse d’ Enghien au sujet des remboursements des duchés de Raciborz et d’ Opole (217-218), instructions du prince de Condé. 1662-1666, 1685. n° 109 à 112 : conventions entre Stanislas Leszczynski et le comte de Linange-Heidesheim au sujet des fiefs relevant du duché de Lorraine. 1752 et 1767. n° 223 à 229 : lettre de notification de son élection au trône de Pologne adressée par Stanislas-Auguste à l’Infant d’Espagne ; notes sur le formu­ laire employé par la cour de Pologne, le roi d’Espagne Ferdinand et le grand-duc de Toscane. 1766.

K 1315. Manuscrit de YHistoire de l ’anarchie de Pologne et du démembre­ ment de cette République , par Claude de Rulhière [cf. KK 1396 B, C, D]. Sans date [vers 1770-1774]. n° 1 : manuscrit original des livres VI (152 pages) et IX (215 pages) : Le livre VI concerne les prétentions du comte Poniatowski, les liens entre la République polonaise et la Russie, la politique de Catherine II, la conduite des cours française et autrichienne face à l’élection polonaise. Le volume s’achève avec l’élection de Stanislas-Auguste. Le livre IX rapporte les tentatives pour créer une confédération contre les Russes, les combats de cette confédération, les dispositions des cours de Vienne, de France et de Turquie à l’égard des confédérés. L’auteur évoque la politique menée par Catherine II à propos de la Pologne. Il brosse ensuite le contexte politique des différents royaumes européens et de l’empire ottoman. n° 2 : fragments des livres X II et X III (85 feuillets) d ’un manuscrit anté­ rieur à celui envoyé à l’impression : cette partie relate les événements des années 1769-1771, la guerre en Pologne, les interventions russe, prussienne et autrichienne.

K 1317. Notes du frère Léonard et pièces diverses sur la Pologne [122 pièces], n° 3 : original de la ratification de la convention du 17 décembre 1760 passée entre le roi de France et Stanislas, roi de Pologne, et établissant le

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versement au Trésor royal à Paris d ’un fonds de 500 000 livres par le roi de Pologne en vue de constituer une rente annuelle de 50 000 livres pour sa fille, la reine de France [sceau de Louis X IV ]. Versailles, 1er janvier 1761. [n° 4-5 : arrêt du Conseil et lettres patentes pour la Chambre des comptes, en exécution de la convention, 16 février 1761, sceau reliant les 2]. n° 1 : original de la convention préliminaire dressée par les ambassadeurs des deux rois, Jean-Baptiste de Chaumont, comte de Lucé, pour Louis XIV, et Jacques Hulin, pour Stanislas [cachets]. Paris, 17 décembre 1760. n° 2 : copie de la ratification de Stanislas. Lunéville, 31 décembre 1760. n° 6 : arbre généalogique des rois de Pologne depuis les Piast et des Bourbon-Condé, offert au prince de Condé par le comte d’Auteuil, précep­ teur du duc d ’Enghien. 1663 (mention pour Anne de Bavière : nuptui data

est Henrico Julio Borbonio duci Enghien hoc anno 1663, mense decembri). n° 7 : lettres patentes de Ferdinand III, roi de Hongrie et de Bohême [sceau plaqué ; en allemand]. n° 8 : passeport établi par le roi Ferdinand III de Hongrie pour JeanCasimir [sceau plaqué ; en allemand]. n° 9 : mémoire sur les possessions de Zywiec. xvne siècle. n° 10 : inventaire des papiers du bureau des archives de l’intérieur de la Maison du roi de Pologne et duc de Lorraine, décédé, remis à monsieur Cochin, avocat au Parlement et dépositaire des minutes et arrêts des conseils de Lorraine. Janvier 1767. n° 11 à 13 : deux mémoires et une lettre au duc d ’Enghien concernant le legs du prince Charles-Ferdinand auquel prétendent les jésuites de Silésie (affaire du collège de Nysa). Sans date. n° 14 : Mémoire sur l’état actuel de la Pologne et des puissances du Nord en général, par le comte de Broglie, ambassadeur en Pologne : le mémoire traite du système politique des confédérés du Bar et des causes des troubles en Pologne depuis l’ élection du nouveau roi (1764), en proposant des solutions ; il aborde aussi les différends commerciaux entre la Pologne et Dantzig, ville libre sous la protection de la République [19 fol.]. [Vers 1770]. n° 15 : L’intérêt commun des Polonois ou Mémoire sur les moyens de

pacifier pour toujours les troubles actuels de la Pologne, en perfectionnant son gouvernement et conciliant ses véritables intérêts avec les véritables intérêts des autres peuples (anonyme) : il s’agit d’un rapport sur les institu­ tions polonaises et sur la constitution, d’ observations sur l’ état de la bour­ geoisie et des paysans, sur les revenus de l’ Etat, l’ordre public, l’armée, la religion [108 pages]. Sans date. n° 17 à 58 : notes sur l’archevêché de Gniezno (17), copie de la lettre de Jean Sobieski à la reine après sa victoire sur les Turcs (15 septembre 1683) (19), discours de l’abbé de Polignac ambassadeur à la Diète en 1696 (22) et copies d’une lettre envoyée par lui à l’évêque de Couïavie au sujet de l’élection du prince de Conti (de Varsovie, le 16 octobre 1696) (26-27, 35-36), mémoires sur l’ état politique de la Pologne (dont 24 : par le prince Lubomirski, grand-maréchal de la Couronne, 28 juillet 1696), notes sur l’ élection du nouveau souverain en 1697 (29 à 31, 37, 46, 47-48), copies de correspon­ dance entre le prince de Conti et le cardinal Radziejowski (39), entre ce cardinal et l’Électeur de Saxe (40), et le roi de France (49), notes sur la reine douairière Marie-Casimire (53-54), sur la famille Sapieha et le grand-duché de Lituanie (51, 58) [notes prises par le frère Léonard]. 1670-1702.

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Correspondances et traités diplomatiques

K 1338. Traités divers : n° 29 : traité de paix d’ Oliwa (près de Dantzig), passé entre le roi de Pologne, Jean-Casimir, le marquis de Brandebourg et l’empereur, d’une part, et le roi de Suède, Charles-Gustave, d ’autre part, à la suite du conflit entre la Pologne et la Suède (guerres de Livonie) : « le roi de Pologne renonce aux prétentions qu’il avait sur le royaume de Suède, ... les catholi­ ques de Livonie pourront librement pratiquer leur culte sans être troublés dans la partie cédée à la Suède, etc. » [traduction française abrégée, d’après un imprimé de Bruxelles en latin]. 3 mai 1660. n° 58 : convention entre le roi de Pologne et le duc de Prusse touchant la perception d’un nouveau tonlieu à Elbing et Dantzig [copie en latin]. 1638.

K 1339. Correspondance diplomatique : n° 83 : lettre du marquis de Villars, donnant des nouvelles de Pologne, sur la prise d’ Oberchamps près de Riga par le général Flemming. Vienne, 20 mars 1700. n° 112 : lettre de l’abbé de Polignac [au cardinal de Bouillon, chargé d ’affai­ res à Rome], mentionnant l’arrivée prochaine du roi de Pologne à Dantzig, le couronnement de l’Electeur de Saxe, les décisions de la diète polonaise, la probable victoire des Allemands sur les Turcs en Hongrie. Varsovie, 24 septembre 1697.

K 1340, n° 9. Ambassade de Naples : généalogie historique pour servir à l’établissement du droit des princes et princesses du sang de France, héritiers de la princesse de Condé sur les biens du roi Jean-Casimir dans le royaume de Naples, en vertu de l’adoption de cette princesse q u ’a faite le roi de Pologne par son contrat de mariage avec le duc d ’Enghien (avec indication des prétentions de la République de Pologne sur ces biens napolitains) [30 fol.]. Sans date [après 1673]. K 1348, n° 58. Ambassade de Constantinople : brouillon d ’un Mémoire sur les moyens de remédier au préjudice que le nouveau traité de paix des Russes et des Turcs peut porter au commerce de France : selon l’auteur,

les Anglais vont profiter de ce traité pour naviguer sur la Mer noire sous pavillon russe, assurant ainsi de nouveaux débouchés pour leurs m ar­ chandises en Pologne et dans presque toute l’Allemagne ; la seconde partie du mémoire est consacrée aux conséquences de ce traité pour la Pologne [13 pages ; anonyme]. Sans date [vers 1783]. K 1352. Négociations concernant les puissances du Nord et la Pologne. 1700-1713. n° 1. Mémoire anonyme intitulé Mémoire de ce qui s’est passé de plus

considérable dans le Nord depuis l’année 1700 jusque en 1710 et le carac­ tère des princes qui y ont eu part : dans une première partie, l’auteur s’ intéresse surtout au roi de Suède et aux enjeux des guerres que mène le royaume de Suède ; la seconde partie est consacrée à la Pologne lorsque les troupes suédoises pénètrent au cœur de la République : description et analyse des rapports des Suédois avec le roi de Pologne, la noblesse et les soldats ; mention des Russes et des décisions du Tsar par rapport à cette

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région ; description aussi de l’action de la Maison d’Autriche et des avan­ cées des Turcs, de la résistance des Hongrois et des négociations concernant la Pologne [46 pages, portraits du roi Stanislas et de Potocki ; double en pièce 2]. Remis à la Dauphine, à Fontainebleau, en juillet 1711. n° 59 : Abrégé historique du gouvernement de la République de Pologne, par le duc de Bellevue : description des différentes provinces polonaises et des territoires rattachés aux cours de Prusse, de Russie et d’Autriche (Mazovie, Livonie, Podolie, Poldachie), description des principes qui régis­ sent l’élection et le couronnement du roi, recensement des membres ecclé­ siastiques et laïcs qui composent le Sénat à la date du mémoire, recense­ ment des officiers généraux au sein des différentes provinces, historique de l’ Ordre équestre (noblesse polonaise), liste des rois de Pologne entre 550 et 1698, principes régissant les tribunaux polonais, renseignements généraux sur le statut des paysans et des juifs, et sur les lois qui régissent les villes, les impôts, les armées, etc. [91 fol.]. 1703. n° 60 à 62 : relations entre la Pologne et la Turquie : mémoire présenté à la Porte par le comte Crispin, envoyé du roi Stanislas, contre le roi Auguste II (15 octobre 1713), original de l’audience des envoyés tartares par le roi Auguste II (18 octobre 1713), copie de la lettre de Stanislas au comte Crispin (Bender, 17 décembre 1713).

K 1356, n° 5. Relations avec le duché de Parm e : copie d ’une lettre de Stanislas-Auguste, roi de Pologne, à l’Infant dom Ferdinand, duc de Parme, pour lui annoncer son élection au trône de Pologne. Varsovie, 20 janvier 1766. [De manière générale, sur les relations franco-italiennes d ’après les séries K et KK, voir E. Sol, Les rapports de la France avec l’Italie du x if siècle à la fin du Premier Empire d’après la série K , Paris, 1905, avec index].

K 1364, n° 1 à 55 et 117 à 136. Papiers de l’ambassade de Pologne. 1753-1761. n° 1 à 8 : lettres du comte de Fleming, ambassadeur et chargé d’affaires du roi de Pologne, Électeur de Saxe, à Vienne, adressées au comte de Broglie, ambassadeur en Pologne, relatives aux intérêts de la Saxe après la ruine de l’Électeur à Pirna, et aux moyens de réunir des troupes ; lettres de Broglie à Fleming. 24 novembre 1756-15 août 1761. n° 9 : lettre du comte de Staremberg, écrite au comte de Broglie à Vienne. Paris, 1er juillet 1755. n° 10-11 : lettres du comte de Broglie, ambassadeur en Pologne, au marquis de Bonnac, ambassadeur en Hollande, relatives aux provocations du roi d’Angleterre, au succès éventuel des négociations en Hollande, au traité du roi de Prusse avec l’Angleterre, à la cour ottomane. Dresde, 14 janvier et 10 février 1756. n° 12 : lettre de Marie-Josèphe d’Autriche, épouse de Frédéric-Auguste II, roi de Pologne, au comte de Broglie pour évoquer les difficultés de la Pologne et le retour de l’ambassadeur à son poste de Varsovie pour soutenir les affaires polonaises. Dresde, 13 février 1757. n° 13 : lettre de Potocki au comte de Broglie. Varsovie, 6 décembre 1757. n° 14 à 16 : lettres de la princesse Lubomirska, épouse Radziwill, au comte de Broglie, sur la situation polonaise et sur le rôle de la Diète. Glogow, 29 juillet 1758 ; Moseick, 6 août 1758 ; Varsovie, 8 octobre 1758. n° 17 à 21 : correspondance de Jakubowski : instructions à M. Jakubowski sur la conduite à tenir dans sa mission auprès du comte de Branicki, grand

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général de la couronne de Pologne (n° 17, sans date) ; quatre lettres de Jakubowski au comte de Broglie pour le féliciter de son retour en Pologne et lui donner des nouvelles sur la cour polonaise, sur le délabrement du parti patriotique, sur la mission du duc de Choiseul à la cour, sur les vexations des troupes russes, sur la maison de Czartoryski qui veut nouer des liens profonds avec la France pour que cette dernière soutienne les Polonais (n° 18 à 21,1753-1759). n° 22 : lettre de félicitations de monsieur de Lezinendorff au comte de Broglie. 20 janvier 1757. n° 23 : extrait d’une lettre du marquis de l’Hôpital au grand général de la couronne de Pologne, le comte Branicki. 3 octobre 1754. n° 24 : extraits de trois lettre du comte de Broglie au grand-maréchal de la Couronne, au prince de Belz, aux princes royaux. Varsovie, 1757. n° 25 : lettre du comte de Mniszeck, grand chambellan de Lituanie, qui a été ministre de la République polonaise et de la Porte ottomane, pour le comte de Broglie. n° 26 à 46 : correspondance entre le comte de Broglie et la comtesse de Mniszeck résidant à Paris à propos d ’affaires privées. 1757-1758. n° 47 à 55 : lettres de Jean Noé d’ Orville, fils, au comte de Broglie, relatives à des envois de fonds et des lettres de change établies à Francfort en Allemagne (quittances et traites jointes). 1754-1763. n° 117 à 124 : lettres du comte de Broglie, ambassadeur en Pologne, au marquis d ’Ossun, ambassadeur de Naples, sur la noblesse polonaise, le nonce de Pologne, etc. 8 mars 1753-28 juillet 1754. n° 125 à 128 : lettres du comte de Podewils, ministre du roi de Prusse, au comte de Broglie, relatives à la captivité et à la mort du comte de Revel, son frère, et du comte de Montgouvent, prisonniers à la bataille de Rosbach. 8 décembre 1757-11 janvier 1758. n° 129 à 136 : lettres du comte de Broglie. Vienne, 1757.

K 1366, n° 126-127. Com mandem ent de la Division des Trois-Évêchés (comte de Broglie) : inspections et revues à Metz et Thionville : livrets de revues du régim ent de cavalerie « Royal Pologne », à Metz, les 16 et 26 août 1778 [noter deux états de situation des troupes du Royal Pologne en 1777 :n ° 21 et 32]. K 1368, n° 101 à 104. Russie et Pologne : docum ents relatifs aux négociations entre l’Angleterre, la Russie et la Prusse : y figure une copie des articles de la paix de Saint-Pétersbourg (19 septem bre 1755) qui aborde la question de l’avancée des troupes prussiennes en Pologne et le front de Livonie (n° 103). 1755-1756. K 1370. Traités divers : n° 3 : copie des accords de trêves entre Gustave-Adolphe, roi de Suède, et Sigismond III, roi de Pologne. Altemarck, 16 septembre 1629. n° 13 : extrait de lettres du roi de Pologne envoyées aux sénateurs sur une entrevue diplomatique prévue le 12 février 1643, et évoquant le péril causé par l’armée turque, la paix avec Moscou, le front de Livonie, les dépenses militaires.

K 1385 à 1711. Archives de Simancas relatives aux relations entre la France et l’Espagne, restituées à l’Espagne en 1941 et conservées au C.H.A.N.

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sous forme de microfilm (21 Mi 1 à 278) : voir l’inventaire de J. Pa z , Archivo general de Simancas, catalogo IV : Secretario de Estado ( capitulaciones con Francia y negociaciones diplomáticas de los embajadores de España en aquella corte), Madrid, 1914, 927 p. On y

note quelques docum ents concernant la Pologne, le duc d ’Enghien, les prétentions du prince de Condé, les négociations menées à la Diète, essentiellement pour la période 1662-1683.

KK

(.Registres ) Biens des rois de Pologne

K K 532. Compte de l’exécution testam entaire de Stanislas, duc de Lorraine et de Bar, rendu par François-Antoine Alliot, ferm ier général et exécu­ teur testam entaire, suivant les testam ents et codicille des 30 janvier 1761 et 23 juin 1764 [14 fol.]. 1766-1767. K K 533 à 535. InŸentaires et règlem ent de la succession de Jean-Casimir, roi de Pologne. 1672-1677. 533. Inventaires après décès des biens de Jean-Casimir : fol. 1 à 47, procèsverbal de l’inventaire des biens (objets, meubles, livres et lettres) trouvés dans l’abbatiale Saint-Martin de Nevers (où le roi est décédé), du 22 au 24 décembre 1672 ; fol. 48 à 204 v°, procès-verbal de l’inventaire des biens de Jean-Casimir, trouvés à Paris, du 5 janvier au 26 avril 1673 [207 fol. ; français]. 22 décembre 1672-26 avril 1673. 534. Vente des meubles de la succession de Jean-Casimir (fol. 1 à 506) : procès-verbal de la vente, du 15 janvier au 22 juin 1673, avec descriptif des ventes et des sommes obtenues (fol. 26 à 481), liste des opposants à ces ventes (fol. 481 à 505 v°) et bilan final de la vente (fol. 505 v° à 506) [509 fol. ; français]. 15 janvier-22 juin 1673. 535. Règlement des dettes de Ladislas IV et Jean-Casimir, rois de Pologne, et des legs de l’évêque Charles-Ferdinand, prince de Pologne, avec état final (arrêté de la commission débutée en 1668, continuée jusqu’en 1677, conte­ nant le paiement final des dettes des rois Ladislas et Jean Casimir, et des legs faits par Charles Ferdinand, prince de Pologne et de Suède, évêque de Plock et de Breslau, envers diverses églises et monastères, expédié à Cracovie le 4 septembre 1677) : p. 1 à 132 : copies des ordonnances de règlement des dettes de Ladislas IV et Jean-Casimir, rois de Pologne, et des legs de l’évêque Charles-Ferdinand de Pologne, comportant une notice par léga­ taire ou par créancier (1668-1677) ; p. 133 a 145 : état final de ces reglements des dettes et des legs, 1677, avec ajout en 1678 du visa de Thomas Zagacki, référendaire du royaume de Pologne [2 fol. et 145 pages ; latin ; mention au fol. 1 : « paraphé et arreté par nous Pierre Martineau, conseiller du Roy en sa cour de Parlement les 22 janvier et 12 mars 1686 »]. 1668-1677.

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Histoire étrangère et négociations diplomatiques

KK 1355 à 1358. Correspondance diplom atique (lettres originales et dou­ bles). 1615-1663. KK 1355, fol. 464 et suivants : lettres envoyées par de Cézy, ambassadeur auprès de la Sublime Porte, et évoquant la Pologne. 1625. KK 1356, fol. 98 à 108 : brouillons de dix lettres de ministres du roi de France à la reine de Pologne Louise-Marie de Gonzague, sur ses biens du Nivernais, la situation polonaise, la mort du roi de Pologne (9 décembre 1645-3 juillet 1650) ; fol. 159 à 166 : quatre lettres originales du roi JeanCasimir à Louis X IV [sceaux plaqués] (9 février 1657-22 janvier 1662).

KK 1359 à 1366. Dépêches de Phélypeaux d ’Herbault, secrétaire d ’État aux Affaires étrangères. 1624-1627. KK 1363, fol. 334-335, 406-407 : lettre à M. de Cézy, à Constantinople, rela­ tive au roi de Pologne, aux armées tartares. Mai-juin 1626. KK 1364, p. 50 : correspondance avec M. de Cézy. Juillet 1626.

KK 1380-1381. Dépêches de La Mothe-Fénelon, am bassadeur en Angleterre. 1572-1575. [Se reporter, pour tout ce qui concerne l’élection duc d ’Anjou au trône de Pologne en 1573, au 7e volume de l’édition de A. T eulet, Correspondance diplomatique de Bertrand de Salignac de La Mothe-Fénelon, ParisLondres, 1838-1840].

KK 1394. Ambassade du duc de Richelieu à Vienne : correspondance adres­ sée au roi de France et au comte de Morville, et traitant des alliances polonaises au milieu des rapports diplomatiques généraux sur l’Em pire et la Russie (pages 291-292, 308, 317, etc.) [560 p.]. 1725-1726. KK 1396 A. Recueil de dix-sept pièces sur le Partage de la Pologne, commen­ tées par un opposant au partage : fol. 1 : titre « Theilung Polens im Jahr 1772 und folgenden » et exergue (extrait des Vaticinia in Poloniam de Mathias Casimir Sarbievi (1595-1640)). Fol. 1 v°-2 : table des matières ; fol. 4 : 2 f. im primés collés ( l ere et 2e pages du Wienerisches Diarium, Sonnabend den 24. H erbstm onat 1774, et 2 pages d ’une gazette fran­ çaise entre 1772 et 1776, donnant des nouvelles des jésuites de Varsovie, le 16 mars) ; gravure publiée à Londres, au fol. 4 v° : représentation des Puissances se partageant la Pologne, avec comme légende « Le gâteau des rois. The troelfth cake » ; fol. 5 à 71 v° : copies de mémoires et de lettres rédigés par les protagonistes du partage et commentaires de ces pièces [71 fol. rédigés ; allemand, français et latin], 1772-1777 [registre réalisé vers 1777-1778]. KK 1396 B, C et D. M anuscrits de YHistoire de l ’anarchie de Pologne et du démembrement de cette République, par Claude de Rulhière [cf. K 1315]. Sans date [vers 1770-1774]. 1396 B. Livres I à VII, précédés d’une notice sur Claude-Carloman de Rulhière (né vers 1735), d ’un avis des éditeurs de son Histoire de Pologne, et du sommaire des 15 livres [500 fol.].

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1396 C. Livres VIII à X V [524 fol.]. 1396 D. Matériaux et notes préparatoires, copies de documents et de corres­ pondance concernant les années 1770 à 1774 [505 fol.].

KK 1398. Correspondance active de François d’Usson de Bonrepaus (bran­ che aînée des Bonnac), am bassadeur de France à la Haye. 4 avril15 décembre 1699. [cf. Inventaire analytique dactylographié, par H. S. M ensonides, ParisLeeuwarden, 1951-1952, 71 p., avec index]. n° 22, pages 56-58 : lettre au comte de Briord, ambassadeur à Turin, sur l’affaire d’ Elbing : les Polonais ne veulent pas accepter de médiation ni convenir du lieu du congrès avant que l’Électeur de Brandebourg ne rende Elbing, ce que l’ Électeur ne veut pas consentir ; estimation des forces polonaises et brandebourgeoises ; conséquences d’une telle campagne pour le roi de Pologne et ses troupes allemandes. 27 avril 1699. n° 91, p. 241-247 : lettre à M. de Chamilly, sur la vente des prises dantziquoises au port de Copenhague, sur Jean Sobieski roi de Pologne, sur M. Galiski, sénateur et diplomate polonais, traité comme ambassadeur. 30 juin

1699. n° 109, p. 282 : lettre à M. des Alleurs, envoyé extraordinaire à Berlin, lui demandant s’il a reçu sa lettre du 30 juin avec les nouvelles de Pologne ; accommodement de l’ Électeur de Brandebourg avec le roi et la république de Pologne sur l’affaire d’ Elbing, sans attendre le succès de la médiation. 7 juillet 1699. n° 129, p. 330-332 : lettre à M. Rousseau de Chamoy, plénipotentiaire français à Ratisbonne : M. Galeski, reçu comme ambassadeur du roi de Pologne dans les Cours du Nord, n’est pas admis comme ambassadeur par les États généraux parce qu’il n’a dans ses lettres de créance que la qualité d’envoyé ; sa mission est de prier les États généraux de s’employer pour que l’Électeur de Brandebourg redonne Elbing aux Polonais, mais il retournera sans avoir rien fait. 21 juillet 1699. n° 130, p. 332-334 : lettre à M. du Héron, envoyé français à Wolfenbutel : affaire de M. Galeski (cf. n° 129) : il part le 22 juillet pour retourner en Pologne. 21 juillet 1699. n° 131, p. 335-337 : lettre à M. de Chamilly sur l’affaire Galeski : il a rendu deux visites au Pensionnaire et est allé ensuite au Loo, où il a vu le roi d’Angleterre, qui a prié les États généraux de le recevoir plus favorable­ ment, mais ces derniers ne veulent pas changer leur cérémonial. Le 20 juillet, M. Galeski a présenté un mémorial sur Elbing, auquel les Etats donnent une réponse ambiguë le 21 juillet. Galeski retournera en Pologne, en passant par Berlin, sans ordre du roi ni de la république^e Pologne, mais Bonrepaus présume que les Polonais s’arrangeront avec l’ Electeur de Bran­ debourg sans que les médiateurs s’en mêlent. 21 juillet 1699. n° 148, p. 379 : lettre à M. des Alleurs : remerciements pour les nouvelles de Varsovie. 8 août 1699.

KK 1403. Ambassade de d ’Usson de Bonrepaus au Danem ark : correspon­ dance active avec Pontchartrain, qui traite de la Pologne, de Dantzig, du commerce des blés, de la navigation maritime, de M. Baert, de M. Abensour. 1693-1697. KK 1404 A. Mission en Pologne du m arquis de Bonnac, am bassadeur de France en Suède : copie de la correspondance active et passive avec le roi

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et le m arquis de Torcy [pages num érotées de 25 à 422 ; m anquent les pages 1 à 24, 256 à 303]. 1703-1704. KK 1404 B et 1404 C. Correspondance de M. des Alleurs, am bassadeur en Turquie : nom breuses inform ations sur les traités entre la Porte, la Russie et la Pologne. 1706-mai 1711, juin 1713-novembre 1716. Cérémonial

KK 1423 à 1440. Cérémonial de Godefroy : copies de docum ents autrefois conservés aux archives de la Pairie et rassemblés par Th. et D. Godefroy pour leur publication Le cérémonial français , paru à Paris en 1649. 1160-1725. La table alphabétique générale, cotée KK 1440, renvoie aux copies conser­ vées dans les registres KK 1423 à 1439, par exemple, pour la vedette géographique « Pologne » : KK 1423. Audiences : fol. 29, audiences données aux ambassades de Polo­ gne et de Hollande (sans date, vers 1676-1677) ; fol. 51, audience donnée à l’ambassadeur extraordinaire de Pologne (6 août 1679). KK 1426. Entrées solennelles et entrevues : fol. 590, entrée de l’ambassa­ deur du roi de Pologne pour rendre l’obédience au pape (Rome, 3 décembre 1633) ; fol. 664 à 669, entrevue de Ladislas roi de Hongrie et d’Albert roi de Pologne (1493) ; fol. 684 à 729, entrevue de l’empereur Maximilien Ier, de Ladislas roi de Hongrie et de Sigismond de Pologne à Vienne (20 février 1515). KK 1428. Serments de fidélité : fol. 179 à 183, serment de Sigismond III de Pologne à son couronnement à Cracovie (28 décembre 1587-30 janvier 1588). K K 1430. Mariages : fol. 508 à 517, contrat de mariage de Béatrice de Bourbon avec Jean, roi de Bohême et de Pologne (bois de Vincennes, décembre 1334) ; fol. 574 à 644 : mémoire des cérémonies de mariage de Ladislas IV roi de Pologne avec Louise-Marie de Gonzague (1645), dont mémoire sur le protocole (fol. 574), réception des ambassadeurs (fol. 582), relation du départ de la reine (fol. 590 v°), mémoire sur le festin (fol. 602), contrat de mariage et arrêt du parlement du 14 août 1650 (fol. 629 à 644). KK 1431. Festins : fol. 212, cérémonie à l’entrée du roi de Pologne (Henri d ’Anjou) à Paris et à l’évêché, ordre des fêtes et des festins le jour du serment (10 et 14 septembre 1573). KK 1439. Sacres et couronnements : fol. 486-487, extrait des ordonnances du royaume de Pologne relatif au couronnement par l’archevêque de Gniezno (en vertu de la concession de Casimir III en 1451) ; fol. 488 à 497, mémoire du sieur de Lanssac à son retour de Pologne sur la manière dont devra se comporter Henri d’Anjou à son arrivée en Pologne et sur son élection (sans date, 1573).

KK 1442, p. 254-255. Sacre et couronnem ent de Henri d ’Anjou comme roi de Pologne, à Cracovie. KK 1446. Relations de cérémonies entre 1644 et 1658 : fol. 63 à 74, cérémo­ nial du mariage de la reine de Pologne (projet non abouti) ; fol. 74 à 94 : cérémonies du mariage de Louise-Marie de Gonzague et de Ladislas IV,

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itinéraire de voyage jusqu’à la frontière à Péronne (novembre-décembre 1645). KK 1448. Recueil d ’ordres et de lettres originales concernant le cérémonial : fol. 3 (page 17), ordre à la Cour des Monnaies pour la réception du décret de l’élection du roi de Pologne (14 septem bre 1573) ; fol. 101 à 112 (p. 110 à 124), ordres pour la reine de Pologne Louise-Marie, lettres du roi et du prince de Condé (Henri de Bourbon) grand-m aître de France à l’archevêque de Paris, à la maréchale de Guébrian, à la Cham­ bre des comptes, mémoire sur les ordres du mariage (7 octobre16 décembre 1645). KK 1453. Deuils portés par le roi entre 1757 et 1792 : fol. 7 v°, deuil de Frédéric-Auguste roi de Pologne et Electeur de Saxe (18 octobre 1763) ; fol. 9 v ° -ll v°, deuil de Stanislas Leszczynski (23 février-septembre 1766) ; fol. 14 à 16 v°, deuil de Marie Leszczynska (24 juin 1768).

Séries L et LL M onum ents ecclésiastiques

Des différents fonds d ’archives constituant la série L, il y en a peu qui fournissent quelques docum ents sur la Pologne. La collection factice du bullaire des papes, composée à partir de pièces isolées retirées de leurs cartons d ’origine, livre quelques références assez hétéroclites, notam m ent sur des souverains polonais : une dispense de mariage en 1637 pour Ladislas Vasa (L 357) et des actes de commende d ’abbayes (L 348 et 350) consécutifs au décès de Jean-Casimir, sur lequel on trouvera en outre un petit dossier comme abbé de Saint-Germain-des-Prés (L 753). Pour ce qui est de l’organi­ sation et de la vie interne des monastères, l’essentiel concerne les ordres féminins, avec les Filles de la Charité (L 1054) et les Sœurs du SaintSacrement (L 1075-1076) qui se sont établies un tem ps à Varsovie (cf. aussi la série S, infra). Enfin, la réforme cistercienne du xvne siècle a donné lieu à quelques échanges entre Cîteaux et la Pologne (L 747), qui sont évoqués aussi dans la série H des Archives départem entales du Nord (fonds de Vaucelles).

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du mariage entre Marie Leszczynska et Louis XV [8 pages]. Sans date [après août 1725]. Bullaire pontifical L 254, n° 28, 30, 34, 37, 39-40. Bulles d ’Urbain IV provenant des Jacobins : m aître des Frères prêcheurs : m ention de chancellerie du Provincial de Pologne (textes identiques, à quelques variantes près : cf. Bernard Barbiche , Les actes pontificaux originaux des Archives nationales de Paris, t. II : 1261-1304, Cité du Vatican, Bibliothèque apostolique,

1978, n° 1127-1128, p. 20-21 ; n° 1136, p. 24 ; n° 1140, p. 25-26 ; n° 1143-1144, p. 27). 15 mai-11 juin 1262. L 277, n° 53 (ancien n° 49). Couvent des Grands-Augustins : le pape Nicolas IV envoie trente frères ermites de Saint-Augustin prêcher la croisade en Sicile, Hongrie, Bohême et Pologne. 1er août 1291. L 348, n° 4. Bulle de Clément X conférant les commendes des abbayes d ’Ourscamp (dioc. de Noyon) et de Bonport (dioc. d ’Évreux), vacantes par le décès de Jean-Casimir, ancien roi de Pologne, au prince Henri de Bourbon, comte de Clermont. Rome (Sainte-Marie-Majeure), 6 octobre 1673. L 350, n° 2. Bulle d ’Alexandre V III nom m ant Guillaume Egon de Fürstenberg, landgrave et cardinal-prêtre de Saint-Onuphre, comme abbé de Saint-Germain-des-Prés (dioc. de Paris), dignité vacante par le décès de Jean-Casimir, ancien roi de Pologne, qui la tenait en commende. Rome (Sainte-Marie-Majeure), 10 m ars 1690. L357, n° 112. Bref d ’Urbain V III accordant une dispense pour le mariage de Ladislas Vasa, roi de Pologne, et Cécile de Habsbourg, fille de l’em pe­ reur Ferdinand IL Rome (Sainte-Marie-Majeure), 10 mai 1637. Ordres monastiques Cîteaux

L 747, dossier n° 16. Lettres originales reçues par les abbés généraux de Cîteaux [en latin]. 1614-1675. n° 78 : de l’archevêque de Gniezno, sur la mort et la succession de l’abbé de Yabbatia Landensis (21 octobre 1614) ;

L

( Cartons ) Préliminaires L 7, n° 22. Copie partielle des conseils du roi Stanislas Leszczynski à sa fille, puis du discours du cardinal de Rohan à Strasbourg avant la célébration

n° 82 : de Charles, duc de Silésie, sur la visite de l’abbaye de Wittingau (abbatia Treboniensis) (9 janvier 1616) ; n° 93 et 100 : des abbés polonais, demandant la confirmation de l’élection, comme provincial général, de Nicolas Dunin abbé d’ Obra, après la mort de Léonard Rembowski, commissaire général de la province (Poznan, 30 jan­ vier 1651), et la confirmation de l’élection comme commissaire, de Jean Zapolski, abbé de Yabbatia Landensis et vicaire du royaume de Pologne (Poznan, 9 février 1661) ;

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n° 94 : des abbés de Silésie remerciant pour la confirmation du vicaire de Lublin (31 mars 1651) ; n° 101, 102 et 107 : de la reine Louise-Marie de Gonzague, recommandant frère Gabriel Bozey pour qu’il puisse devenir docteur en théologie de l’académie de Cracovie (Varsovie, 16 mars 1662), demandant la confirma­ tion du choix de Chrisostome Gninski comme coadjuteur de l’abbé de Coprin (Léopol, 12 janvier 1663) et recommandant M. Sczuky, l’un de ses secrétaires, pour le maintenir dans la possession de l’abbaye de Paradies où il a été élu régulièrement (Varsovie, 8 octobre 1666) ; n° 127 : de la reine Marie-Casimire, sur les religieux de Yabbatia Landensis (Varsovie, 24 août 1674 ; en italien) ; n° 129 : du chancelier de Pologne, recommandant son neveu Casimir Opalenski, abbé de Belz, dans une affaire concernant son abbaye (9 novembre) ; n° 130 : du palatin Jean de Brir Opalenski, recommandant l’abbé de Belz (13 novembre 1674) ; n° 131 : du chancelier de Pologne, Etienne Gambicki, sur la même affaire (Lubiekow, 5 décembre 1674) ; n° 132 : de l’évêque de Marseille [Forbin-Janson], sur la même affaire en faveur de l’abbé de Belz, fils du palatin Opalinski, chancelier de la reine (Jawarow en Russie, 14 décembre 1674) ; n° 133 : de l’archevêque de Thessalonique, nonce apostolique, sur la même affaire, évoquée à son tribunal et ayant trait à un différend entre l’abbé de Yabbatia Landensis et l’abbé de Belz (Varsovie, 1er février 1675).

Saint- Germain-des-Prés

L 753, pièces n° 26 à 31 b is/2 . Abbés de Saint-Germain-des-Prés : dossier relatif à Jean-Casimir, roi de Pologne [copies]. 1669-1673. n° 26 : bulle du pape Clément IX le nommant à la tête de toutes ses abbayes. Rome, 8 mars 1669. n° 27 : procuration pour la prise de possession de ses abbayes, donnée par Jean-Casimir à Daniel de Saint-Martin Barés, abbé de la Chaise-Dieu. 23-30 avril 1669. n° 28 : visa de l’official de Paris (22 mai 1669) ; n° 29-30 : actes de prise de possession et de serment de l’abbé de Saint-Germain-des-Prés (23 mai 1669) ; n° 31 : demande du roi de France à Jean-Casimir pour qu’il autorise M. Berrier à poursuivre sa régie des revenus de l’abbaye (27 octobre 1669). n° 31 bis : lettre originale de Jean-Casimir au bailli de l’abbaye pour lui demander de signifier à M. Berrier la révocation de son trésorier actuel, receveur de ses abbayes, M. Pachau, et son remplacement par M. Otremboscz ou M. de Tende, contrôleur de sa Maison. Nevers, 23 novembre 1672. n° 31 b is/2 : arrêt de règlement des legs faits par Jean-Casimir à ses officiers et domestiques, et de ses dettes (avec états nominatifs des distributions) [extrait imprimé tiré des registres du Parlement de Paris]. 23 juin 1673.

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de M. Dupuick et d ’une lettre, à M. Jolly, de M. Éveillard, supérieur des prêtres de la congrégation de la Mission de Varsovie, relatant le recrute­ m ent et le travail des sœurs à Varsovie, notam m ent au lazaret des pestiférés et à l’hôpital au m om ent de l’épidémie de peste. 16 avril 1668 et 26 novembre 1677. [Le registre LL 1663, qui comporte les statuts donnés à la congrégation par jean Bonnet, supérieur général de la Mission entre 1711 et 1735, débute par une liste détaillée des différentes provinces de la congrégation et des mai­ sons dépendant de chacune d’elles ; la Pologne constitue la 14e province, mais la localisation de ses maisons a été laissée en blanc (page 9)].

R eligieuses de l ’Adoration du Saint-Sacrement ( Paris, Varsovie, R om e)

L 1075, n° 1. Sauf-conduit donné par Auguste II, roi de Pologne, à MarieM arguerite Petigoth, Marie Françoise Boutiller et Marie Grandjour, religieuses professes de Varsovie qui se rendent à Paris et qui sont accompagnées d ’Alphonsine Drinot et de Suzanne Philippe. Varsovie, 12 juin 1698. L 1076, n° 1 à 16 et 18 à 29. Religieuses du Saint-Sacrement (Paris, rue Saint-Louis ; Varsovie et Rome) : règles et constitutions, actes pontifi­ caux (Innocent X I et Clément XI) et épiscopaux (Paris, Poznan), corres­ pondance relative à l’installation à Rome depuis Paris et Varsovie et au rôle de la reine Marie-Casimire. 1667-1711. n° 1 : mémoire sur le retour des religieuses de Pologne et leur voyage à Rome où elles ont été appelées par la reine Marie-Casimire [224 nages]. 1698-1708. n° 12 : passeport du cardinal-primat de Pologne, Michel Radziciowski, archevêque de Gniezno, pour le retour en France des religieuses MarieMarguerite Petigoth, Marie Françoise Boutiller et Marie Grandjour, accom­ pagnées d’Alphonsine Drinot et de Suzanne Philippe [cf. L 1075, n° 1]. Varsovie, 12 juin 1698. n° 13 : copie d’un acte de Stanislas Witwicki, évêque de Poznan, pour le couvent royal de Varsovie (organisation monastique, juridiction épisco­ pale). Sans date. n° 14 : acte de consentement des prieure et sous-prieure de l’ordre de l’Adoration perpétuelle du Saint-Sacrement de l’autel, établies à Paris rue Saint-Louis, au transfert à Rome souhaité par le pape et la reine MarieCasimire, de six religieuses pour débuter le couvent. Paris, 4 septembre 1702. n° 15 : accord de l’archevêque de Paris, Louis de Noailles (18 août 1702) [signatures et sceau plaqué]. Paris, 4 septembre 1702.

Filles de la Charité (Paris, Varsovie)

L 1054, n° 50-51. Projet d ’établissement de la congrégation des Filles de la Charité (rue du Faubourg Saint-Denis) à Varsovie : extraits d ’une lettre

n° 19 et 21 : brefs originaux du pape Clément X I (16 octobre 1706 et 10 septembre 1708) ; n° 24 à 28 : actes du pape Innocent X I (1676).

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LL

(.Registres ) LL 1472. Géographie augustinienne ( Orbis Augustinianus sive conventuum ordinis eremitarum Sancti Augustini chorographica et topographica descriptio), par le père Lubin, Paris, 1659 : recueil de gravures et de

mémoires m anuscrits intéressant l’histoire de l’ordre augustinien en France et en Europe, où figure une carte de la Germania augustiniana (fol. 47), qui com prend la province de Pologne, 28e province dans la liste générale des provinces et congrégations de l’Ordre des ermites de SaintAugustin (fol. 49).

Séries M et M M Ordres m ilitaires et hospitaliers, universités et collèges, titres nobiliaires, congrégations, m élanges

Outre les Jésuites (M 240 à 250) et surtout les chevaliers de l’Ordre de Malte (M 913, 972 et suivants), les archives classées dans ces séries concer­ nent essentiellement quelques grandes familles, dont les « titres » ou les généalogies commentées com plètent les sources relevées ailleurs : les Conti (M 374), les Lowendal (M 612). Le reste forme une collection dépareillée d ’autographes prestigieux (Boris Godounov en M 825, Stanislas Leszczynski en M 822), ou d ’analyses de gravures de médailles célébrant le couronnem ent de quelques rois de Pologne des xvie-xvne siècles. Outre quelques mémoires d ’histoire militaire et diplom atique évoquant le sort de la Pologne du xvm e siècle (M 641, 646, 665, 757, 784, 1036), on retiendra surtout les catalogues de réception des prêtres de la Mission entre 1625 et 1789, qui fournissent un nom bre élevé de prêtres en poste en Pologne, facilement repérables à partir des tables alphabétiques correspondantes (MM 519 et 540-541).

M

{Cartons)

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Universités et collèges : congrégations

M 240, liasse 1, n° 16. Papiers du Père Léonard. Matériaux d ’un recueil relatif aux Jésuites étrangers, dont ceux de Pologne : docum ent concer­ nant les jésuites de Cracovie, 1634. M 241, liasse 5, p. 1-37. Pièces justificatives en faveur des Jésuites : lettre au Supérieur général annonçant le legs aux Jésuites de Paris fait à Cracovie par un gentilhomme florentin, Giovanni Masini, m ort à Cracovie. 5 mars 1587. M 250, n° 9. Procès-verbal de la vie et des m œ urs du père jésuite Eustache Gruszecki, religieux profès « monasterii nostri Coprianicensis ». 1765.

Titres nobiliaires

M 374, dossier n° 15, pièces n° 1 à 5. Famille Condé : dossier du Père Léonard sur le prince de Conti : n° 2, stances à la diète de Pologne pour l’élection du roi, 1697 ; n° 4, vers donnés « sur le retour de M. le prince de Conty de Pologne, au mois de décembre 1697 », 1697 ; madrigal pour le prince de Conti ; « Stances à la gloire de m onseigneur le prince de Conti sur son retour de Pologne ». Vers 1700. M 610, n° 4 /6 . Généalogie de la famille Condé, avec m ention des alliances polonaises [4 fol.]. Sans date. M 612, n° 1. Lettres de naturalité (avec la supplique) pour Woldemar, comte de Lowendal, de Hambourg, et Barbara, comtesse de Szembeck, sa femme, de Cracovie, et leurs trois enfants. 14 janvier 1747.

A ffaires militaires

M 641, dossier 1. Histoire de la guerre d ’Allem agne , m anuscrit de cahiers non reliés : une partie est consacrée à la Silésie, au comté de Glatz et à Breslau. 1736. M 646, dossier 12. Diète de Pologne : traité entre l’Angleterre, les Pays-Bas et le roi de Pologne. 1752.

Ordres militaires

M élanges sur la R évolution française

M 64, n° 84-85. Ordre teutonique : deux mémoires sur l’histoire de l’Em pire (extrait du chapitre 5 du livre VI de l’ouvrage du sieur Heess), traitant des relations avec la Pologne. 1699-xvme siècle.

M 665, n° 2. Mémoire sur la Pologne dans les rapports de sa situation actuelle avec le système de la République française , par Casimir La Roche, natif de Varsovie, ci-devant secrétaire-interprète de la Légation

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française en Pologne ; l’objet de la mission du general Casimir La Roche en 1793 était de faire connaître au gouvernement les éléments suivants : l’im portance d ’une révolution en Pologne, les moyens de la faire, les bases sur lesquelles serait fondé le gouvernement que la révolution établirait [6 fol.]. Sans date [vers 1793]. M 665, n° 2 bis. Suite de l’ouvrage rédigé par le même auteur et intitulé Observation sur la position actuelle des patriotes polonais [3 pages]. Sans date [fin xvm e siècle]. Manuscrits divers

M 729 à 738. Dictionnaire historique des monastères bénédictins, par dom Jacques Fortet (1698-1770) : M 729, n° 372-373 : notes relatives à Sainte-Croix de Cracovie, au faubourg de Cleparz. M 734, n° 382 : maison des Filles de l’Adoration perpétuelle du SaintSacrement à Varsovie (1687).

M 752 à 773. Portefeuilles du Père Léonard : M 752, n° 12. Copie d’une lettre d’un Hollandais à la reine de Pologne pour lui présenter l’une de ses œuvres. 6 janvier 1648. M 757, n° 2. Recueil de mémoires sur l’histoire générale de l’ Europe, en 1668-1669, dressé en 1700 ; n° 2 /7 à 52 : correspondance datée de La Haye, Varsovie, Dantzig, copies adressées à M. de Harlay, 21 septembre 1668-9 août 1669 ; n° 3 : histoire du temps qui peut servir à l’histoire de France (juillet 1697-1701), rédigée en 1702 [portefeuille de 341 pages]. M 763, n° 2. Recueil de quelques mémoires historiques sur les ambassades, dressé en 1698 [11 pièces] : n° 2/13, mention d’une ambassade en Pologne, en 1646. M 764, n° 4/1 6 . Bref catalogue des historiens et des histoires de la Pologne. Après 1687. M 772, n° 21. Mariage de Marie Leszczynska : extrait d’une lettre écrite à Strasbourg le 8 août 1725 ; relation de l’ entrée et du mariage, le 15 août 1725 ; description de la reine. 1725.

M 784, n° 69, p. 8-19. Papiers Mirabeau : notes sur la diplomatie de son tem ps : m entions sur la Pologne. 1701-1730. M 808, n° 1, pages 39 à 49. Descriptions des médailles frappées pour les couronnem ents et autres événements solennels relatifs aux rois et digni­ taires de Pologne : Sigismond Ier (1538), Sigismond II, Sigismond III (1587), Ladislas IV (16 médailles, 1633-1646), Jean-Casimir (11 médailles, 1650-1660), Michel Wienowiski (8 médailles, 1669), le grand maréchal Sobieski (3 médailles, 1673), Jean III Sobieski et la reine Marie-Casimire (11 médailles, 1674-1677). M 822, dossier n° 2, pièce 4. Instructions du prince Stanislas, roi de Pologne, à sa fille la princesse Marie [8 pages, texte incomplet]. 12 août 1725.

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M 825, dossier n° 33 bis, pièce 71 bis. Collection d ’autographes : lettre de l’am bassadeur de Boris Godounov m entionnant l’alliance du roi de Pologne avec les Turcs [en russe]. D ébut du xvne siècle. M 844, n° 3. Recueil de formules de droit dédié à Casimir, prince de Pologne et de Suède : dédicace par un poème en latin de Michel Charles de Lecennau, astronome de Dantzig [manuscrit incom plet en latin]. xvne siècle. M 856, dossier n° 3, n° 8 à 10. Notes en italien mises au net, relatant les événements politiques et militaires, datées de Varsovie. 19 octobre, 16 et 30 novembre 1672. M 858, dossier n° 11, pièce 156. Lettre de Mathias Lubienski, archevêque de Gniezno, au nom du synode provincial de Varsovie, invitant les dissi­ dents de Pologne à la réconciliation [copie du père Léonard]. 12 novem­ bre 1643. M 883. Suppliques en cour de Rome, avec concessions signées : évêchés de Poznan, de Cracovie, etc. xvie-xviie siècles. M 887, dossier 34, pages 16 à 19. Suite des rois de Pologne de 1460 à 1567. xvne siècle.

Archives de l ’ambassade de M a lte auprès du gouvernement français

M 913, dossier 11, pièces n° 472 à 474. Lettres écrites à Varsovie les 23 octobre 1776 et 30 octobre 1776, sur l’accord passé entre l’ordre et la République polonaise ; traduction de la constitution intitulée L ’ordre de M alte en Pologne , rédigée le 18 octobre 1776 ; transcription de billets envoyés par le prince Sulkowski, et le grand chancelier de la Couronne et prem ier président du départem ent des affaires étrangères, Modziewski, le 17 octobre 1776. M 972. Affaires de l’Ordre en Pologne : correspondance entre l’ambassade de l’Ordre de Malte et le grand-prieuré de Pologne [230 pièces]. 1752-1755, 1775-1779. La majeure partie des pièces de cette correspondance, envoyée d’Allema­ gne, de Vienne, Strasbourg et Paris, a trait aux affaires d’Allemagne ; la Pologne y est mentionnée de manière marginale ou plus nettement, comme dans les pièces suivantes : une lettre de l’abbé Boyer mentionnant l’opposi­ tion de la langue d ’Allemagne à l’admission des chevaliers polonais et le voyage à Vienne de l’ambassadeur à ce propos ; la traduction des registres des délibérations de la langue d’Allemagne concernant l’incorporation du nouveau prieuré de Pologne (23 juin 1778) ; la traduction des registres des délibérations de la langue d’Allemagne stipulant que les dignités vacantes doivent être occupées par des chevaliers allemands (septembre 1778).

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M 983. Récupération de l’Ordination du duché d ’Ostrog en Pologne à laquelle l’Ordre de Malte peut prétendre depuis 1609 [133 pièces]. 1720-1773. n° 1 à 19 : lettres et mémoires dont un mémoire présenté en français par le prince Auguste-Alexandre Czartoryski, chevalier de l’ordre de Malte, au sujet de l’ ordination d’ Ostrog entre 1720 et 1721 ; un mémoire en latin présenté au pape en 1754 au nom du grand-maître de l’ Ordre pour réclamer sa protection afin de faciliter la récupération de l’ ordination ; un mémoire au contenu similaire et remis au comte de Broglie en 1767. 1720-1767. n° 19 à 30 : correspondance et mémoires, dont un mémoire intitulé Examen impartial des droits de l’Ordre de Malte à l’ordination d’Ostrog, des lettres de monsieur Bailly de Fleury, ambassadeur de Malte à la cour de France, pour faire valoir les droits de l’ Ordre sur Ostrog et correspondance de Fleury avec Catherine II et le roi de Pologne Stanislas-Auguste qui refuse de satisfaire aux demandes de l’ Ordre (février 1768). 1767-1769. n° 31 à 50 : pièces relatives aux négociations d’ Ostrog : lettres envoyées par l’ambassadeur en France, Bailly de Fleury, à différents rois et ambassadeurs pour soutenir l’ Ordre dans ses réclamations ; copies des lettres adressées à Catherine II, à la reine de Hongrie, au roi de Prusse ; acte établissant la déduction des droits des chevaliers de Malte sur l’ordination d ’ Ostrog, présentée à la diète de 1773 afin de révoquer la décision de 1766 ; réponse à cette même pièce qui s’ oppose aux droits des chevaliers de Malte sur Ostrog, rédigée par Mathieu Ustrzycki notaire apostolique et avocat à la nonciature. 1767-1773. n° 51 à 133 : différents mémoires secrets sur l’ ordination d’ Ostrog, rédigés par le général Monnet, envoyé de l’ Ordre, en 1768 ; copie de la correspon­ dance du grand-maître de l’ ordre avec Catherine II afin d’infléchir la déci­ sion de la diète (1769-1770) ; copie des dépêches adressées par Bailly de Fleury, vice-chancelier et ambassadeur de Malte, à M. Chokimsky, chargé des affaires de Russie en France (1772) ; lettre de créance pour le chevalier de Sagramoso de la part du chevalier d’Argenteuil afin d aider 1 Ordre ; correspondance entre M. Gérard, grand-commis des affaires étrangères à Dantzig, et Bailly de Fleury, ambassadeur de l’ Ordre.

M 984. Affaire d ’Ostrog et mission du comte Michel de Sagramoso, chevalier de la langue d’Italie et m inistre plénipotentiaire pour l’Ordre à Varsovie [168 pièces]. 1767-1780. n° 1 à 22 : pièces remises au chevalier de Sagramoso par l’ambassadeur de Malte pour lui servir dans sa mission en Pologne ; dépêche de l’ ordre qui nomme le chevalier Sagramoso ministre plénipotentiaire pour l’affaire d’ Ostrog, lettres de créance, instructions ; mémoire rédigé en 1767 conte­ nant l’historique des tentatives infructueuses de réclamation de l’ Ordre en 1676,1721 et 1754, et les différentes démarches entreprises par l’ambassa­ deur Bailly de Fleury durant cette période ; lettres de l’ Ordre adressées à l’impératrice de Russie, aux rois de Pologne et de Prusse ; un chiffre à chiffrer et un autre servant à déchiffrer la correspondance de l’Ordre en cas de nécessité. 1767-1773. n° 23 à 142 : correspondance entre l’ambassadeur de l’ Ordre de Malte à Paris, Bailly de Fleury, et le chevalier de Saragamoso établi à Londres en 1772 (instructions du chevalier pour sa mission en Pologne et informations sur Ostrog) ; lettres du chevalier envoyées en 1773 de Vienne, Berlin, Saint-Pétersbourg, Dantzig et Varsovie où il informe l’ambassadeur de

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l’évolution des affaires d ’Ostrog, en rendant compte de ses démarches et en essayant d’ obtenir le soutien des différentes cours européennes ; réponses de l’ambassadeur de l’ Ordre la même année ; n° 141 : acte par lequel l’Ordre de Malte s’engage à renoncer à tous titre et prétentions à propos des terres d’ Ostrog. Cet acte établit la dispense des devoirs des chevahers de Malte pour les six commandeurs et le grand-prieur. En outre, pour manifes­ ter sa reconnaissance vis-à-vis de la noblesse polonaise, l’ Ordre stipule que les places vacantes des commandeurs doivent être réservées à des chevahers polonais. 1772-1775. n° 143 à 145 : copies des Mémoires sur les droits des chevaliers sur l’ordi­ nation d’Ostrogprésentée à la diète en 1773 que le chevalier de Sagramoso a fait publier en polonais et en français pour l’instruction des cours alliées dont il sollicite l’appui ; copies de la réponse à cette même pièce qui s’ oppose aux droits des chevaliers de Malte sur Ostrog, rédigée par Mathieu Ustrzycki notaire apostohque et avocat à la nonciature pour l’instruction des mêmes cours. 1773-1775. n° 146 à 168 : lettre de Ferguson Tepper, agent de l’ Ordre de Malte pour le prince Pulkowski qui rend compte des 120 000 florins perçus chaque année par la République au profit du grand-prieuré de Pologne, selon l’accord conclu avec la garantie des cours de Berlin, Saint-Pétersbourg et Vienne le 14 décembre 1774 ; correspondance entre le prince Pulkowski et l’Ordre de Malte pour veiller au respect de l’accord conclu en 1774. 1780-1787.

M 1003. Résidus de papiers de l’ambassade de Malte en France. 1772-1776. n° 49 : mémoire envoyé le 6 mai 1772 par de Vielowski, député en France par la confédération polonaise : ce mémoire de six pages décrit les consé­ quences de la politique prussienne qui menace l’intégrité de la Pologne et prépare son démembrement. 20 avril-6 mai 1772. n° 50 : mémoire en réponse aux documents produits en faveur de l’incorpo­ ration du nouveau prieuré de Pologne à la langue d ’Allemagne : ce mémoire retrace l’historique de l’ordre de Malte et la répartition des fondations selon les langues, l’exclusion des polonais du prieuré de Bohême et l’érection d ’un nouveau prieuré sur les terres léguées à l’ordre par le duc d ’Ostrog. n 51 : mémoire sur la proposition d ’incorporation du nouveau prieuré de Pologne à la langue d ’Allemagne. 5 février 1776.

A ffaires étrangères

M 1036. Mémoires relatifs à la politique française vis-à-vis de la Pologne [ancienne cote F 60/7] : « Système de la France dans le Nord tel au moins q u ’il conviendrait à la république de Pologne », mémoire à visée commerciale sur les positions que doit adopter la France en Pologne et sur celles des puissances européennes (Prusse, Russie), sur les villes de Dantzig et d ’Elbing [6 fol.] (xvm e siècle) ; mémoire de Pierre Parandier, agent de la R épublique auprès des patriotes polonais (réfugiés en Saxe), sur la dernière insurrection de la Pologne, l’état d ’esprit des insurgés, les avantages que la France pourrait retirer de cette insurrection et sur les secours à apporter pour continuer cette diversion [6 fol.] (22 messi­ dor an II).

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MM

Sous-série O1

(.Registres )

M aison du roi

Congrégation des Prêtres de la M ission ou Lazaristes

Du Secrétariat d ’État à la Maison du roi, il subsiste de volumineuses archives de l’échelon central et des diverses Directions qui le composent, pour les années 1650 à 1789 essentiellement. Des familles ou des personnali­ tés polonaises s’y trouvent concernées, notam m ent à travers les registres de correspondance au départ (O1 *4 à 179) et les m inutes des lettres de n atura­ lité qui com plètent celles de la Chambre des comptes de Paris (séries K et P), mais qui sont ici conservées dans leur texte intégral (O1 *218 à 238). Le reste des inform ations provient surtout de l’organisation des cérémonies de m aria­ ges ou d ’enterrem ents des souverains et des princesses de Pologne (Marie Leszczynska et son ascendance, par exemple), les sources provenant des divers services des grands officiers de la Couronne. On regrettera surtout que le fonds des bâtim ents royaux com porte si peu sur le séjour de Stanislas Leszczynski au château de Chambord, dont la gestion est mal documentée entre 1707 et 1737.

MM 519 A et 519 B. Catalogues des prêtres de la congrégation : notices de réception (avec m entions marginales des décès, des dispenses et des renvois) établies pour la catégorie des prêtres et clercs reçus en la congrégation, ainsi que pour celle des frères coadjuteurs : nom breux Polonais dans les deux catégories [classement des réceptions dans l’ordre chronologique ; deux entrées pour chaque registre]. 1625-1789. 519 A. 1625-1765. 519 B. Juin 1765-1789.

MM 540 et 541. Tables alphabétiques des prêtres de la congrégation : listes renvoyant aux num éros des folios des registres de réception MM 519 A et B [MM 540 est la table de MM 519 A, MM 541 est la table de MM 519 B]. 1625-1789. Cahiers paléographiques de l'archiviste Pavillet

MM 897, n° 45. Lettres de Ladislas IV, roi de Pologne, perm ettant le libre exercice du culte orthodoxe et assignant une pension annuelle de 2000 florins polonais à l’évêque de Mstislav, d Onza et de Mohylev, Joseph Bobrikowicz [en russe ; signature]. 18 m ars 1633. Portraits et gravures

MM 914. Portraits de princes et de personnages étrangers, par Arnoult, Bonnard et Trouvain. 1680-1699. fol. 174 : Madame la duchesse de Bavière, fille du roi de Pologne. fol. 175 : la princesse de Varsovie. fol. 176 : la fille de Jean Sobieski. 1695. fol. 193 : Marie-Casimire, reine de Pologne. 1694. fol. 194 : Jean Sobieski (en costume polonais). 1694. fol. 195 : Thérèse Corvinowna Gosienska, épouse de M. Stuszka, châtelain de Vilna, ambassadrice de Pologne à Bruxelles Janvier 1695.

MM 918-919. Galerie des modes françaises. Description des habillemens à la mode, 2 volumes de gravures commentées, parus en 1779 et 1780. 918, p. 1 à 3, 11, et figures 49, 65, 78 et 82. Nombreuses robes dites « en Polonaise », gravures et explications. 919, figures 46 à 50. Idem.

Secrétariat d’ État de la Maison du roi M inutes et transcriptions authentiques d ’expéditions d ’actes royaux

O1 *4, fol. 377 v° : passeport pour la Pologne délivré à M arguerite Leseur, épouse de Guillaume Carré, médecin et prem ier chirurgien de la reine de Pologne, ainsi q u ’à son beau-frère Pierre Carré et ses quatre nièces (Sedan, 11 juillet 1654) ; fol. 382 : passeport pour la Pologne délivré à Nicolas Guillot, prêtre, Antoine D urand, René Sincon et Jean Stomchainé, clercs, tous de la congrégation de la Mission et appelés en Pologne par la reine (Sedan, juillet 1654). O1 *12, fol. 149 v° à 150 v°. Lettre à M. d ’H ocquincourt, maréchal de camp, au sujet des honneurs rendus à la reine de Pologne lors de sa sortie de France, à Péronne. Sans date [1645]. O1 *14, fol. 52 r° à 53 r°. A rrêt du conseil portant évocation de tous les procès que Jean-Casimir, roi de Pologne, peut avoir en raison de ses abbayes, ou pour d ’autres affaires, civiles et criminelles. 24 janvier 1670. O1 *18, fol. 198 à 199 r°. Don de 2700 livres au prévôt des m archands et aux échevins de Paris pour le deuil de Michel, roi de Pologne. 26 décembre 1674.

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O1 *29, fol. 514 r°-v° ; O1 *40, fol. 320 v° et fol. 341 ; O1 *41, fol. 9 ; O1 *42, fol. 228 O1 *40, fol. 320 v°, fol. 341 ; O1 *41, fol. 9 ; O1 *42, fol. 228. Lettre à M. Dumetz à propos d ’un don (boîte de portrait) que veut faire le roi à l’am bassadeur de Pologne (23 novembre 1685) ; permission donnée de faire réaliser des chaînettes d ’argent et une bordure de miroir de toilette pour l’envoyé de Pologne [analyse seule] (29 octobre 1696) ; ordre donné à M. Dumetz d ’envoyer une « boîte de portrait » de trois à quatre mille livres à son intention (16 décem bre 1696) ; permission donnée à l’orfèvre Launay de lui faire deux chenets, quatre carrés de toilette et deux bordures de m iroirs (15-17 janvier 1697) ; lettre à M. Dumetz lui dem andant d ’envoyer un portrait de quatre à cinq mille livres à son intention (3 novembre 1698). O1 *32, fol. 218 v° ; O1 *33, fol. 152 ; O1 *41, fol. 145. Permissions données au sieur de Launay, orfèvre à Paris, de faire un chandelier d ’argent à douze branches pour le cardinal prim at de Pologne [analyse seule] (14 août 1688) ; de lui faire deux chenets d ’argent et une grille (3 juin 1689) ; de lui réaliser un vase servant à m ettre des bouteilles (29 septem ­ bre 1697). O1 *41, fol. 172 r° à 173 r°,181 v°. Ordre donné à d’Argenson de saisir tous les effets des m archands et banquiers, tant polonais que de Dantzig, et lettre à M. Bernard sur le même sujet (20 novembre 1697) ; lettre à M. de Madrys à Dunkerque, pour faire cette saisie (6 décembre 1697). O1 *44, fol. 509 v°. Permission donnée à Guillaume Jacob, orfèvre, de fabri­ quer une châsse d ’argent pour le cardinal prim at de Pologne. 13 octobre 1700. O1 *50, fol. 9 r°-v°. Ordre d ’arrêter le sieur de Ponninski (polonais évadé du Fort-l’évêque où il était retenu pour dettes) dans le séminaire des BonsEnfants ou dans un autre heu privilégié où il aurait pu se réfugier. 15 janvier 1706. O1 *52, fol. 187 v°. Déclaration concernant les rentes de la reine de Pologne [mention]. 7 juillet 1708. O1 *105, p. 65. Lettres patentes sur arrêt du même jour concernant les rentes viagères au denier dix que le roi s’est engagé à servir au roi de Pologne et à la reine, sa fille, moyennant 549 000 livres portées au Trésor [men­ tion]. 16 février 1761. O1 *113, p. 322 à 326. Lettres patentes com m ettant M. Randon de Pommery à l’adm inistration des revenus et rentes de Mesdames de France, à la suite de la succession de Marie Leszczynska. 10 juihet 1768. O1 *179, n° 79, fol. 331 à 333. Lettres patentes portant abolition du droit d ’aubaine pour les sujets de la république de Pologne (Fontainebleau, 9 novembre 1777), avec traduction de la constitution de la Diète polo­

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naise et du roi Stanislas-Auguste abolissant l’aubaine pour les Français (Varsovie, 6 août 1767). Lettres de naturalité

O1 *218 à 238. Lettres de naturalité et de légitim ation : originaux et m inutes reliés dans l’ordre chronologique. 1506-1789 : 218, fol. 271-272. Morstein (Jean-André, comte de), seigneur de Prague près de Varsovie, sénateur et grand-trésorier de Pologne, ambassadeur en France, époux de Catherine de Gordon. 24 mars-28 juin 1678. 220, fol. 328. Richtrcine (Catherine-Constance), native de Dantzig, conver­ tie de la religion luthérienne à la religion catholique, après avoir été aban­ donnée à Paris en 1706 par son époux, un béarnais réfugié à Dantzig et nommé Lamotte La Vaze, reparti en Béarn. Mai 1714. 223, fol. 245. Bianki (Anne et Catherine), originaires de Pologne [cf. K 175]. Janvier 1725. 224, fol. 402. Labiszewski (Louis), natif et prêtre du diocèse de Wloclawek (« Bladislawic »), naturalisé avec congé de tenir des bénéfices [cf. E 2115 sur le Père Labiszenski, confesseur de la reine en 1731]. 1731. 225, fol. 111. Boupkiewicz (Albert-Joseph), originaire de Pologne. 1733. 226, fol. 21-22, 35-36. Douppert (Georges-Louis), né à Dantzig, fils de Louis Douppert, natif de Landau et décédé à Dantzig. 12 mai et 4 juin 1736. 226, fol. 131-132. Warszycki (Agnès-Emerentiane), native du palatinat de Cracovie [cf. K 175]. Janvier 1737. 226, fol. 426. Tovianski (Christophe de), grand-chambellan du royaume de Pologne. Juin 1739. 227, fol. 134. Thomas du Gebra (Louise de), née en Pologne en 1724, fille de Jean-Jacques Thomas du Gebra, né à Fleurance en Gascogne et marié à Catherine Karesca. 21 juillet 1741. 227, fol. 174-175. Guérin de Rochefort (Anne-Marie-Jeanne-Ursule), née à Varsovie le 1er mai 1702 de Pierre Guérin et de Marie Barbier. 1742. 227, fol. 375-376. Riaucour (André de), né à Varsovie, bachelier et licencié en droit à Paris, désirant se fixer en France. Septembre 1743. 228, fol. 99-100. Thomas du Gebra (Anne-Isabeau de), née en Pologne à Torun, fille de Jean-Jacques de Thomas, natif de Fleurance. 13 septembre 1744. 228, fol. 276-277. Lubomirski (prince Jacques-Alexandre de), né à Varsovie, porte-glaive de la Couronne, général de la cavalerie et de l’artillerie de Pologne. Juillet 1747. 228, fol. 432. Jwinski (Jacques), originaire de Varsovie et au service de la Maison de la reine de France. Septembre 1748. 229, fol. 220-221. Wielschké (Jean-Georges), natif de la paroisse SaintMaurice hors Breslau, en Silésie, établi à Colmar depuis le 26 janvier 1737 [cf. Haut-Rhin, archives de Colmar, BB 57]. Mai 1750. 229, fol. 236. Dupont (André-Antoine), fils de François Dupont et d’AnneFrançoise Lucat, établis et mariés à Varsovie, et né en 1726 à Varsovie, avant d ’être envoyé en bas âge en France. 2 juillet 1750. 229, fol. 345-346. Argellé du Gebra (Catherine-Thomas d ’), née à Torun en Pologne et revenue en France avec son père Jean-Jacques de Thomas. Avril 1751.

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229, fol. 374-375. Schultz (Christian-Gotlieb), né à Dantzig et ayant abjuré le protestantisme. Juin 1751. 230, fol. 154-155. Hillebrand (Melchior-André), né à Neisse en Silésie, vivant en France depuis vingt-cinq ans. Décembre 1752. 230, fol. 401-402. Jusinski (Michel-Venceslas), né à Varsovie, venu enfant en France et résidant à Paris. Août 1754. 231, fol. 220 à 223. Biarowski (Frédéric-Sigismond de), né à Proschlitz en Silésie, ex-capitaine chef de brigade au régiment de Frise, et voulant demeurer à Withelwir en Alsace [deux lettres]. Avril 1756. 232, fol. 209, 234. Stefanowski (Jean-Baptiste), rebgieux dominicain né à Dantzig et faisant son noviciat en France depuis plus de quinze ans : naturalisé avec congé de participer aux honneurs et bénéfices de son ordre et validation de son élection en quabté de prieur à Poitiers. 5 juin 1759. 232, fol. 222. Plasinski (Séraphin), prêtre de Pologne, frère mineur à Agde (Bas-Languedoc) et affilié au couvent d’Anduze. Juillet 1759. 233, fol. 375. Bieykouski (Joseph), prêtre, né à Pomarzen au diocèse de Léopol (palatinat de Russie, en Pologne). 7 mai 1766. 234, fol. 134. Noël (Charles-Boromin-Joseph), médecin, né et baptisé le 13 janvier 1747 à Léopol, fils de Théodore Noël, médecin et chirurgien, qui a suivi en Pologne le prince Jablonowski (palatin de Novgorod) en 1734, a épousé Barbe Libstwagnowna et ramené son fils aîné en France en 1747, pour lui faire suivre ensuite des études au collège des Quatre-Nations. 7 juin 1769. 234, fol. 323. Potocki (Prince Felix-Xavier-Dominique), palatin de Smolensk. 30 octobre 1771. 234, fol. 335. Rottenburg (François-Godefroy), né à Dantzig. 18 décembre 1771. 235, fol. 253-254. Dzuly (Alexandre de), premier écuyer du roi de Pologne, né à Pochero (palatinat de Sandomir), et son neveu Vincent de Strazewcki, né à Kosky (palatinat de Cracovie). Novembre 1774. 235, fol. 361-362. Seguy (Jean-Michel), né à Léopol et baptisé le 23 juin 1740, fils de Jean Séguy, natif de la paroisse Saint-Orens de Montauban et marié en 1739 à Louise Quélin en Pologne dans l’église épiscopale de Zuckievien. 27 septembre 1775. 236, fol. 24. Muiszech (Joseph-Jean-Népomucène), staroste de Sanok, né à Javorow près de Léopol. 5 juin 1776. 236, fol. 242-234. Lampe (Jean), âgé de 26 ans et demeurant à Ancenis où il s’ occupe de commerce maritime ; de parents protestants, il a quitté Dantzig en 1774, abjuré le calvinisme et appris le français. 1er novembre 1779. 236, fol. 332-333. Myaczynski (Joseph), né et baptisé le 24 avril 1743 à Pariln de Sielec (évêché de Suchs dans le palatinat de Vlodimirc), fils d’Antoine Myaczynski, châtelain de Podlachie, et de Dorothée princesse de Caribut Woroniechva ; il habite en France où il s’ est marié, paroisse SaintEustache de Paris, le 28 avril 1780, avec Marie-Françoise de Chabroteaux. 31 décembre 1780. 238, fol. 115. Potocki (comte Joseph), ancien grand écuyer tranchant de la cour de Pologne, staroste de Lezaysk, domicilié à Toulouse [cf. Archives de la Haute-Garonne, B 1853 et 1967]. 6 septembre 1786. 238, fol. 126. Potocki (comte Robert-Félicien-Ignace-Georges), né en Polo­ gne : naturalisé avec congé de tenir des bénéfices. Décembre 1786.

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A ctes royaux transcrits pour servir de modèles

O1 *275, page 135. Brevet de duc en faveur du comte de Teczin-Ossolinski, ancien grand-trésorier de la couronne de Pologne, et son épouse. 15 août 1736.

Documents généalogiques

O1 281, dossier 49, pièce 20. Prestation de serm ent de Joseph-Alexandre, prince Jablonowski, chevalier du Saint-Esprit (original). Sans date.

Lettres etp lacets adressés au ministre de la M aison du roi

O1 *592, n° 196. Demande d ’une place dans un régim ent de hussards par Batowski, gentilhomme polonais. Sans date. O1 *596, n° 382. Lettre du comte Wengierski à Breteuil, lui rappelant sa dem ande de recom m andation pour Vienne. 25 avril 1786.

Pensions de la M aison du roi

O1 655, p. 127 à 130. Cassette du roi : dem ande de secours pour Mme Dambrowska, proche du roi Stanislas. 1790.

Départements des grands officiers de la Maison du roi Papiers du grand écuyer

O1 862, n° 445. Correspondance du grand écuyer, lettres de princes étrangers : recom m andation du roi de Pologne en vue d ’une place de colonel de régim ent pour M. Mokronowski : m inute de réponse. 26 mars 1786. O1 891. Grand écuyer : commande de livrées pour les deuils de la Cour : n° 50. Etat du deuil de madame Jablonowska, aïeule paternelle de la reine. 1er octobre 1727. n° 318. Etat du deuil pour la reine de Pologne, Marie-Josèphe d’Autriche, reine de Pologne et de Saxe, mère de la Dauphine, décédée le 17 novembre 1757. 3 décembre 1757. n° 354. Etat du deuil pour le roi de Pologne, Frédéric-Auguste III, décédé le 8 octobre 1763. 16 octobre 1763.

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n° 371. État du deuil pour le roi de Pologne Stanislas Leszczynski, décédé le 23 février 1766. 26 février 1766.

O1 903, n° 1 à 61. Carrosses pour les deuils : convoi d ’enterrem ent de la reine Marie Leszczynska (morte le 24 juin 1768) le 2 juillet 1768, et transport de son cœ ur de Saint-Denis à Nancy le 18 septem bre 1768 : états des voitures et des fournitures pour les convois, mémoires des fournitures en serrurerie, charronnage, peinture et menuiserie, états de paiements et comptes de dépenses. 1768.

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Châteaux et bâtiments

O1 1324 à 1342. Châteaux de Blois et de Chambord. Noter en O1 1325, les pièces 129 à 133 sur l’état du château de Chambord en 1737, après le départ du roi de Pologne, avec comptes de dépenses et mémoires de travaux.

Comptabilité générale des Bâtiments Papiers du grand maître des cérémonies

O1 1042. Grand-m aître des cérémonies : n° 20. Un cahier relatif aux différentes audiences accordées par le roi à Versailles en 1700 : audience accordée le 7 décembre 1700 à des députés de Dantzig pour une lettre de créance (p. 31-32). 1700. n° 114. Deuils de Madame Jablonowska, aïeule de la reine, et de Catherine Opalinska : relevés de comptes. 1727-1747. n° 123. Deuil du roi de Pologne Stanislas Leszczynski : relevés de comptes concernant les carrosses et les habits pour le deuil. 1766.

O1 1044. Cérémonies funèbres : n° 69. Mémoire sur le deuil et les obsèques de Catherine Opalinska, épouse du roi Stanislas, décédée le 21 mars 1747. Mars 1747. n° 70. Mort du roi Stanislas le 5 février 1766 : procès-verbal du premier médecin, Ronnow, et du premier chirurgien, Perret. Lunéville, 26 février 1766. n° 171 à 234. Maladie et décès de la Dauphine, Marie-Josèphe de Saxe, décédée le 13 mars 1767 : examens médicaux, faire-parts, déroulement de la pompe funèbre. 1767 n° 235 à 237. Décès de la reine Marie Leszczynska : copie de son testament (24 juin 1767) en trois articles dont l’un stipule la fondation d ’une mission de jésuites dans les quatre provinces du royaume polonais (n° 235) ; mémoire sur son décès (n° 236) ; cahier imprimé donnant la description de son mausolée érigé à Saint-Denis pour les obsèques du jeudi 11 août 1768 [19 pages, 4 planches gravées]. 1767-1768.

Direction générale des bâtiments, académies et manufactures royales Bons du roi concernant les châteaux et bâtiments royaux

O1 1069, p. 98-100. Bons du roi : logement accordé au Luxembourg au sieur de la Croix, attaché du roi de Pologne. 1750.

O1 2129 à 2215. Com ptabilité générale des Bâtiments [édition condensée par J. Guiffrey, Comptes des bâtiments du roi sous le règne de Louis X IV , Paris, 1881-1901, 5 vol.] : O1 2166, fol. 353. Médaille du roi de Pologne [Guiffrey, t. III, col. 122]. 1688.

O1 2215, fol. 196. Chambord et Blois : remise en état des lieux pour recevoir la reine de Pologne [Guiffrey, t. V, col. 914-915]. 25 avril 1715.

Argenterie, Menus-Plaisirs et affaires de la Chambre O1 3259 à 3266. Fêtes et cérémonies. 3260. Mariage de la princesse de Gonzague-Mantoue avec Ladislas IV roi de Pologne en 1645, mémoire des échafauds de menuiserie et de charpenterie [1 cahier de 28 fol.]. 3261, dossier 1. Mariage de Louis X V avec Marie Leszczynska : comptes des dépenses, précis historique des négociations et des cérémonies (notant l’exil et le dénuement des Leszczynski), mémoire sur les réjouissances du mariage (Mercure de septembre 1725). 1725. 3261, dossier 5. Mariage du dauphin avec Marie-Josèphe de Saxe : pièces comptables, description des fêtes, mémoire sur les négociations, un passe­ port original du roi Auguste III pour le duc de Richelieu (sceau plaqué), pièces originales scellées par Marie-Josèphe, instructions du roi de France. 1747. 3262, dossier 2. Pompe funèbre pour la reine de Pologne, duchesse de Lorraine : Mercure de juin 1747 ; description du mausolée de Stanislas Ier roi de Pologne (un cahier imprimé, avec 3 planches, 1766).

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Séries P et PP Chambre des Comptes de Paris

L’institution centrale de contrôle des finances de la monarchie s’occupe peu des étrangers, à l’exception des affaires d ’aubaine (dons d ’aubaine, fran­ chises d ’aubaine, etc.). Pour notre propos, on retiendra surtout la série d ’enregistrem ents de lettres de naturalité de Polonais, qui com plètent ou doublent les m inutes demeurées dans le fonds de la Maison du roi (cf. supra, sous-série O1) ; on y accède par le biais des tables alphabétiques cotées P P 151 et 162. En outre, les docum ents à vocation fiscale portant spécifique­ m ent sur les étrangers ont leur intérêt. Sur la taxe instituée par la déclaration royale de janvier 1646 (qui touche aussi bien les étrangers que les naturali­ sés), il faut consulter le registre P 3813 ; sur les em prunts forcés, avec attributions de rentes (rapportant un intérêt perpétuel de 5 % en 1709 : rentes au denier 20), on se reportera au registre P 6119 qui contient les listes d ’étrangers pour février 1709 et décembre 1715 (cf. Jean-François D ubost, Les étrangers en France..., 1993, p. 55-59).

P

Mémoriaux détruits en 1737 : registres de copies P 2302, fol. 845 à 861 (mémorial V). Traité passé par le roi Louis X II avec la Pologne et la Hongrie (cf. traité original en J 458, n° 11). 14 juillet 1500. P 2318, p. 903 à 910. Entrée du roi de Pologne : vérification des comptes. 914 septem bre 1573. P 2444, fol. 247 v° à 248 v°. Décès du roi de Pologne : attribution au prévôt des m archands de Paris de 3000 livres pour acheter des robes. 21 avril 1733 [enregistré à la Chambre le 25 juin 1742]. P 2477, fol. 528. Décès de l’électrice de Saxe, reine de Pologne : attribution de 3000 livres pour les robes du prévôt des m archands et des échevins de Paris. 31 décembre 1757 [enregistré à la Chambre le 28 juin 1759]. Lettres de naturalité

P 2592 à 2601. Lettres de naturalisation [registres en parchem in, avec dates des lettres et de leur enregistrem ent] : 2592, fol. 3 v° ; 2715, fol. 19 v°. Guérin de Rochefort (Anne-Marie-JeanneUrsule), d’ origine française, née à Varsovie, fille de Pierre Guérin de Roche-

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fort, consul de France à Hambourg, et de Marie Barbier. 6 janvier 1742 et 13 février 1742. 2592, p. 55 à 57 ; 2714, fol. 96. Tovianski (Christophe de), natif de Pologne, grand-chambellan du roi de Pologne. Juin 1739 et 2 juin 1740. 2593, fol. 36 v° à 38 v° ; 2716, fol. 94 v°. Simonnet (Madeleine-Françoise), née à Stomezin, près de Varsovie en 1724 ; fille mineure de feu Bernard Simonnet seigneur des Tournelles, originaire de Paris, et de Louise Riberynska. 30 avril et 5 juillet 1745. 2593, fol. 39 ; 2715, fol. 55 v°. Simonnet (Jean), clerc tonsuré, né à Varsovie en 1721, fils des précédents, émancipé d’age. 2 et 24 avril 1744. 2593, fol. 50 v° à 52 v°. Thomas du Gebra (Louise de), née en Pologne en 1724. 22 juin et 21 juillet 1744. 2593, fol. 62 v° à 64 v° ; 2717, fol. 160 v°. Jwinski (Jacques), natif de Varsovie, cuisinier de la reine. Septembre et 4 novembre 1748. 2593, fol. 71 à 73 ; 2715, fol. 154 v°. Gladenburg (Joseph-Emmanuel de), natif de Silésie, lieutenant dans le Royal-Allemand Cavalerie. Septembre et 21 novembre 1744. 2593, fol. 77 v° à 79 v° ; 2715, fol. 84 v° (minorité) et fol. 169. Thomas du Gebra (Anne-Isabeau de), originaire de Pologne, fille mineure de JeanJacques de Thomas du Gebra, gascon, et de Catherine Karesta. 13 septem­ bre et 17 décembre 1744. 2594, fol. 2 v° à 4 ; 2719, fol. 6 v°. Hillebrand (Melchior-André), natif de Neisse en Silésie, garçon-tailleur à Paris. Décembre 1752 et 11 janvier 1753. 2594, fol. 83 à 85 ; 2719, non folioté. Jusinski (Michel-Vinceslas), natif de Varsovie, vivant en France depuis sa jeunesse. 28 août 1754. 2595, fol. 22 v° ; 2721, non folioté. Meussan (Marie-Thérèse de), née à Cracovie, épouse en 1750 Maurice Gigost d’ Elbée né à Saumur et passé au service du roi de Pologne en 1726 comme général major d’infanterie et conseiller privé des guerres ; son fils est né à Dresde. 2 et 23 avril 1757. 2595, fol. 74 à 77 ; 2720, non folioté. Rutovska (Marie-Aurore, comtesse de), née à Breslau, fille légitimée d’Auguste II, roi de Pologne et électeur de Saxe, veuve de Claude-Maurice d’Entremont de Bellegarde, envoyé extraor­ dinaire du roi de Pologne ; ses deux enfants, nés à Chambéry (son fils fait ses études à Lyon). Mars et 30 juin 1756. 2599, fol. 30 à 31 v°. Rouillon (Ferdinand-Henri-Gaspard), natif de la paroisse Saint-Jean-Baptiste de Varsovie, commerçant, fils de Dominique Rouillon né à Versailles en 1705 et de Sophie-Rosette Strabourg née en Saxe. 9 mars et 7 juin 1774. 2600, fol. 5 à 8. Pac (Michel-Jean, comte de), natif de Pologne : naturalisé avec permission d’acquérir des biens en France. Août 1766 et 1er mars 1777. 2600, fol. 8 à 9 v°. Bobole de Mniszech (Joseph-Jean-Nepomucène-ThadéeIgnace-André), staroste de Sanok, natif de Javorow, près de Léopol. Décem­ bre 1776 et 5 mars 1777. 2600, fol. 10 à 12. Kostzelets [Kociela] et Ossoroka Zboinski [Ossoukia Jboniski] (Michel-Augustin de), natif de Pologne, lieutenant général des armées de Pologne, bailli de Bramberg et de Fordon. Novembre 1775 et 10 mars 1777. 2601, fol. 1 à 3 v° ; 2740, non folioté. Lettres patentes portant abolition du droit d’aubaine en faveur de la république de Pologne [avec transcription des lettres de Stanislas-Auguste du 6 août 1777]. 9 novembre 1777 et 15 janvier 1778.

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P 2660 à 2678. Plum itifs des lettres de naturalité. 1574-1688. P 2679 à 2715. Résumés des lettres de naturalité [classement par jour] : 2688, fol. 191. Sergent (Anne-Marie), fille de Pierre Sergent et de Françoise Quarré de Montargis, native de Glogau en Silésie et demeurant à Montargis. 4 septembre 1660. 2689, fol. 95 v°. Claïn (Catherine), native de Pologne. 18 juillet 1663. 2690, fol. 73 v°. Galois (Claude) : lettres obtenues pour Etienne, CasimirNicolas et Pierre, ses enfants nés en Pologne. 19 mai 1670. 2690, fol. 173. Siradki (Jean), natif de Pologne. 14 novembre 1667. 2690, fol. 184 v°. Bianki (Hyacinthe), gentilhomme de Pologne, sa femme Marie Philippes née à Nevers, et leurs cinq enfants nés en Pologne. 14 septembre 1668. 2691, fol. 81 v°. Baluze (Jean-Casimir de), natif de Pologne : naturalité avec dispense de résider. 5 juin 1671. 2693, fol. 36. Sinaicovitz (Thomas), natif de Pologne. 11 mai 1677. 2693, fol. 66. Morstain (Jean-André de), natif de Pologne : naturalité avec dispense de résidence. 28 juin 1678. 2693, fol. 128. Noyers (Pierre des), natif de Pologne, chevalier de l’ ordre de Saint-Michel : naturalité avec dispense de résidence et autres privilèges. 14 novembre 1679. 2694, fol. 128 v°. Wielopolski (Jean), sénateur et grand-chancelier de Polo­ gne, sa femme et ses enfants. 16 décembre 1681. 2695, fol. 75. Polaki (Georges), natif de Pologne. 8 août 1684. 2696, fol. 72 v°. Stabenrath (Christian-Léopold de), natif de Silésie. 31 juillet 1687. 2699, fol. 77 v°. Prévert (André), natif de Lissar, dans le royaume de Grande-Pologne. 4 août 1693. 2700, fol. 35. Dominique (Sébastien), natif de Kamieniec en Pologne. 16 mai 1696. 2701, fol. 19. Veys (Geoffroy), natif de Pologne. 19 février 1701. 2702, fol. 28. Lettres obtenues par Philippe Lemasson du Pont pour Félicissime-Françoise Lemasson, native de Dantzig, sa fille mineure. 15 mars 1704. 2703, fol. 80. Czartoryski (Frédéric-Michel-Alexandre-Auguste-StanislasCasimir, prince), natif de Pologne, et Czartoryski (Louis et Constance), enfants de Casimir prince Czartoryski et Isabelle-Catherine de Morstain. 19 août 1707. 2704, fol. 32 v°. Dupont (Marie), natif de Namur, et Marie Thibout, sa fille, née à Vilna en Pologne. 21 mars 1711. 2705, fol. 69 v°. Richetraine (Constance), native de Dantzig. 13 juillet 1714. 2709, fol. 29. Bianki (Anne et Catherine), natives de Pologne. 3 mars 1725. 2709, fol. 117 v° à 118. Enfants de Jablonowski, palatin de Russie, et de Jeanne de Béthune, natifs de Pologne. 3 juillet 1724. 2710, fol. 226. Womberken (Gérard-Frédéric), natif de Courlande en Polo­ gne, grand juge en la Compagnie générale des gardes suisses du roi. 22 août 1727. 2712, fol. 136. Labiszenski (Louis), natif et prêtre du diocèse de Wlodyslaw en Pologne, confesseur de la reine : naturalité avec permission de posséder des bénéfices. 20 novembre 1734.

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2713, fol. 11 v°. Warszycki (Agnès-Emerentianne), femme d ’AlexandreJoseph de Montmorency-Bours, native du palatinat de Cracovie. 24 janvier 1737. 2713, fol. 165. Ossolinski (François-Maximilien), comte de Trezin, natif de Rocka en Pologne, ancien grand-trésorier de Pologne. 13 septembre 1736. 2713. Bona (Sébastien-Vespasien-Félix de), né à Varsovie, étudiant à Paris. 11 mai 1737.

PP

P P 151. Table alphabétique des plum itifs de la Chambre des comptes cotés P 2679 à 2715 : lettre N (lettres de naturalisation). 1635-1752. P P 162. Table alphabétique des plum itifs de la Chambre des comptes cotés P 2716 à 2744 : lettre N (lettres de naturalisation). 1743-1791.

Série R Papiers des princes

Les papiers des princes du sang (Artois, Bouillon, Conti, Orléans et Provence) de la série R ne disposent pas d ’inventaire suffisamment détaillé pour perm ettre le repérage de personnalités polonaises en relation d ’affaire ou d ’amitié avec l’un de ces princes. On ne peut signaler q u ’un dossier des archives des Conti, qui concerne l’achat d ’une seigneurie de l’Ile-de-France à deux officiers polonais, à la fin du xvm e siècle. Instrument de recherche.

Maison de Conti. Répertoire numérique détaillé des papiers séquestrés à la Révolution française (sous-série R 3) , par Marie-Adélaïde N ielen,

Paris, Archives nationales (à paraître). R3 707. Achat de la seigneurie de Mont-au-Gland par Louis-François, prince de Conti, à Mathias de Kozarzon-Borzecki, sous-panetier du royaume de Pologne, et Ignace Kalenovski, colonel de l’armée polonaise [21 pièces]. 1765-1784. [Anciennes cotes R3 17, cote 261, R3 94, liasse 1550 et R3 87, cote 932].

R3 708. Baux [9 pièces ; ancienne cote R3 17, cotes 262 et 263]. 1777-1781. R3 709. Comptes de la régie du domaine [18 pièces ; ancienne cote R3 17, cote 264]. 1744-1783. [Sur cet achat, voir aussi Minutier, étude XCII, liasse 776].

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R3 710. Dépenses ; état des terres [7 pièces ; ancienne cote R3 17, cote 265]. 1777-1782. Série T Papiers privés séquestrés et papiers d’ émigrés Série S Biens des établissem ents religieux

La série S, qui regroupe les titres de propriétés des établissements ecclésiastiques et des institutions d ’enseignement, est centrée sur la France et fournit donc peu de sources utiles. Il s’agit presque exclusivement des dossiers provenant des Filles de la Charité et des prêtres lazaristes de la Mission employés en Pologne à partir du xvne siècle ; ils com plètent les informations déjà recensées en série L (Filles de la Charité) et en série MM (prêtres de la Mission). Filles de la Charité

S 6161 B. Etablissem ent à Biala (évêché de Luck), avec six sœurs, par Christian Stanislas Radziwill, grand-chancelier du grand-duché de Lithuanie (une copie et une traduction du latin]. 26 janvier 1716. S 6178, pièces 66 à 71. Etablissem ent à Varsovie. 1649-1766. n° 67. Fondation de Louise-Marie de Gonzague : accord de l’évêque de Poznan [copie du 19 février 1688]. 31 janvier 1649. n° 68. Expédition de l’acte de confirmation de la fondation et de son augmentation par le roi Jean III Sobieski [copie du 31 juillet 1781]. 1681. n° 70. Titre nouveau relatif aux soixante livres de rente sur les aides et gabelles pour les filles de la Charité de Varsovie. 13 février 1766. n° 71. Contrat de constitution de soixante livres de rente pour un capital de 2400 livres. 31 juillet 1720.

Prêtres de la M ission (lazaristes)

S 6717, dossier n° 1. Établissements en Pologne. 1498-1778. Maisons de la Mission à Cracovie (1681-1710), Culm (1676-1691), Lowicz (1715), Lublin (1714), Przémyl (1687), Varsovie (1673-1700). Recueil de titres de l’église Sainte-Croix de Varsovie, devenue Maison de Saint-Lazare. 1498-1691.

Papiers provenant de personnalités étrangères décédées en France et dont la succession échoit au roi par droit d ’aubaine, papiers d ’émigrés confis­ qués à leur domicile, les dossiers de la série T sont d ’un intérêt sans égal par leur proximité avec la vie des familles polonaises. T 97, dossiers n° 1 à 3. Succession du maréchal de Lowendal et papiers de famille concernant l’épouse du maréchal, Madeleine-Elisabeth, com­ tesse de Izembeck [33 pièces relatives à la Pologne, en français, en polonais et en allemand]. 1755-1785. Papiers de l’ épouse du Maréchal, fille unique de François comte de Izembeck, grand maître d’hôtel de la couronne de Pologne,et de Magdaleine comtesse de Paris qui a épousé en secondes noces le prince de Lubomirski, palatin de Cracovie : succession de la Maréchale de Lowendal en Pologne, mémoire instructif sur ses intérêts et biens en Pologne, original du contrat de mariage de la fille aînée du Maréchal avec le comte polonais Ossolinski, procédure de contestation de la décision de la Maréchale d’avantager sa fille aînée établie en Pologne, papiers envoyées à la Maréchale concernant le testament du palatin de Cracovie et différentes affaires en Pologne. Correspondance relative à l’ obtention de quittances pour une fabrique de porcelaine à Varsovie. Papiers de Charlotte-Marguerite-Élisabeth Bourbon, épouse de FrançoisXavier Joseph de Lowendal. Correspondance adressée au fils du Maréchal, François-Xavier Joseph, mentionnant le secrétaire général de l’ambassade de Pologne à Paris.

T 307, n° 49. Papiers Dum ouriez : accord entre le comte Miaczynski et le chevalier de Libin sur des sommes que le gouvernement français peut attribuer en récompense de leurs services. 23 novembre 1789. T 381. Papiers Alliot de Mussey : mémoire sur la rente due par le comte de Brühl, don à la princesse de Talmont-Jablonowska. 1744. T 5821. Correspondance relative au projet de mariage entre le prince Charles de Ligne et la Princesse Hélène Massalska, projet d ’article pour le mariage rédigé par l’abbé Baudeau et envoyé à M onsieur d ’Outremond, avocat au Parlem ent, article de mariage entre le prince Charles de Ligne et la Princesse Hélène Massalska ; correspondance privée concernant la princesse Massalska, nièce du prince-évêque de Wilno ; mémoire des terres et biens de la princesse, fille du prince Massalski et de la princesse Radziwill [5 pièces]. 1779.

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T 6101. Papiers de Coureur, avocat au Parlement, trésorier du duc de Choiseul (1) Dossier 1 : contrats de rente viagère des duc et duchesse de Chartres au profit du comte François Rzeswuski, ancien maréchal de la couronne polo­ naise, galicien, sujet de l’Autriche [2 pièces]. 1783-1784. Dossier 5, n° 486 et 491 à 523 : quittances d’imposition, pièces justificatives de comptes de recettes et dépenses établies pour Rzeswuski (1787-1793) ; quittances relatives à la maison et au terrain du comte au Palais-Royal (1790). [34 pièces]. 1787-1793. Dossier 6, n° 443-444 : lettres de Rzeswuski à Coureur pour liquider ses rentes viagères et pour assurer la conservation de ses biens [2 pièces]. 1793.

T 6119. Cahiers de Noël-M athurin-Etienne Perrichon, conseiller du Roi et notaire au cloître Sainte-Opportune, agent de la reine Marie-Casimire de Pologne. Dossier A. Mandements adressés à la Chambre des comptes concernant les rentes de Marie-Casimire de Pologne et de ses fils sur les postes, aides et gabelles [6 pièces]. 1708-1722. Dossier B. Acte de renonciation de l’Electeur de Bavière et de sa femme Thérése-Cunegonde-Charlotte-Casimire, en faveur de ses frères Jacques, Louis et Constantin ; actes de renonciation de différents membres de la famille en faveur de Jacques, Louis et Constantin ; bordereaux de ventes ; extrait des registres de la chancellerie du consulat de France à Rome ; papiers accordant à Perrichon les pouvoirs de recevoir le paiement des rentes perpétuelles et viagères ; nomination de Jean-Marie Pelluchi, minis­ tre plénipotentiaire du prince de Pologne, en tant qu’agent d’affaires ; état des dettes du cardinal de La Grange d ’Arquien ; projets de liquidation des dettes [55 pièces]. 1717-1741. Dossier C. Procurations données par les pensionnaires de la reine de Polo­ gne pour pouvoir toucher leurs pensions des mains de Perrichon [66 piè­ ces]. 1725-1731. Dossier D. Pièces concernant les arrêtés des pensions et legs contenus dans le testament de la reine, les rentes viagères et foncières affectées aux paie­ ments des pensions [55 pièces]. 1721-1724. Dossier E. Procurations et quittances données à Perrichon ; quittances payées au trésorier du duc de Bouillon et à Marie-Charlotte Sobieski ; pièces concernant l’accroissement des pensions de la reine de Pologne sur les rentes, aides et gabelles [62 pièces]. 1719-1737. Dossier F. Correspondance des princes et princesses de Pologne, héritiers de leur mère, avec Perrichon [58 pièces]. 1716-1736. Dossier G. Etats de recettes et de dépenses, quittances concernant la gestion de Perrichon pour la reine de Pologne [10 pièces]. 1717-1719. Dossier H. Pièces concernant la procédure des princes Jacques et Louis Sobieski contre maître Jean Boullet, conseiller du roi et trésorier des rentes de l’Hôtel de Ville [15 pièces]. 1737.

T 692, n° 3. Déclaration de propriété faite à la Section des Champs-Elysées par la citoyenne Lubom irska pour un cheval. 1er octobre 1792. (1) Papiers saisis sur ce condamné, qui demeurait rue Neuve-Egalité, section de BonneNouvelle.

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T 716. Papiers de David Simon, émigré Polonais : état du passif de David Simon, lettres relatives à des billets souscrits et non acquittés (Nantes), ordre de paiem ent pour David Simon, billets de loterie hollandaise [18 pièces]. 1791. T 761. Papiers de la princesse Lubom irska (23 ans, une fille de quatre ans) : correspondance relative aux rentes versées à la princesse, passeports français (m unicipalité de Bayonne) et suisse (ville de Lausanne), listes d ’effets personnels [11 pièces ; polonais et français]. 1792-1793. T 930, dossier n° 9. Papiers de Guichard, substitut du procureur général de la chambre du domaine. Papiers relatifs à la Pologne : papiers concernant la succession du prince Ostrowski, prim at de Pologne, décédé au cours de l’année précédente [5 pièces]. 1784. T 930, dossier n° 10. Papiers de Guichard, substitut du procureur général de la chambre du domaine. Papiers relatifs à la Pologne [6 pièces]. 17771785. Lettre du comte de Vergennes, ambassadeur et intermédiaire du roi de Pologne, adressée à Guichard à propos de la succession du prince Ostrowski ; lettres patentes du roi portant sur l’exemption du droit d’aubaine en faveur des sujets et vassaux du roi et de la République de Pologne (9 novembre 1777) ; inventaire de la succession dévolue au roi à titre d ’aubaine.

T 10011. Papiers de Karmowski : lettre de change au nom de Joseph de Komierowski. An VI-1802. T 1003. Papiers de famille de François Lecomte, père et fils tous deux nés à A m sterdam en 1740 et 1781 ; le père est sous-officier dans la légion polonaise [58 pièces]. 1765-1801. Correspondance entre le père et le fils, lettres d’amis ; certificat de la Société de la liberté de Strasbourg (An VIII) ; passeport batave ; comptes, quittances ; papiers militaires ; mention de papiers militaires du quartiermaître de la cavalerie de la légion polonaise au service de la République Française.

T 1026, dossier n° 2. Lettres de Lipski trouvées dans un paquet non réclamé, enregistré aux messageries le 26 fructidor de l’An X II [9 pièces]. 1804. Lettres en français et en polonais envoyées de Blaszki et Mithowice.

T 1183. Papiers Legrand : traité avec le directeur de la M anufacture royale de Pologne. 17 octobre 1772. T 1383. Papiers de Marie-Anne Domeck, dem eurant rue des FrancsBourgeois à Paris, fille de Jean-Valentin Kauffmann de Bretziengen, district de W irtzburg, mariée depuis 1757 à Jean-Marie Domeck, ancien fournisseur du roi de France et commissaire du prince Adam Czartoryski à Varsovie.

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Dossier 10. Quittances de loyers [8 pièces]. 1789-1795. Dossier 11. Quittances d’imposition de la commune de Paris [8 pièces]. 1786-1797. Dossier 12. Quittances de sommes payées par Mme Domeck à différents particuliers [11 pièces]. 1783-1793. Dossier 13. Etat des avances effectuées par Mme Domeck pour Joseph Ricarte, Catalan établi à Varsovie ; état des dépenses effectuées par Mme Domeck pour le prince palatin de Mazovie ; état des dettes du comte Swiezcicki, polonais établi à Varsovie. [20 pièces]. 1777-1790. Dossier 14. Correspondance relative aux affaires de Mme Domeck ; lettre de Pierre Clément d’Assouville, avocat au Parlement et commissaire enquê­ teur au Châtelet de Paris, concernant les créances de Mme Domeck en Pologne [6 pièces]. 1786-1791. Dossier 15. Correspondance en français et italien de Mme Domeck avec son fils établi à Madrid, Venise puis Saint-Pétersbourg à propos de projets d’affaires ; correspondance de Mme Domeck avec MM. Ricarte et Brunet, établis à Varsovie concernant ses affaires avec le prince Mostowski, palatin du duché de Mazovie ; correspondance avec M. Brunet à propos d’un voyage en Pologne que doit effectuer Mme Domeck ; correspondance en français et en polonais avec le comte Constantin Swiezcicki ; reconnaissance de dettes de Joseph Ricarte [88 pièces]. 1755-1790. Dossier 16. Etat des biens de Marie-Anne Domeck ; papiers d’affaires ; correspondance avec le comte Constantin Swiezcicki [14 pièces]. 17571786. Dossier 17. Reconnaissance de dettes du prince Mostowski, palatin de Mazo­ vie ; papiers du comte Constantin Swiezcicki, passeport délivré pour son voyage à Paris, lettres ; patente de commandeur de l’ordre de Saint-Philippe délivrée, par Philippe de Limbourg, à Constantin Swiezcicki, conseiller et théologien pour Auguste III, roi de Pologne. [27 pièces]. 1757-1786.

T 14121*2. Inventaire des papiers contenus dans la cassette de l’abbé Antoine Abert, chapelain de l’église Saint-Louis du Louvre. Pièces concernant la Pologne : papiers de Maximilien d ’Ossolin, comte de Tenczyn, colonel à la suite du régim ent Alsace, dem eurant habituellem ent à Lunéville puis Paris, confiés lors de son départ de Paris, en 1785, à l’abbé Abert. Correspondance adressée au comte d’ Ossolin depuis Lunéville [60 pièces]. 1763-1773. Correspondance concernant différents sujets, dont affaires de famille en Pologne ; correspondance avec son chargé d ’affaires, Louis Grandjean, sei­ gneur de Bouranville, avocat à la cour souveraine, et ses fils (1768-1775) ; correspondance concernant la gestion des biens ; quittances, lettres de change à envoyer ; lettres mentionnant des voyages du comte en Pologne et sa recherche de traducteurs français-polonais ainsi que de personnes dési­ rant se rendre en Pologne [135 pièces]. 1779-1784. Inventaire des biens et meubles appartenant au comte d’ Ossolin destinés à la vente, entreposés à Lunéville ; correspondance relative à ce propos, esti­ mation des biens avec le nouveau chargé d’affaires, Nicolas Blangrain, avocat au Parlement [36 pièces]. 1791-1792. Brouillon et traduction des lettres envoyées par le comte Ossolin en Polo­ gne : correspondance concernant ses affaires en Pologne, des rentes sur des terrains à Dantzig ; lettres envoyées à sa sœur madame Potocka Krayczyna

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concernant un différent relatif à la succession et au partage des biens de leur père [25 pièces] 1781-1783. Lettres de madame Potocka Krayczyna à son frère : lettres écrites de Varso­ vie et de différentes villes polonaises concernant le différent relatif à la succession entre les membres de la famille [18 pièces] 1780-1781. Lettres écrites par le palatin de Podlachie, frère du comte d’ Ossolin ; actes de propriété sur des terres en Pologne ; correspondance relative aux biens de la famille [21 pièces] 1780-1783. Correspondance adressée au comte d ’Ossolin par Auguste de Romainville, demeurant en Pologne et chargé des affaires de famille à propos du différent concernant la succession ; lettres envoyées de Galicie à propos du partage des biens entre le comte d’ Ossolin et ses sœurs, partage approuvé par le tribunal de Léopol ; correspondance à propos du voyage à Sandomir d ’Auguste de Romainville pour retrouver des actes établis par le comte d’ Ossolin ; lettres de change [35 pièces]. 1783-1787 ; 1792.

T 1424, n° 15. Succession du chevalier Jean d ’Espinck (ou de Spineck), gentilhomme polonais, lieutenant-colonel à la suite du régim ent royal suédois, chevalier de l’ordre royal militaire de Saint-Louis [5 pièces] : procédure pour la succession de Jean d ’Espinck, procès-verbal des levées effectuées, état des recettes et dépenses, extrait du registre de la Chambre du domaine et du trésor à Paris. 1766. T 1433, n° 1. Succession de Michel-Wenceslas Juszinski, gentilhomme polo­ nais naturalisé : inventaire après décès, procédures pour la succession [5 pièces]. 1778. T 1435, n° 12. Succession de Marc-Antoine de Saint-Maurice de Saint-Leu, colonel au service du roi de Pologne, dem eurant à Paris : correspon­ dance avec Xavier Massalski, en vue d ’accorder à M. de Saint-Leu le titre de gentilhomme polonais ; acte établissant la donation d ’une terre en Pologne ; acte établissant l’octroi d ’une rente viagère pour M. de SaintLeu, accordée par Ignace, duc de Massalski, évêque de Wilno, prem ier sénateur du grand-duché de Lituanie [8 pièces]. 1775-1779. T 1438, n° 54. Succession de Remi Kossakowski, prêtre, chanoine de Poznan en Pologne, m ort à Paris sans laisser d ’héritiers apparents : inventaire des biens possédés, procédure pour la succession échouant au roi [3 pièces]. 1780. T 1444, n° 48. Succession d ’Antoine Ostrowski, prince et prim at de Pologne : articles concernant les dispositions testam entaires à propos d ’un domaine et de différents légataires [16 pièces]. 1784. T 1448, n° 23. Succession du comte Jean de Wengierski, polonais dem eurant à Varsovie, chambellan du roi de Pologne, décédé à Marseille : succes­ sion du comte adjugée au roi ; lettres de change non acquittées ; com p­ tabilité : état des recettes et dépenses ; procédures pour la succession [13 pièces]. 1786-1787. T 1527, n° 5. Papiers Biron : Mémoire sur les cours de Berlin, Pétersbourg et Varsovie depuis 1774 [18 pages]. 1775.

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T 1640, n° 52. Procès-verbal d ’inventaire de Mme Lubomirska. 1795. T 17051'7. Papiers de Deudin comptable et garde-magasin : comptabilité des vivres et pains pour la place de P ultusk (Pologne). Juillet 1812-janvier 1813. T 1707, n° 620. H uit lettres à un tailleur de Breslau, par le capitaine Miéroslawski (du 5e régim ent d ’infanterie polonaise). 1805-1810. T 17192. Papiers de Monsieur Thienot, garde-magasin chargé de la vente des m archandises anglaises et royales de Prusse : correspondance adressée à m onsieur Thiénot par différents commissaires de guerre, concernant l’estimation, l’entrée et la sortie des marchandises anglaises à Varsovie ; procès-verbal des ventes des porcelaines de la m anufacture royale de Berlin ; inventaire du dépôt des productions de mines de Silésie ; inven­ taire des m archandises séquestrées ; correspondance relative aux porce­ laines achetées à Varsovie par le préfet de Turin [74 pièces], 1806-1810.

Cartes et plans

Séries N et NN

Une grande partie des docum ents graphiques sont classés dans les séries N (plans) et NN (cartes), où ils sont répartis par format : quatre formats pour la série N, par exemple, de N I à N IV. Mais c’est surtout dans le fonds des cartes (série NN) que l’on trouve des pièces relatives aux territoires polonais, datant d ’entre le xvm e et le début du x ix e siècle, pour l’essentiel ; on n ’a pas repris ici l’ensemble des cartes d ’Europe, où figure tout naturellem ent la Pologne comme sous-unité. Très bien répertoriés par les catalogues im primés dans les années 1970, ces docum ents font l’objet de descriptions détaillées, reprises intégralem ent. Le titre figurant sur les docum ents a été donné entre guillemets ; à défaut, une analyse contem poraine le remplace. Dimensions en m ètre, échelle, descriptif rapide de la représentation et technique utilisée com plètent chaque notice. Il existe aux Archives nationales d ’autres cartes de Pologne, utilisées ou levées au cours des opérations m ilitaires des guerres napoléoniennes. Elles sont conservées dans les différents fonds d ’archives privées provenant des généraux et dignitaires du Prem ier Em pire : en pre­ mier lieu, les fonds M urat (31 AP), Ney (137 AP) et Daru (138 AP) (cf. infra). En outre, le fonds de la Marine (sous-série 6 JJ) déposé aux Archives nationales com porte des cartes originales m anuscrites (cf. infra).

Instruments de recherche.

Catalogue général des cartes,plans et dessins d ’architecture, tome IV : série N, Pays étrangers, par Michel L e M oël et Claude-France R ochat ,

Paris, 1974, 466 p. Catalogue général des cartes,plans et dessins d ’architecture, série NN, par

Claude-France R ochat , avec la collaboration de Michel L e M oël, Paris, 1978, 622 p.

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Robert, géographe ordinaire du roi. Le Tellier sculps. À Paris, chez l’auteur, quai de l’Horloge du Palais. 1738. N Plans

N III Prusse l 1'3. « Plan des environs de Flakenberg dans la Haute-Silésie, comté d ’Oppeln [Niemodlin] ». [Fin xvnie siècle]. Éch. 1/15 000. Dim. 0,40 x 0,30. [Catalogue, série N, t. IV, n° 5683, p. 301]. 1. Esquisse trigonométrique. Méridiens et parallèles. Plume. 2. Esquisse avec les points remarquables. Plume. 3. Plan de Falkenberg et de la région : relief, forêts, rivières, marais, et zones inondables, chemins ; plan masse sommaire de localités, fortifica­ tions, jardins. Couleurs.

N III Prusse 21'2. Plan de la place-forte de Schweidnitz (Swidnica). xviiie siècle. 1. « Plan de la place de Schweidnitz prise par assaut par les trouppes imperial (sic) sous les ordres du général Baron de Loudon, le premier octobre de l’année 1761 ». Wappler. Plan-masse de la ville, fortifications, campagne environnante. Couleurs. Dim. 0,92 x 0,60. 2. « Plan der Festung Schweidnitz... ». Plan-masse de la ville, environs. Lavis. Dim. 0,55 x 0,435. [Catalogue, série N, t. IV, n° 5685, p. 301].

N III Prusse 5. « Lever à la boussole des environs des places de Stettin [Szczecin] et de Damm ». Ardant, directeur des fortifications. 1810. Plan-masse des villes de Stettin et Damm, fortifications, campagne environ­ nante, fleuve, lacs, rivières, moulins, chemins, bois, villages. Couleurs. Éch. 1 /15 000. Dim. 1,21 x 1,01. [Catalogue, série N, t. IV, n° 5684, p. 301].

NN Cartes

NN 1/3. « Les 4 parties du monde de Mr d ’Anville ». 11 cartes réunies en un portefeuille. G. Délayé sculps. À Paris, chez l’auteur, aux Galeries du Louvre. 1746-1780. pièce 10. « Troisième partie de la carte d’Europe contenant le midi de la Russie, la Pologne, la Hongrie, la Turquie y compris celle d’Asie presque entière... ». 1760. Cartouche de H. Gravelot. Couleur. Éch. 1 /2 640 000. 101 mm pour 60 lieues communes. Dim. 0,82 x 1,02. [Catalogue, série NN, n° 15, p. 19].

NN 147/1. « L’Europe divisée suivant l’étendue de ses principaux Etats, subdivisés en leurs principales provinces par le sieur Sanson, géographe ordinaire du roy, revue et changée en plusieurs endroits sur les mémoi­ res les plus récents et assujetie aux observations astronom iques ».

Limites des pays et des provinces. Couleur. Ech. 1/10 900 000. 51 mm pour 125 lieues. Dim. 0,81 x 0,58. [Catalogue, série NN, n° 33, p. 23].

NN 147/2. « L’Europe divisée en ses principaux Etats ». Robert de Vaugondy, géographe ordinaire du roi. 1751. Limites des pays et des provinces. Cartouche. Couleur. Éch. 1/10 000 000. 55 mm pour 100 grandes lieues de France. Dim. 0,83 x 0,56. [Catalogue, série NN, n° 37, p. 23].

NN 147/3. « Carte d ’Europe ». D ébut du x ix e siècle. Couleur. Éch. 1/17 700 000. Dim. 0,48 x 0,31. [Catalogue, série NN, n° 50, p. 26].

NN 147/4. « Théâtre géographique des guerres du continent où se trouvent en entier le royaume de Prusse, la Russie d ’Europe et la Confédération du R hin..., l’em pire d ’Autriche, le royaume d ’Italie, le royaume de Naples, une partie de l’em pire français et la Turquie d ’Europe ». L. Denis, revu et augm enté par Hérisson. À Paris, chez Basset. 1812. Limites des Etats, relief, cours d ’eau, routes, villes. Couleur. Éch. 1 /3 300 000. 84 mm pour 50 grandes lieues de France. Dim. 1,18 x 1,20. [Catalogue, série NN, n° 46, p. 25].

NN 147/5. « Théâtre de la Guerre ou carte générale com prenant la Prusse, le Grand-duché de Varsovie, l’Autriche, la Turquie et la Russie d ’Europe, s’étendant depuis la m er Caspienne à l’est jusqu’à Trieste en Istrie à l’ouest, au sud depuis l’isle de Rhodes dans la m er M éditerranée ju sq u ’à Saint-Pétersbourg au nord, corrigée et augmentée des routes ». C.F. Delamarche, successeur de Robert de Vaugondy, Delahaye sculps. Dieu scrips. À Paris, chez l’auteur, rue du Jardinet. 1812. Limites des Etats et des provinces, relief, cours d’eau, villes. Couleur. Éch. 1 /3 500 000. 79 mm pour 50 lieues communes de France. Dim. 1,07 x 1,09. [Catalogue, série NN, n° 45, p. 25].

NN 147/6 à 9. « Carte physique, politique, statistique et comparative de l’Europe, dédiée à Son Excellence le lieutenant général comte Guilleminot, pair de France et am bassadeur de Sa Majesté Très Chrétienne près la Porte ottomane ». 4 feuilles. Maxime Auguste Denaix, chef de bataillon au corps royal d ’Etat-Major. Richard Wahl sculps. Hacq scrips. À Paris, chez l’auteur. 1827. Limites des États, relief, cours d’eau, villes. La Pologne n’apparaît qu’à la coupure, mais on ne voit plus ni Cracovie ni Varsovie. Couleur. Éch. 1 /5 000 000. Dim. 0,87 x 0,58. [Catalogue, série NN, n° 52, p. 26].

NN 147/10 et 11. « Nouvelle carte politique et routière de l’Europe où se trouvent tracés les empires, royaumes et autres E tats souverains d ’après les derniers traités, présentée au roi... ». 2 feuilles. L. Berthe, graveur. À Paris. 1828.

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Limites des États, cours d’ eau, routes, villes. Couleur. Éch. 1 /6 000 000. 73 mm pour 100 lieues communes de France. Dim. 0,57 x 0,84. [Catalo­ gue, série NN, n° 53, p. 26].

NN 147/12. « Carte géographique et politique de tous les Etats souverains de l’Europe divisée d ’après les derniers traités de paix et l’acte du Congrès de Vienne ». Quenet sculps. A Paris, chez Leroy, rue du Coq-SaintHonoré. 1828. T.imites des États, relief, cours d’eau, villes. Dim. 0,54 x 0,34. [ Catalogue,

série NN, n° 54, p. 26].

NN 147/13 et 34. « Carte de l’Europe dressée pour l’instruction publique d ’après les ordres du m inistre de l’Intérieur ». J.D. Barbié du Bocage, géographe des relations extérieures. D ’Houdan sculps. Giraldon scrips. 2 exemplaires. 1804. Limites des États, relief, cours d’eau, villes. Éch. 1/10 000 000. Dim. 0,72 x 0,57. [Catalogue, série NN, n° 44, p. 25].

NN 147/14. « Europe en 1815 ». Tonnelier. Im prim é chez H. Selves. 1837. Limites des États, cours d’eau, villes. Couleur. Éch. 1/13 000 000. Dim. 0,50 x 0,38. [Catalogue, série NN, n° 56, p. 26].

NN 147/16. Carte du nord de l’Europe. xvm e siècle. Manuscrit. Carte d ’une partie de la France, des Pays-Bas et des Provinces-Unies, des Etats alle­ mands, de la Suisse, des Etats de la Maison d ’Autriche, de la Pologne. Cours d’eau, villes. Couleur. Dim. 1,18 x 0,90. [Catalogue, série NN, n° 42,

P- 24]. NN 147/19. « [...] de Mayence, Trêves et Cologne, des eslecteurs laïques, sçavoir du duc de Bavière, du Palatin du Rhein... Hesse, Westphalie, Haute et Basse Saxe, où sont encore les Estats des Suisses et des Provin­ ces Unies des Pays Bas... Souabe, le comté de Tirol etc., à l’em pereur ». Sanson, géographe ordinaire du roi. Milieu du xvne siècle.

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Limites des États et des provinces, cours d’eau, villes. Cartouche. Dim. 1,05 x 0,74. [Catalogue, série NN, n° 38, p. 24].

NN 147/33. « L’Europe dressée sur les nouvelles observations faites en toutes les parties de la Terre, rectifiée par Messieurs de l’Académie royale des Sciences, divisée en tous ses royaumes et États, subdivisée en leurs principales parties, dédiée et présentée au roy... ». J.-B. Nolin, géographe ordinaire du roi. À Paris, chez Crépy, rue Saint-Jacques, à Saint-Pierre. 1767. Limites des pays et des provinces, relief, forêts, cours d ’eau, villes. En cartouche, vignettes représentant des événements de chaque pays : une sur la Pologne (religion). Dim. 1,37 x 1,24. [Catalogue, série NN, n° 40, p. 24].

NN 148/28. « Carte générale de l’empire d ’Allemaigne et païs circonvoisins nouvellement dressée sur les m eilleurs autheurs ». Melchior Tavernier. À Paris, chez l’auteur. 1640. Limites des États et des principautés. Relief, cours d ’eau, villes. Cartouche. Couleur. Éch. 1 /4 000 000. 28 mm pour 15 lieues d’Allemagne. Dim. 0,37 x 0,31. [Catalogue, série NN, n° 1795, p. 333].

NN 148/29. « L’Allemagne nouvellement corrigée et augm entée ». Henri Le Roy fecit. À Paris, chez F.D. Lapointe, quai de l’Horloge du Palais, aux 3 Couronnes. 1668. Limites des États et des provinces. Cours d’eau, villes. Cartouche. Couleur. Éch. 1 /2 000 000. 54 mm pour 25 lieues. Dim. 0,49 x 0,37. [Catalogue, série NN, n° 1799, p. 333].

NN 148/30. « Carte générale de la haulte et basse Allemaigne ». D ébut du xvne siècle. Limites des provinces et des pays. Cours d’eau, villes. Cartouche. Couleur. Éch. 1 /4 800 000. 23 mm pour 25 lieues. Dim. 0,22 x 0,16. [Catalogue, série NN, n° 1796, p. 333].

Moitié est d’une carte couvrant les États de Pologne, Hongrie, Autriche, est de l’Allemagne. Cours d’ eau, villes, bourgs. Couleur. Dim. 0,45 x 0,59. [Catalogue, série NN, n° 1798, p. 333].

NN 148/31. « L’Allemagne et la Pologne en partie où sont les routes d ’un voyage d ’Allemagne et de Pologne par l’autheur du voyage ». La Pointe fecit. x v n e siècle.

NN 147/31. « L’Europe dressée sur les observations de Messieurs de l’Acadé­ mie royale des Sciences, etc. de Sanson, Nolin, de Fer, de l’Isle et principalem ent sur la carte que N. Witsen, Bourgemaistre etc. a donnée au public... ». A Am sterdam , chez Jean Covens et Corneille Mortier. Prem ière moitié du xvnie siècle.

Cours d ’eau, provinces, routes, villes. Cartouche. Éch. 1 /6 000 000. 22 mm pour 30 lieues de France. Dim. 0,27 x 0,21. [Catalogue, série NN, n° 1800, p. 333].

Limites des États et des provinces, relief, cours d’eau. Cartouche. Couleur. Éch. 1 /4 300 000. 128 mm pour 125 lieues de France. Dim. 1,29 x 1,11. [Catalogue, série NN, n° 36, p. 23].

NN 147/32. « L’Europe divisée en tous ses États dressée sur de nouveaux mémoires... ». Chambon sculps. A Paris, chez Longchamps et Janvier, géographes à l’enseigne de la Place des Victoires, rue Saint-Jacques. 1754.

NN 148/32. Carte physique d ’une partie de l’Em pire,

xviii6 siècle.

Provinces. Cours d ’eau, villes. Dim. 0,41 x 0,26. [Catalogue, série NN, n° 1820, p. 336].

NN 148/40. « Germania magna ». Reichard. À Nurem berg, chez D. Campio. 1824. Carte d’une partie de l’ Europe antique, s’ étendant de la Champagne à la Russie et de la Suède au Danube ; peuplades antiques, noms latins des villes et des provinces ; cours d’eau. Éch. 1 /2 500 000. Dim. 0,76 x 0,55. [Cata­ logue, série NN, n° 51, p. 26].

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NN 148/41. « Carte générale d ’Allemagne com prenant l’em pire d ’Autriche, la Confédération du Rhin, le Dannem arch, la Prusse et la Pologne, une partie de la Suède, des empires de France, de Russie et de Turquie avec l’indication des principales routes de ces Etats et du Théâtre de la guerre ». E. Collin sculps. 1813.

NN 1 52/6 à 10. Carte de la Prusse orientale. Par les soins de l’Académie de Berlin. 6 feuilles dont une en déficit. 1763.

Limites des Etats, relief, cours d’eau, routes, villes, champs de bataille. En carton, plan de Saint-Pétersbourg. Couleur. Éch. 1 /2 400 000. 93 mm pour 50 beues communes de France. Dim. 1,14 x 0,96. [Catalogue, série NN, n° 48, p. 251.

NN 152/11 à 14. « Theatrum belli in Pomerania citeriore ». Berger sculps. Sous les auspices de l’Académie des Sciences de Berlin. 4 feuilles. 1761.

NN 148/100. « Postarum seu cursorumpublicorum diverticula et mansiones per Germaniam et confin. provincias ». M. Seutter. À Augsbourg. P re­ mière moitié du xvnie siècle. Limites des principaux Etats, cours d’eau, routes et postes, villes, villages. Cartouche. Couleur. Dim. 0,58 x 0,49. [Catalogue, série NN, n° 1808, p. 3351.

Hydrographie, relief, forêts, locabtés, grands chemins. Couleur. Ech. 1/300 000. 122 mm pour 5 beues communes d ’Allemagne. Dim. 0,635 x 0,545. [Catalogue, série NN, n° 2018, p. 369].

Hydrographie, relief, bois, locabtés, principaux chemins. Couleur. Ech. 1/150 000. 122 mm pour 5 beues communes d’Allemagne. Dim. 0,67 x 0,52. [Catalogue, série NN, n° 2001, p. 367].

NN 152/17 et NN 386/83. « Plan du siège de Danzig par le 10e corps de la Grande Armée, avec les travaux des Français, tels q u ’ils étoient le 23 avril 1807 ». 2 exemplaires. 1807. Ville et environs de Dantzig, cours d’eau, relief, bois, villages, positions des armées. Éch. 1/20 700. 94 mm pour 1000 toises. Dim. 0,61 x 0,43. [Cata­ logue, série NN, n° 2678, p. 475].

NN 148/101. « Neu verm ehrte Post Charte durch gantz Teuscland nach Italian, Frankreich, Niederland, Preussen, Polen und Ungarn... » Joh. Peter Nell, J.-B. Hom ann sculps. A Nuremberg. Dédié à CharlesJoseph, comte « a Paar ». 1713.

NN 152/31. « Tabula geographica totam Borussiam ut et districtum Notecensem exhibens ». A Nurem berg, chez les héritiers d ’Homann. Prem ière moitié du x vnie siècle.

Limites des Etats, cours d’eau, routes et postes, villes, villages. Cartouche. Couleur. Éch. 1 /2 500 000. 59 mm pour 20 beues communes d’Allemagne. Dim. 0,57 x 0,46. [Catalogue, série NN, n° 1805, p. 334].

Hydrographie, forêts, principales locabtés. Cartouche. Couleur. Éch. 1/380 000. 97 mm pour 10 beues communes d’Allemagne. Dim. 0,58 x 0,48. [Catalogue, série NN, n° 2010, p. 368].

NN 152/1. Carte de Poméranie et de Brandebourg. xvne siècle. Hydrographie, relief sommaire, principales localités. Ech. 1 /1 5 0 0 000. 85 mm pour 25 beues communes de France. Dim. 0,44 x 0,31. [Catalogue, série NN, n° 1997, p. 366].

NN 152/33. « Electoratus sive marchia Brandenburgensis juxta novissimam delineationem in mappa geographica accuratae aeri incisa ». A Augs­ bourg, chez Mathias Seutter. Prem ière moitié du хѵше siècle. Hydrographie, relief, forêts, locabtés, grands chemins. Cartouche. Couleur. Éch. 1/300 000. 81 mm pour 6 beues communes. Dim. 0,56 x 0,49. [Cata­ logue, série NN, n° 2011, p. 368].

NN 152/4. « Herzogthum b Pommern. Duché de Poméranie divisé en ses principales parties qui sont la principauté de Rugue, duché de Stettin, Poméranie, Cassubie et Wandalie, comté de Gutzkow, baronnies ou seigneuries de Wolgast, Barth, Louwenbourg et Butow ». Sanson d ’Abbeville, géographe du roi. A Paris, chez Robert, quai de l ’Horloge. 1734.

NN 152/34 et 35. « Tabula marchionatus Brandenburgici et ducatus Pomeraniae quae sunt pars septentrionalis circuli Saxoniae superioris ». À Nurem berg, chez J.-B. Homann. 2 exemplaires. D ébut du xvm e siècle.

Hydrographie, forêts, relief, principales localités. Cartouche. Couleur. Ech. 1/740 000. 42 mm pour 3 grandes beues d’Abemagne. Dim. 0,51 x 0,34. [Catalogue, série NN, n° 1999, p. 367].

NN 152/40. « Ducatus Pomeraniae novissima tabula anteriorem et interio­

NN 152/5. « La Prusse divisée en Prusse royale et Prusse ducale, laquelle a été érigée en royaume par l’em pereur Léopold en faveur de Frédéric Ier, électeur de Brandebourg, couronné en janvier 1701 ». À Paris, chez Robert, géographe du roi. 1751. Hydrographie, relief, forêts, locabtés. Cartouche. Couleur. Ech. 1/740 000. 72 mm pour 7 beues communes d’Allemagne. Dim. 0,85 x 0,57. [Catalo­ gue, série NN, n° 2015, p. 369].

Hydrographie, relief sommaire, forêts, principales locabtés. Cartouche. Couleur. Éch. 1/1 000 000. 68 mm pour 10 beues communes d’Allemagne. Dim. 0,52 x 0,41. [Catalogue, série NN, n° 2005, p. 368].

rem divisa quatenus subsunt coronis Sueciae et Borussiae cum insertis et adjacentibus ditionibus exhibita ». À Nurem berg, chez J.-B.

Homann. D ébut du

xviii®siècle.

Hydrographie, relief sommaire, forêts, principales locabtés. Cartouche. Couleur. Ech. 1/820 000. 83 mm pour 9 beues communes d ’Allemagne. Dim. 0,58 x 0,50. [Catalogue, série NN, n° 1998, p. 366].

NN 152/44. « Ducatus Silesiae tabula geographica prima inferiorem ejus partem seu novem principatus quorum insignia hic adjecta sunt secun­

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dum statum recentissimum complectens ». À Nuremberg, chez les héri­

tiers d ’Homann. 1745. Hydrographie, relief sommaire, forêts, localités, limites des principautés. Cartouche. Couleur. Éch. 1/570 000. 102 mm pour 8 lieues communes d’Allemagne. Dim. 0,59 x 0,43. [ Catalogue, série NN, n° 2363, p. 424].

NN 152/45. « Ducatus Silesiae tabula altera superiorem Silesiam exhi­ bens ». A Nurem berg, chez les héritiers d ’Homann. 1746. Hydrographie, relief sommaire, forêts, localités, limites des principautés. Cartouche. Couleur. Éch. 1/570 000. 76 mm pour 6 lieues communes d’Allemagne. Dim. 0,57 x 0,41. [Catalogue, série NN, n° 2364, p. 424].

NN 152/46 et 47. « Superioris et inferioris ducatus Silesiae in suos X V II minores principatus et dominia divisi nova tabula ». A Nuremberg, chez J.-B. Homann. 2 exemplaires. D ébut du xvnie siècle. Hydrographie, relief sommaire, forêts, localités, grands chemins. Cartou­ che avec un plan sommaire de Breslau. Couleur. Ech. 1/380 000. 77 mm pour 8 lieues communes d’Allemagne. Dim. 0,59 x 0,50. [Catalogue, série NN, n° 2361, p. 424].

NN 152/48. « Ducatus Silesiae tabula geographica generalis statui hodierno, ei nempe qui post pacem Dresdensem locum obtinet, adap­ tata justaque graduatione rectificata per Tob. Maier ». À Nurem berg,

chez les héritiers d ’Homann. 1749. Hydrographie, relief sommaire, principales localités. Cartouche. Couleur. Éch. 1/820 000. 86 mm pour 10 lieues communes d’Allemagne. Dim. 0,60 x 0,48. [Catalogue, série NN, n° 2365, p. 424].

NN 152/49. « Ducatus Silesiae Grotganus cum districtu episcopali Nissensi ». J. Scultet delin. À Am sterdam, chez P. Schenck et Gérard Valk. Vers 1685. Hydrographie, relief sommaire, forêts, localités. Cartouche. Ech. 1/185 000. 40 mm pour 1 lieue. Dim. 0,57 x 0,46. [Catalogue, série NN, n° 2359, p. 423].

NN 152/53. Carte d ’une partie de la Silésie. [Début xvnie siècle]. Hydrographie, relief sommaire, forêts, principales localités. Couleur. Dim. 0,32 x 0,20. [Catalogue, série NN, n° 2360, p. 424].

NN 155/2. « Les royaumes du N ort où sont les routes d ’un voyage d ’Angle­ terre, de Danem arck et de Suède par l’auteur du voyage ». La Pointe sculps. xviiie siècle. Europe du Nord avec tracé d’un itinéraire. Cours d’eau, villes. Ech. 1 /6 000 000. Dim. 0,35 x 0,21. [Catalogue, série NN, n° 2793, p. 495].

NN 163/1. « Poloniae nova et accurata descriptio ». xvne siècle. Forêts, cours d’eau, provinces, villes, villages. Cartouche. Ech. 1 / 1 800 000. Dim. 0,51 x 0,39. [Catalogue, série NN, n° 2664, p. 473].

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NN 163/2. « La Pologne dressée sur ce qu’en ont donné Strarovolsk, Beauplan, Hartnoch... rectifiée par les observations d ’Hevelius ». Guillaume de l’Isle. Carte rééditée chez Ph. Buache. 1745. Limites du royaume de Pologne, du grand-duché de Lituanie, de la Prusse orientale, principautés. Relief, cours d’ eau, marais, forêts, villes, villages. Cartouche. Éch. 1/775 000. 143 mm pour 15 lieues d’Allemagne. Dim. 0,63 x 0,48. [Catalogue, série NN, n° 2668, p. 473].

NN 163/13 à 18, 25 à 29. « Regni Poloniae, magni ducatus Lituaniae provinciarum foedere et vassalagio illis junctarum et regionum vicina­ rum nova mappa geographica ». Johan Jacob Kanter. Königsberg. Atlas

de 15 feuilles, plus une feuille d ’ensemble. Carte dédiée à FrédéricHenri-Louis, prince de Prusse, frère de Frédéric IL 1770. Forêts, relief, cours d ’eau, marais, lacs; Limites des principautés, villes, villages, abbayes. Cartouche. Couleur. Éch. 1/670 000. 110 mm pour 10 grandes Heues polonaises ou allemandes. Dim. 0,62 x 0,52. [Catalogue, série NN, n° 2671, p. 474].

NN 163/19. « La Pologne démembrée. Carte générale ». Brion de La Tour, ingénieur, géographe du roi. À Paris, chez l’auteur, rue de Sorbonne. 1772. Limites des possessions du roi de Pologne, du roi de Prusse, de l’Autriche, de la Russie, du duc de Courlande. Cours d’eau, villes. Cartouche. Couleur. Éch. 1 /5 000 000. 32 mm pour 30 lieues d ’une heure. Dim. 0,30 x 0,26. [Catalogue, série NN, n° 2672, p. 474].

NN 163/20 et 21. « Carte de l’ancien royaume de Pologne, partagé entre la Russie, la Prusse et l’Autriche par les traités successifs de 1772, 1793 et 1795, contenant aussi le royaume de Prusse ». E. Mentelle et P. G. Chanlaire. À Paris, chez les auteurs. 2 feuilles. Fin xvm e siècle. Limites des partages successifs. Cours d’eau, routes, villes. Couleur. Éch. 1 /2 650 000. 42 mm pour 25 lieues communes de France. Dim. 0,52 x 0,70. [Catalogue, série NN, n° 2676, p. 475].

NN 163/22a. « Polen nach seinen jetzigen Grenzen dem Theilungstraetat vom Jahr 1795 Gemäss entworfen ». Nurem berg, chez Schneider et Weigel. 1796. Limites des provinces et des principautés. Cours d’ eau, routes, villes. Cou­ leur. Éch. 1 /2 000 000. 57 mm pour 15 lieues d ’Allemagne. Dim. 0,85 x 0,64. [Catalogue, série NN, n° 2677, p. 475].

NN 163/22b. « Plan des attaques, du blocus et du siège de la place de Thorn avec les positions, mouvemens et directions des corps russes et prus­ siens qui y ont été successivement employés sous les ordres des géné­ raux Czaplitz, Woynoff, Langeron et Barclay de Tolly, com m andant en chef l’armée de réserve de S. M. l’em pereur de toutes les Russies. 21 janvier-18 avril 1813 ». Taglioretti, Gottschiek sculps. Miller scrips. 1813.

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Plan de Torun et de ses environs. Chemins, villages, dispositif des armées. Éch. 1/34 000. 57 mm pour 1000 toises. Dim. 0,61 x 0,47. [ Catalogue, série NN, n° 2679, p. 475].

NN 165/29. « Ducatus Curlandiae juxta Barni-Kelii architecti curiciprima­ rii geometricam delineationem geographica tabula expressus ». A Nurem berg, chez les successeurs d ’Homann. 1747.

NN 163/23. « Carte et description générale des estats de la couronne de Pologne, où sont le royaume de Pologne, les duchés de Prusse, Mazovie, Russie noire, le grand duché de Lithuanie, les provinces de Volhynie, Podolie, Ukraine ou pays des Cosaques, divisés en leurs palatinats, subdivisés en chastellenies ». Sanson fils. xvne siècle.

Hydrographie, forêts, localités. Cartouche. Couleur. Éch. 1/150 000. 99 mm pour 2 lieues communes d’Allemagne. Dim. 0,36 x 0,49. [Catalo­ gue, série NN, n° 2764, p. 490].

Provinces et seigneuries. Relief, cours d ’eau, forêts, villes, bourgs. Couleur. Éch. 1/885 000. 251 mm pour 50 lieues communes de France. Dim. 1,98 x 1,83. [Catalogue, série NN, n° 2665, p. 473].

NN 163/24. « Varsovie ». P. A. F. Tardieu sculps. Aubert scrips. Fin xvnie siècle. Plan de la ville et des faubourgs. Couleur. Éch. 1/18 000. 75 mm pour 700 toises. Dim. 0,60 x 0,43. [ Catalogue, série NN, n° 2675, p. 474].

NN 163/30. « Estats de la couronne de Pologne subdivisés suivant l’étendue des palatinats... dédié au roi ». Sanson, géographe ordinaire du Roi. A Paris, chez H ubert Jaillot, aux Deux Globes. 1708. Limites des provinces et des principautés. Relief, cours d’ eau, marais, forêts, villes. Cartouche. Couleur. Éch. 1 /2 600 000. 60 mm pour 35 lieues communes de France. Dim. 0,66 x 0,47. [ Catalogue, série NN, n° 2667, p. 473].

NN 163/31. Carte identique à la carte NN 163/32, dans une réédition de 1772. NN 163/32. « Mappa geographica regni Poloniae ex novissimis quotquot sunt mappis specialibus composita... ». Tobie Mayer. À Nuremberg, chez les héritiers d ’Homann. 1757. Limites des provinces et des seigneuries. Cours d’eau, forêts, villes, villages. Cartouche. Couleur. Éch. 1 /3 000 000. 38 mm pour 15 lieues communes d’Allemagne. Dim. 0,53 x 0,47. [Catalogue, série NN, n° 2670, p. 474].

NN 165/30 et 31. « M agni ducatus Lituaniae in suospalatinatus et distric­ tus divisus delineatus a reverendo domino Joanne Nieprecki societate Jesu, simulque exatiore locorum positione quantum fieri potuit conectus a Tobio Majero ». À Nurem berg, chez les successeurs d ’Homann.

2 exemplaires. 1749. Divisions du grand-duché. Hydrographie, relief, forêts, localités. Cartou­ che. Couleur. Éch. 1 /1 600 000. 68 mm pour 15 lieues communes d’Alle­ magne. Dim. 0,55 x 0,50. [Catalogue, série NN, n° 2765, p. 490].

NN 165/34. « Théâtre de la guerre entre les Russes, les Turcs et les Polonois, tiré du cabinet de M. le m arquis de Paulmy, m inistre d ’État, dédié présenté au roi ». À Paris, chez Le Rouge, ingénieur géographe du roi, rue des Grands Augustins. 1769. Carte s’ étendant de la Bessarabie à la mer Caspienne. Hydrographie, loca­ lités, garnisons, batailles, lignes de défense. Couleur. Éch. 1 /1 800 000. 72 mm pour 20 lieues de 20 au degré. Dim. 1,34 x 0,52. [Catalogue, série NN, n° 2771, p. 491].

NN 179/12. « Germania Augustiniana ». Frère Lubin, cartographe de l’Ordre. Vers 1660. Carte des établissements de l’ ordre des ermites de Saint-Augustin en Europe centrale. Cartouche. Dim. 0,30 x 0,20. [Catalogue, série NN, n° 1803, p. 334 ; à rapprocher du registre LL 1472].

NN 179/19. « Provincia Poloniae ordinis eremitarum Sancti Augustini ». Frère Lubin. Vers 1660. Carte des établissements de l’ ordre des ermites de Saint-Augustin. Éch. 34 mm pour 34 milles de Pologne. Dim. 0,30 x 0,20. [Catalogue, série NN, n° 2663, p. 473 ; à rapprocher du registre LL 1472].

NN 163/33. « Poloniae regnum ut et magni ducatus Lithuaniae accuratiss. delineatione repraesentat ». M atthieu Seutter. Augsbourg. Prem ière moitié du xvnie siècle.

NN 179/76. « Societas Jesu Germana sive assistentia Germaniae quae com­ plectitur Xprovincias... ». A Augsbourg, chez M atthieu Seutter, géogra­ phe de l’empereur. D ébut xvm e siècle.

Limites des provinces et des principautés. Relief, cours d’eau, marais, villes, villages. Cartouche. Couleur. Éch. 1 /3 000 000. 60 mm pour 25 lieues communes d’Allemagne. Dim. 0,58 x 0,52. [Catalogue, série NN, n° 2669, p. 474].

Carte de l’Europe septentrionale et centrale, des Pays-Bas à la Pologne. Hydrographie, relief sommaire, forêts, localités. Cartouche. Couleur. Éch. 1 /2 750 000. Dim. 0,59 x 0,51. [Catalogue, série NN, n° 1810, p. 335].

NN 163/34. « Carte de Pologne ». xvm e siècle. Limites des principautés. Cours d’ eau, villes. Éch. 1 /3 000 000. 48 mm pour 20 lieues d’Allemagne. Dim. 0,59 x 0,46. [Catalogue, série NN, n° 2674, p. 474].

NN 180/39. « Archeveschez et éveschez de Pologne ». P. Duval. Seconde m oitié du x v n e siècle. Limites des archevêchés et des évêchés (catholiques, protestants et orthodo­ xes). Cours d ’eau, lacs. Dim. 0,21 x 0,17. [Catalogue, série NN, n° 2666, p. 473].

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NN 386/64. « Plan de la bataille de Breslaw gagnée le 22 novembre 1757 par l’armée autrichienne aux ordres du prince Charles de Lorraine sur l’armée prussienne commandée par le prince de Bevern ». 1758. Position des armées autour de la ville actuelle de Wroclaw. Cours d ’eau, relief, villes, villages. Cartouche. Dim. 0,46 x 0,39. [Catalogue, série NN, n° 2366, p. 424] .

NN 386/83. Plan du siège de Dantzig du 23 avril 1807. cf. supra, NN 152/17. NN 386/111. « Théâtre de la guerre en Silésie. Nouvelle carte ». Le Rouge, ingénieur-géographe du roi et du comte de Clermont. A Paris, chez l’auteur, rue des Grands-Augustins, vis-à-vis le Panier fleury. 1741. Cours d’eau, relief, forêts, limites des principautés, villes, villages, champ de bataille. Cartouche. Couleur. Éch. 1/666 000. 50 mm pour 6 lieues d’une heure de chemin. Dim. 0,46 x 0,39. En carton : « Plan de Breslaw, capitale de la Silésie ». Plan masse de la ville. Éch. 1 /8 850. 33 mm pour 150 toises. [Catalogue, série NN, n° 2362, p. 424].

Fonds de la Marine

Depuis l’année 2002, seules les « séries anciennes » de la Marine restent déposées au Centre historique des Archives nationales, tandis que les « séries m odernes », c’est-à-dire postérieures à la Révolution, ont été restituées au Service historique de la Marine, situé au château de Vincennes (cf. infra). Aussi, le guide de référence d ’Etienne Taillemite (1991) est-il à consulter en gardant cette coupure à l’esprit. L’existence d ’inventaires détaillés des ordres et dépêches du roi pour les règnes de Louis XIV, Louis XV et Louis XVI rendra plus aisées les recherches concernant les relations avec Dantzig et la Baltique en général. Les principales sources utiles dans les sous-séries Marine B1, B2 et B3 ont été relevées ; mais on n ’a fait que donner un aperçu des ressources du fonds des consulats et du commerce (sous-série B7), à partir de l’exemple des dix prem iers registres, les cent-trois premières cotes seulement (sur 546 au total !) étant couvertes par un inventaire pièce à pièce, dont la consultation des six volumes est indispensable.

Guides et instrum ents de recherche. Les archives de la Marine conservées aux Archives nationales , par Etienne T aillemite, 2e édition complétée par Philippe H enrat , Service histori­

que de la Marine, 1991, 127 p. Inventaire des archives de la Marine. Série B : service général, tomes I à

VII, par D. N euville, 1885-1913 ; tom e V III, 1963, par H. B ûche et J. M allon ; tom e IX : Table des noms de lieux, de personnes, de matiè­ res et de navires, 1969, par Etienne T aillemite [concernent les sousséries B1, B2 et B3]. Inventaire des archives de la Marine. Sous-série B7 : pays étrangers, com­ merce, consulats, par Etienne T aillemite et Philippe H enrat , Paris,

Archives nationales, 1964-1980, 6 volumes (sans index) [concernent les cotes B7 1 à 103].

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Marine B2 97. Janvier-mars 1694.

Secrétariat d ’État à la Marine M arine B 1. Décisions

Délibérations du Conseil de M arine

Marine B1 17. Janvier-juin 1717. Propositions de « l’horlogeur » de Dantzig (fol. 116).

Marine B1 25. Janvier-juin 1718. Commerce de draperies à faire en Pologne (fol. 42).

Marine B1 32. Année 1718. L’entrée des marchandises de Pologne est autorisée en Espagne (fol. 100).

Travail du roi et travail du ministre

L’abbé de Polignac (fol. 55, 77, 363, 459, 503, 462, 617) ; M. Baluze à Dantzig (fol. 77,174,176, 364, 460, 618).

Marine B2 100. Octobre-décembre 1694. Sur la protection à donner au sieur Dupont, agent de la reine de Pologne, au sujet des blés qu’ elle a envoyés au Havre (fol. 69, 531) ; premier envoi de blés de la reine (fol. 225).

Marine B2 123. Janvier-décembre 1697. Lettre au sieur Bart sur le passage du prince de Conti en Pologne (fol. 146).

Marine B2 127. Octobre-décembre 1697. Sur l’ ordre d’arrêter tous les vaisseaux de la ville de Dantzig (fol. 131).

Marine B2 151. Juillet-décembre 1700. Sur la grâce donnée par le roi à la ville de Dantzig et la permission accordée à ses bâtiments d’ entrer dans les ports de France (fol. 428).

Marine B2 160. Janvier-mars 1702. Sur le commerce à faire en Pologne (fol. 279, 589).

Marine B1 59. 1733 à 1736. 1733. Mémoire sur la jonction des quatre vaisseaux de Toulon à ceux de Brest pour aller à Dantzig (fol. 1-75). 1734. Projet de lettre du roi au comte de Toulouse : mémoire sur le projet de faire passer quinze cents hommes de troupe de Dunkerque à Dantzig (fol. 76-147).

Marine B1 75. Année 1770. Brest : maladie contagieuse régnant sur la frontière de Pologne (fol. 1-55).

Marine B1 84. Année 1777. Toulon, Marseille : plançons de chêne de Dantzig (fol. 194-273) ; frégate de quatre cents tonneaux à construire à Dantzig (fol. 274-397).

Marine B1 96. Année 1782. Brest : acquisition au compte du roi du navire de Dantzig la Nouvelle entreprise, destiné à porter de la mâture dans l’ Inde (fol. 1-57).

M arine B 2. Ordres et dépêches (M arine du P onant)

Marine B2 48. Année 1683. Liste des officiers des flûtes destinées pour Dantzig (fol. 78) ; instruction pour M. Courtin, commissaire, allant à Dantzig (fol. 98).

Marine B2 88. Janvier-décembre 1693. Instruction pour l’abbé de Polignac sur le commerce de Pologne (fol. 107).

Marine B2 90. Avril-juin 1693. Sur le commerce de Pologne (fol. 252).

Marine B2 207. Avril-juin 1708. Sur l’accommodement conclu entre l’abbé de Polignac et la ville de Dantzig (fol. 687, 703).

Marine B2 217. Octobre-décembre 1709. Sur le transport des grains de Dantzig en France (fol. 1, 2, 97,198).

Marine B2 284. Juillet-décembre 1730. Arrivée à Calais de M. de Warlosse, ministre du roi de Pologne, allant à Londres (fol. 1581).

Marine B2 293. Juillet-décembre 1733. Sur l’élection du roi de Pologne (fol. 920) ; envoi d’armes à Dantzig (fol. 1137,1189).

Marine B2 295. Juillet-décembre 1733. M. de Barailh, commandant les vaisseaux pour le transport et l’escorte des troupes envoyées à Dantzig (fol. 317,347,384,432,456,758, 785,814,842). M. Bégon, au Havre, affrètement de navires destinés au transport des troupes pour Dantzig (fol. 321, 473, 507, 602, 649, 697, 705, 714, 759, 761, 798). M. de Ricouart, à Dunkerque, affrètement de navires marchands pour Dantzig (fol. 322, 392, 398, 404, 434, 448, 527, 624, 700, 771, 809). M. de Châteauneuf, à Calais, embarquement des troupes envoyées à Dantzig (fol. 324, 348, 350, 351,354, 393,400,405,435,449,475, 488,492, 515 bis, 565, 605, 701, 708, 712, 719, 764, 772, 775). M. le comte de Plélo, ambassadeur à Copenhague, affaire de Dantzig (fol. 349, 356, 395, 446, 450, 653).

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Marine B2 296. Juillet-décembre 1734. M. de Barailh, affaire de Dantzig, rapatriement des troupes, retour des vaisseaux (fol. 25, 45, 75, 95,103,107,123,169, 184, 284).

Marine B2 298. Année 1735. M. de la Noue, règlement des dépenses de l’ expédition de Dantzig (fol. 36, 60, 94). Sur le retour des troupes de Dantzig (fol. 83,136,196).

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Marine B3 97. Ponant. 1697. Céberet, intendant de la marine à Dunkerque : armement et navigation de l’escadre de Jean Bart, passage du prince de Conti en Pologne, nouvelles de l’escadre, arrivée à Dantzig, retour de l’escadre et du prince de Conti à Dunkerque, désarmement des vaisseaux (fol. 10, 20, 27, 34, 40, 50, 67, 73, 77, 80, 83, 85, 87, 89, 91, 105, 108, 133, 143, 145, 157, 168, 177,179, 182, 190,193, 194,196, 205, 209). Castines, commissaire de la marine à Saint-Malo : sur l’ordre d’arrêter les vaisseaux de Dantzig (fol. 484).

Marine B3 112. Ponant. 1701. M a rin e B 3. L e ttre s re çu es Marine B3 14. Levant. 1672. Matharel, intendant de marine à Toulon : nouvelles de la guerre de Pologne (fol. 97).

Marine B3 21. Ponant. 1676. Vauvré (de), commissaire général de la marine au Havre : départ du mar­ quis de Béthune pour la Pologne (fol. 174).

Marine B3 66. Levant. 1691. Robert, commissaire général de la marine à Toulon : navigation des Hollan­ dais sous le pavillon de Pologne (fol. 262).

Marine B3 82. Ponant. 1694. Gastines, commissaire général de la marine à Saint-Malo : arrivée de grains de Dantzig (fol. 318).

Marine B3 85. Ministres et autres agents royaux. 1694. Abbé de Polignac, ambassadeur en Pologne : chargements de blés à Dantzig pour la France, conventions faites avec la reine de Pologne pour des achats de grains (fol. 293, 297, 301, 305, 307, 309, 312, 314, 317) ; sur les officiers subalternes ou magistrats du troisième ordre qui existent en Pologne (fol. 303) ; M. Bart, escorte de la flotte de la mer baltique à Dunkerque (fol. 307, 314) ; mariage de la fille de la reine de Pologne avec l’Electeur de Bavière, achats dont elle charge sa sœur la marquise de Béthune (fol. 310, 311, 315, 321, 322) ; paiements faits à la reine de Pologne pour les fournitu­ res de grains (fol. 322, 325, 327) ; mémoire sur les mesures à blé (fol. 331).

Marine B3 92. Ministres et autres agents royaux. 1695. Abbé de Polignac, ambassadeur en Pologne : envois de grains en France (fol. 90) ; lettre de M. Moreau à la reine de Pologne au sujet des vaisseaux chargés de grains qui n’ont pu passer à Dunkerque sous l’escorte du cheva­ lier Jean Bart (fol. 96) ; sur une proposition de la reine de Pologne relative à des prêts d’argent (fol. 101,103).

Marine B3 94. Ponant. 1696. Boisseau, commissaire de la marine à Vannes : sur la forme et teneur des passeports que les sénateurs de Dantzig proposent de faire expédier pour la sécurité des négociants (fol. 77, 79).

Silly, contrôleur au Havre : nouvelles de Dantzig (fol. 55).

Marine B3 116. Ponant. 1702. Vergier, commissaire de la marine à Dunkerque : le marquis du Héron, envoyé extraordinaire en Pologne, achats de bois (fol. 29, 58, 157). Châteauneuf, commis aux classes à Calais : lettres de représailles accordées à l’abbé de Polignac contre les gens de Dantzig (fol. 200).

Marine B3 119. Ministres et autres agents royaux. 1702. Abbé de Polignac : sur la prise d’ un navire de Dantzig (fol. 387).

Marine B3 166. Ponant. 1709. Vergier, contrôleur à Dunkerque : disette des blés, importation de blés de Dantzig (fol. 107,140). La Martinière (de), commissaire de la marine à Calais : mesures à prendre contre la contagion de la peste qui règne à Dantzig (fol. 315, 321, 338).

Marine B3 175. Ministres, clergé, parlements. 1709. Desmarets, contrôleur général des finances : sur la demande de révocation du droit de représailles accordé à l’abbé de Polignac contre les négociants de Dantzig (fol. 115, 163). Le Blanc, intendant à Dunkerque : quarantaine imposée aux bâtiments venant de Dantzig (fol. 496).

Marine B3 176. Santé, pestes et hôpitaux. 1709. Peste : mémoires, instructions, avis et délibérations sur les mesures prises ou à prendre dans les ports, pour empêcher la communication de la maladie contagieuse qui règne à Dantzig et dans les autres ports de la mer Baltique (fol. 273 à 453).

Marine B3 203. Affaires diverses. 1711. Lettre de M. Brosseau sur la saisie d ’un vaisseau de Dantzig (fol. 540).

Marine B3 216. Ministres. 1713. Torcy (marquis de), secrétaire d’ Etat des Affaires étrangères : réclamation sur la prise de deux vaisseaux de Dantzig (fol. 252, 254, 255).

Marine B3 226. Ministres, clergé, parlements. 1714. Charron, commissaire de la marine à Lyon : réception de la reine de Polo­ gne (fol. 409, 413).

Marine B3 247. Ministres, clergé, parlements. 1725. Huxelles (maréchal d’), président du conseil des Affaires étrangères : extrait des conditions convenues et accordées par le roi de Pologne, à la

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diète de Grodno, lors de la réunion du duché de Courlande à la Pologne (fol. 95).

Marine B3 300. Ponant. 1725. Ricouart (de), intendant de la marine à Dunkerque : plainte de M. de Mathy, consul à Dantzig, au sujet du paiement des droits consulaires (fol. 193 à 204, 216).

Marine B3 356. Ponant. 1733. Ricouart (de), intendant de la marine à Dunkerque : ordre pour un envoi secret de fusils à Dantzig, mesures prises à ce sujet, instructions pour le capitaine Paul Lawrens (fol. 64, 68, 70, 76, 77, 80, 83, 85, 87-88, 92, 94-95, 104).

Marine B3 362. Ponant. 1734. Ricouart (de), intendant de la marine à Dunkerque : sur la récompense à accorder au capitaine Paul Lawrens pour sa mission à Dantzig (fol. 7,12-13, 50) ; expédition de Dantzig, affrètement de navires pour le passage des troupes, et embarquement à Calais (fol. 23 à 26, 30, 33, 37, 68, 93) ; difficultés pour faire sortir le navire la Galère-du-détroit, frété pour Dant­ zig (fol. 39, 42, 44, 47) ; envoi à Calais des pilotes et des objets nécessaires pour rembarquement des troupes (fol. 53, 54, 60-61, 69-70) ; l’escadre russe devant Dantzig (fol. 63). Châteauneuf (de), commissaire de la marine à Calais : expédition à Dant­ zig, embarquement des troupes, vivres et munitions (fol. 121,129,131,133 à 162, 172 à 181) ; mort du comte de Plélo (fol. 193) ; arrivée des prison­ niers moscovites (fol. 198). Bégon, intendant, et Beauregard, commissaire de la marine, ordonnateurs au Havre : expédition de Dantzig, affrètement de navires, contrats passés avec les propriétaires (fol. 269, 271, 274, 281, 283, 332, 336, 341 à 348, 352, 356, 360, 363, 371, 373, 382, 396, 406, 455, 467).

Marine B3 368. Ponant. 1735. Ricouart (de), intendant de la marine à Dunkerque : paiement des vivres achetées pour le passage des troupes envoyées à Dantzig (fol. 8) ; expédition de Dantzig (fol. 25 à 29). Châteauneuf (de), commissaire de la marine à Calais : retour des troupes de Dantzig (fol. 61). Beauregard, commissaire de la marine au Havre : extrait des fournitures de vivres, faites par le munitionnaire pour les gabares et vaisseaux marchands, armés au Havre pour le transport des troupes à Dantzig (fol. 149,151-152).

Marine B3 423. Ponant. 1744. Du Teillay, commissaire de la marine, ordonnateur à Nantes : M. de Mathy, commissaire de la marine à Dantzig (fol. 285).

Marine B3 450. Ministres, clergé, parlements. 1746. D ’Argenson, Secrétaire d’ État des Affaires étrangères : réclamation du roi de Prusse au sujet des vaisseaux de Stettin saisis lors de la prise d’ Ostende (fol. 102, 103,135).

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Marine B3 498. Ministres, clergé, parlements. 1750. Machault, contrôleur général des finances : mémoire au sujet des plaintes des négociants de Dantzig, relatives à la décharge des acquits-à-caution du Bureau des fermes de Bordeaux (fol. 61, 81).

M arine B 7. Pays étrangers, com m erce et consulats

Travail du roi et du M inistre : décisions (1709-1723)

Marine B7 1. Décembre 1708-juillet 1709. fol. 185 et 349. Lettres du baron de Bésenval (de Dantzig) relatives au transport possible de blé de Dantzig vers la France (8 juin), aux privilèges consentis aux négociants de Dantzig qui vendront du blé en France ainsi qu’aux nouvelles de Moscovie et de Pologne (6 juillet). 8 juin et 6 juillet 1709.

Marine B7 2. Décem bre 1708-septembre 1709. fol. 56. Lettre du baron de Bésenval (de Dantzig) relatives aux transports de blé de Pologne en France, aux affaires de Suède et de Pologne, aux épidé­ mies à Dantzig. 20 juin 1709.

Marine B7 3. Mars-décembre 1709. fol. 81 v°-82 v°, 123 v°. Lettres de Sossiondo (d’Amsterdam), d’Abensur (de Hambourg) et de Poussin (de Copenhague), relatives à la peste à Dantzig. 14 octobre, 4 septembre, 19 octobre 1709. fol. 155 v°, 219 v°, 310 v°. Nouvelles données par Amiot (de Paris) sur la peste à Dantzig et à Elbing. 7 et 23 novembre, 17 décembre 1709. fol. 156 v°. Nouvelles de Pologne données par de Campredon (de Stoc­ kholm). 9 octobre 1709. fol. 189 v° et 219. Lettres d ’Abensur (de Hambourg) sur les menaces de l’armée moscovite contre la Pologne, et donnant des nouvelles de Varsovie. 4 et 11 novembre 1709. fol. 334. Lettre de Bésenval (de Dantzig) relative aux attaques contre Elbing. 21 novembre 1709.

Marine B7 4. Septem bre 1709-mars 1710. fol. 24, 49, 151, 179 v°, 206, 305, 335. Lettres d’Abensur (de Hambourg) relatives à la traite des céréales à Dantzig (20 décembre 1709), au projet de partage de la Pologne (27 décembre 1709), au mécontentement en Pologne (20 janvier 1710), au conflit entre les Polonais et le tsar (27 et 31 janvier 1710), aux désordres et aux épidémies en Pologne (3 juin 1710), à la situation en Pologne (24 février et 3 mars 1710). fol. 48, 338. Lettres d’Amiot (de Paris) sur la diminution de la peste à Dantzig et son expansion en Pologne et en Hongrie (8 janvier 1710), sur la menace que font peser les Moscovites sur Riga et Dantzig (11 mars 1710). fol. 237 v°, 268 v°, 379. Lettres de Jourdan relatives à la situation à Dantzig (21 février 1710), à la prise d ’Elbing par les Russes (20 février 1710), aux nouvelles de Pologne et de Moscovie (15 mars 1710). fol. 265 v°, 307 v°, 352 v°. Lettres de Kast relatives aux mouvements de troupes en Pologne, à la situation en Pologne, à la dévolution des églises de

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Silésie et à l’envoi d ’un ambassadeur du roi de Pologne auprès du Grand Turc. Sans date. fol. 338 v°, 376. Lettres de Sossiondo (d’Amsterdam) relatives à la situation de Dantzig (10 mars 1710), aux passeports demandés par des négociants de Dantzig (20 mars 1710).

Marine B7 5. Juin 1709-juin 1710. fol. 25, 176, 203 v°, 236, 298 v°, 398. Lettres d’Abensur (de Hambourg) relatives à la Pologne et à la Silésie (24 mars, 25 avril, 5 et 12 mai 1710), à l’intérêt des Anglais et des Hollandais pour Dantzig (26 mai 1710), aux épidémies en Silésie et en Pologne (23 juin 1710). fol. 28 v°. Lettre de Jourdan relative à la confusion des affaires de Pologne. 4 avril 1710. fol. 55, 233, 347, 400. Lettres de Bésenval (de Dantzig) relatives aux ten­ sions entre Dantzig et le conseil de Pologne (22 mars 1710), à la situation polonaise (3 et 30 mai, 20 juin 1710). fol. 177. Lettre de Kast relative au refus du Grand Turc de recevoir l’envoyé du roi Auguste de Pologne. Sans date. fol. 297. Lettres de Sossiondo (d’Amsterdam) relative au rétablissement du commerce à Dantzig. 29 mai 1710. fol. 395. Nouvelles de Pologne données par Poussin (de Copenhague). 17 juin 1710.

Marine B7 6. Avril 1709-septembre 1710. fol. 23, 70, 93 v°. Lettres d ’Abensur (de Hambourg) relatives à la Pologne (27 juin 1710), à un projet de paix entre le Tsar, la Suède et la Pologne (18 juillet 1710), aux épidémies en Pologne (25 juillet 1710). fol. 46 v°. Nouvelles du baron de Karg sur la Pologne et la Suède. 19 juillet 1710. fol. 66, 331. Lettres de Sossiondo (d’Amsterdam) relatives aux épidémies en Pologne. 17 juillet et 18 septembre 1710. fol. 114, 167, 295. Lettres de Bésenval (de Marienbourg) relatives à la situation polonaise (23 juillet 1710), aux mouvements de troupes en Polo­ gne et en Russie (5 août 1710), à la Pologne (3 septembre 1710). fol. 147. Lettre de Gaspard Bart (de Dunkerque) sur l’arrestation d’un navire qu’il avait envoyé chercher du blé à Dantzig. 13 août 1710. fol. 171, 202. Lettres de Jourdan (de Bar-le-Duc) relatives à la situation en Pologne (17 août 1710), aux épidémies en Pologne (29 août 1710). fol. 301 v°. Lettre de Kast relative aux épidémies en Pologne. Sans date.

Marine B7 7. Avril-décembre 1710. fol. 30. Lettre de Poussin (de Copenhague) sur les 3000 chevaux non fournis par le roi de Pologne au Danemark pour leurs préparatifs militaires. 13 septembre 1710. fol. 64. Lettre de Jordan (de Bar-le-Duc) relative aux dissensions en Polo­ gne. 12 octobre 1710. fol. 165. Lettres de Bésenval (de Marienbourg) relatives au séjour du roi de Pologne à Dantzig, aux épidémies et à la situation politique en Pologne (17 octobre 1710), aux plaintes en Pologne contre les troupes moscovites (7 novembre 1710). fol. 195. Lettre d’Amiot (de Paris) relative aux épidémies en Pologne. 10 novembre 1710.

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Marine B7 8. Juillet 1710-mars 1711. fol. 12, 28, 146 v°, 213. Lettres de Bésenval (de Dantzig) relatives à des plaintes portant sur deux navires de Dantzig pris par des Dunkerquois (12 décembre 1710), au voyage du roi de Pologne en Saxe et aux contesta­ tions entre Polonais et Moscovites (19 décembre 1710), aux attributions de passeports aux négociants de Dantzig et à la situation en Pologne (28 janvier et 10 février 1711). fol. 105, 276 v°, 301 v°. Lettres de Jordan (de Bar-le-Duc) relatives à la situation en Pologne (6 février 1711), à la misère en Pologne (20 mars 1711) et à la situation polonaise (22 mars 1711). fol. 150 v°. Lettre d ’Abensur (de Hambourg) se défendant des accusations portées contre lui auprès du roi Stanislas qui aurait décidé de ne plus le reconnaître comme son résident à Hambourg. 9 février 1711. fol. 183. Lettre d ’Amiot (de Paris) relative à la situation en Pologne. 27 février 1711. fol. 184. Lettre de Sossiondo (d’Amsterdam) relative aux affaires de Polo­ gne. 24-25 février 1711.

Marine B7 9. Juin 1710-juin 1711. fol. 40 v°. Lettre de Jordan (de Bar-le-Duc) relative à la situation en Pologne. 4 avril 1711. fol. 86 v°. Lettre de Bésenval (de Dantzig) relative à la situation en Pologne. 31 mars 1711. fol. 263 v°. Lettre de Sossiondo (d’Amsterdam) relative à l’envoi, par l’élec­ teur de Saxe, de son fils en Pologne pour le faire instruire de la religion catholique. Juin 1711. fol. 292. Lettre du baron de Karg (de Paris) sur la situation polonaise. 18 juin 1711.

Marine B7 10. Février-septem bre 1711. fol. 29 v°. Lettres de Bésenval (de Dantzig) relatives à la situation en Pologne. 17 juin 1711. fol. 32 v°, 66 v°, 88 v°, 239 v°. Lettres de Brosseau (de Paris) relatives à l’arrestation de navires de Dantzig par les corsaires malgré leurs passeports et aux négociations avec l’abbé de Polignac (30 juin 1711), à la demande de restitution d’un navire de Dantzig arrêté par un corsaire dieppois (6 juillet 1711), à la confiscation de navires de Dantzig (12 juillet 1711), à une demande de sursis pour Dantzig (9 août 1711). fol. 63, 264. Lettres de Jordan (de Bar-le-Duc) relatives à la situation en Pologne. 5 juillet et 18 août 1711. fol. 164. Lettre de Hélissant (de Paris) relative à la demande faite par Dantzig de commercer librement avec la France. 30 juillet 1711. fol. 166. Lettre de Sossiondo (d’Amsterdam) sur la situation polonaise. 27 juillet 1711. fol. 238. Lettre d’Amiot (de Paris) relative à la situation en Pologne. 10 août 1711. fol. 267. Lettre du baron de Karg (de Valenciennes) sur la situation polo­ naise. 20 août 1711.

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Correspondance à l ’arrivée des consulats (1)

Marine B7 250, fol. 298 à 302. Lettres adressées de Dantzig par le baron de Bésenval, envoyé français auprès du roi de Suède, au Secrétaire d ’Etat de la Marine Jérôme de Pontchartrain : situation en Pologne, opérations de l’armée suédoise, litige entre l’abbé de Polignac et la ville de Dantzig. 14 janvier-9 juin 1708.

Correspondance consulaire et mémoires des consulats

Séries Affaires étrangères B 1 et B m

Marine D 2. Travaux et bâtiments des ports et des côtes

Marine D2 43, fol. 241 à 267. Marseille : rapport sur les offres que font mille familles de la ville de Dantzig de s’établir à Marseille, d ’y construire mille maisons et plusieurs vaisseaux pour faire le commerce. Entre 1784 et 1790.

Marine 6 JJ. Cartes et plans

Les atlas, cartes et plans form ant la collection cotée Marine 6 JJ provien­ nent de voyages de circumnavigation des xvm e et xixe siècles, ou de missions hydrographiques. Sur la région de la Baltique et la Pologne, ce sont les cartes hydrographiques (6 JJ 30 à 40) et les cartes géographiques (6 JJ 54 quater à 61) qui sont susceptibles d ’enrichir le corpus cartographique (cf. supra, séries N et NN). Marine 6 JJ 57. Cartes géographiques de l’Autriche et de ses dépendances, dont la Silésie (n° 1 A et B) ; de la Pologne, datées entre 1703 et 1788 (n° 23 à 31).

Au sein de cette volumineuse correspondance consulaire et com m er­ ciale, si l’on a donné quelque idée des ressources des fonds d ’Alger ou de Constantinople, pourvus récem m ent d ’inventaires détaillés, l’essentiel tient bien sûr dans les registres concernant directem ent le consul et le résident de France à Dantzig (A.E. B1 474 à 482). Ils couvrent toute la période allant de 1715 à 1792, sauf une courte interruption entre septem bre 1731 et juillet 1734. Lettres originales et rapports très détaillés traitent de toutes les activi­ tés diplomatiques et commerciales habituelles, avec des tableaux des arrivées et départs de vaisseaux, des états de denrées entrées dans le port, des tableaux des prix des blés ou des valeurs des m archandises en transit, des copies de discours du tsar, des rapports de surveillance des troupes (russes, tartares, etc.). On n ’oubliera pas que les registres de correspondance consu­ laire d ’autres postes français, tels que Copenhague (A.E. B1 449 à 452, pour 1670-1791), Elseneur (A.E. B1 485-486, pour 1697 à 1792), Ham bourg (A.E. B1 607 à 614, pour 1712-1792), Stockholm (A.E. B1 1070-1071, pour 16711721) ou encore Saint-Pétersbourg (A.E. B1 982 à 989, pour 1713-1792), apporteront de nom breux éléments d ’inform ation sur la situation polonaise.

Marine 6 JJ 70, n° 52 à 54. Cartes m anuscrites de G. Delisle concernant la Pologne.

Instruments de recherche.

Marine 6 JJ 89, n° 111-112. Plan d ’une machine servant à creuser le port de Dantzig et de Koenigsberg (avec explicatif). 1700.

Correspondance consulaire. Consulats. Mémoires et documents. Affaires étrangères B1 et B111. Répertoire , Paris, Archives nationales, 1982, 81 p.

(index). Correspondance des consuls de France à Alger (1642-1792). Inventaire analytique des articles A.E. B1 115 à 145, par Mohammed T ouili,

Paris, Centre historique des Archives nationales, 2001, LXXXII-904 p. (index). Correspondance consulaire des ambassadeurs de France à Constantinople (1668-1708). Inventaire analytique des articles A.E. B1376 à 385, par (1) Cette référence provient de l’ inventaire en cours de Philippe Henrat, qui porte sur les cotes Marine B 7 2 0 4 à 2 66 (jusqu’en 1715).

Raïa Z aïm ova , revu par Philippe H enrat , Paris, Centre historique des Archives nationales, 1999, 273 p. (index).

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Affaires étrangères B 1. Correspondance consulaire

Consuls de F rance à Alger A.E. B1 123. Registre 9. 1733-1735. fol. 100 à 109. Lettre du consul Benoît Lemaire à Maurepas relative à l’escale à Brest de l’escadre du chevalier de Luynes avant son départ pour Dantzig. 10 août 1733. fol. 260 à 266. Lettre du consul Alexis Taitbout à Maurepas, sur l’inaction du Grand Seigneur pendant l’engagement de la France sur le Rhin, le Pô et en Pologne. 22 juin 1735.

A.E. B1 126. Registre 12. 1747-1749. fol. 128 à 134. Lettre du consul Pierre Thomas à Maurepas, relative à l’arrivée de deux commissaires du grand-duc de Toscane, sur une barque livournaise, pour traiter de la paix avec le dey au nom de plusieurs villes dont Dantzig. 11 octobre 1748. fol. 281-282. Mémoire du consul André Le Maire sur une éventuelle attaque espagnole contre Alger, mentionnant la prise récente de plusieurs bâti­ ments dont un de Dantzig, futur navire-amiral d’Alger. 5 octobre 1749.

A.E. B1 127. Registre 13.1750-1751. fol. 1-2. Lettre du consul Le Maire à Rouillé, relative à la prise d’un navire de Dantzig de 56 canons, le 7 novembre 1749. 2 janvier 1750.

A.E. B1 128. Registre 14. 1752-1755. fol. 1 à 5. Lettre du consul Le Maire à Rouillé, rapportant la perte par le dey du navire de Dantzig. Alger, 10 août 1733.

A.E. B1 131. Registre 17. 1763-1764. fol. 289 à 291. Lettre du consul Jean-Antoine Vallière au duc de Praslin, relative aux rumeurs de rupture avec le Danemark du fait de passeports de complaisance délivrés par les Danois aux villes de Hambourg, Dantzig et Brême. 22 août 1764.

Ambassade de Constantinople Am bassade de Denis de La H aye-Vantelet (1665-1670)

A.E. B1 376. Fol. 81. Lettre de La Haye à Colbert, sur l’arrivée d ’un inter­ nonce de Pologne auprès de la Porte. Péra, 24 mai 1670.

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que l’internonce de Pologne demande une intervention de Nointel en sa faveur, sur les prophéties rédigées par Ab Beg (1), d’origine polonaise, prédisant l’arrivée des vaisseaux du roi dans le Bosphore (29 septembre 1671) ; fol. 213 : plainte de l’internonce de Pologne contre les procédés des Turcs à son égard, suivie d’une protestation de Nointel [en latin] (Péra, 31 août 1671) ; fol. 214 : sur l’animosité du Grand Seigneur contre la Pologne et sur les brimades infligées à l’internonce de Pologne (29 septembre 1671) ; fol. 216 : sur la défaite des Tartares et des Cosaques, la guerre avec la Pologne (9 novembre 1671) ; fol. 219 : sur les nouvelles défaites des Tarta­ res et des Cosaques en Pologne (31 décembre 1671) ; fol. 226 : sur les agissements d’un aventurier français venu de Pologne (9 février 1672) ; fol. 251 : mémoire sur les préparatifs de la guerre de Pologne (10 mai 1672) ; fol. 263 : sur la position des Turcs vis-à-vis de la Pologne (Andrinople, 1er juin 1672) ; fol. 300 : sur la guerre avec la Pologne, le siège de Kamenic (12 octobre 1672) ; fol. 302 : nouvelles de la campagne du Grand Seigneur contre l’armée polonaise ; fol. 309 : sur le retour victorieux de Pologne du Grand Seigneur Mehmet IV et sur le désir des Polonais d’obte­ nir la retraite de leurs ennemis (15 novembre 1672) ; fol. 311 : au sujet des Polonais qui sont traités comme des rayats (11 décembre 1672) ; fol. 340 : sur les rapports avec la Pologne (18 avril 1673) ; fol. 401 : dernières nouvel­ les de Transylvanie au sujet de la Pologne (13 juin 1675) ; fol. 441 : de Nointel à l’archevêque de Marseille, Toussaint de Forbin-Janson, sur la prise de Kamenic par les Turcs et les événements de Pologne (4 octobre 1675) ; fol. 448 : au même, sur l’attitude d’ibrahim pacha à l’égard de la Pologne (4 octobre 1675). A.E. B1 377. Idem. 1676-1679. Fol. 1 : relations de Nointel avec les autorités ottomanes au sujet de la paix avec la Pologne (5 janvier 1676) ; fol. 5 : sur l’arrivée d’une lettre de Pologne (7 janvier 1676) ; fol. 7 : lettre à l’archeveque de Marseille, Tousaint de Forbin-Janson, sur la paix de la Turquie avec la Pologne (6 janvier 1676) ; fol. 11 : sur la Pologne et le tort qu’a eu le roi Jean Sobieski de ne pas assiéger Kamenic (16 janvier 1676) ; fol. 50 : lettre à Forbin-Janson sur les relations ottomano-polonaises (14 février 1676) ; fol. 58 : plan de paix avec la Pologne du kehaya et du Grand vizir Mustafa pacha (17 avril 1676) ; fol. 89 : difficultés de la paix avec la Pologne (19 avril 1676) ; fol. 141 : mort d’ibrahim pacha, général de l’armée ottomane en Pologne (17 juillet 1676) ; fol. 147 : le résident d’Allemagne demande la protection du roi de France en faveur de la Pologne et de la Hongrie (7 septembre 1676) ; fol. 155 : avancée des Polonais vers Kamenic (10 septembre 1676) ; fol. 159 : conclu­ sion de la paix entre la Pologne et la Porte (mars 1677) ; fol. 179-180 : relations avec la Pologne et arrivée prochaine de l’ambassadeur extraordi­ naire de Pologne à Constantinople (18 juillet et 6 août 1677).

Am bassade de Charles Olier, marquis de N ointel (1670-1679)

Am bassade de Gabriel de Guilleragues (1679-1685)

A.E. B1 376. Lettres de Nointel à Colbert (envoyées de Constantinople, sauf m ention contraire). 1671-1675.

A.E. B1 378. Lettres de Guilleragues à Seignelay (envoyées de Péra, sauf m ention contraire). 1680-1684.

Fol. 164 : sur la position du Grand vizir à l’égard de la Pologne, de la Hongrie et des Cosaques (9 mai 1671) ; fol. 198 : mémoire sur l’internonce de Pologne retenu à Constantinople (25 juillet 1671) ; fol. 209 : sur la nouvelle que les Polonais ont défait les Tartares et les Cosaques, sur le fait

Fol. 401 : il déconseille d ’aider l’Allemagne et la Pologne (29 mai 1683). (1) Albert Bobowski, d ’ origine polonaise, s’ était converti à l’ Islam sous le nom d ’A li Beg (ou Bey) et occupa la charge de premier drogman (interprète) de M ehm et IV.

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Am bassade de Pierre Girardin (1685-1689)

A.E. B1379. Lettres de G irardin à Seignelay (envoyées de Péra, sauf mention contraire). 1685-1686. Fol. 115 et 140 : lettres de J.-B. Fabre à Seignelay sur l’impossibilité pour l’empire ottoman de continuer la guerre avec la Pologne (28 novembre 1686) et sur la poursuite de la guerre en Pologne et en Hongrie (10 janvier 1686) ; fol. 150 : Soliman pacha, général en chef de l’armée engagée contre les Polonais, a été nommé Grand vizir (rade de Constantinople, 11 janvier 1686).

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A.E. B1 479. Lettres et rapports de Mathy, puis Dum ont (à partir de mai 1756) [415 fol.]. 2 janvier 1753-29 décembre 1759. A.E. B1480. Lettres et rapports de D um ont (jusqu’à juin 1768), puis Lebatz, Gérard, de Pons et B runatti [402 fol.]. 22 janvier 1760-29 décembre 1783. A.E. B1 481. Lettres et rapports de Pons et B runatti [283 fol.]. 6 janvier 1784-26 décembre 1786. A.E. B1 482. Lettres et rapports de Pons et B runatti [303 fol.]. 2 janvier 1787-13 novembre 1792.

A.E. B1 380. Idem. 1687-1690. Fol. 119 : protection donnée à quelques Polonais (28 avril 1688) ; fol. 232 bis : état des relations entre la Porte, les Habsbourg et la Pologne (Andrinople, 29 décembre 1688).

Am bassade de Charles de Ferriol (1699-1709)

A.E. B1 383. Lettres de Ferriol à Pontchartrain (envoyées de Péra, sauf m ention contraire). 1702-1705. Fol. 163 : lettre de Blondel de Jouvancourt, sur les relations avec l’ambassa­ deur de Pologne (Constantinople, 6 juin 1700) ; fol. 177 : lettre de Poullard, sur la rentrée en Pologne de l’ambassadeur mécontent de son ambassade, et sur la demande faite aux Turcs par d’ Oettinghen, ambassadeur de l’empe­ reur, de faire passer à l’embouchure du Danube tous les esclaves allemands et polonais réfugiés chez lui (10 juillet 1700).

A.E. B1 384. Idem. 1702-1705. Fol. 149 : il a fait passer en Perse tous les missionnaires français et étran­ gers, dont les polonais (1er mai 1703) ; fol. 275 : permission demandée à la Porte par les Tartares de s’allier aux Polonais contre le tsar de Russie (15 juillet 1704).

Consulat et Résidence de Dantzig A.E. B1 474. Lettres et rapports de Mathy [502 fol.]. 9 janvier 1715-26 juin 1720. A.E. B1 475. Lettres et rapports de Mathy [447 fol.]. 3 juillet 1720-27 août 1731. A.E. B1 476. Lettres et rapports de Mathy [445 fol.]. 10 juillet 173431 décem bre 1743. A.E. B1 477. Lettres et rapports de Mathy [502 fol.]. 1er janvier 1744-28 juin 1746. A.E. B1 478. Lettres et rapports de Mathy [526 fol.]. 2 juillet 1746-9 décem­ bre 1752.

Affaires étrangères B m . Mémoires et documents des consulats

A.E. B111 239. Mémoires et lettres sur le commerce du Levant : notes sur le commerce des étrangers, dont les Polonais, exportateurs de draps vers la Moldavie, la Valachie et la Bosnie (pièces n° 4 et 31). Sans date [vers 1751-1753]. A.E. B111426. Allemagne : mémoire sur le commerce de Dantzig (1776-1782) et journal de la navigation d ’un convoi d ‘artillerie de Magdebourg à Dantzig sur les fleuves, les lacs et les canaux (1811). A.E. Bm 468. Correspondance des agents diplomatiques français à Varsovie. 1808-1821. A.E. B111 481. Correspondance des agents diplomatiques français de SaxePologne. 1810-1813.

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Fonds de l’époque contemporaine

( 1789-1939)

Instruments de recherche généraux.

Etat sommaire des versements fa its aux Archives nationales par les minis­ tères et les administrations qui en dépendent ( série F ), tome I (séries F

à F 9), tome II (séries F 10 à F 17), tome III (séries F 18 à F 90), un tome de Supplément aux tomes I, II et III, et une Table alphabétique, 19241972. Etat sommaire des versements fa its aux Archives nationales par les minis­ tères et les administrations qui en dépendent (série BB Justice),

tome IV : fascicule I (séries BB1 à BB25), tom e II (séries BB26 à BB34), tome III (table alphabétique), 1947-1956. Base de données nominatives quidam (à partir de l’ensemble des dossiers de personnel inventoriés), consultable sur le site Internet. Guides d ’archives. De la justice de la Nation à la justice de l ’Etat français. Guide des fonds judiciaires conservés au Centre historique des Archives nationales (1789-1940), par Ségolène de D ainville -B arbiche , Paris, Archives

nationales, 2003 (à paraître). Guide des archives judiciaires et pénitentiaires (1800-1958), par Jean-

Claude Fa r c y , Paris, CNRS Éditions, 1992, 1175 p. La Seconde Guerre mondiale. Guide des sources conservées en France (19391945), par Brigitte Blanc , Henry Rousso et Chantal de T ourtierB onazzi , Paris, Archives nationales, 1994, XXII-1218 p.

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menée par Napoléon Ier en Pologne en 1806-1807, l’organisation des régi­ m ents polonais (pensons aux troupes commandées par Poniatowski) et la mise en place du duché de Varsovie sous la houlette du roi de Saxe (1). Que ce soit à travers les rapports du m inistre de la Guerre et de ses généraux (par exemple les gouverneurs des places polonaises, Rapp à Dantzig, Jacquinot à Glogau, etc.) ou par les notes et mémoires ém anant du m inistère des Rela­ tions extérieures, le fonds de la Secrétairerie d ’Etat impériale (série AF IV) offre une richesse d ’inform ations inégalable. En ce qui concerne les affaires intérieures polonaises, on privilégiera les dossiers diplomatiques (AF IV 1687 et 1692), qui répondent au fonds du Quai d ’Orsay. Les affaires commer­ ciales et la question du blocus des m archandises anglaises en Baltique y ont même leur place, notam m ent grâce au rôle central encore joué par Dantzig (AF IV 1341 à 1368, 1653-1654). En proportion, l’apport des dossiers de la Maison de l’E m pereur (sous-série O2) s’avère marginal, et confiné au travail des grands officiers, l’Ecuyer en prem ier lieu. Sur les m ilitaires et les corps polonais précisém ent, on consultera les divers arrêtés, décrets, rapports et mémoires conservés en AF IV et publiés par Adam Skalkowski au début du siècle dernier (cf. bibliographie de la sous-série AF IV). Mais il faut savoir q u ’au-delà des cotes recensées dans le guide, les archives m ilitaires de la Secrétairerie d ’E tat seront toutes utiles lorsqu’il s’agit de suivre ces troupes dans leurs campagnes d ’Allemagne, de Prusse ou de Russie (cf. inventaire de 1988 par Nicole Gotteri). À l’époque révolutionnaire proprem ent dite, les traces du passage des Polonais en France proviennent des archives du contrôle intérieur, de la surveillance des circulations et des arrivées d ’étrangers sur le territoire. C’est ce dont tém oignent les actes du Directoire exécutif (sous-série AF III), qui com portent m aints exemples d ’arrêtés d ’autorisation de résidence à Paris concernant des Polonais, pris en vertu de la loi du 21 floréal an IV qui soumet à l’autorisation du Directoire le séjour à Paris de tout étranger non m em bre du corps diplomatique. Ainsi, des réfugiés polonais, de 25 à 45 ans le plus souvent, ont quitté la Pologne en 1794, pour séjourner à Venise quelques mois, avant de parvenir finalement à Paris. Mais l’époque du Directoire est aussi celle de la Légion polonaise employée dans l’armée d ’Italie, et on glanera quelques inform ations en AF III, en com plém ent des archives m ili­ taires du Service historique de l’armée de Terre. Les papiers des comités révolutionnaires livrent peu de choses, puisqu’il s’agit d ’affaires intérieures pour l’essentiel (voir cependant, infra, le fonds de la Police : sous-série F 7) ; quelques condamnés du Tribunal révolutionnaire sont en rapport avec la Pologne ou les Polonais (série W), mais il s’agit de cas exceptionnels.

De la Révolution à l’Empire Des archives issues spécifiquement de la période révolutionnaire et impériale, on retiendra la place écrasante q u ’y tiennent la campagne militaire

(1) Sur toute cette période d’ intenses relations franco-polonaises, on se reportera au récent ouvrage de Lydia Scher-Z embitska, L’aigle et le phénix. Un siècle de relations francopolonaises (1732-1832), Paris, C N R S Éditions, 2 0 0 1 , 4 6 9 p.

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Série D

Série W

Comités révolutionnaires

Tribunal révolutionnaire

Comité des pensions

W 183. Liasses saisies chez Geneste, banquier à Paris condamné à m ort : correspondance commerciale et bancaire avec M. Eichstâdt, de Dantzig. 1793.

D X, carton 3, dossier 25. Maison du roi Stanislas de Pologne : états des pensions de ses officiers et domestiques, lettres et mémoires, extraits du testam ent du roi, mémoire de J. H. Moreau son aum ônier et déclarations des employés à lui attachés [36 pièces]. 1790-1791.

W 342, dossier 648. Désertion de Polonais servant dans l’armée du général François-Joseph Westerman, condamné à m ort le 16 germinal an IL

Comité diplomatique Papiers de Dumouriez, ministre des A ffaires étrangères

D X X III, carton 1, dossier 9, pièces n° 1 à 20. Dépêches (minutes et copies) du M inistre à divers ministres de France ou à des mem bres de la légation française à Varsovie (Desroches, Bonneau, Aubert, La Roche), concer­ nant leurs nom inations ou des réclamations de MM. Otoski, de Viéval, Kromer, Dougados, Deschamps, de Saint-Pierre. 1792-1793.

W 300, dossier 306. Dossier de Alexandre Dargeavelle, employé au service de la Pologne, acquitté le 16 frimaire an IL W 351, dossier 713. Dossier de Rosalie Chodkiervicz, épouse Lubomirski, « soi-disant princesse de Pologne », condamnée à m ort et ayant obtenu un sursis d ’exécution pour cause de grossesse jusqu’au 13 messidor, guillotinée le 3 floréal an IL W 409, dossier 941. Dossier de Richard Mique, père, intendant des bâti­ m ents de la liste civile, 1er architecte du roi de Pologne, condamné à m ort le 19 messidor an IL W 430, dossier 966. Dossier de Louis-Etienne Bonneval, valet de chambre d ’une femme polonaise, condamné à m ort le 5 therm idor an IL

D X X III, carton 1, dossier 20, pièces n° 1-2. Dantzig : deux dépêches du Ministre, l’une pour la nom ination de M. d ’Oraison comme résident de France à Dantzig, l’autre adressée à M. Fraissinet de la Roque pour refuser ses services. Avril 1792.

Archives du pouvoir exécutif (1 7 8 9 -1 8 1 5 )

Comité des secours et de mendicité

A F II

D XX V II, carton 1, dossier 34-35, 2 pièces. Demande de liquidation de la pension de son père (un nommé Dieuze), par la citoyenne AnneAugustine Louis, fille d ’un ancien pensionnaire de Stanislas roi de Pologne, et réponse du Comité. 16 et 28 vendémiaire an III.

Comité des rapports D X X IX , carton LXXXVI. Lettres d ’André-Joseph Auverny, professeur et ancien secrétaire du roi Stanislas. 1789-1791.

Série A F

Conseil exécutif provisoire et Convention. Comité de Salut public

Instruments de recherche.

Recueil des actes du Comité de Salut public avec la correspondance offi­ cielle des représentants en mission et le registre du Conseil exécu­ tif provisoire, par F.-A. A ulard , Paris, 1889-1933, 28 vol., et 3 vol.

d ’index [travail de référence pour la période]. Supplément au Recueil des actes du comité de Salut public , sous la direction

de Marc B ouloiseau, Paris, Institut d ’histoire de la Révolution fran­ çaise, 1960-1971 et 1992, 4 vol. ; Index général du Supplément, par Marc B ouloiseau, Paris, Éditions du CTHS, 1999, 117 p.

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Conseil exécutif provisoire AF II 3, dossier 18, n° 27. Extrait des registres des délibérations du conseil exécutif provisoire modifiant l’ordre du 5 avril qui visait à l’arrestation de tous les sujets russes (à la suite de l’arrestation du représentant français à Varsovie, Jean-Alexandre Bonneau, le 7 mars précédent), et décidant seulement de rechercher les citoyens russes et polonais pour en établir la liste. 20 avril 1793. Comité de Salut public : relations extérieures AF II 63, dossier 464, n° 28 et 34. Affaire Kosciuszko : extrait d ’une lettre d ’Allemagne en date du 15 brum aire (8 frim aire an III) (n° 28) ; extrait de papiers allemands (brum aire an III) (n° 34). Comité de Sûreté générale : arrêtés et correspondance AF II* 285, fol. 92. Surveillance de Potocki, polonais. 27 floréal an II. AF II* 290, fol. 14-15. A rrêt ordonnant l’incarcération de Komareski, gérant du comte Mortovski et de la princesse Lubomirski. 19 brum aire an II.

af m Directoire exécutif

Instruments de recherche.

Les actes du Directoire exécutif. Inventaire des articles A F I I I 1 à 51 J, par

Pierre-Dom inique C heynet , Paris, Archives nationales, 1996, 640 p. (index). Recueil des actes du Directoire exécutif. Procès-verbaux, arrêtés, instruc­ tions, lettres et actes divers, du 11 brumaire an IV au 15pluviôse an V [2 novembre 1795-3février 1797] , par Antonin D ebedour, Paris, Im pri­

merie nationale, 1910-1917, 4 volumes (index). Les procès-verbaux du Directoire exécutif, an Van VIII. Inventaire des registres des délibérations et des minutes des arrêtés, lettres et actes du Directoire. Volumes parus : tom e I : 16 pluviôse-10 prairial an V [4 février-29 mai 1797] ; tom e II : 11 prairial-5e complémentaire an V [30 mai-21 septembre 1797] ; tom e III : vendémiaire-frimaire an VI [22 septembre-20 décembre 1797], par Pierre-Dom inique C heynet ,

Paris, Archives nationales, 2000-2003, 695 p., 703 p., 759 p. (index).

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Actes du Directoire exécutif Pièces du contrôle et matériaux des procès-verbaux du Directoire

AF III 13, dossier 41, n° 107. Procès-verbal du 16 ventôse, suivi de la présentation, par le général Kniazewicz, au nom des Polonais servant dans les armées de la République, des drapeaux conquis sur Naples. 16 ventôse an VII. AF I I I 25, pièce 441. Section de la Guerre du Directoire, dossiers individuels de candidature pour la garde constitutionnelle du Directoire : François Duval, de Belleville, militaire français du siège de Mayence, fait prison­ nier et en captivité à Stettin. An IV. Police

AF III 46, dossier 168, n° 1 à 50. Rapports et lettres de Sotin, m inistre de la Police générale, au Directoire : copie d ’un bulletin d ’Uberlingen (Alle­ magne) donnant l’ordre de départ de l’armée de Condé pour la Pologne (pièce transm ise par Bâcher, représentant français à Bâle). 1er vendé­ miaire an VI. AF III 47, dossier 169, n° 64 à 111. Rapports et lettres de Dondeau, m inistre de la Police générale : lettre sur Malewski, polonais naturalisé français, interprète du gouvernement pour les langues orientales. Ventôse an VI. AF I I I 51 A. Dossiers de Bonnier d ’Alco, chef de la division diplom atique du Directoire, sur les émigrés : dossier 185, n° 85-86 : notes de Bonnier contre une appréciation défavorable employée sans fondement par Parandier, agent de la république en Prusse, sur le caractère de Stanislas-Jean, chevalier de Boufïlers, chargé de mission en Pologne par le prince Henri de Prusse, sans date ; dossier 187, n° 59 : bulletin de Leipzig sur l’arrestation de conspirateurs à Varsovie par les Prussiens, 25 floréal an IV.

Archives du régiment des Hussards de Choiseul AF III 51 C, dossier 191, n° 55-56, et AF III 51 E (feuilles individuelles). Signalement de Jean Pavlowski, né à Cracovie, recrue des Hussards de Choiseul [en allemand]. Février-mai 1794. AF III 51 D. Feuilles d ’engagements individuelles des Hussards : Andréas Bosalenski, de Varsovie ; Peter Chevix, de Varsovie ; Christian Gottlieb Fendler, de Poznan. AF III 51 F. Chasseurs de Lôwenstein : Franz Ostrowski, polonais ; Thomas Brennersell, de Varsovie ; Michael Ottonitz, de Varsovie.

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Relations extérieures AF III 56, dossier 216. Russie et Pologne ( l ère et 2e divisions) : comptes rendus par décade de la situation des affaires extérieures. Germinalfructidor an IV. AF III 69, dossier 281/2. Hollande : extrait d ’une lettre de Van Lennep sur les mesures prises par le tsar Paul Ier vis-à-vis de Kosciuszko et de Souvarof. 16 pluviôse an V. AF III 74, dossier 301. Relations avec la Pologne : lettres des résidents de France en Pologne ; nouvelles sur les opérations des armées prussiennes en Pologne et mémoires sur le Partage du royaume ; rapport au Direc­ toire sur les moyens de rendre à la Pologne son indépendance (fructidor an IV) ; dépêche de Billiot sur les m ouvements de navires du port de Dantzig (therm idor an IV) ; nouvelles de voyageurs revenant de Pologne (brumaire an V) ; demandes d ’autorisation de séjour en France et de passeport présentées par les polonais François Barrs (messidor an III) et Giedroye (messidor an IV). An Il-an VI. AF III 79, dossiers 324-326. Relations avec la Russie : « considérations politi­ ques sur le sud de la Pologne et de la Russie », communiquées à Charles de la Croix (frimaire an V) ; extraits de lettres de Billiot, consul à Stettin (an VI) ; note sur les réfugiés polonais à Paris, la tyrannie russe et la confédération de Bucarest dont le chef est Xavier Dombrowski (5 ger­ minal an V) ; mise en liberté de 12000 Polonais (11 nivôse an V) ; marche des Russes sur le Rhin : annonce de l’entree des Russes en Pologne (26 floréal an VI) et ordre de marche des troupes russes au départ de Lublin (20 novembre 1798). An V-an VI. AF III 80, dossier 333. Correspondance des agents français en Suède : sur l’arrivée du général Kosciuszko. 12 pluviôse an V.

Minutes d ’arrêtés et procès-verbaux du Directoire exécutif AF III* 2, fol. 63-65. Relations extérieures : nom ination de Billiot comme consul à Stettin. 7 pluviôse an IV [27 janvier 1796]. AF III* 2, fol. 108-110. Relations extérieures : signature de la commission de Billiot comme consul de la République française à Stettin sur l’Oder. 24 pluviôse an IV [13 février 1796]. AF III 432, plaquette 2477, n° 17-18 [AF* III 6, fol. 107 v°-108 r°]. Police générale : arrêté de radiation comme émigré de Léger-François Desmaret, de Paris, facteur de Félix Nicolati, m ontreur d ’animaux, porteur de passeports des villes de Stralsund (9 juillet 1794) et de Breslau (4 juillet

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1795) [rapport au Directoire joint à la m inute]. 22 pluviôse an V [10 février 1797]. AF III 433, plaquettes 2486 (n° 14 à 90) et 2487 (n° 91 à 166) [affaires non citées au procès-verbal de la séance]. Arrêtés d ’autorisation de résidence à Paris pour des réfugiés polonais (avec lettres jointes des dem andeurs). 26 pluviôse an V [14 février 1797]. François Barrs (n° 15-16) ; Adam Broniec (n° 30-31) ; Jean Dembowski (n° 37-38) ; Antoine Germen (n° 28-29) ; Ignace Kamienski (n° 58-59) ; Valentin Korczynski (n° 52-53) ; Joseph Kosinski, docteur en médecine, né en Podlachie (n° 132-133) ; Constantin Krzycki (n° 50-51) ; Stanislas Lewkowicz, négociant (n° 24-25) ; Georges Podoski (n° 54-55) et son employé Simon Bretner (n° 56-57) ; Charles Prozor (n° 26-27) ; Joseph Szaniaski, né dans le palatinat de Cracovie, passé par Venise en 1796 (n° 128-129) ; Gabriel Taszycki (n° 41-42) ; Joseph Wybicki (n° 32-33).

AF III 433, plaquette 2489 [affaires non citées au procès-verbal de la séance]. Arrêtés d’autorisation de résidence à Paris pour des réfugiés polonais (avec lettres jointes des dem andeurs). 28 pluviôse an V [16 février 1797]. Jean Labenski (n° 65-66) ; Denis Mniewski, né dans le palatinat de Couïavie, passé par Venise (n° 68-69) ; Joseph Pawlikowski, de Petricovié (n° 70-71).

AF III 435, plaquette 2507, n° 98-99 [affaire non citée au procès-verbal de la séance]. Arrêté d ’autorisation de résidence à Paris pour le polonais François Dmochowski, né à Varsovie et passé par Venise (avec lettre jointe du dem andeur). 3 ventôse an V [21 février 1797]. AF III 436, plaquette 2515, n° 1 [AF* III 6, fol. 143 r°-144 r°]. Relations extérieures : instructions préparées par le ministère, pour Flüry, consul général dans les provinces turques au-delà du Danube, et lui conseillant d ’utiliser les Polonais en exil sans prom ettre de s’engager contre la Prusse. 9 ventôse an V [27 février 1797]. AF III 437, plaquette 2519, n° 26 [affaires non citées au procès-verbal de la séance]. Arrêté global d ’autorisation de résidence à Paris pour plusieurs étrangers, dont des polonais (avec lettres jointes des dem andeurs). 12 ventôse an V [2 m ars 1797]. Joseph Chamant, né à Varsovie, militaire ayant résidé deux ans à Venise et arrivé à Paris par Bâle (n° 48-49) ; Henri Kreiner, attaché à Joseph Wielhorski (n° 39) ; Joseph Niemoiewski, venant de Bâle avec son épouse, un enfant et un domestique (n° 35) ; Michel Oginski, venant de Constantino­ ple (n° 36) ; Joseph Wielhorski (n° 38) ; Stanislas Woyezgliski, officier général, natif de Rawa, venant de Varsovie, arrivé à Paris en vendémiaire an IV, ayant suivi le général Dombrowski à l’armée d ’Italie (n° 40) ; Fran­ çois Zymirski, venant de Berlin (n° 37).

AF III 438, plaquette 2541, n° 4-5, 7 [AF* III 6, fol. 178 v°-180 r°]. Guerre : arrêté autorisant le m inistre de la Guerre à délivrer une feuille de route aux Polonais voulant servir dans la légion polonaise organisée en Lom­

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bardie sous les ordres du général Dabrowski (n° 4) ; rapport du m inistre en date du 5 prairial autorisant le recrutem ent des Polonais de la cita­ delle de Lille (n° 5) ; rapport du 21 ventôse an V sur la demande du réfugié polonais Szyleurez dem andant une feuille de route pour la Lom­ bardie en raison de moyens insuffisants pour se rendre en Italie par ses propres moyens (n° 7). 25 ventôse an V [15 mars 1797]. AF III 439, plaquette 2546, n° 4 [AF* III 6, fol. 185 r°-187 r°]. Relations extérieures : arrêté attribuant un secours de 300 livres à Louis-Marie, m arquis de Pons, ex-résident de France à Dantzig (de 1766 à 1789). 29 ventôse an V [19 m ars 1797]. AF III 441, plaquette 2563, n° 11 [affaires non citées au procès-verbal de la séance]. Arrêté global d ’autorisation de résidence à Paris pour plusieurs étrangers, dont des polonais (avec lettres jointes des dem andeurs). 12 germinal an V [1er avril 1797]. Constantin Rajecki, né dans le palatinat de Nowogroden et venant de Berlin (n° 31) ; Mathieu Rusinowski, de Nowogroden, âgé de quinze ans, venu avec son maître Rajecki (n° 32) ; Gabriel Taszycki (n° 13).

AF III 443, plaquette 2587, n° 27 [affaire non citée au procès-verbal de la séance]. Arrêté global d’autorisation de résidence à Paris pour plusieurs étrangers, dont le suisse Louis Kastus, né à Porrentruy, ayant servi en Pologne comme capitaine de cavalerie (avec lettre du demandeur, n° 41-42). 24 germinal an V [13 avril 1797]. AF III 444, plaquette 2597, n° 81 [affaire non citée au procès-verbal de la séance]. A rrêté global d ’autorisation de résidence à Paris pour plusieurs étrangers, dont le réfugié polonais Joseph Niemoiewski, venu de Bâle, et son épouse Julie née Klug (avec lettre du demandeur, n° 89). 29 germi­ nal an V [18 avril 1797]. AF III 445, plaquette 2602, n° 3 [AF* III 7, fol. 69 r°-72 r°]. Relations extérieures : arrêté autorisant la délivrance de passeports à Mniewski, Oginski et Walknoski, patriotes polonais, pour se rendre à l’armée d ’Italie. 1er floréal an V [20 avril 1797]. AF I I I 445, plaquette 2609, n° 15 à 17 [affaire non citée au procès-verbal de la séance]. Arrêté global d’autorisation de résidence à Paris pour plusieurs étrangers (n° 15), dont Joseph Torelli, patricien de Parm e et citoyen polonais par indigénat, chevalier de l’ordre de Saint-Stanislas de Polo­ gne ; lettre du m inistre de la Police au Directoire (n° 16) ; lettre du dem andeur (n° 17). 4 floréal an V [23 avril 1797]. AF I I I 446, plaquette 2616, pièces 1-2 [affaire non citée au procès-verbal de la séance]. Passage à l’ordre du jour sur une « notice sur le mode de faire intervenir la nation polonaise dans les négociations de paix », texte joint signé par un nommé Bassi, dont copie est envoyée par le Directoire à

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Bonaparte pour en empêcher l’exécution, proposant la réunification de la Pologne, analysant les raisons devant rendre les puissances continentales favorables à ce projet, m entionnant les renseignements sur la situation de la Pologne que peut donner Bonneau, consul général de France em prisonné en 1793 et libéré par Paul Ier, em pereur de Russie, et proposant de créer en Lombardie, auprès de la Légion polo­ naise, un corps représentatif composé de m embres de la Diète de 1791, auprès duquel se rendraient les maréchaux Stanislas Malachowski et Casimir Sapieha, désignés par cette Diète. 10 floréal an V [29 avril 1797]. AF III 446, plaquette 2619, n° 22 [affaire non citée au procès-verbal de la séance]. A rrêté global d ’autorisation de résidence à Paris pour plusieurs étrangers, dont le polonais Alexandre Walknowski, né en Grande-Pologne (Prusse méridionale) et arrivé de Suède en octobre 1796 (avec lettre du demandeur, n° 29). 12 floréal an V [1er mai 1797]. AF III 447, plaquette 2626, n° 9 [AF* III 7, fol. 104 v°-106 v°]. Guerre : m inute de lettre à Bonaparte sur l’envoi par le Directoire d ’un mémoire sur l’établissement d ’un comité insurrectionnel polonais en Italie [cf. séance du 10 floréal]. 16 floréal an V [5 mai 1797]. AF III 448, plaquette 2644, n° 51 [affaire non citée au procès-verbal de la séance]. A rrêté global d ’autorisation de résidence à Paris pour plusieurs étrangers, dont des réfugiés polonais (avec lettres jointes des dem an­ deurs). 26 floréal an V [15 mai 1797]. Xavier Jezierski, de Poznan, arrivé de Venise (n° 61) ; Prusimoki, né à Bieganow, arrivé de Venise (n° 66).

AF III 450, plaquette 2663, n° 36-37 [AF* III 7, fol. 173 v°-176 v°]. Police générale : arrêté de radiation comme émigré de Adrien-Henri Truchy, de Paris (son frère est m aître m ercier à Paris), parti en 1783, à l’âge de 20 ans, enseigner le français en Pologne (rapport joint). 6 prairial an V [25 mai 1797]. AF III 451, plaquette 2675, n° 12 [affaire non citée au procès-verbal de la séance]. A rrêté global d ’autorisation de résidence à Paris pour plusieurs étrangers, dont le polonais Charles Woyda, natif de Varsovie et venant de Nyon en Suisse (avec lettre du demandeur, n° 50). 14 prairial an V [2 juin 1797]. AF III 452, plaquette 2686, n° 10 [AF* III 7, fol. 219 v°-224 r°]. Guerre : m inute de lettre au général Bonaparte, plénipotentiaire pour le traité de paix avec l’Autriche, lui dem andant de repousser toute proposition de dissolution des corps polonais. 22 prairial an V [10 juin 1797]. AF III 453, plaquette 2689, n° 50 [affaire non citée au procès-verbal de la séance]. Arrêté global d ’autorisation de résidence à Paris pour plusieurs

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étrangers dont des polonais (avec lettres jointes des dem andeurs). 23 prairial an V [11 juin 1797]. Jean Dziembowski (n° 61) ; Vincent Wanosviek, soldat de l’armée autri­ chienne fait prisonnier de guerre à Charleroi, mené à Melun, puis cordon­ nier à Paris (n° 76).

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AF III 617, dossier 4345, n° 20-22. Recensement des troupes étrangères (dont les polonaises), en vue du paiem ent de leurs soldes et de leur nourriture. 2-6 therm idor an VIL AF III 620, dossier 4380, n° 45-48. Idem (avec tableau des effectifs, dénom ­ brant 4902 Polonais dans l’armée d ’Italie : n° 46). 22 therm idor an VIL

AF III 454, plaquette 2704, n° 15 [affaire non citée au procès-verbal de la séance]. Arrêté global d ’autorisation de résidence à Paris pour plusieurs étrangers, dont le polonais Itzig Herschkowitz, né à Varsovie, professeur de langues orientales, qui restera quinze jours à Paris avant de rentrer à Varsovie par R otterdam (avec lettre du demandeur, n° 35). 4 messidor an V [22 juin 1797]. AF III 460, plaquette 2771, n° 6 [AF* III 8, fol. 174 v°-177 v°]. Guerre : rapport du m inistre de la Guerre sur les vues du général Dabrowski, com m andant la légion polonaise auxiliaire de la république cisalpine qui regroupe 7000 hommes, de réunir tous les Polonais servant dans les armées françaises (lettre de Milan, le 12 therm idor). 29 therm idor an V [16 août 1797]. AF III 461, plaquette 2785, n° 1 [AF* III 8, fol. 193 v°-195 r°]. Relations extérieures : arrêté global de nom ination des consuls de France, dont Chénier à Elbing (Prusse orientale). 8 fructidor an V [25 août 1797]. AF III 462, plaquette 2793, n° 31-32 [AF* III 8, fol. 210 v°-213 v°]. Guerre : arrêté fixant à 2000 livres l’indem nité de la veuve du général de division Miaczynski dont les chevaux et les effets ont été saisis lors de son arrestation en avril 1793 (avec rapport du m inistre de la Guerre). 13 fructidor an V [30 août 1797]. AF III 475, dossier 2918, n° 21 à 24. Lettre du Directoire au général Bona­ parte lui transm ettant copie d ’une lettre du m inistre de la Police concer­ nant divers individus se disant patriotes polonais et intrigant à Paris et en Italie, avec lettre du m inistre, note sur ces Polonais (avec une liste). AF III 571, dossier 3881, n° 4. Lettre du Directoire à Kiniasenvick, chef de brigade de la Légion polonaise (armée de Rome), le félicitant de son courage lors de l’attaque de Gaète et lui confirmant sa prom otion au grade de général de brigade décidée par le général Cham pionnet ; et adressant des éloges aux capitaines Illinsk et Laskorriski, ainsi q u ’au lieutenant Luikewecz, pour leur conduite au feu. 1er pluviôse an VII. AF III 598, dossier 4132, n° 14-15. Lettre du Directoire aux troupes polonai­ ses qui ont com battu le 6 germinal en Italie. 9 floréal an VII. AF III 614, dossier 4318, n° 151-153. Affaire des soldes à payer aux troupes piémontaises, helvétiques et polonaises, actuellement cantonnées à Villefranche, Chambéry et Grenoble, et souffrant de privations. 24-28 messidor an VII.

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A F IV Secrétairerie d’Etat impériale

Instruments de recherche et publications de sources.

Secrétairerie d ’Etat impériale. Inventaire général de la série AF, tome 1, fasc. 1 : articles A F IV 1 à 1089 B, par Philippe du V erdier , Jean Favier et Rémi M athieu Paris, Archives nationales, 1968, V-195 p.

(index dactylographié). Secrétairerie d ’Etat impériale. Rapports du ministre de la Guerre (an VIII1814). Inventaire des articles A F I V 1090 à 1173, par Nicole G otteri,

Paris, Archives nationales, 1992, 95 p. (avec index). Cabinet de Napoléon Ier et Secrétairerie d ’Etat impériale : pièces ministé­ rielles ( an VIII-1815). Inventaire des articles A F I V 1287 à 1589, par

Ségolène de D ainville-B arbiche , Geneviève L e M oël et Monique Pou­ Paris, Archives nationales, 1994, 303 p. (avec index).

liquen ,

Secrétairerie d ’Etat impériale. Guerre (an VIII-1814). Inventaire des arti­ cles A F I V 1590 à 1670, par Nicole G otteri, Paris, Archives nationales,

1988, 341 p. (avec index). Inventaire analytique dactylographié des cotes AF IV 1671 à 1706 F (Rela­ tions extérieures), par Philippe du V erdier , 615 p. (index sur fiches). H andelsman (Marcel), Instructions et dépêches des résidents de France à

Varsovie (1807-1813), Cracovie, 1914, 2 tomes. Skalkowski (Adam), O Czesc Imienia Polskiego. Opowiadania i materyaly

Historyczne, Varsovie-Lwow, 1908, 487 p. ;

-—, En marge de la correspondance de Napoléon Ier. Pièces inédites concer­ nant la Pologne ( 1801-1815), Varsovie-Paris, 1911, 99 p.

Décrets impériaux AF IV 259, plaquette 1797. A ttribution à Ney de la principauté de Sielun (Pologne, départem ent de Plock), en raison des services rendus pendant la campagne de Pologne. 30 juin 1807.

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AF IV 689, plaquette 5513. Affectation à la dotation du titre de prince d ’Elchingen, conféré à Ney, du domaine de Sielun situé dans le duché de Varsovie et produisant un revenu de 28326 francs, conform ém ent au décret du 30 juin 1807 (en annexe, la composition du domaine de Scelun). 21 septem bre 1812. D ictées de VEmpereur

AF IV 909. I, n° 1-4. Journal tenu au Cabinet de l’Em pereur pendant les campagnes de Prusse et de Pologne : itinéraire et événements princi­ paux. 25 septem bre 1806-27 juillet 1807. XI, n° 16. Dictées pour le m inistre de la Marine : équipages de Dantzig et Hambourg. 26 avril 1811. Feuilles de travail

AF IV 948. 25 janvier 1807, feuilles et rapports de janvier-février : n° 131. Guerre : levée d’un régiment de cavalerie polonaise parmi les pri­ sonniers prussiens.

AF IV 952. 30 septem bre 1807, feuilles et rapports du 27 septem bre : n° 155-156. Cultes : détail des frais du Te Deurn pour les victoires de Dantzig et de Friedland. n° 198 à 200. Finances : créances du roi de Prusse dans le duché de Varso­ vie.

AF IV 955. 13 janvier 1808 : n° 97. Mode de fabrication du pain trouvé à Glogau, en Silésie, et datant de 1756.

AF IV 960. 23 novembre 1808, feuilles et rapports du 9 novembre : n° 244. Gratifications des officiers polonais en Espagne. AF IV 961. 3 janvier 1809, feuilles et rapports du 14 décembre 1808 : n° 24. Exécution d’un polonais séditieux, Thératin.

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AF IV 1046, dossier 1. Rapports du m inistre des Cultes en 1807 : n° 80. Circulaire de l’épiscopat sur la prise de Dantzig. n° 85. Te Deurn chanté à Notre-Dame de Paris pour la prise de Dantzig.

AF IV 1046, dossier 2. R apports du m inistre des Cultes en 1808 : n° 42 à 191. Traduction des lettres saisies chez les bénonistes de Varsovie (congrégation du Saint-Rédempteur) [cf. aussi AF IV 1687 , dossier 1, n° 72 à 87].

Cabinet de Napoléon Ier et Secrétairerie d ’ État : pièces ministérielles Rapports du ministre de la Guerre à l’Empereur AF IV 1110. Situation dans le nord de l’Europe : rapports à l’E m pereur sur l’état des différentes places, en particulier de Stettin, Dantzig, Glogau, gouvernées par les généraux Liebert, Rapp et Jacquinot. 1811. AF IV 1148 A, n° 54. Personnel : brevet de général de brigade délivré par Bonaparte, prem ier Consul, à Ladislas-Francois-Constantin Jablonowski (né le 25 octobre 1769). 22 ventôse an X. AF IV 1160. Soldes et traitem ents : n° 153. Réclamation du général Grabinski, commandant la légion de la Vistule, pour jouir du traitement extraordinaire de son grade. 1808. n° 380 et 382. Supplément de solde réclamé par le maréchal Davout pour les officiers de la garnison de Dantzig. 1811.

AF IV 1162. Artillerie : pièces 440 à 634. Organisation de l’artillerie, dont état de la somme à payer par le roi de Saxe pour la remise de l’artillerie laissée dans le duché de Varsovie (n° 529). 1809.

AF IV 1163. Artillerie : pièces 1 à 246. Situation de l’artillerie, notamment dans les armées et les places du duché de Varsovie. 1810. pièces 247 à 608. Envois d’armes pour l’artillerie, notamment dans le duché de Varsovie ; approvisionnements de Dantzig. Janvier-août 1811.

AF IV 1164. Artillerie : Titres et dotations

AF IV 1040, dossier 2, n° 49. Décret impérial constituant pour Ney la principauté de Sielun (Pologne) pour services rendus en Pologne (signé, mais non expédié). Rapports ministériels

AF IV 1042, dossier 3. Rapports de Régnier, grand juge : n° 188 à 191. Réclamations des armateurs de Dantzig. 1811.

pièces 1 à 211. Rapports sur l’artillerie, notamment sur l’armement des places de l’ Oder et de Dantzig. Septembre-décembre 1811. pièces 212 à 451. Rapports sur la réorganisation de l’artillerie, notamment sur la situation des places de Pologne. 1812.

AF IV 1166. Génie : pièces 59 à 107. Situation des places de Stettin, Graudentz, Thorn, Dantzig, et autres places de Pologne [plans sur Stettin et Graudentz sous les n° 84, 88, 92-93 ; croquis de Thorn, sous le n° 98]. 1807-1810.

AF IV 1167. Génie : pièces 187 à 251. Construction d’ ouvrages à Dantzig. 1809.

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AF IV 1168. Génie : pièces 1 à 217. Etat des travaux ou des projets de travaux dans les places de l’ Oder, à Dantzig, à Colberg (travaux des Prussiens). 1811. pièces 218 à 310. Situation des travaux extraordinaires à Dantzig. 1812.

AF IV 1169. Génie : pièces 1 à 286. Situation, mise en défense et approvisionnement des diffé­ rentes places, notamment Dantzig et les villes de l’ Oder. 1813.

AF IV 1171. Garde impériale : pièce 209. Rapport du général Rapp relatif à une protestation du résident de Russie à Dantzig. 1810.

AF IV 1172. Garde impériale : pièces 422-423. Demande du général Woyczynski pour faire attribuer la Légion d’honneur à treize officiers polonais. Janvier-mars 1814.

Rapports du ministre de l’Administration de la Guerre AF IV 1175. Approvisionnements des armées : Dossier 1. Places de l’ Oder et de la Vistule. 1811. Dossier 3. Places de l’ Oder et de la Vistule, Varsovie. 1812.

AF IV 1176. Idem : Dossier 1. Places de l’ Oder et de la Vistule. 1813.

AF IV 1178, dossier 4. Equipem ent du régim ent polonais de Dantzig. 1811. AF IV 1181. Fourrages et rem ontes : Dossier 2. Dantzig. 1810.

AF IV 1182. Idem : Dossier 1. Rapports du ministre et du général Bourcier, concernant notam­ ment des dépôts de Pologne. 1813.

AF IV 1183. Etapes, convois, transports et équipages militaires : Dossier 8. Equipages et transports du parc de Dantzig. 1811. Dossier 9. Equipages et transports des régiments de la Vistule et du parc de Dantzig. 1812.

Rapports du ministre de la Marine AF IV 1218. Dossier 6 : carte représentant « le théâtre de la guerre... com pre­ nant la Prusse, le grand-duché de Varsovie, l’Autriche, la Turquie et la Russie d ’Europe... ». 1812. Rapports ministériels divers AF IV 1287, dossier 1, chemise 6, n° 1-78 : rapports à l’Em pereur du m inis­ tre des Relations extérieures : nom ination de La Chevardière au consu­

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lat de Dantzig, 1807 ; dossier 2, chemise 22, n° 84-156 : rapports à l’Em pereur du m inistre de la Justice : affaire Pagouski, polonais arrêté, 1810. AF IV 1296, chemise 31, f. 133-135. Rapports à l’E m pereur du m inistre du Trésor : fonds déposés dans la place de Dantzig. 28 janvier et 20 février 1813. AF IV 1298, chemise 103, n° 273 à 278. Rapports à l’E m pereur de Clarke, m inistre de la Guerre : pétition de Jean Simpson, de Dantzig, pro­ priétaire de l’île de Holm près de Dantzig, au sujet de cette île. 2 août 1812. AF IV 1299, chemise 21, n° 60 à 62. Rapports à l’Em pereur du m inistre de l’A dm inistration de la Guerre : proposition de vente forcée de fourrages à l’armée par la ville de Dantzig. Février 1810. AF IV 1300A. R apports à l’Empereur, du m inistre de l’Adm inistration de la Guerre. Chemise 126, n° 221 à 224 : dépenses pour les hôpitaux m ilitai­ res de Dantzig, 14 août 1811 ; chemise 147, n° 329 à 331 : paiem ent de pièces d ’étoffe distribuées aux troupes de Dantzig, avril-mai 1813. AF IV 1311, dossier 1, n° 4 à 57. Titres, dotations, Domaine extraordinaire en Pologne : donation par l’Em pereur à des maréchaux et généraux français de domaines en Pologne, dont la principauté de Lowicz à Davout (29 décrets des 4 et 30 juin 1807) ; états de services d ’officiers supérieurs polonais de la Légion « polacco-italienne » et propositions de m ilitaires polonais pour la Légion d ’honneur. 1807. AF IV 1313, dossier 1, n° 48. Etat de service des officiers polonais pour lesquels le prince Poniatowski désire obtenir la Légion d ’honneur. Sans date [après 1810]. AF IV 1317, dossier 1, n° 128. R apport au Prem ier Consul de Portalis, chargé des affaires des Cultes : demande d ’autorisation de rentrer en France au bénéfice de Joseph Passerai, religieux bénoniste de Varsovie, qui a quitté la France à la Révolution et s’était réfugié en Prusse. 25 germinal an XI. AF IV 1318, n° 132. R apport à l’E m pereur du m inistre des M anufactures et du Commerce : réclamations de MM. Andriel et Wolff, arm ateurs de corsaires, contre la perception de la subvention de guerre sur les droits acquittés pour les denrées coloniales à Dantzig. 25 novembre 1812. AF IV 1322, dossier 2, n° 235-236. Rapports à l’E m pereur du m inistre de la Guerre : versem ent de la contribution extraordinaire de la ville de Dantzig. Février-mars 1809. AF IV 1324, n° 2. Guerre : demande de prom otion de grade, par le grand écuyer Caulaincourt, en faveur de sept officiers polonais de la Garde d ’honneur (Bardzinski, Broclie, Czosnowski, Lanskorinski, Pusina,

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Slubieki, Szimanowski) ; dem ande du prince Sapieha pour une prom o­ tion en faveur du comte Xavier Krasicki, de Badini (galicien) et de Kitzki. 19 avril 1807. Pièces diverses : affaires commerciales et trafic maritime

AF IV 1341B, n° 239-469. Licences de commerce vierges renvoyées par le m inistre du Commerce à la Secrétairerie d ’Etat : villes hanséatiques (dont port de Dantzig). 1810-1811. AF IV 1343, dossier 3, n° 417 à 427. R apports du m inistre du Commerce : demandes de licence et de permis, en faveur d ’arm ateurs et de négo­ ciants, dont Muhl, de Dantzig, pour ses navires le Phoenix et TAutumn (qui assurent des liaisons avec Le Havre et Bordeaux). Juin 1812. AF IV 1346B, n° 1 à 94. Licences et perm is de commerce expirés, renvoyés à la Secrétairerie d ’État par le m inistre du Commerce le 21 décembre 1813 : licences hanséatiques accordées pour le port de Dantzig. 18101811. AF IV 1348, dossier 4, n° 143 à 231. Extraits de la correspondance des consuls de France sur le commerce de divers pays : tableaux du prix des denrées coloniales et du prix des grains fournis par les consuls pour Dantzig, Elbing, Stettin et Varsovie. 1811-1812. AF IV 1368. Rapports à l’Em pereur de Clarke, m inistre de la Guerre : dossier 1, n° 72 : confiscation de marchandises anglaises et de denrées coloniales à Glogau, 1810 ; dossier 2, n° 137 à 209 : mouvement de la navigation dans le port de Dantzig, du 13 avril au 15 décembre 1811, et dans celui de Stettin, du 1er mars au 10 avril 1811 ; n° 153 : levée du séquestre mis sur les denrées coloniales saisies à Stettin ; n° 157-158 : arrestation à Swinemünde (Swinoujscie) par les Prussiens de Van Boonzaier, capitaine en second du cor­ saire français YHeureux ; n° 159 à 161 : produit des droits perçus à Dantzig sur les denrées coloniales, prise du corsaire le Claude, de Dantzig ; n° 172 à 175 : renseignements sur le commerce des denrées coloniales à Swi­ nemünde et dans la Poméranie prussienne ; n° 176-177 : opérations de la commission établie à Dantzig pour statuer sur le sort des marchandises anglaises saisies ; n° 198 : confiscation à Dantzig de fonds appartenant à une maison de commerce de Londres ; n° 199 à 204 : vente des cargaisons de quatre navires américains à Dantzig. Novembre 1810-octobre 1811. Troupes polonaises au service de l ’Empire

AF IV 1372, dossier 2. Rapports au Prem ier Consul de Berthier, m inistre de la Guerre : n° 11-32 : situation de la légion polonaise du Danube et de la légion polo­ naise de l’armée d’ Italie, an VUI-an IX ; n° 33-45 : nouvelle organisation des troupes polonaises, an IX-an X .

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AF IV 1386, dossier 1, n° 215. Dépenses du m inistère de la Guerre en l’an V III : états des fournitures d ’habillem ent et d ’équipem ent de la légion polonaise. An IX. Ministère de la Guerre AF IV 1637. Affaires d ’Autriche : Plaquette 4. Situation de la place de Stettin. Novembre 1809. Plaquette 5. Lettres et rapports adressés à l’Empereur par le major général et le maréchal Davout concernant les besoins des troupes polonaises du prince Poniatowski et la construction d’ ouvrages de défense à Dantzig. Novembre 1809. Plaquette 7. Rapports et lettres adressés à l’Empereur par le major général et le maréchal Davout sur les difficultés de partage des salines de Wieliczka et de l’ établissement d’une ligne de démarcation autour de Cracovie sur la rive droite de la Vistule. Décembre 1809.

AF IV 1641 A. Campagne d ’Autriche : Plaquettes 1 et 2. Situation de l’armée du Rhin au 1er janvier et au 1er février 1809 : effectifs des troupes alliées faisant partie de la garnison de Dantzig.

AF IV 1642. Campagne de Russie : Plaquette 3. Situation du 5e corps (Polonais) commandé par le prince Poniatowski : effectifs, emplacement des unités des armées polonaise, prus­ sienne et russe, garnison des places de la Vistule et de l’ Oder, personnel de l’artillerie et du génie du duché de Varsovie ; situation de la réserve de cavalerie commandée par le général Bourcier : formation d’un dépôt à Posen. Février-mars 1812. Plaquette 4. Renseignements transmis par les généraux Rapp, gouverneur de Dantzig, Former d’Albe, commandant à Custrin, Seras, commandant à Glogau. Février-mai 1812.

AF IV 1643. Campagne de Russie : Plaquette 1/IV. Rapports adressés à l’Empereur par le major général sur la situation de la Grande Armée : situation de la place de Marienwerder. l er-6 août 1812. Plaquette 1/V . Lettres du major général à l’Empereur sur la retraite de la Grande Armée, envoyées depuis plusieurs localités, dont Wirballen. 7-16 décembre 1812. Plaquette 1 /V I. Idem : repb général sur les places de la Vistule. 17-31 décembre 1812. Plaquette 2/1. Lettres adressées à l’ Empereur par Murat sur la situation dans le duché de Varsovie. Décembre 1812. Plaquette 2 /II. Lettres et rapports adressés à l’ Empereur par le général Lauriston sur la situation générale de la Pologne, l’état d ’esprit de la popu­ lation, le repli de la Grande Armée, la pression des troupes russes, la place-forte de Modlin. 21 décembre 1812-5 janvier 1813.

AF IV 1644. Campagne de Russie : Plaquette 5. Dépêches, rapports et notes adressés au major général par le prince Poniatowski, commandant le 5e corps, concernant sa marche depuis

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Ghrodno jusqu’à Mohilew : mouvements de troupes, itinéraires et étapes, positions des unités, voies de communication, engagements, maladies, ren­ seignements sur les armées russes. 30 juin-10 août 1812.

AF IV 1645 B. Campagne de Russie : Plaquette 1. Rapports et dépêches du général Reynier, commandant le 7e corps (Saxons), concernant les opérations destinées à assurer la protec­ tion du duché de Varsovie contre la pression des armées russes : marche des troupes depuis Siedlce à Kobrin par Brok, Bitien, Kosov, etc. Juinnovembre 1812. Plaquette 4. Dépêches adressées au major général par le prince de Schwarzenberg, commandant le corps autrichien, concernant sa marche de Siedlce à Nesvij. Juin-décembre 1812.

AF IV 1646. Campagne de Russie : Plaquette 2. Lettres et rapports adressés à l’Empereur et au major général par le général Rapp, puis le général Lagrange concernant la situation de Dantzig : subsistances, état des magasins, hôpitaux, arrivée des convois de l’équipage de siège, réorganisation de la place ; par le général Charbonnel, gouverneur de Koenigsberg : évacuation de l’artillerie sur Dantzig ; par le général Dutaillis, gouverneur de Varsovie, concernant l’invasion russe et l’organisation de la défense. Juin-décembre 1812. Plaquette 3. Rapports et états adressés à l’ Empereur par l’intendant géné­ ral Dumas et le ministre Daru concernant les fournitures consenties par la Pologne et la Prusse. Juin-décembre 1812. Plaquette 5. Rapports de diverses autorités locales du duché de Varsovie. Mai-décembre 1812. Plaquette 7. Pièces diverses concernant la situation politique et militaire du duché de Varsovie : renseignements sur les projets de la Prusse et de la Russie, dépêches du prince Poniatowski et états relatifs à l’armée et à la Légion du duché (effectifs, emplacements, commandement, fortification des places, recrutement). Février-juillet 1812.

AF IV 1647. Campagne de Russie : Plaquette 1. Minutes des lettres adressées à l’ Empereur par Maret, ministre des Relations extérieures, depuis Thorn, Kovno et Vilna, concernant la situation en Pologne, etc. Juin-juillet 1812. Plaquette 2/1. Idem, depuis Vilna, concernant la situation en Pologne, etc. l er-12 août 1812. Plaquette 2 /II. Idem, depuis Vilna, concernant les renseignements sur certains personnages : le prince Alexandre Sapieha, le comte polonais Grabowski. 13-31 août 1812. Plaquette 3/1. Idem, depuis Vilna, concernant la présence de l’escadre anglaise devant Dantzig, la mort du prince Sapieha. l er-12 septembre 1812. Plaquette 3 /II. Idem, depuis Vilna, concernant la présence de l’escadre anglaise devant Dantzig. 13-30 septembre 1812. Plaquette 4/1. Idem, depuis Vilna, concernant la marche des convois de troupes, principalement à partir de Dantzig et de Koenigsberg, et la situa­ tion dans le duché de Varsovie. 1er-12 octobre 1812. Plaquette 4 / IL Idem, depuis Vilna, concernant les alertes à Varsovie. 13-31 octobre 1812. Plaquette 5 /II. Lettres adressées par Maret depuis Vilna, puis Varsovie et Berlin, concernant la situation de l’armée, la situation politique et militaire en Pologne et en Prusse. 21 novembre-24 décembre 1812.

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AF IV 1648. Campagne de Russie : Plaquette 1. Lettres adressées à l’Empereur par Maret, depuis Vilna, puis Varsovie. 29 juillet-19 décembre 1812. Pièces concernant la situation dans le duché de Varsovie, les levées de troupes et l’organisation de la défense du pays (lettres du prince Ponia­ towski, dépêches de l’archevêque de Malines). Décembre 1812-mai 1813. Plaquette 3. Minutes des lettres adressées par Maret concernant les ordres de l’Empereur sur la défense de la Pologne et les mouvements à opérer en conséquence. 22 juillet-2 décembre 1812.

AF IV 1649. Campagne de Russie : Plaquette 4. Etats de situation adressés à Maret concernant les passages de troupes dans les places de Posen et de Thorn. Août-décembre 1812. Plaquette 5. Dépêches adressées à Maret par le prince Radziwill, les géné­ raux Konopka et Dombrowski, concernant les troupes et les opérations. Octobre-novembre 1812. Lettres adressées à Maret par divers notables de Pologne et de Lituanie, ainsi que par des militaires, concernant les opérations de reconnaissance, l’armée russe et des demandes de grâces. Juin-décembre 1812. Plaquette 7 /II. Dépêches et rapports adressés à Maret concernant le mouvement de retraite du corps autrichien et du 7e corps vers le duché de Varsovie après l’évacuation de Vilna. 13 octobre-25 décembre 1812.

AF IV 1650. Campagne de Russie et campagne d ’Allemagne : Plaquette 1. Dépêches adressées à Maret par le prince Poniatowski concer­ nant les nouvelles de Pologne et diverses demandes de grâces. 13 octobre25 décembre 1812. Plaquette 3/1. Lettres adressées à Maret par l’auditeur Le Lorgne d’Ideville, secrétaire interprète de l’ Empereur, concernant la retraite de Russie et à Elbing. 18 décembre 1812-7 janvier 1813. Lettres, rapports, notes et mémoires adressés à Maret par le comte Morski concernant les affaires de Pologne et sa mission en Volhynie. Août 1812. Plaquette 4/1. Lettres et rapports adressées à Maret par le baron Bignon, le prince Poniatowski, le major général et le comte Daru concernant la réorga­ nisation de l’armée polonaise (8e corps) et la situation des territoires occu­ pés par les troupes russes. Janvier-juillet 1813. Plaquette 4 /II. Lettres et rapports adressées à Maret par les mêmes concer­ nant la situation des territoires de Lituanie et de Pologne occupés par les troupes russes (mesures de police, opinion publique, forces armées), la situation des troupes polonaises (8e corps) et leur organisation (habille­ ment, équipement, attribution de crédits, passation de marchés, état de la division Dombrowski). 18 juillet-18 août 1813. Plaquette 4 /III. Lettres et rapports adressées à Maret par le baron Bignon, le major général et le comte Daru concernant les réfugiés polonais et Htuaniens (familles désirant rentrer dans leur pays, distribution de secours), la situation des troupes polonaises (habillement, équipement, service des hôpitaux, états des magasins, retard de la solde, misère des officiers), la formation d’un nouveau régiment d’avant-garde polonais, la passation de marchés pour l’achat de chevaux. 20 août-4 octobre 1813.

AF IV 1651 A. Campagne de Russie et campagne d ’Allemagne : Plaquette 1. Lettres adressées à l’ Empereur par Murat sur la situation de la Grande Armée : transfert du quartier général de Koenigsberg à Elbing, Marienbourg puis Posen. 4-15 janvier 1813.

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Plaquette 3/1. Rapports adressés à l’ Empereur par le major général sur la situation de la Grande Armée : évacuation de Koenigsberg et installation du quartier général à Elbing. 1er-10 janvier 1813. Plaquette 3 /II. Rapports adressés à l’ Empereur par le major général sur le transfert du quartier général à Posen et l’ organisation de la défense de Dantzig. 11-29 janvier 1813.

AF IV 1651 B. Campagne de Russie et campagne d ’Allemagne : Plaquette 1. Lettres adressées à l’ Empereur par le prince Eugène, comman­ dant provisoire de la Grande Armée, concernant son installation au quartier général de Posen, l’état des places, en particulier de Dantzig, Thorn, Modlin (garnisons, travaux de défense, approvisionnements). 16 janvier-2 février 1813. Plaquette 2. Suite des lettres adressées à l’Empereur par le prince Eugène, concernant le repli du quartier général de Posen à Pinne, Meseritz, etc. ; l’ état des effectifs : garnisons de Dantzig, Thorn ; l’ évacuation de Varsovie et la mise en défense des places de l’Oder. 3-28 février 1813. Plaquette 8. Idem, concernant la capitulation du gouverneur de la place de Thorn, le général de Maureillan. Avril-mai 1813.

AF IV 1652. Campagnes de Russie et d ’Allemagne : Plaquette 1/1. Lettres, rapports, états et pièces diverses adressés à l’ Empe­ reur, au major général et au général Duroc par le maréchal Davout depuis Thorn puis Custrin, concernant l’activité du 1er corps de la Grande Armée et la situation générale ; renseignements sur l’ évacuation de Vilna et de Koenigsberg, défenses des places de Thorn, Custrin et Pillau ; situation en Pologne et en Prusse (activité des Russes et opinion publique). 5 janvier-6 février 1813. Plaquette l / I I . Lettres et rapports adressés à l’ empereur, au prince Eugène et au général Duroc par le maréchal Davout depuis Custrin, Magdebourg, etc., sur l’activité du 1er corps de la Grande Armée. Février-avril 1813. Plaquette 2. Rapports et états adressés à l’ Empereur par le prince Ponia­ towski, commandant le 5e corps. Décembre 1812-mars 1813. Plaquette 3. Documents émanant du prince de Schwarzenberg comman­ dant le corps autrichien : rapports à l’empereur d’Autriche sur la défense de la Pologne et l’évacuation de Varsovie, les mouvements de retraite sur Cracovie et Radom, les positions des unités, l’invasion du duché par les forces russes. Janvier-février 1813. Plaquette 4/1. Lettres et rapports adressés à l’empereur et au major général par divers généraux sur la situation des places de Dantzig et de Varsovie. Janvier-avril 1813. Rapports et mémoires sur les places de Thorn et Magdebourg. Décembre 1812-mars 1813. Plaquette 4 /II. Composition des garnisons de la Grande Armée dans les places de Modlin, Dantzig, Thorn, Stettin, Custrin, Glogau, Magdebourg et Spandau. Rapports adressés à l’Empereur par le comte Daru, depuis Koenigsberg, Elbing, Posen, etc., sur la situation des hôpitaux, les subsistances, les moyens de transport. Janvier-avril 1813. Plaquette 5/1. Notes adressées à l’Empereur depuis Elbing, Posen, etc. ; rapports du général Sokolnicki ; extraits traduits des gazettes de Varsovie. Janvier-mars 1813.

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Plaquette 5/II. Notes adressées à l’Empereur sur la situation en Pologne et en Prusse. Février-avril 1813. AF IV 1653. Armée d’Allemagne : Plaquette 4. Lettres et rapports adressés à l’Empereur par le ministre de la Guerre et le maréchal Davout concernant l’occupation des places de Dant­ zig, Custrin, Stettin, Glogau. Février-mars 1810. Plaquette 6. Rapports adressés à l’Empereur par le ministre de la Guerre concernant l’armée d’Allemagne commandée par le maréchal Davout : nou­ velles en provenance de Cracovie (délimitation des frontières de l’arrondis­ sement), de Dantzig, de Custrin. Mars-juillet 1810. Plaquette 7. Lettres et rapports adressés à l’Empereur par le ministre de la Guerre et le maréchal Davout concernant la situation des garnisons, des approvisionnements et de l’armement des places de Stettin, Custrin, Glo­ gau et Dantzig ; la contrebande à Stettin. Août 1810. Plaquette 8. Rapports adressés à l’Empereur par le ministre de la Guerre et le maréchal Davout concernant l’entretien des troupes par la ville de Dant­ zig : rapports du général Rapp, prise en charge des troupes saxonnes et polonaises, protestation du Sénat de la ville ; la surveillance de la navigation commerciale et la lutte contre l’introduction en Allemagne de marchandi­ ses prohibées : mesures touchant l’activité commerciale de Dantzig, séques­ tre de denrées coloniales à Stettin. Août-septembre 1810. Plaquette 10. Lettres et rapports adressés à l’Empereur par le ministre de la Guerre et le maréchal Davout concernant la faillite de négociants à Dantzig. Octobre 1810. AF IV 1654 A. Armée d’Allemagne : Plaquette 2. Lettres et rapports adressés à l’Empereur par le ministre de la Guerre et le maréchal Davout concernant la lutte contre l’introduction de marchandises anglaises et coloniales : séquestre et destruction notamment à Custrin, faillites de négociants à Dantzig. 19-27 novembre 1810. Plaquette 3. Idem : surveillance de la navigation dans la Baltique, saisie et destruction de cargaisons à Elbing et Stettin, faillites de négociants à Dant­ zig. 28 novembre-5 décembre 1810. Plaquette 4. Idem : crise générale du commerce, en particulier à Dantzig. 6 décembre 1810-10 janvier 1811. Plaquette 5. Idem : saisies et destructions de marchandises notamment à Custrin. 19 décembre 1810-6 janvier 1811. AF IV 1654 B. Armée d’Allemagne : Plaquette 1, pièces 30 à 39. Lettres et rapports adressés à l’Empereur par le maréchal Davout, commandant en chef l’armée d’Allemagne : dont copie des lettres envoyées en Pologne, en particulier au prince Poniatowski et au général Pelletier par Davout du 16 janvier au 27 octobre 1810. Plaquette 2. Idem : concernant l’esprit public et le mécontentement de l’opinion d’après les rapports du baron Saunier et des gouverneurs de Stettin et de Dantzig. 18 février-18 mars 1811. Plaquette 3. Idem : concernant l’approvisionnement des places, notam­ ment de Dantzig. 20 mars-5 avril 1811. Plaquette 4. Idem : concernant l’approvisionnement de la place de Dantzig et la situation en Pologne (rapports du prince Poniatowski et du général Rapp). 6-21 avril 1811.

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Plaquette 5. Idem : concernant l’approvisionnement de la place de Dantzig et l’exportation de grains depuis ce port vers la Suède ; nouvelles en prove­ nance de la Pologne. 14-27 avril 1811. Plaquette 6. Idem : concernant la situation des places, en particulier de Dantzig, l’établissement de routes militaires du Mecklembourg à Stettin ; nouvelles en provenance de Pologne. 21-30 avril 1811. AF IV 1655 A. Armée d ’Allemagne : Plaquette 1. Lettres et rapports adressés à l’Empereur par le maréchal Davout : situation des places de Stettin et de Dantzig (ordre donné au général Rapp d’interdire toute sortie de grains du port de Dantzig) ; nou­ velles de Varsovie (lettres du baron Bignon et rapports du général Zayonschek) et de la Russie (mouvements de troupes aux frontières de la Pologne). l er-6 mai 1811. Plaquette 2. Idem : renseignements sur la position, les forces et les mouve­ ments des armées russes d’après les informations provenant de Varsovie. 7-19 mai 1811. Plaquette 3. Idem : situation de Dantzig et des places de l’Oder ; nouvelles provenant de Russie (rapports divers adressés depuis Varsovie). 19-29 mai 1811. Plaquette 4. Idem : nouvelles provenant de Russie (rapports divers adressés depuis Varsovie sur les forces militaires, les fortifications, les magasins, l’opinion publique russe). 30 mai-16 juin 1811. Plaquette 5. Idem : travaux du génie à Dantzig ; rapport du général Fiszer sur l’armée du duché de Varsovie ; renseignements sur l’activité des forces armées de Russie, d’après les rapports provenant de Varsovie. 17-30 juin 1811. AF IV 1655 B. Armée d ’Allemagne : Plaquette 1. Lettres et rapports adressés à l’Empereur par le maréchal Davout, concernant l’armée d’Allemagne : convois d’artillerie par terre et par eau à destination de Dantzig, besoins de la place de Dantzig et de l’armée du duché de Varsovie ; renseignements sur les forces armées de Russie d’après les rapports provenant de Varsovie. l er-8 juillet 1811. Plaquette l/III. Idem : convoi d’artillerie par eau à destination de Dantzig ; armée du duché de Varsovie (en particulier l’état des travaux de la place de Modlin) ; renseignements sur les forces armées de Russie d’après les rap­ ports provenant de Varsovie. 9-31 juillet 1811. Plaquette 2/1. Idem : armée du duché de Varsovie, travaux dans diverses places dont Modlin, rapports du baron Bignon, des généraux Zayonschek et Fiszer, sur la pénurie générale en Pologne. l er-17 août 1811. Plaquette 2/II. Idem : situation des places de Dantzig, Modlin (croquis sur l’avancement des travaux de la place, en pièce 132), Thorn et Zamosc (approvisionnement et fortifications) ; renseignements sur les forces armées de Russie d’après les rapports provenant de Varsovie. 18-31 août 1811. AF IV 1656 A. Armée d ’Allemagne : Plaquette 1/1. Lettres et rapports adressés à l’Empereur par le maréchal Davout, concernant les forces armées de Russie d’après les rapports prove­ nant de Varsovie. l er-14 septembre 1811. Plaquette l/II. Idem : concernant les places du duché de Varsovie et la situation des corsaires français de Dantzig. 14-21 septembre 1811. Plaquette l/III. Idem : concernant l’avancement des travaux dans les pla­

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ces de Modlin, Zamosc et Thorn ; la situation dans les places de l’ Oder, Glogau, Custrin et Stettin, d ’après les rapports des généraux gouverneurs, et dans la place de Dantzig (subsistances, difficultés financières, méconten­ tement de l’ opinion), d’après les rapports du général Rapp. 21-30 septem­ bre 1811. Plaquette 2/1. Idem : concernant la situation de l’artillerie dans les diffé­ rentes places du duché de Varsovie (rapports du général Pelletier) ; l’avan­ cement des travaux dans les places de Modlin, Thorn et Zamosc (divers croquis aux pièces 7 et 8, 13 et 14) ; la surveillance du commerce et la recherche des créances anglaises en Allemagne d ’après les rapports des généraux gouverneurs de la place de Dantzig et des places de l’ Oder. 2-10 octobre 1811. Plaquette 2/III. Idem : situation de Dantzig et des places de l’ Oder (appro­ visionnements de siège, armement, avancement des travaux de fortifica­ tions) ; préparatifs militaires de la Prusse d ’après les rapports des gouver­ neurs des places de l’Oder et des généraux de l’armée saxonne : fortifi­ cations de places dont Colberg, nouvelles de Silésie. 13-23 octobre 1811. Plaquette 2/IV . Idem : situation de Dantzig et des différentes places (approvisionnements de siège, travaux de fortifications : en pièce 165, un croquis sur l’avancement des travaux de la place de Modlin) ; préparatifs militaires de la Prusse d’après les rapports du général Rapp, gouverneur de Dantzig, et des gouverneurs des places de l’ Oder : travaux dans les places de Colberg et de Glatz. 26-31 octobre 1811.

AF IV 1656 B. Armée d ’Allemagne : Plaquette 1. Lettres et rapports adressés à l’Empereur par le maréchal Davout, concernant les préparatifs militaires de la Prusse (situation à Col­ berg et dans la Haute-Silésie) et de la Russie d’après les nouvelles provenant de Varsovie, de Dantzig (un rapport du général Rapp concernant les confis­ cations opérées au profit du Trésor sur la succession d’un nommé Gibson, ancien consul d ’Angleterre à Dantzig, en pièces 3 et 4) et des places de l’ Oder. 2-6 novembre 1811. Plaquette 2. Idem, concernant les préparatifs militaires de la Prusse et de la Russie d ’après les rapports des généraux gouverneurs des places de l’ Oder et du général Rapp, gouverneur de Dantzig, ainsi que des rapports prove­ nant de Varsovie. 7-18 novembre 1811. Plaquette 3. Idem, concernant les préparatifs militaires de la Prusse et de la Russie d’après les rapports des généraux gouverneurs des places de l’ Oder et du général Rapp, gouverneur de Dantzig, ainsi que des rapports prove­ nant de Varsovie ; rapport du général Baltus sur le personnel et le matériel d ’artillerie nécessaires à la formation d ’équipages de siège pour Colberg et Spandau. 18-24 novembre 1811. Plaquette 4. Idem, concernant l’ emplacement des troupes polonaises, les préparatifs militaires de la Prusse et de la Russie d ’après les rapports des généraux gouverneurs des places de l’ Oder et du général Rapp, gouverneur de Dantzig, ainsi que des rapports provenant de Varsovie. 25-30 novembre 1811.

AF IV 1657. Armée d ’Allemagne : Plaquette 1/1. Lettres et rapports adressés à l’Empereur par le maréchal Davout, concernant la situation de l’armée polonaise, en particulier de l’artillerie : personnel et matériel, places de Modlin, Thorn, Zamosc, Czenstochau, Praga ; nouvelles de la Prusse et de la Russie d ’après les rapports des généraux gouverneurs des places de l’ Oder et du général Rapp, gouver­

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neur de Dantzig, ainsi que des rapports provenant de Varsovie. l er- l l décembre 1811. Plaquette l / I I . Idem, concernant les approvisionnements de siège de la place de Dantzig, les préparatifs militaires de la Prusse et de la Russie d ’après les rapports des généraux gouverneurs des places de l’ Oder et du général Rapp, gouverneur de Dantzig (notamment sur la mission du capi­ taine d’Herbigny), ainsi que des rapports provenant de Varsovie. 12-22 décembre 1811. Plaquette l/I I I . Idem, concernant la situation dans le duché de Varsovie : pénurie générale, entretien des troupes, armement des places ; les achats de grains effectués par la Prusse à Dantzig. 24-30 décembre 1811. Plaquette 2/1. Idem, concernant les approvisionnements extraordinaires de Dantzig (application du décret impérial du 12 décembre 1811) ; la situation difficile de l’armée polonaise ; les préparatifs militaires de la Prusse et de la Russie d’après les rapports des généraux gouverneurs des places de l’ Oder et les rapports provenant de Pologne (prince Poniatowski, général Rapp, récits et témoignages divers). l er-9 janvier 1812. Plaquette 2 /II. Idem, concernant la situation militaire du duché de Varso­ vie : habillement, équipement, armement, instruction de l’armée polonaise, défense des places, approvisionnements de Dantzig. 10-23 janvier 1812. Plaquette 2 /III. Idem, concernant la situation générale de l’armée polo­ naise et la mise en défense des places du duché. 24 janvier-5 février 1812.

AF IV 1659 A. Campagne d ’Allemagne : Plaquette 1. Rapports adressés à l’ Empereur par le major général : nouvel­ les en provenance de Pologne. l er-12 mai 1813. Plaquette 3. Rapports adressés à l’Empereur par le major général, depuis Bunzlau, Liegnitz et Neumarkt, concernant les mouvements de l’armée. 23 mai-ler juin 1813. Plaquette 4. Rapports adressés à l’ Empereur par le major général, depuis Liegnitz et Neumarkt, concernant les mouvements de l’armée. 2-14 juin 1813. Plaquette 5. Rapports adressés à l’Empereur par le major général, depuis Dresde, concernant l’état des effectifs et la formation d ’unités (organisation du corps polonais), les modalités d’application de l’armistice de Pleswitz du 4 juin. 15-18 juin 1813. Plaquette 6. Idem, concernant la situation des effectifs (troupes polonai­ ses). 19-23 juin 1813. Plaquette 7. Idem, concernant l’état des places, dont un rapport concernant la demande présentée par le comte de Béthusy aux commissaires français pour la libre tenue du marché à laine de Breslau (pièce 453). 24-30 juin 1813.

AF IV 1660 A. Campagne d ’Allemagne : Plaquette 7. Rapports adressés à l’Empereur par le major général, depuis Dresde, puis Lowenberg, sur la situation des travaux dans la place de Dantzig. 15-23 août 1813.

AF IV 1660 B. Campagne d ’Allemagne : Plaquette l / I I . Rapports adressés à l’ Empereur par les aides de camp et officiers d’ ordonnance, sur les mouvements et les cantonnements des trou­ pes polonaises, les négociations d’armistice à Neumarkt (rapports du baron Flahaut). Mai-juin 1813.

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Plaquette 3. Rapports adressés à l’ Empereur par le maréchal Ney concer­ nant la saisie des magasins de Breslau. Mai-juin 1813. Plaquette 4. Rapports adressés à l’Empereur par le prince Poniatowski, commandant le 8e corps. Mai-juin 1813. Plaquette 6. Rapports adressés à l’Empereur par le maréchal Kellermann, commandant le corps d ’observation du Rhin, concernant la situation des troupes polonaises du général Dombrowski. Mai-juin 1813. Plaquette 7. Rapports adressés à l’Empereur par les gouverneurs de places sur les nouvelles de Pologne ; notes sur les places de Modlin, Thorn et Zamosc. Mai-juin 1813.

AF IV 1661 A. Campagne d ’Allemagne : Plaquette 1. Rapports adressés à l’Empereur par les aides de camp et officiers d’ ordonnance, sur l’état des places de Bunzlau, Glogau, Grunberg, Sprottau. Juillet-août 1813. Plaquette 3. Rapports adressés à l’Empereur par les généraux concernant la mise en défense de places dont Glogau. Juillet-août 1813.

AF IV 1661 B. Campagne d ’Allemagne : Plaquette 1. Rapports adressés à l’ Empereur par le maréchal Marmont, commandant le 6e corps, concernant la situation de la place de Bunzlau, : travaux de défense, magasins, manutentions ; les reconnaissances, en parti­ culier sur Goldberg et Lowenberg. 22 juillet-20 août 1813. Lettre du prince Poniatowski à l’ Empereur et pièces diverses concernant le 8e corps de la Grande Armée (Polonais). Juillet-août 1813. Rapports adressés à l’ Empereur par le maréchal Macdonald, commandant le 11e corps, concernant la situation du cercle de Lowenberg, les opérations du général Lauriston, la marche sur Lahn, le repli sur Lowenberg, les revers autour de Goldberg. 8-27 août 1813.

AF IV 1662 B. Campagne d ’Allemagne : Plaquette 1/1. Rapports adressés à l’Empereur par le roi de Naples, com ­ mandant en chef de la cavalerie, concernant diverses opérations dont des attaques conduites en Allemagne par les unités polonaises. 1er septembre-24 octobre 1813. Plaquette 2. Rapports et lettres adressés à l’ Empereur par le prince Ponia­ towski, commandant le 8e corps, concernant les mouvements et positions des unités, dont celles des généraux Sulkowski, Uminski et Kellermann. 2 septembre-2 octobre 1813.

AF IV 1663 A. Campagne d ’Allemagne : Plaquette 1/1. Rapports adressés à l’Empereur par le général Caulaincourt, grand-écuyer, concernant des demandes de grâces et secours, notamment pour la sœur du prince Poniatowski, la comtesse Tyszkiewicz. Novembredécembre 1813.

AF IV 1663 B. Campagne d ’Allemagne : Plaquette 1. Une note dictée par l’Empereur pour l’acheminement de subsistances à Glogau (pièce 32) ; une plainte du président du cercle de Grunberg contre les réquisitions (pièce 46). Mai-juin 1813. Plaquette 3. Rapports adressés à l’Empereur par le comte Daru, direc­ teur de l’Administration de la Grande Armée, concernant la constitu­ tion d’approvisionnements de siège, notamment à Glogau. 5-17 juillet 1813.

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Plaquette 5. Rapports et états adressés à l’Empereur par le comte Daru, concernant l’état des malades dans les hôpitaux militaires situés entre l’ Oder et l’ Elbe. 18-30 juillet 1813. Plaquette 6. Idem, concernant les contributions versées par les cercles de la Haute-Silésie, l’état des malades dans les hôpitaux militaires situés entre l’ Oder et l’Elbe. 31 juillet-19 août 1813.

AF IV 1664. Campagne d ’Allemagne : Plaquette 4. Un rapport du général Delort, envoyé par le maréchal Marmont, pour traiter de la reddition des places de l’Oder et de la Vistule avec le prince de Schwarzenberg (pièces 190 à 192). 26 novembre-4 décembre 1813. Plaquette 7. Rapports adressés à l’ Empereur par le major général concer­ nant la capitulation du général Grandeau à Stettin. 18-25 décembre 1813.

AF IV 1665 A. Campagne d ’Allemagne : Plaquette 4. Rapport sur la conclusion de l’armistice de Pleswitz. 6-18 juin 1813.

AF IV 1665 B. Campagne d ’Allemagne : Plaquette 2. Rapports d’agents contenant des nouvelles de Pologne. 4-10 juillet 1813.

AF IV 1666. Campagne d ’Allemagne : Plaquette 1. Lettre du baron de Just au comte d’Einsiedel contenant des nouvelles de Pologne ; rapports d ’agents sur la situation en Pologne. 2-9 août 1813.

AF IV 1669 A. Campagne de France : Plaquette 2. Lettres et rapports adressés à l’Empereur sur l’état des effectifs dont ceux du corps polonais. 4-11 janvier 1814.

Relations extérieures AF IV 1676. Autriche : Plaquette 3/1. № 32 (fol. 379) : lettre d’envoi de dépêches sur la situation du 5e corps de Poniatowski (20 mai 1813) ; n° 46 (fol. 395) : rapport sur la possibilité pour Poniatowski d’augmenter sa cavalerie (8 juin 1813) ; n° 48 (fol. 397-398) : rapport sur la formation de la cavalerie polonaise, sur la solde des troupes polonaise et saxonne, sur la situation des fonds accordés à Poniatowski (8 juin 1813) ; n° 71 (fol. 425) : billet sur la situation de Dantzig (27 juillet 1813). Plaquette 3/II. № 87 (fol. 443) : note à Napoléon sur les frais de remonte du corps Poniatowski (12 août 1813) ; n° 89 (fol. 446) : rapport en faveur du comte Alexandre Potocki, chambellan de Napoléon, membre du gouverne­ ment de Wilno (14 août 1813). AF IV 1677. Autriche : Plaquette 2/III. № 81 (fol. 664) : proclamations de l’archiduc Ferdinand aux Polonais (14 avril 1809) [pièce interceptée pendant la campagne de 1809]. Plaquette 2/IV. № 131 (fol. 729) : lettre sur l’occupation de la Galicie par les Russes (15 juillet 1809) ; n° 139 (fol. 742-743) : lettre anonyme relative à un incident survenu entre les troupes russes et françaises au moment de

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l’ occupation de Cracovie (22 juillet 1809) [pièces interceptées pendant la campagne de 1809].

AF IV 1687, dossier 1. Pologne. An XIV-1814. n° 6. Mémoire sur la Pologne adressé à Napoléon après sa victoire d’Auster­ litz par le comte Szaniawski, de Vienne. 17 frimaire an XIV. n° 7. Observations sur les ressources financières de la Pologne. Sans date. n° 8. Observations sur la géographie de la Pologne. Sans date. n° 9. Observations sur la restauration politique de la Pologne et les disposi­ tions des Polonais. Sans date. n° 10. Projet de décret portant nominations d’officiers au régiment des chevau-légers polonais de la Garde. 1807. n° 11 à 27. Formation de la commission de gouvernement : notes sur les candidats (n° 12), listes des candidats proposés par des personnalités polo­ naises (n° 13, résumé des pièces n° 14 à 25), proposition de Malachowski, maréchal de la diète polonaise, et mémoire sur la future commission (n° 14-15) ; propositions de Gutakowski (n° 16-17), Stanislas Potocki (n° 18), Wybicki (n° 19-20), Dzialynski (n° 21-22), Batowski (n° 23), Zayonschek (n° 24-25) ; nomination de la commission (président, secrétaire, direc­ teurs) (n° 26-27). Janvier 1807. n° 28. Projet de constitution polonaise. 16 janvier 1807. n° 29 à 39. Organisation de l’armée polonaise : projet soumis à Napoléon par Poniatowski, Zayonschek et Dombrowski (n° 29), projet de décret général (n° 30), projet de décret de nomination des commandants de légions (n° 31), projet de décret de levée des 2e et 3e légions (n° 32), projet de décret de fourniture de l’habillement des légions (n° 33), rapport sur la situation de l’habillement et de la comptabilité des troupes (n° 34), rapport de Dombrowski commandant des forces armées dans le district de Bialystok (n° 35), lettre à Maret de Malachowski président de la commission de gouvernement pour lui envoyer une proclamation (n° 36), lettre du même sur les difficultés survenues entre la commission et Dombrowski au sujet de la levée des troupes polonaises (n° 37), notes dictées par Napoléon à ce sujet (n° 38-39). Janvier 1807. n° 40. Lettre de Tegoberski, secrétaire d’ Etat au département des Affaires étrangères. 24 janvier 1807. n° 41. Mémoire de Storodijski sur la Pologne. 18 février 1807. n° 42 à 47. Supplique adressée à Napoléon par Ernestine de Hundt, Supé­ rieure des Filles de la Charité de Pologne, pour demander des indemnités en raison des dommages subis par les quatre hôpitaux de l’Enfant Jésus, de Saint-Casimir, du Saint-Esprit et de Saint-Roch. 1er mars 1807. n° 48. Note de Malachowski en faveur des commerçants de Varsovie qui demandent la levée du séquestre mis sur les marchandises d’ origine anglaise. 5 mars 1807. n° 49 à 55. Mémoires adressés à Talleyrand : sur la Krasnerossie (entre le Bug et la Galicie) (n° 49), de Neiman sur la Pologne (n° 50-51), de Ponia­ towski sur les difficultés rencontrées pour lever la l ere légion (n° 52) ; rapports et tableaux fournis par Poniatowski sur les l ere et 2e légions (n° 53 à 55). 16 mars-10 avril 1807. n° 56. Lettre de Malachowski à Napoléon, lui recommandant Batowski, délégué de la commission de gouvernement auprès du grand-quartier géné­ ral. 17 mai 1807.

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n° 57. Bulletin de Varsovie sur l’état d ’esprit du gouvernement, l’armée polonaise, les dotations, l’attitude des gouvernements autrichien et russe. 1807. n° 58-59. Bulletin de Varsovie n° 2 après la Paix de Tilsitt. 22 juillet 1807. n° 60. Lettre du comte Potocki demandant à Napoléon une dotation dans la partie de la Pologne occupée par l’armée française. Juin-juillet 1807. n° 61-62. Bulletin de Varsovie n° 6. 6 août 1807. n° 63. Extrait de la Gazette de Varsovie. 11-18 août 1807. n° 64. Rapport de Berthier à Napoléon sur un projet d’union du duché de Varsovie au royaume de Saxe. 1er octobre 1807. n° 65. Bulletin de Varsovie sur l’esprit public et l’expulsion de Raczinski, ancien grand-maréchal de la Couronne. 6 août 1807. n° 66. Demandes de la Saxe transmises par Champagny : difficultés finan­ cières. Sans date. n° 67. Projet de budget. 1808. n° 68. Rapport incomplet sur la région de Bialystok. 15 février 1808. n° 69. Rapport sur la Pologne adressé par l’officier d’ordonnance de Napo­ léon, Falkowski, à la suite d’une mission à Varsovie. 27 février 1808. n° 70-71. Copie du questionnaire rédigé par Poniatowski, ministre de la Guerre, et transmise par Berthier, sur l’ état de l’armée polonaise. 19 août 1808. n° 72 à 87. Expulsion des religieux bénonistes de Varsovie : rapport de Davout (n° 72), note en leur faveur (n° 73), extrait d ’une lettre de Bourgoing, ministre de France à Dresde, et observations de Davout (n° 74), extrait d’une lettre de Bourgoing à de Serra, ministre de France à Varsovie (n° 75), rapport de Saunier, colonel de gendarmerie, sur l’expulsion des bénonistes de Varsovie et analyse de leur correspondance (n° 76), extraits de 86 lettres saisies dans leur couvent (n° 77 à 87) [cf. AF IV 1046, dossier 2]. Juin-juillet 1808. n° 88. Rapport adressé à Napoléon par de Serra, ministre de France à Varsovie, sur la mission qui lui a été confiée. 16 septembre 1808. n° 89. Rapport de Bourgoing sur un conflit entre Davout et le roi de Saxe. 3 décembre 1808. n° 90. Observations présentées à Daru par de Senfft, ministre de Saxe à Paris, sur l’emploi des troupes cantonnées dans le duché de Varsovie. 20 février 1809. n° 91. Rapport de Chlapowski, officier d’ ordonnance de Napoléon, sur la situation politique de la Pologne. 4 mars 1809. n° 92 à 94. Lettre de Poniatowski et mémoire de Lubomirski sur les salines de Wieliczka [musée de l’ Histoire de France, A E I I I 225]. 3 novembre 1809. n° 95. Note de Champagny sur les contributions de guerre exigées de la ville de Dantzig. 13 février 1810. n° 96-97. Lettre de Poniatowski à Davout, transmise à Napoléon et relative à l’annulation de la convention sur l’armée polonaise. Mars 1810. n° 98. Lettre adressée à Napoléon par le conseil municipal de Thorn pour le féliciter de son mariage et lui réclamer une indemnité en raison des domma­ ges causés par l’armée française. 20 avril 1810. n° 99. Rapport de Champagny sur la forme à donner à l’acte fixant les nouvelles frontières de l’Autriche autour de Varsovie. 7 août 1810.

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n° 100. Rapport de Clarke sur l’exécution du traité avec la Saxe relatif à l’entretien des troupes saxonnes dans le duché de Varsovie. 12 décembre 1810. n° 101-102. Rapports de Bignon, ministre de France à Varsovie. Juinseptembre 1812. n° 103-104. Décoration de l’ordre de Saint-Henri de Saxe accordée au maréchal Rapp. 10 avril 1811. n° 105-106. Copies des dépêches de l’archevêque de Malines, de Pradt, sur la situation du duché de Varsovie. Novembre 1812. n° 107. Copies des dépêches de Bignon. Janvier 1813. n° 108. Extrait de la Gazette de l’Allemagne sur la Pologne. Avril 1813. n° 109. Note de Maret sur l’emploi des fonds destinés à l’armée polonaise. 17 avril 1813. n° 110 à 112. Rapport de Maret sur les besoins de l’armée polonaise. 8 juin 1813. n° 113-114. Projet d ’ordre pour le budget du 8e corps. Août 1813. n° 115 à 117. Demande de décorations pour des officiers de l’armée polo­ naise. Août 1813. n° 118-119. Rapport adressé à Napoléon par Bignon en faveur de la Polo­ gne. 7 août 1813. n° 120. Copie d ’une lettre du général de Manteufel, saxon, sur la situation en Pologne. 7 août 1813. n° 121-122. Rapport de Maret en faveur du comte Alexandre Potocki. 14 août 1813. n° 123. Note de Caulaincourt rendant compte de l’autorisation qu’il vient de donner à la princesse Alexandra Radziwill de se rendre à Paris. 11 mars 1814.

AF IV 1689. Turquie : Dossier 1, n° 253. Copie d’une note officielle émanant de Zjara sur les événements militaires et l’ entrée des Russes à Varsovie. 17 février 1813.

AF IV 1690. Prusse : Dossier 1. № 29 : rapport du colonel autrichien de Gometz sur la ligne occupée par les troupes prussiennes dans le palatinat de Cracovie lors du 3e partage de la Pologne [extrait d’un document conservé dans un porte­ feuille de l’impératrice Catherine de Russie, par Reuilly, attaché à la léga­ tion de France en Russie le 4 messidor an X]. Dossier 3. № 54 : copie d’un rapport de Davout, d ’après un compte rendu de Jacquinot, gouverneur de Glogau, relatif à la présence dans cette ville d’éléments anti-français et à une manifestation hostile à la France au cours d’un dîner d’ officiers et de fonctionnaires prussiens (12 août 1811). Dossier 4. № 77-78 : note de Rapp à Talleyrand et transmise à Napoléon, sur l’indépendance de Dantzig (6 juillet 1807) ; n° 80 : lettre de Peybel, aide de camp du gouverneur de Breslau, retenu prisonnier malgré les stipula­ tions de la capitulation de Breslau (23 janvier 1807) ; n° 89 : extrait de lettre interceptée relative à l’offre des négociants de Stettin pour venir en aide à l’ État (octobre 1808) ; n° 120 : lettre de Daru à Napoléon relative à deux navires prussiens arrivés à Dantzig (1er décembre 1808) ; n° 157 : rapport du général Rheinwald, gouverneur de Glogau, relatif aux mauvais procédés des officiers prussiens qui ont refusé de rendre des déserteurs polonais

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(19 juillet 1809) ; n° 178 : note de Champagny demandant à Napoléon s’il a l’intention de maintenir l’interdiction du port de Dantzig, édictée par Massias, consul de France à Dantzig, à tous les bateaux venant de Gôteborg (Suède) (25 juillet 1810) ; n° 204 : compte rendu par Champagny d’une démarche du gouvernement en faveur des négociants de Stettin qui, ne pouvant payer en argent les droits sur les denrées coloniales saisies, offrent de s’ en acquitter en nature (10 avril 1811) ; n° 205 : billet de Champagny au sujet des instructions à envoyer à Saint-Marsan pour la convention relative à la route militaire de Thorn à Dantzig (9 avril 1811) ; n° 208 à 210 : note sur l’itinéraire de la route militaire entre Stettin et Dantzig (16 avril 1811) ; n° 211-212 : idem pour la route de Thorn à Dantzig (sans date) ; n° 254 : rapport de Narbonne sur la fermeté de Schwarzenberg, résolu à défendre Varsovie, et sur l’attitude des habitants de la ville favorable aux Russes (12 janvier 1813) ; n° 258 : note sur l’arrivée des étudiants allemands à Breslau, volontaires pour servir dans l’armée (mars 1813).

AF IV 1692. Pologne et Prusse : Dossier 1 : Pologne. № 1 à 140 : extraits des procès-verbaux des séances de la Commission de gouvernement de la Pologne (30 janvier-2 juin 1807) ; n° 141 : note sur les dettes (sans date). Dossier 2 : Pologne : n° 1. Mémoire présenté à la Diète suprême par Moszindski son président. 29 décembre 1806. n° 2. Mémoire anonyme sur la succession du roi Auguste de Pologne. Décembre 1806. n° 3 à 5. Projet de constitution polonaise par Zayonscheck, directeur des Postes, membre de la Chambre de Varsovie. Sans date. n° 6. Interdiction faite par le général Daultanne (du 3e corps d ’armée) aux autorités polonaises du district de Posen d’ obéir aux réquisitions faites par les Prussiens. 13 novembre 1806. n° 7. Maintien en fonctions des anciennes autorités de Posen par le maré­ chal Davout. 14 novembre 1806. n° 8. Adresse des sénateurs de l’ordre équestre de la Grande Pologne au général Dombrowski. 15 novembre 1806. n° 9. Traduction transmise à Napoléon Ier, par le général Dombrowski, d’une lettre du comte Stanislas Malochowski [musée de l’Histoire de France, AE III 233]. 17 novembre 1806. n° 10. Extrait de la Gazette de Varsovie, publiant la proclamation de Poniatowski. 21 novembre 1806. n° 11. Adresse du général Dombrowski à Napoléon pour lui présenter une lettre de Malachowski. 22 novembre 1806. n° 12. Organisation des autorités civiles à Posen et à Kalisz. 23 novembre 1806. n° 13. Gazette de Posen. 28 novembre 1806. n° 14. Proclamation de Joseph Radziminski, palatin de Grosen. 30 novem­ bre 1806. n° 15. Noms des souscripteurs pour les besoins de l’armée polonaise. 3 décembre 1806. n° 16. Gazette de Posen, n° 102. 3 décembre 1806. n° 17. Extrait de la Gazette de Posen. 6 décembre 1806.

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n° 18. Extrait de la Gazette de Posen, n° 104. 9 décembre 1806. n° 19. Extrait de la Gazette de Posen, n° 105 (sur la députation envoyée par le département de Varsovie). 10 décembre 1806. n° 20. Extrait de la Gazette de Posen, n° 106. 13 décembre 1806. n° 21. Mémoire anonyme sur la Pologne. Décembre 1806. n° 22. Notice sur des papiers de la chancellerie de l’ancien royaume de Pologne qui ont échappé aux recherches des autorités russes. Décembre 1806. n° 23. Note anonyme sur l’anarchie qui règne dans l’administration des territoires occupés par l’armée française. Sans date. n° 24. Note statistique sur le territoire de Posen. Sans date. n° 25. Etat des autorités polonaises qui désirent être présentées à Napoléon lors de son arrivée à Posen le 27 novembre 1806. n° 26. Hommage rendu à Napoléon par la communauté juive de Posen. 27 novembre 1806. n° 27. Pétition d’Antonin Malinowski pour être nommé évêque de Varsovie. 15 janvier 1807. n° 28 à 30. Etats concernant l’hôpital de l’Enfant-Jésus de Varsovie. 20 janvier 1807. n° 31. Mémoire de Neiman adressé à Maret. 13 février 1807. n° 32 à 34. Notes de Maret sur le Bulletin de Varsovie. 15, 18 et 20 février 1807. n° 35. Note de Malachowski, président de la commission de gouvernement, signalant le manque de médicaments. 20 février 1807. n° 36. Liste des membres élus de la municipalité de Varsovie. Sans date. n° 37. Note de Lusciewski sur les finances. 20 février 1807. n° 38 à 40. Mission confiée à Lehners pour qu’il se rende à Wieliczka afin d’enquêter sur la quantité de sel non encore fournie à la Prusse pour l’année 1807. Février 1807. n° 41. Note de Malachowski sur les finances. 18 février 1807. n° 42. Rapport de Maret sur la comptabilité. 23 février 1807. n° 43. Pétition du conseiller de Uklanski, emprisonné. 23 février 1807. n° 44. Lettre de Bréza, directeur des finances, sur les agissements de la direction de Berlin. 8 mars 1807. n° 45. Lettre de Malachowski sur les avances faites par le roi de Prusse pour l’achat de sel. 10 mars 1807. n° 46. Plainte du même contre des fonctionnaires prussiens. 13 mars 1807. n° 47. Note de Bréza à la commission de gouvernement sur le paiement des pensions des invalides prussiens. 20 mars 1807. n° 48 à 50. Pétition en faveur du comte Paul Scipion, arrêté en Galicie par les Autrichiens. 21 mars 1807. n° 51-52. Note de Malachowski sur le paiement des pensions des invalides prussiens domiciliés en Pologne. 21 mars 1807. n° 53-54. Note de Bréza sur l’entrée en franchise de mille tonneaux de vin pour les soldats français en traitement dans les hôpitaux de Pologne. 21 mars 1807. n° 55. Note de Malachowski en faveur des marchands de Varsovie dont les marchandises d’origine anglaise ont été séquestrées. 21 mars 1807.

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n° 56 à 58. Note de Poniatowski relative à la succession de son oncle le roi Auguste de Pologne. 9 avril 1807. n° 59. Pétition des négociants de Varsovie relative aux marchandises d’ori­ gine anglaise séquestrées. 17 avril 1807. n° 60. Rapport sur les finances de Pologne. 22 avril 1807. n° 61-62. Mémoire de Malachowski sur les finances et note du même sur les archives polonaises transférées à Breslau. 22 avril 1807. n° 63. Pétition des membres de la Cour de justice de Bromberg qui deman­ dent à conserver leurs salaires et revenus. Avril 1807. n° 64. Note de Malachowski sur la terre de Chelm. 29 avril 1807. n° 65. Note sur les finances. Sans date. n° 66. Rapport adressé à Napoléon par E. Vincent, auditeur au Conseil d’Etat, sur sa mission à Varsovie. 26 mai 1807. n° 67. Note relative à M. Lejeune, de Varsovie. Sans date. n° 68-69. Statut constitutionnel du duché de Varsovie : projet et texte approuvé par Napoléon. Juillet 1807. n° 70-72. Rapport d’Etienne Vincent sur les finances du duché (n° 71) et pièces annexes : budget des Cinq départements (n° 71), état des approvi­ sionnements nécessaires aux troupes stationnées dans le duché (n° 72). 28 août 1807. n° 73. Résultat des élections municipales à Varsovie. Sans date. n° 73 bis. Note sur les notables du duché et des territoires extérieurs (Pologne russe, Galicie autrichienne), situation de la Pologne en général. Sans date. n° 74. Mémoire de Stanislas Potocki sur le divorce en Pologne. Sans date. n° 75. Mémoire du prince Sapieha sur la Pologne. Sans date. n° 76-76 bis. Note de Breza sur les confédérations en Pologne. 4 juin 1812. n° 77-78. Exposé de la carrière du français Joseph Aubert, conseiller d’Etat du tsar. 25 juillet 1812. n° 79. Etat des services de Parandier, agent diplomatique français, particu­ lièrement en Pologne. 1812. n° 80. Mémoire de Julien Niemcewicz sur le rétablissement du royaume de Pologne et la paix générale. 14 janvier 1813. n° 81. Mémoire sur la paix générale. Sans date. Dossier 3 : Prusse et Allemagne du Nord. № 51 : note de Thadée Mostowicki, sénateur en Pologne, sur la future constitution de la Pologne (sans date) ; n° 87 : lettre de Ringer au prince d’Anhalt sur la réorganisation de la Pologne par Napoléon (16 décembre 1806) ; n° 139 : texte d’une ordon­ nance de la commission de gouvernement de la Pologne interdisant l’entrée des marchandises anglaises en Pologne (31 janvier 1807) ; n° 146 : billet de Maret à Napoléon relatif à Thadée Mostowski qui remplace Malachowski comme directeur des finances de Pologne (7 février 1807) ; n° 285 : rapport de Hügel au roi de Wurtemberg sur la capitulation de Dantzig (25 mai 1807) ; n° 449 : rétablissement de la fête de mai en Pologne, bombardement de la ville de Dantzig (1807). AF IV 1693. Prusse : Dossier 1. № 4 à 7 : prestations de serments reçues à Stettin (1806) ; n° 10 : idem pour la ville de Stettin (1806) ; n° 15-16 : idem pour la province de Custrin (1807).

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Dossier 2. № 159-160 : idem pour la Chambre des accises et des péages de Stettin (novembre 1806) ; n° 338 à 366 : idem pour les fonctionnaires et les douanes de Glogau (intendant français Chaillou) (décembre 1806-janvier 1807).

AF IV 1696. Russie : Dossier 1. Notes de Reuilly sur Adam prince Czartoryski. 1803-1804. Dossier 3. Campagne de Pologne contre la Russie. 1806-1807. Dossier 5. № 15 : rapport sur l’opinion de la noblesse et des classes dirigeantes en Lituanie et en Pologne méridionale sous l’occupation russe (1808).

AF IV 1698. Russie : Dossier 2 : lettres de Caulaincourt adressées à Napoléon et autres. № 50 : sympathies polonaises pour l’Autriche (4 mai 1809) ; n° 56 et 59 : prochaine entrée des armées russes en Galicie (11 et 20 mai 1809) ; n° 64 : idem (6 juin 1809) ; n° 66 : l’opinion publique en Russie et la crainte du rétablissement de la Pologne, la situation du corps autrichien sur la basse-Vistule (14 juin 1809) ; n° 67 : rumeurs de rétablissement de la Pologne (18 juin 1809) ; n° 70 : marche de l’armée russe vers Cracovie (12 juillet 1809) ; n° 71 à 73 : rétablissement de la Pologne, situation de l’armée de Galicie (15, 16 et 29 juillet 1809). Dossier 3 : rapports de Caulaincourt à Napoléon sur ses entretiens avec le tsar Alexandre. № 22 : projet français de rétablissement de la Pologne, occupation de la Galicie par les troupes russes (26e rapport, audience du 15 avril, lettre du 16 avril 1809) ; n° 30 : entrée des autrichiens à Varsovie (31e rapport, audiences des 6 et 9 mai, lettre du 10 mai 1809) ; n° 31 : soulèvement des Polonais à Praha, troupes russes en Galicie (32e rapport, audience et lettre du 18 mai 1809) ; n° 33 : vives critiques de Roumiantsov contre le duché de Varsovie et la proclamation du roi de Saxe aux Polonais (34e rapport, audience du 23 mai, lettre du 28 mai 1809) ; n° 36 : rapport du prince Galitzine sur les opérations de l’armée de Galicie ; n° 37 : lettre de Poniatowski à Galitzine sur la situation des troupes polonaises ; n° 38 : note sur la situation respective des troupes polonaises et autrichiennes en Polo­ gne ; n° 39 et 40 : réponses de Galitzine à Poniatowski sur ses intentions (16 mai-ler juin 1809) ; l’ensemble des rapports n° 43 à 51 et 56 à 69 traitent des opérations en Galicie et des affaires de Pologne, de l’agrandissement du duché et des fortifications construites en Pologne (17 juin-31 décembre 1809).

AF IV 1699. Russie : Dossier 1. № 15 à 23 : billets et lettres relatives à la convention franco-russe sur la Pologne (mars-avril 1810) ; n° 47 : contrôles douaniers à établir Stettin (sans date). Dossier 2. № 1 : projet de signature de la convention franco-russe sur la Pologne (5 janvier 1810). Dossier 3 : rapports de l’ambassadeur Caulaincourt. № 25 : reproches du tsar sur la lenteur des négociations avec la France relatives à la convention sur la Pologne (23 mai 1810) ; n° 31 : convention sur la Pologne, incident entre Rapp et le résident russe à Dantzig (18 juillet 1810). Dossier 5 : idem. № 16 : renforcement de la garnison de Stettin (avril 1811).

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AF IV 1704, dossier 1, pièces n° 86 à 116. Traités et conventions concernant la Saxe et Varsovie : admission de la Saxe dans la Confédération du Rhin (1806) et négociations de paix conduisant à la remise du duché de Varsovie au roi de Saxe Frédéric-Auguste. 1806-1813. Sur la Pologne : n° 96-97. Convention pour la remise du duché de Varsovie au roi de Saxe (avec un état des domaines polonais attribués à des français). 22 juillet 1807. n° 98-99. Convention relative au contingent polonais levé pour le service de la France. 10 mai 1808. n° 100-101. Convention financière entre la France et le duché de Varsovie. 10 mai 1808. n° 102-103. Contingent du duché de Varsovie. 18 mars 1808. n° 105. Convention pour l’augmentation du contingent polonais à la dispo­ sition de la France. 30 novembre 1809. n° 107-108. Convention avec le duché de Varsovie pour l’exécution du traité financier du 10 mai 1808. n° 109-110. Augmentation du contingent militaire du duché [copie]. 25 février 1812. n° 111. Minute des lettres de créance pour Pradt, nommé ambassadeur de France auprès du gouvernement de Varsovie. 27 mai 1812. n° 112. Minute des lettres de créance pour Bignon, nommé ministre de France à Varsovie. 27 mai 1812. n° 113. Note de Maret transmettant au comte Daru les deux pièces ci-dessus. 27 mai 1812. n° 114-115. Minute de la lettre de rappel adressée à Pradt. 5 janvier 1813. n° 116. Minute de la lettre de créance de Bignon, nommé à la place de Pradt. 27 janvier 1813.

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Varsovie (18 février 1810) ; n° 185 à 188 : destination des droits perçus à Dantzig sur les denrées coloniales, rapport de la Besnardière, chef de la division du Nord aux Relations extérieures, sur la demande de M. Kahlen député de Dantzig (janvier-mars 1811).

AF IV 1706 F. Rapports du m inistère des Relations extérieures en matière de matériel et de personnel : n° 156. Albrecht, consul de Dantzig et de Saxe à Bordeaux, agent bénéfi­ ciant de « 1’exequátur ». 24 avril 1809. n° 209 à 213. Commerce des denrées coloniales par le port de Stettin, conflit entre le général Liébert, gouverneur de la ville, et le consul Billiot : rap­ ports de Champagny, note sur Billiot, copie du rapport du général Liébert au ministre de la Guerre, lettres diverses. Février 1809-août 1810.

Archives du cabinet de Louis Bonaparte, roi de Hollande (1806-1810) AF IV 1727, dossier 2, n° 258-259. Lettres émanées de Czempinski, ancien officier polonais. 6 janvier 1807. AF IV 1832, n° 24 à 115 (imprimés). Proclam ations de Napoléon, bulletins de la Grande Armée pendant la campagne de Prusse et de Pologne (n° 35 à 55 sur la Pologne). 6 octobre 1806-13 juillet 1807.

A F IV *

(Registres)

AF IV 1705, dossier 3. Prusse. n° 52 : copie de la convention de Koenigsberg sur l’article 28 du traité de paix concernant les limites entre la Prusse et Dantzig et le duché de Varsovie (12 juillet 1807) ; n° 54-56 : convention entre le général York et le prince Jablonowski (avec médiation de Soult) relative aux limites entre la Russie et le duché de Varsovie (10 et 19 novembre 1807) ; n° 64 à 68 : convention entre la France et la ville de Dantzig (23 juillet-5 septembre 1810).

AF IV 1706 A. Russie : Dossier 1. № 19-20 : note sur les demandes du tsar relatives à la nouvelle frontière entre la Russie et le duché de Varsovie (sur la Bobra, le Narew, la Lisa, le Nurzec) (1807) ; n° 21 : note sur la nouvelle frontière proposée entre la Prusse et le duché de Varsovie dans le district de Bromberg (1807) ; n° 25 : copie de la convention d’ Erfurt entre le tsar et Napoléon, concernant notamment la Pologne et Dantzig (12 octobre 1808).

AF IV 1706 B. Confédération du Rhin : Dossier 3. № 9 : estimation de l’artillerie cédée à la Saxe pour l’armement du duché de Varsovie (16 mars 1808) ; n° 121 : rapport de Champagny sur le décret qu’il soumet à la signature de Napoléon sur l’exécution des articles 3 et 6 du traité de Bayonne du 10 mai, au sujet des dettes du duché de

AF IV* 671. Livrets de l’armée polonaise : situation de l’artillerie et du génie. Janvier 1812.

Sous-série O2 Maison de l’ Empereur

Instruments de recherche.

Maison de l ’Empereur : grands officiers de la Couronne (an VIII-1815). Inventaire des articles Cf 1 à 149, par Nicole G otteri, Paris, Archives

nationales, 1993, 137 p. Maison de l ’Empereur : administration de l ’intendance générale ( an X 1815). Inventaire des articles O2 150 à 223, par Nicole G otteri, Paris,

Archives nationales, 2000, 143 p.

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G ra n d s officiers de la C o u ro n n e G rand A um ônier O2 2. Personnel et dépenses du service. № 203 à 221 : propositions de paiem ent pour les honoraires des messes célébrées à W ürzbourg (Alle­ magne), Finkenstein et Posen pour l’Em pereur, 1806-1807 ; n° 349 à 437 : propositions de paiem ent pour des gratifications aux prêtres qui ont célébré la messe devant l’Em pereur à Posen, 1812. O2 3, n° 82 à 114. Dépenses extraordinaires et frais im prévus : rem bourse­ m ent d ’honoraires versés par le grand maréchal aux prêtres qui ont célébré la messe à Finkenstein pour l’Empereur. 1807.

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O2 114, n° 1 à 91. Personnel : appointem ents dus aux employés des écuries (vétérinaires, ouvriers, équipages), dont ceux détachés à Thorn, Osterode, Varsovie, Finkenstein et Marienbourg. 1807. O2 117. Personnel. № 82 à 107 : gages des employés de l’équipage des transports de la Secrétairerie d ’État, du Trésor impérial et de l’Inten­ dance générale, dont ceux détachés à Varsovie, 1806 ; n° 108 à 144 : gages des employés détachés à Varsovie, Osterode, Finkenstein et Thorn, 1807. O2 119, n° 483 à 494. Personnel : dossier d ’indem nité due à Lartigne, contrô­ leur économe de la maison des pages, fait prisonnier à Marienwerder le 2 janvier 1813. Janvier-mars 1814. A d m in istratio n de l ’in tendance générale

G rand C ham bellan O2 29a . Bijoux et diamants. № 130 : état des bijoux de la Couronne envoyé à l’Em pereur à Bunzlau le 26 juin 1813 ; n° 135 : procès-verbal d ’examen de bijoux dégradés par le feu au village de Roosnick, près de Bunzlau, en Silésie. O2 36, n° 1 à 78. Spectacles : mémoires, états, reçus concernant le paiement de sommes dues à divers personnages, dont à Bogulawski, directeur du théâtre polonais de Varsovie. 1807. O2 39, n° 35 à 130. Spectacles : états des sommes dues à divers personnages, dont à Antoine Brizzi, prem ier ténor, Ferdinando Paer, compositeur, et Françoise Paer, cantatrice, pour frais de voyage à Varsovie. An XIV à 1806. G rand Écuyer

O2 153, n° 101 à 168. Règlements de dépenses : rapports et décisions concer­ nant l’attribution de pensions, gratifications, indem nités et secours à François-Ignace Narocki de Varsovie. 1807. O2 157, n° 207 à 228. Service de la cour : emploi du général Sokolnicki auprès de l’Empereur. 1811-1813. O2 159, 1er dossier, n° 218 à 244. Rapports et décisions concernant la Maison militaire : suppression du traitem ent du général Sokolnicki, employé à l’armée. 1813-1815. O2 207, n° 433 à 451. Demandes et attributions de secours concernant la veuve de Charles-Maurice Delaneffe, postillon au service de l’ambulance de santé de l’Empereur, décédé à l’hôpital d ’Osterode le 30 avril 1807. 1809. O2 211, n° 455 à 485. Pensions et secours dus au général Michel Sokolnicki, à la comtesse Sulkowska, à François-Ignace Narocki. 1807-1812. O2 2 HÉ\ n° 376 à 396. Personnel de la Maison militaire : procurations concernant le général Michel Sokolnicki, interprète. 1812.

O2 82, n° 162 à 225. Achats de chevaux sur des fonds supplémentaires : acquisitions en Saxe, Pologne et Russie. 1812. O2 108, n° 91 à 110. Personnel : procurations, actes de notoriété et certificats de décès concernant Henri-Thérèse Velu, sellier aux équipages im pé­ riaux, m ort à l ’hôpital de M arienbourg le 8 janvier 1813 ; ChristopheNoël Thibault, palefrenier de 2e classe à l’équipage de selle, m ort à Wirballen le 15 décem bre 1812 ; Étienne Croizette, postillon de l ere classe, m ort à Wirballen le 15 décem bre 1812 ; Jean Bally, palefre­ nier de selle, m ort à M arienbourg le 28 décem bre 1812.

Ministère de l’ Intérieur

O2 113, n° 76 à 125. Personnel : appointem ents, paiem ents d ’arriérés et de gratifications, états nom inatifs des employés des écuries détachés à Posen. 1806.

L’essentiel des dossiers clairem ent identifiés sur la Pologne proviennent du fonds de la Police (sous-série F7). Les archives des bureaux en charge de

Fonds ministériels (1789-1939)

Sous-séries F à F 7

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l’adm inistration départem entale et communale (sous-séries F2 à F6) bénéfi­ cient d ’un classement par départem ent qui perm ettra de travailler au niveau local, si besoin est. Mais c’est sans doute le fonds concernant « l’esprit public » et les manifestations de l’opinion populaire (Flc I) qui sera le plus à même de fournir des pistes de recherche, après dépouillem ent m inutieux par affaire ou par période.

F lc I Esprit public

F lc I 103. Fêtes publiques et solennités : com m ém oration de la prise de Dantzig. 1807.

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que nous avons m entionnés ci-dessous : par exemple, les demandes de rési­ dence à Paris, les fichiers d ’arrestation et de mise en liberté, les demandes de passeport et les fichiers des émigrés (cf. tome 2 de YEtat des inventaires). Du fait d ’une bonne conservation des archives de la direction des Ren­ seignements généraux de l’entre-deux-guerres, on dispose en revanche d ’un plus grand nom bre de dossiers sur la surveillance des ressortissants étrangers résidant en France, notam m ent des Polonais entre 1925 et 1929 (cf. F 7 13469 et 13470). Etudiants, groupes de communistes polonais, paysans, ouvriers et m ineurs font ainsi l’objet de rapports circonstanciés, tandis que les journaux en langue polonaise sont répertoriés et analysés sur le plan de leur contenu, de leur audience et de leur financement.

Instruments de recherche.

Police générale (1789-1958). Répertoire numérique détaillé de la soussérie F7 (.F7 1 à 16141), par B ertrand J oly et Christèle N oulet (à F7 Police générale

paraître). Police générale. Objets généraux des affaires politiques (F 7 6678-6784), 1815-1838. Inventaire et table , par Jacqueline C haumié, Paris, 1954,

484 p. Ministère à part entière du Directoire à l’Em pire, la Police est rapide­ m ent rattachée à l’Intérieur sous la Restauration, en 1818. Cette longue histoire d ’un organisme essentiel dans la volonté de contrôle des populations par les gouvernements successifs n ’a pas empêché de grandes disparités dans la conservation des archives, qui ont des conséquences directes sur notre sujet. Car les riches dossiers du prem ier tiers du xixe siècle se réduisent comme peau de chagrin à partir de la Monarchie de Juillet et jusque vers 1880, avant de redevenir abondants pour la période antérieure à 1940. Du coup, les inform ations relatives à la surveillance des Polonais émigrés sont disproportionnées : un carton entier couvre les années 1816 à 1828 (F7 6758), mais seules quelques bribes subsistent pour les débuts de la Monarchie de Juillet (entre 1831 et 1836), alors que les flots de réfugiés battent leur plein. En effet, ne sont conservés dans le fonds de la Police que huit cartons (F7 6777 à F 7 6784) sur les « Affaires politiques » du règne de Louis-Philippe, où figurent les rapports de gendarm erie intéressant l’émigration polonaise. Nous avons donc repris les relevés détaillés de ces rapports publiés en 1954 par Jacqueline Chaumié. S’agissant de la période précédente, révolutionnaire et impériale, les docum ents sont très disparates et rares. Même pour des organismes ayant fait l’objet d ’instrum ents de recherche détaillés, comme le Comité de Sûreté générale de la Convention, il reste peu de traces du passage de Polonais sur le sol français. Pour les retrouver, il faut utiliser l’ensemble des index et fichiers alphabétiques par noms de personnes qui sont actuellement disponibles et

M élanges ( an IV-1815) Contrôle des étrangers de passage à Paris

F7 2231-2232. Répertoires alphabétiques des étrangers de m arque arrivés à Paris : m ention des nom, prénom , nationalité, profession, âge et adresse à Paris ; appréciation sur les opinions. An X-an X II, et brum aire an X II-1809. F7 2246 à 2248. Tables alphabétiques par nationalité des étrangers se trou­ vant à Paris : Prussiens et Polonais. An XIII-1813. 2246. An XIII-1809. 2247. 1809-1811. 2248. 1812-1813.

Documents généraux sur la Police

F7 3049. Relations extérieures : Pologne. An IV. F7 3314 à 3327. Demandes de résidence à Paris (dossiers individuels). An IV-an XI. 3321. Dossier Grothe de Buckow, de Varsovie.

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F7 3564 à 3580. Demandes de passeports (classement alphabétique). 17931818. Baudouin (Jean), ancien conseiller de la cour de Pologne, cité dans le dossier Tyskiewicz (an XIII) : F7 3579. Berghofer (Antoine-Simon), fabricant polonais de cuirs à rasoirs (1813) : F7 3564. Bockower (Moyse), négociant né en Galicie (1807-1812) : F7 3565. Bratoszewski (Cajetan), gentilhomme polonais, cité dans le dossier de Roesla Koppel, allemande (1807-1810) : F7 3572. ? Casparey (Levy), marchand, passeport pour la Pologne (1808) : F 3566. Choiseul-Gouffier (Louis-Félix-Raoul), venant de Varsovie, passeport pour Heilly (Somme) (1808) : F7 3566. Classen (Jacques), domestique originaire de Dantzig (1808) : F7 3566. Dziatinski (comte), sénateur palatin (1806) : F7 3569. Fleury (Louis-Henri), ecclésiastique français venant de Varsovie, passeport pour Meaux (1812) : F7 3569. Frické (Charles-Guillaume), passementier silésien (1808) : F7 3569. Grostousky (Félix), passeport pour Varsovie (an XIII) : F7 3570. Horain (Jean, comte), Polonais (1814) : F7 3571. Horodyski (Alexandre), Polonais, ex-brigadier des chevau-légers (1811) : F7 3571. Horodyski (Jean, comte), Polonais (1814) : F7 3571. Jamesky (Casimir), cuisinier polonais (1808) : F7 3571. Klosowsky (Augustin) (an XIII) : F7 3572. Kossecki (Xavier), gentilhomme de Galicie, cité dans le dossier Dziatinski (1806): F7 3569. Lamerck (Michel), négociant polonais (1807) : F7 3572. Lampen (Frédéric de), négociant de Dantzig, cité dans le dossier de Jacques Kesteloot, médecin des hospices civils de Rotterdam (1806) : F7 3572. Laurentz (Pierre), instituteur de Varsovie, cité dans le dossier de Jean Hildesheimer, commerçant de Francfort (1808-1810) : F7 3571. Lercaro (Paul-Cyr), passeport pour Varsovie (1807) : F7 3574. Lipski (Joseph, comte de), Polonais de Prusse (1806) : F7 3574. Loch (Jacques), brasseur polonais [(1807) : F7 3574. Micknewitch (Pierre), domestique polonais de M. Choiseul-Gouffier (an XIII) : F73575. Mielzguska (comtesse de), passeport pour la Prusse (an XIII) : F7 3575. Mikowsky (Ignace et Joseph), cités dans le dossier de Jérôme Jaraezewski, gentilhomme allemand (1806-1807) : F7 3571. Miszewski (Antoine), étudiant polonais (1807) : F7 3575. Nagel, négociant de Dantzig (ans X II-X III) : F7 3576. Radziwill, prince polonais (an XIII) : F7 3577. Soltick (François de), propriétaire polonais (1807) : F7 3579. Sontag, négociant de Dantzig (an XIII) : F7 3579. Tyskiewiez (Vincent), passeport pour Varsovie (an XIII) : F7 3579. Tonniges, négociant de Dantzig (1807) : F7 3579. Wolanski (Jean), officier russe au service de la Pologne, passeport pour Aix-la-Chapelle (1808) : F7 3580 ; cité dans le dossier de Louis Dufour, pasteur suisse partant pour Anvers (F7 3568). Wolff (Adolphe), marchand polonais (1814) : F7 3580. Wolff (Charles-Louis), médecin polonais (1807) : F7 3580. Wolff (Maurice), marchand polonais (1814) : F7 3580. Wolff (Nathan), chirurgien pédicure silésien (1807) : F7 3580. Zadera, militaire polonais (1806) : F7 3580.

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Série dite « Archives » (1768-1839)

F7 4233. Ecrits soumis à la censure (1807-1821) : Cormenin, La Pologne régénérée, épode héroïque.

F7 4283. R apports sur divers pays européens, dont la Pologne. Sans date. F7 4292. Mélanges, dont ouverture du caveau du roi Stanislas Leszczynski. An XI. F7 4344. Copie m anuscrite incom plète des mémoires historiques sur la Polo­ gne de Jean-Jacques Rousseau (240 p.). Fin xvm e siècle. Comité de Sûreté générale (1)

F7 43902. Questions diplom atiques : traité de Grodno du 25 septem bre 1793 entre la Prusse et la Pologne [texte im prim é], avec lettre d ’envoi à Lombard, m inistre de Prusse à Lisbonne. 1793. F7 4402. Dossiers du Comité diplom atique : affaires de Pologne. 17911792. F7 4434. Papiers saisis chez des députés à la suite du 9 therm idor an II. Hérault de Séchelles : réclamation de mise en liberté par Rosalie-Françoise Chodkiervicz, femme du sénateur polonais Alexandre Lubomirski, détenue à la prison de la Force. An IL F7 44451. Pièces diverses : dont lettres du roi Stanislas Leszczynski. 17651766. F7 4577 à 477553. Arrestations, détentions et mises en liberté : dossiers alphabétiques. [Utiliser l’index manuscrit sur fiches de P. Caron et Suzanne Clémencet, de 1948, en neuf volumes]. A ffaires politiques

F7 6262, dossier B.P. 5218. Affaire des faux billets de la Banque de Vienne : arrestation par le préfet de Police, sur ordre du m inistre de la police, des Polonais Chodskiewicz, chef de brigade à l’Etat-m ajor de l’armée d ’Italie, Lapinski, officier surnum éraire de la Légion polonaise, et Mirolanski, chef de bataillon de l’artillerie polonaise. Fructidor an VIII. F7 6287, n° 5857. Affaire du soi-disant comte polonais Jérôme Pagowski, escroc et conspirateur. An IX-1810. (1) Les références suivantes ont été tirées de l’ inventaire de P. C aron , Le fonds du Comité

de Sûreté générale

(A F II * , F7, D X L I I I ), Paris, 1954.

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F7 6296, n° 6088. Lettres diverses, dont lettre du roi de Pologne, Stanislas, au prince de Lambesc. Sans date. F 7 6475, n° 256. Affaire du comte Vauban, correspondant des princes par l’interm édiaire du nommé Soutbranc, émigré à Varsovie. 1806. F 7 6478, n° 365. Polonais de nationalité russe à surveiller, notam m ent à Berlin. An X-1807. F7 6679. Exilés et condamnés en vertu de l’ordonnance du 24 juillet 1815 : Dossier 6 : Carnot (famille). Bannissement de Lazare Carnot en 1815 et son séjour à Varsovie, puis Magdebourg.

F 7 6684. Sociétés secrètes en Allemagne : Dossier 2. Jugement du tribunal de Breslau contre plusieurs jeunes gens, membres de sociétés secrètes, dont la procédure était pendante à Copenick. 1826.

F7 6687. Sociétés secrètes : Dossier 29. Surveillance de John Hackett, rentier irlandais, de passage à Paris en 1826, venant d ’Italie et se rendant à Varsovie. 1826 et 1829. Dossier 32. Surveillance de révolutionnaires allemands, dont Louis Mauesberger, médecin polonais. 1824. Dossier 36. Mesures de police à prendre dans le cas de l’entrée en France de Radonski, comte polonais et carbonaro, alors en Suisse. 1825.

F7 6689. Sociétés secrètes : Dossier 9 [voir aussi F7 6758, dossier 18]. comtesse polonaise Tieskiewiecz, fixée à Paris, en relations avec Talleyrand et soupçonnée d’avoir participé en Pologne à des « menées démagogiques ». 1826. Dossier 15. Départ de Paris pour l’Allemagne, en passant par Metz de quatre étudiants de Prusse : Népomucène Radonski, Thadeus Zakrzewski, Hilaire et Stanislas Baranowski. Mars-avril 1826.

F7 6723 A. Grecs et philhellènes : Dossier 15. Surveillance de quatre Polonais (Jakenlowiski, capitaine, Eischakia, Dabrouski et Oscriski), venant de Strasbourg et se rendant à Mar­ seille. Novembre 1821. Dossier 16. Surveillance à Marseille d ’étrangers philhellènes, dont Laski, étudiant minéralogiste polonais. 1821-1822. Dossier 17. Passeport délivré à Strasbourg à Bernard Mtodowski, officier polonais, venant de Posen et se rendant à Marseille. Novembre 1821. Dossier 30. Refus d’un passeport pour Paris à Antoine Kuezinski, sujet de la Pologne russe, ayant renoncé à se rendre en Grèce. 1822. Dossier 44. Arrivée à Marseille, depuis la Grèce, de Louis de Bollmaun, officier d ’artillerie de Dantzig. 1823.

F ' 6723 B. Grecs et philhellènes : Dossier 3. Embarquement à Marseille, pour Zante, de Nicolai Alexopullo, fermier d ’origine grecque, venant de Varsovie. 1825.

F7 6724. Grecs et philhellènes : Dossier 46. Passage à Paris et embarquement à Calais pour Londres du prêtre grec Chrisana Jermonakis, venant de Varsovie. 1826-1827.

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F7 6725. Grecs et philhellènes : Dossier 13. Passeport délivré à Varsovie, pour Bruxelles en passant par Lille, à Georges Théocharopoulos. 1827.

F7 6748. Italiens et Piém ontais faits prisonniers de guerre en Espagne. Dossier 5. Hérault, Italiens du dépôt de Montpellier : feuilles de route pour Strasbourg avec itinéraire obligé délivrées à Rasieri, architecte à Milone, lieutenant piémontais se rendant en Russie, et à de Sylva, lieutenant polo­ nais, se rendant en Pologne. 1824.

F7 6758. Surveillance de Polonais. 1810-1828. Dossier 1. Instructions générales concernant des officiers polonais, sortis du service de France, à qui leur gouvernement a interdit l’entrée dans leur pays et que le gouvernement français n’a pas réadmis à reprendre du service en France. 1820-1821. Dossier 2. Surveillance des déplacements des sieurs Zdzitowiecki (Michel) et Beck (Jean), Polonais, anciens officiers au service de la France. 1821-1828. Dossier 3. Passe provisoire d’indigent, avec itinéraire obligé pour Stras­ bourg et ordre de ne plus rentrer en France, délivré à J.-M. Bresca, Polonais, ayant servi dans les armées constitutionnelles en Espagne. 1824. Dossier 4. Brykzymski, Polonais, ancien rédacteur de la Minerve polo­ naise, résidant à Enghien, près de Montmorency, et soupçonné d ’entretenir des correspondances suspectes. 1822-1823. Dossier 5. Manifestation de deuil à l’annonce de la mort de Napoléon, par Debinski, ex-officier supérieur aux lanciers de la Vieille-Garde. 1821. Dossier 6. Embarquement à Marseille pour Naples de divers Polonais : Schultz (Jean), ancien officier de Napoléon, l’ayant suivi jusqu’à son embar­ quement à Sainte-Hélène et ayant fait partie de l’expédition du général Lallemand ; Faron, présumé en relations avec les carbonari de Naples, et Zawitowski (décembre 1820). Feuille de route pour se rendre du dépôt des prisonniers espagnols de Montpellier à Marseille afin de s’embarquer pour Livourne, délivrée au sieur Schultz (1824), lequel était en 1825 au service du vice-roi d’ Egypte. 1816-1825. Dossier 7. Recherche à Paris, sur la demande du ministre de Russie en France, de Golouchowsky, professeur à l’université de Varsovie, qui fré­ quenterait à Paris des savants d’universités allemandes. 1821-1822. Dossier 8. Jermanowski, ancien officier supérieur de la Garde polonaise, ayant suivi Napoléon à l’île d ’Elbe, retiré en Pologne en 1815 et fixé aux environs de Tours (Indre-et-Loire). 1821-1822. Dossier 9. Surveillance d’ officiers polonais, ayant reçu l’interdiction de rentrer dans leur patrie, et auxquels leur réadmission au service de la France a été refusée : lieutenant-colonel Malezewski, chef d ’escadron Stokowski, chef de bataillon Zglinicki, capitaine Plater, capitaine Zaborski, capitaine Bianko, lieutenant Woyciechowski, sous-lieutenant Mierzejewski, sous-officiers Gwiazdzinski et Proszkowski. 1821. Dossier 10. Surveillance, sur la demande de l’ambassadeur de Russie en France, de Jean Karski et du comte Skorzewski, Polonais, résidant à Paris. 1822. Dossier 11. Arrestation à Paris pour vagabondage et expulsion hors de France de Moriltz-Natusche, Polonais. 1820. Dossier 12. Publication dans le Moniteur du 30 mars 1821 d’une lettre adressée au grand-duc Constantin par Thadée Niewodowski, ex-capitaine

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polonais, protestant contre l’inscription de son nom au bas d’une pétition adressée par un groupe de Polonais à la Chambre des députés pour obtenir leur réadmission dans l’armée française. 1821. Dossier 13. Relations de Thibaudeau, pendant la saison des eaux à Carlsbad, avec le général Pazkowski. Sans date. Dossier 14. Surveillance des déplacements de Jérôme Pomarnaski, Polo­ nais. 1817-1818. Dossier 15. Entrée en France et résidence à Paris du comte Onuphre de Radonski, gentilhomme polonais, ayant servi dans l’armée polonaise de Bonaparte, affilié aux carbonari de Naples. 1822. Dossier 16. Passeport avec itinéraire obligé pour Strasbourg délivré à Sadowski, Polonais, débarqué à Marseille, après avoir tenté de servir la cause des Grecs. 1822. Dossier 17. Signalement de Skibinski, ex-capitaine de la légion de la Vistule, signalé pour sa mauvaise conduite et ses opinions révolutionnaires ; son voyage à Rouen, muni de recommandations auprès des principaux meneurs ultra-libéraux de cette ville (baron de Beaumanoir, Duhamel aîné, etc.). 1820-1822. Dossier 18 (voir aussi F7 6689, dossier 9). Surveillance de la comtesse Tyszkiwiecz, née princesse Poniatowska, en particulier pendant ses séjours dans les stations thermales de Bourbon-1’Archambault (1824), Néris (1827) et Spa (1827-1828). 1824-1828. Dossier 19. Voyage en Prusse orientale du sieur Witkowski, officier polo­ nais. 1821. Dossier 20. Michel Vitez, Polonais, maître de langues, ancien capitaine des lanciers, arrêté à Beauvais comme prévenu de voies de fait envers les agents de la force publique, et Michel Virt, Polonais, fixé en Seine-et-Marne. 1822. Dossier 21. Signalement de divers Polonais résidant à Paris : Zoborowski, Paprocki, Radonski, Rulikowski, Hering, Kadenbowski, Oczapowski, Kunat, baron de Wilno, Walewski, Wlakwaski, Morozewiez, Nakwaski, Smolikowski, Urbanski. 1822. Dossier 22. Georges-Constantin Zenowitz, lieutenant-colonel polonais, entré dans la légion polonaise en l’an IV, interné à Sainte-Pélagie pour dettes en 1810, employé en 1815 par le maréchal Macdonald à viser des passeports étrangers, soupçonné d’avoir comploté contre le gouvernement dans le Puy-de-Dôme avec les généraux Guillet et Serran (en relations avec Exelmans et Fressinet), condamné au bannissement pour avoir pris part à la publication du Nain tricolore (1816) et dont le retour en France a été refusé. 1810-1826.

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F7 6780. D épartem ents de D à J. 1831-1834. Dossier 2. Doubs : refus de rentrer en France opposé à des Polonais voulant traverser la frontière suisse (1833) ; échec de l’expédition des réfugiés polonais en Savoie, commandée par le général Romarino (1834). Dossiers 15 et 16. Isère et Jura : tristesse de la population à la nouvelle du désastre de l’armée polonaise. 1831. F7 6781. D épartem ents de L à M. 1832-1833. Dossier 1. Landes : manifestations en l’honneur de Polonais à Mont-deMarsan (1832) ; banquet à Dax d’individus connus pour leur opinion répu­ blicaine, dont douze officiers polonais ; conduite déréglée à Mont-deMarsan des réfugiés polonais ; visite de Marrast, rédacteur de la Tribune, au dépôt des réfugiés polonais de Saint-Sever. 1833. Dossier 7. Lot : messe célébrée par un prêtre polonais dans la cathédrale de Rodez à l’intention de Lafayette, mort le 20 mai 1834. 1834. F7 6782. D épartem ents de M à S. 1832-1833. Dossier 15. Haut-Rhin : banquet à Altkirch en l’honneur de quatre officiers polonais (1832) ; départ furtif du dépôt de Besançon de 300 Polonais (1833). Dossier 16. Rhône : traversée de Lyon par six colonnes de réfugiés polonais. 1832. F7 6783. D épartem ents en S. 1834-1836. Dossier 4. Seine : fête réunissant des Polonais à Montmorency. 1834. Dossier 6. Seine : arrestation d’un sous-lieutenant, réfugié polonais ; pro­ pos séditieux tenus à Quincy (Seine-et-Marne) par un Polonais. 1836. F7 6784. D épartem ents de S à V. 1831-1834. Dossier 1. Seine-inférieure : passage au Havre de sept officiers polonais. 1833. Dossier 9. Vaucluse : manifestations graves à Avignon contre l’internement de Kaskoski (1831) ; désordres causés par des Polonais au théâtre d’Avi­ gnon, à la représentation de la pièce intitulée les Victimes cloîtrées ou les Dominicains (1832). Dossier 12. Haute-Vienne : insultes proférées contre le sous-préfet de Rochechouart, se rendant à Saint-Junien pour une opération administrative relative aux réfugiés polonais. 1834. P olice politiqu e : affaires particulières

Situation politiqu e des départements : rapports de gendarmerie ( classement par ordre alphabétique des départements)

F7 6779. D épartem ents de A à C. 1832-1834. Dossier 1. Ain : tentative de Polonais et d’ Italiens réfugiés en Suisse de se rendre en Savoie. 1834. Dossier 14. Cantal : banquet offert à Saint-Flour à des réfugiés polonais. 1833. Dossier 17. Cher : évasion du dépôt de Bourges d’officiers polonais. 1833. Dossier 20. Côte-d’ Or : passage de militaires polonais. 1832.

F7 6952, dossier n° 11597. Surveillance du général Chlopichki et d ’autres Polonais. 1824-1827. F7 6988, dossier n° 13703. Conspiration de Pologne. 1827-1830. A ffaires administratives, séries A et A 2 ( an IX -1846)

F7 9332. Surveillance des déserteurs, vagabonds, ouvriers étrangers, notam ­ m ent dans le Bas-Rhin et le Haut-Rhin : dossier sur la Pologne. 18201842.

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Direction de la Sûreté générale et commissariats

F7 12247. Secours, notam m ent aux visitandines polonaises de Wilno établies à Versailles. 1874. Police des étrangers (1871-1918)

F 7 12584. Surveillance des étrangers, notam m ent des Russes et des Polonais. 1894-1899. F 7 12708, dossier 1. Réfugiés polonais : secours, rapatriem ents, renseigne­ m ents sur Jedczejewicj, affilié à l’Internationale. 1871-1874. Surveillance des associations et des journaux (1895-1926)

F 7 12845. Journal la République polonaise. 1917-1919. Anarchistes

F7 12906, dossier 9. Russie : notes de police concernant notam m ent les attentats contre le gouverneur de Varsovie. 1905. Pays étrangers et surveillance des étrangers (1906-1936)

F ' 13469. Surveillance des Polonais : rapports des préfets, organisation de l’émigration polonaise, diffusion de la propagande communiste, coup d ’É tat de Pilsudski, incidents de la Gare du Nord (1929). 19251929. Rapports de différents préfets, notamment du Nord-Pas-de-Calais, concer­ nant les manifestations d’associations regroupant des Polonais, à but cultu­ rel ou ayant la vocation d’améliorer les conditions de vie des ouvriers et mineurs polonais travaillant en France ; comptes rendus des réunions et des actions menées à Paris par le Comité franco-polonais pour l’amnistie en Pologne ; tracts des partis communistes polonais et français, articles extraits du journal L’Humanité. Compte rendu des activités de l’association France-Pologne : conférence sur la position géopolitique de la Pologne effectuée par le général Dupont. Tract du comité pour l’amnistie en Pologne : « Le maréchal Pilsudski prolonge la terreur » ; tracts en polonais du parti communiste distribués aux abords de la région minière du Pas-de-Calais. Courriers relatifs à la surveillance de réunions d’étudiants polonais. Rapport sur la Société pour le développement social et intellectuel des ouvriers polonais en France, rédigé par M. Haderman. Comptes rendus sur la deuxième conférence des groupes communistes polonais en France. Sans date. Rapport communiqué à la préfecture d’Arras et à la Sûreté générale à Paris par le syndicat des mineurs du Pas-de-Calais, pour les mettre en garde

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contre la campagne menée par le Wiarus Polski, organe officiel de l’Union des travailleurs polonais en France qui essaie de détourner ses compatriotes des organes ouvriers français. 1925. Première réunion et constitution du conseil général des Unions et sociétés polonaises pour défendre les intérêts de l’émigration polonaise, comme cela avait été fait aux Etats-Unis quelques années plus tôt. Arras, 28 août 1925. Correspondance entre le préfet du Nord et le ministère de l’Intérieur concernant la campagne en faveur de la religion protestante effectuée parmi la colonie polonaise de la région de Valenciennes. Le préfet déclare que ces réunions sont strictement religieuses et n’incitent pas à émigrer aux EtatsUnis. Septembre 1925. Rapport sur une réunion de Polonais ayant eu lieu à Longwy : pas de but politique mais visant à améliorer l’éducation et les conditions de vie des ouvriers polonais. Octobre 1925. Note sur l’assemblée trimestrielle du Conseil général des unions et sociétés polonaises en France. Lens, 21 octobre 1925. Note concernant une alliance militaire secrète polono-russe. 10 novembre 1925. Comptes rendus des activités des établissements Polion, dirigés par Joa­ chim Goldstein, Polonais [l’activité principale de cette société est le com ­ merce avec les polonais résidant en France]. Vers 1925. Courriers de la direction de la Sûreté générale aux Affaires étrangères concernant : le bureau de l’Union des travailleurs polonais et leurs réunions dans l’ ensemble de la France ; la présentation du syndicat et de la situation politique et économique de la Pologne en 1926 ; la création d’une antenne de YAssociation des ouvriers polonais en France dans le département de la Loire. Appel de la section de l’Internationale communiste rédigé à l’intention des Polonais travaillant en France pour qu’ils chôment le 1er mai 1926 [traduc­ tion du tract imprimé en langue polonaise]. Tract en polonais rédigé par le secrétaire des émigrés polonais en France et concernant la lutte pour l’amnistie en Pologne [les signataires sont des membres actifs du comité, Golabek, Moszowski, Rohantynski]. Demande de renseignements émanant du ministère de l’Intérieur au préfet du Calvados à propos d’ un journal communiste polonais Natulaczce. 1926. Notes de différents préfets relatives à la création de sociétés polonaises : la société politique Saint-Joseph regroupant des mineurs polonais catholiques à Douchy (Pas-de-Calais), et différentes organisations à Rouen et Laon. 1926. Note sur le Conseil général de l’émigration polonaise. 1926. Ensemble de lettres de menaces adressées à M. Chapowski, ambassadeur de Pologne en France. Ces lettres ont été traduites en français pour assurer la protection de l’ambassadeur. Le motif des menaces est le suivant : une banque, dont le siège est à Varsovie, avait reçu par l’intermédiaire d ’une succursale parisienne des dépôts d’ouvriers polonais. Cette dernière, ayant fait faillite, les ouvriers demandent à être remboursés. Le gouvernement polonais, pour éviter des troubles trop importants, fut contraint d’accorder aux ouvriers un montant de cinq millions représentant le total des sommes déposées. 1926. Réunion de la section régionale de l’Union des anciens combattants polo­ nais en France à Thionville. Septembre 1926. Notes dactylographiées sur les meetings organisés par le comité de défense contre la terreur blanche dans les Balkans, pour l’amnistie des prisonniers

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politiques en Pologne [ont participé à ces réunions l’écrivain Henri Bar­ busse et le député Vaillant-Couturier]. Novembre 1926. Coupures de presse, notamment extraites de L’Humanité sur la « Hromada », groupement de paysans et d’intellectuels protestant contre l’oppression de la minorité blanche-ruthène et pamphlets pour la libération des prisonniers politiques en Pologne. 1926-1927. Traduction d’un article paru dans le journal polonais Narodowiec relatif à l’assistance médicale gratuite des Polonais travaillant dans les mines en France. 31 janvier 1927. Bureau de contrôle des étrangers : note de l’ambassadeur de France en Pologne au ministère des Affaires étrangères à Paris à propos de l’arresta­ tion de députés communistes polonais compromis dans un complot. 27 janvier 1927. Documents sur le séjour d ’une délégation de parlementaires polonais à Strasbourg, Dunkerque, Paris, Verdun, Toulouse : pièces relatives à la sur­ veillance de la délégation pour sa protection, comptes rendus des activités de la délégation et des différentes réunions, coupures de presse. Mars 1927. Rapport effectué par M. Dabrowski, attaché à l’ambassade polonaise auprès des mineurs dans le bassin de Briey (Meurthe-et-Moselle), concernant les conditions de vie de ses compatriotes et un courrier du préfet de Moselle révélant son inquiétude par rapport à cette initiative. Avril 1927. Note dactylographiée sur les relations russo-polonaises. 11 juin 1927. Rapport du préfet de police de Paris sur des Polonais qui vont être expulsés, sur des intellectuels polonais séjournant en France et sur des propagandis­ tes notoires diffusant des idées communistes (Paris, Decazeville, Cahors, Lille). 1927. Note du préfet de police de Paris au ministère de l’Intérieur concernant un regroupement polonais dit Scena Robotnizca ou scène des travailleurs de Paris, qui sous couvert d’une organisation sportive et artistique, est sup­ posé se livrer à la propagande communiste parmi les travailleurs. 1927. Congrès des présidents de section des sections polonaises de la C.G.T. Novembre 1927. Nombreux rapports établis par différents préfets sur les mineurs et ouvriers polonais travaillant dans chaque département. 1928. Documents sur la création d’associations culturelles comme « Les amis du livre » ou « La société de musique Chopin » avec pour objet le développement culturel des émigrés polonais et une amélioration de leur vie sociale. 1928. Deux articles de L’ Humanité sur la terreur blanche en Pologne. 1927. Rapport sur les représentations du théâtre polonais. 1928. Copie d’un rapport remis au préfet de Seine-et-Marne à propos d ’ouvriers polonais répondant à l’appel des comités professionnels, C.G.T.U. Limoges. 1928. Bulletins d’information du comité pour l’amnistie en Pologne, présidé par Mme Séverine, concernant les élections en Pologne ainsi que le sort des minorités nationales. 24 février 1928. Communication sur le jugement rendu par le tribunal de Wilno le 22 mai 1928 par rapport à l’affaire de la « Hromada ». Courriers et pièces relatives à la visite à Reims de la délégation de l’Union des anciens combattants de l’armée Haller. Juin 1928. Article du Figaro sur la rupture des négociations commerciales entre l’Alle­ magne et la France. 20 octobre 1928.

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Rapport et compte-rendu sur la conférence « Les minorités juives en Polo­ gne » par le professeur Tibal. Mars 1929. Bulletin périodique de la presse polonaise : affaires intérieures et extérieu­ res. Juin-juillet 1929. Pièces relatives à l’incident survenu dans la gare du Nord entre des étu­ diants de l’école polytechnique de Varsovie et des cheminots, coupures de presse, traductions en français des dépositions. Juillet-septembre 1929.

F7 13470. Propagande, presse, associations et écoles polonaises en France. 1925-1932. Correspondance provenant du ministère de l’ Intérieur demandant aux pré­ fets des renseignements sur différents journaux ainsi qu’un dossier pour chaque publication entre 1925 et 1931 [250 pièces]. Dossier sur le journal polonais Sparawiedliwosc (La Justice) : le siège de ce quotidien communiste est à Katowice et, contrairement à beaucoup de publications du même type, il n’est pas frappé d’interdiction en Pologne. 1925. Dossier et notes sur le journal Wiarus Polski diffusé en Alsace-Lorraine. 1926. Traduction de deux articles parus dans le journal Narodowiec à Lens et qui demandent l’intervention des autorités polonaises pour défendre les droits des émigrés. Dossier relatif à des incidents qui se sont produits dans les écoles privées des mines d’Aniche (périphérie de Lille) fréquentées par des enfants polo­ nais. 1926. Dossier relatif à l’éducation de jeunes polonais : enseignement de la langue française, instruction publique polonaise. 1926. Tracts en français et en polonais émanant d’associations pour la défense des droits de l’émigration polonaise : obtention des écoles en polonais, amélio­ ration des conditions de vie. 1926-1927. Courriers des préfets de la Loire et du ministère de l’ Intérieur à propos de deux publications, Glos Pracy et Gazeta Polska (le journal polonais de Paris), rapport sur le contenu de la Gazeta Polska. Avril 1927. Dossier sur les journaux Zaba et Polonia Nova (La Pologne nouvelle). Avril 1927. Traduction d’articles sur les dix ans de la révolution russe parus dans le journal polonais Glos Pracy [journal tiré à 5000 exemplaires et principale­ ment diffusé dans la région minière du Pas-de-Calais]. Octobre 1927. Copie du décret interdisant la diffusion en Tunisie du journal en langue polonaise, Glos Pracy (La voix du travail). 5 juillet 1928. Dossier sur le journal polonais Prawo Ludu, journal bi-mensuel, organe de la C.G.T adressé aux ouvriers polonais résidant dans les centres industriels ou miniers. Vers 1928. Communication du préfet du Nord au ministre de l’Intérieur au sujet d ’un tract traduit en français intitulé Wojna Nadchodzi (« la guerre s’appro­ che »). 1929. Un exemplaire du bulletin périodique de la presse polonaise du 13 juillet au 31 août 1929. Rapports sur l’association polonaise d’éducation et de culture « Wiedza » dont le siège se trouve à Sallaumines (Pas-de-Calais). 1929-1930. Courriers attestant la saisie du journal Glos Mas (La Voix des masses), publiée à Moscou en langue polonaise, saisie effectuée à Lille. 1930.

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Courriers du consul de France à Gand au ministère des Affaires étrangères par rapport aux menées communistes dirigées par des ouvriers polonais utilisant comme instrument de propagande le journal Vutro imprimé à Paris. Vers 1930. Courrier informant le directeur de la Sûreté générale de la diffusion d’un nouveau journal intitulé Glos Emigranto (La voix des émigrés) à Thionville et à Longwy ; l’éditeur du journal réside à Bruxelles. 1930. Rapport du commissaire spécial de Lyon sur les journaux et publications éditées en langue polonaise et diffusées dans l’agglomération lyonnaise. Février 1930. Courriers de préfets et de commissaires ayant saisi des journaux interdits et exemplaires des journaux saisis. Rapport sur le quotidien polonais Dziénnik Polski, de tendance nationa­ liste anticommuniste, et subventionné par le gouvernement polonais. Rapport sur le journal Na Pomoc (Au secours), imprimé à Lille et destiné à récolter des fonds pour des prisonniers politiques. Copies d’arrêtés du ministre de l’Intérieur interdisant plusieurs journaux en 1931 et juillet 1932. Dossiers sur les journaux : Wolnosc (en français La Liberté), journal com­ muniste en langue polonaise ; Prezewodnic (en français Le guide), diffusé à Lille et dans sa région ; Zycie (en français La vie), imprimé à Paris ; Jednodwicwa Robotnicza, diffusé en Moselle ; Nasza Gazetta, édité à Moscou en langue polonaise ; Glos Wieznia (La Voix duprisonnier), édité à Bruxelles en langue polonaise [ces deux dernières publications sont édi­ tées à Bruxelles et envoyées par voie postale à Lille et Valenciennes]. Dossier sur la saisie d’un journal Czerwony Marynarz Robotnik (Le marin rouge et le docker), édité à Hambourg.

Noter sur l’agriculture : Rapport du ministère de l’agriculture intitulé projet d’enquête sur les exploitations agricoles cultivées par des étrangers. 1922.

Expulsions

F7 13988 à 14591. Expulsés, interdits de séjour (toutes nationalités confon­ dues) : dossiers individuels (classement alphabétique). 1889-1906. F7 14654 à 14659. États signalétiques d ’expulsés. 1913-1943. Direction générale de la Sûreté : surveillance des étrangers

F7 14758. Surveillance des activités des étrangers ressortissants de divers pays (Japon à Ukraine), dont la Pologne : dossiers d ’enquête, dossiers personnels. 1908-1940. Enquêtes sur des délits de fa u x passeports et de fa u x visas (1920-1940)

F 7 14775. Fabrication de faux passeports polonais pour favoriser l’émigration polonaise en France ou au profit d ’Israélites polonais obligés de s’expa­ trier : circulaires, correspondance, passeports, coupures de presse, pho­ tographies de docum ents saisis, commissions rogatoires, rapports et pro­ cès-verbaux d ’enquêtes, notices et dossiers individuels, notes. 1926-1940.

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Trafic de stupéfiants et de devises

F7 14845. Trafic et contrebande de stupéfiants avec des pays étrangers (Belgi­ que à Sarre), dont la Pologne : dossiers individuels, dossiers d ’affaires. 1918-1940. F7 14852. Trafic de devises étrangères, dont le m ark polonais : rapports et procès-verbaux d ’enquête, correspondance, tracts, presse. 1919-1920. Sous-direction des étrangers (1917-1949)

F7 15175. Main-d’œuvre étrangère, séjours et régime des étrangers : régle­ m entation classée par pays : Panama à Pologne. 1917-1944. « Panthéon » ou Fichier central de la direction générale de la Police

F7 159891. Dossier Padlewski (Stanislas), anarchiste polonais. 1890-1896.

Sous-série F 10 Agriculture

En com plém ent des riches dossiers du m inistère du Commerce (cf. infra, sous-série F 12), les affaires agricoles bénéficient ici d ’un traitem ent

particulier durant l’entre-deux-guerres. On notera ainsi les travaux de la commission mixte franco-polonaise de 1938 (F10 2135-2136) ou les papiers touchant la Chambre agricole franco-polonaise à la veille de la Seconde Guerre mondiale (F10 2137-2138). Une attention spéciale doit être portée aux documents ayant trait à l’encadrem ent de l’ém igration polonaise entre 1922 et 1934, ainsi q u ’aux conditions de recrutem ent des Polonais et des Polonai­ ses dans l’agriculture française (F10 2753-2754) (1). F 10 2132. Relations commerciales entre la France et la Pologne [500 pièces]. 1923-1938. Compte rendu des activités de la chambre agricole franco-polonaise. Février 1937. Rapport sur les premières compensations agricoles entre la France et la Pologne. 1937. Courriers portant sur les négociations relatives aux licences d’importation résultant du troc agricole entre la France et la Pologne. 1937. Dossier sur les perspectives d ’exportation pour les produits agricoles des colonies françaises en Pologne ; nombreux courriers du ministère du Com(1) L’analyse de tous les dossiers concernant l’Agriculture et les relations commerciales avec la Pologne est due à Claire Ameur.

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merce et de l’ Industrie qui met en garde le ministère de l’Agriculture contre la fermeture des marchés polonais. 1937. Article extrait de la chronique coloniale, intitulé « Le débouché des pro­ duits coloniaux en Pologne ». Décembre 1933. Courrier de M. Laroche, ambassadeur de la république française à Varsovie, au ministre des Affaires étrangères pour informer le gouvernement français que la Pologne compte suspendre certaines de ses commandes à la France tant qu’elle n’aura pas obtenu l’augmentation des contingents qui lui sont accordés pour certains produits agricoles. 1936-1937. Courrier informant le Président de la République que l’examen des statis­ tiques des échanges commerciaux entre les deux pays démontre l’existence d’un solde actif en permanence, depuis 1923, en faveur de la France, et correspondance à ce sujet. Copie d’une lettre de Budapest au sujet d’accords entre la Pologne, l’ Espa­ gne et la Hongrie. 20 juin 1924. Copie d’un accord provisoire concernant les échanges commerciaux entre la Pologne et la Lettonie. Sans date. Dossier sur les accords commerciaux polono-roumains, comportant plu­ sieurs pièces sur l’utilisation d’autorisations d’importation accordées sur le contingent roumain pour l’ entrée en France de légumes secs en provenance de Pologne. 1935-1936. Deux dépêches en provenance de l’ambassade de France à Stockholm à propos de pourparlers commerciaux suédo-polonais. Janvier 1932. Convention vétérinaire entre la Tchécoslovaquie et la Pologne. Sans date [après 1925]. Convention de commerce signée entre la Turquie et la Pologne. Juillet 1923. Bulletin d’information et compte rendu sur le salon agricole français de Varsovie qui s’est tenu du 10 au 15 novembre 1938 ; copie en langue polonaise ; correspondance concernant le salon agricole. 1938. Réglementation des échanges commerciaux entre 1920 et 1937 : les pièces les plus nombreuses proviennent des présidents des différentes chambres d ’agriculture et de la direction des douanes : par exemple, bulletin interna­ tional des douanes pour la publication des tarifs douaniers concernant la Pologne (1936-1937), différents projets de conventions commerciales émis par la direction générale des douanes concernant la Pologne (avril 1937). 1920-1937. Plusieurs courriers du ministère des Affaires étrangères au ministère de l’Agriculture relatifs aux décrets mettant en application les nouveaux droits à l’importation sur les pommes de terre et les œufs. 1937. Rapport en français et en polonais qui traite des statistiques sur le com­ merce extérieur en Pologne. Mars 1938. Compte d’exploitation de la section française de la Chambre agricole franco-polonaise pour l’exercice 1937. Ce document a été envoyé au minis­ tère de l’Agriculture par le Comité français des relations agricoles interna­ tionales. Février 1938. Rapport sur la situation économique de la Pologne. Août 1938. Rapports et notes sur la Pologne, concernant plus spécifiquement l’agricul­ ture et le commerce. 1935-1938. Article extrait de U information politique polonaise, consacré à la visite à Varsovie de M. Paul Bastide et aux relations économiques entre la France et la Pologne. Septembre 1936.

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Note sur la dévaluation polonaise. Octobre 1936. Bulletin du ministère de l’Agriculture polonais à propos des épizooties dans la république de Pologne [en français et en polonais]. Mai 1935-juin 1936. Article de U Est-Européen agricole concernant les directives de la politique polonaise des céréales. Juillet 1934. Rapport dactylographié sur l’agriculture en Pologne depuis 1919. Rapports bilingues (français et polonais) publiés en 1935 par l’Institut de statistiques polonais concernant la production et le commerce, les importa­ tions et les exportations en Pologne, le système bancaire, la démographie et la santé publique. Extrait du Journal officiel publiant la mise en application du traité de commerce et de navigation entre la France et la Pologne le 22 mai 1937.

F 10 2133. Relations commerciales entre la France et la Pologne [500 pièces]. 1923-1932. Dossier concernant le protocole additionnel du 12 août 1932, qui fut conclu à la suite de la convention commerciale franco-polonaise établie le 24 avril 1929.1932. Coupures de presse concernant le protocole dont le but est de développer les relations économiques entre la France et la Pologne. 1929-1932. Courriers portant sur les négociations précédant l’accord : la plupart des courriers sont adressés à M. Herriot, président du Conseil, ou au ministre de l’Agriculture. 1929-1932. Circulaire sur les dispositions prises à la suite de l’accord franco-polonais pour sauvegarder les intérêts de l’industrie automobile française en Polo­ gne. 1932. Accord franco-polonais pour les échanges commerciaux entre la France et la Pologne, qui porte sur les produits suivants : houille, bovins, ovins, porcins et chevaux destinés à la boucherie (signé par Edouard Herriot, Julien Durand et Alfred Chlapowski, ambassadeur de Pologne en France). Août 1932. Courriers provenant de l’ambassadeur de France en Pologne, M. Laroche, qui traitent de la reprise des pourparlers économiques entre la France et la Pologne. Août 1931. Exemplaire de la convention commerciale entre la France et la Pologne, intervenant à la suite des accords conclus le 9 décembre 1924, et documents annexes présentant différents projets de négociation avant la ratification de l’accord final. 24 avril 1929. Exemplaire de la convention sanitaire et vétérinaire entre la France et la Pologne, convention qui cherche à faciliter le trafic d ’animaux et de pro­ duits frais tout en empêchant le transit des matières susceptibles de trans­ mettre des maladies contagieuses, et échanges de courriers entre les gouver­ nements français et polonais pour les négociations préliminaires. Note pour le ministère de l’Agriculture relative au décret conclu avec le gouvernement polonais qui s’engage à réduire les droits de douane sur les vins et les vins mousseux. 8 juillet 1928. Convention franco-polonaise du 6 février 1922 et négociations préliminai­ res depuis 1919.1919-1922. Association France-Pologne : compte rendu de la mission agricole française en Pologne, présidée par Jean Moulens, et dont les travaux de recherche ont eu lieu en juin 1923.

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F 10 2134. Accords et traités de commerce entre la France et la Pologne [500 pièces]. Avenant à l’arrangement commercial du 22 mai 1937, signé le 27 mars 1939. Échange de lettres du 4 novembre 1937 entre la France et la Pologne pour étudier les modalités permettant à la Pologne de bénéficier de réductions de droits concernant différents produits agricoles. Arrangement commercial de 1937 : projets de rédaction pour le protocole, extraits du journal officiel, notes pour les exportateurs, etc. Tarifications douanières et application du traité de 1937 : certificats de contrôle des douanes, certificats d’exportation. 1937. Collaboration économique franco-polonaise : correspondance relative aux travaux de la commission mixte franco-polonaise (novembre 1937) ; rap­ port sur les activités de la chambre agricole franco-polonaise (janvier 1938) ; projet de décret relatif à la mise en application provisoire des dispositions de l’échange de lettres du 4 novembre 1937 entre la France et la Pologne relatif aux réductions des droits de douane prévues par le traité de commerce et de navigation du 22 mai 1937. Correspondance provenant de producteurs de graines et de céréales et con­ cernant l’attribution des contingents pour l’exportation en Pologne. 1937. Courriers de l’ambassade de France à Varsovie pour signaler au ministère de l’Agriculture l’ampleur prise en Pologne par les contrefaçons, les frau­ des et les fausses appellations d ’origine en ce qui concerne les vins et les cognacs français. Projet de règlement pour l’exportation en Pologne de fruits français. 30 juillet 1937. Accords de troc franco-polonais : correspondance du ministère des Affaires étrangères et du ministère du Commerce pour proposer des compensations de produits agricoles (1938) ; statistiques sur les échanges commerciaux import-export entre la France et la Pologne de 1929 à 1934 ; notes sur les négociations relatives au contenu des contingents de troc entre la France et la Pologne ; négociations parallèles pour les produits en provenance des colonies françaises (une grande partie des notes et des courriers ont été rédigés par les ministères des Affaires étrangères, de l’Agriculture et de l’ Économie). 1929-1938. Accord commercial provisoire franco-polonais conclu le 18 juillet 1936 : correspondance exposant les négociations entre les délégations française et polonaise ; extraits du Journal officiel.

F 10 2135-2136. Relations économiques entre la France et la Pologne. 1938. Travaux de la commission mixte franco-polonaise : liste de 20 pages sur les contingents supplémentaires ouverts à la France pour le troisième trimestre 1938 ; courriers de la délégation française à la délégation polonaise à propos d’une demande de la compagnie générale transatlantique pour une éven­ tuelle prise en charge du transport des émigrants polonais vers les EtatsUnis par le gouvernement polonais (1938) ; courriers pour la préparation de la commission ; procès-verbal des résultats de la commission mixte francopolonaise pour l’année 1938 (les réunions se tiennent une fois par trimestre et on trouve dans ce dossier les courriers préparatoires à la tenue des sessions et les mesures adoptées à l’issue des réunions).

F 10 2137-2138. Chambre agricole franco-polonaise [150 pièces]. 1938-1939. Compte rendu du Salon agricole français qui s’est tenu à Varsovie du 10 au 15 novembre 1938 et du rôle de la Chambre agricole franco-polonaise.

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Compte d ’exploitation de la Chambre agricole franco-polonaise pour l’année 1939. Rapports du bureau de la section française de la chambre agricole lors de l’assemblée du 23 février 1939. Dossier sur cette assemblée contenant des documents administratifs tels que les statuts et la liste des administrateurs. Bulletins d’information de la section française de la chambre, destinés à promouvoir l’accroissement des échanges des produits agricoles entre la France et la Pologne : différents thèmes y sont abordés : les exportations françaises en Pologne et leurs perspectives de développement, les importa­ tions de marchandises polonaises en France, l’appel du Comité français de secours aux Polonais éprouvés par la guerre. 1939. Procès-verbaux des assemblées générales de la section française et des résolutions adoptées. 1938-1939.

F 10 2753-2754. Ém igration polonaise [150 pièces]. 1922-1934. Correspondance entre le chef du service de la main-d’œuvre et de l’immi­ gration agricole en France et M. Paulik, chef de la mission d’immigration en Europe centrale pour le recrutement des saisonniers polonais : exemplai­ res de contrats d’embauche pour des ouvriers agricoles ou forestiers polo­ nais ; correspondance relative au recrutement des saisonniers, aux frais de transport, aux différentes négociations, à la nature des contrats et à l’ensemble des conditions administratives pour le recrutement. 1933-1934. Compte rendu analytique de la conférence franco-polonaise qui s’ est tenue à Varsovie du 17 au 22 décembre 1922 pour étudier les conditions de travail et les contrats des ouvriers polonais en France. Exemplaires de fiches nominatives que doivent remplir tous les saisonniers (documents rédigés par l’ Office central de la main d’ œuvre agricole). 1933. Courriers du ministère de l’Agriculture au directeur de la Société générale d ’immigration relatifs à la difficulté du placement en agriculture des tra­ vailleurs agricoles étrangers. 1933. Rapport au sujet des recrutements intensifs de la main-d’ œuvre féminine en Pologne. 1927. Copie de la traduction en français du système de travail et de recrutement de la société générale d’immigration en Pologne. Correspondance concernant le projet circulaire de l’ Office central de la main-d’ œuvre agricole au sujet du contingentement des ouvriers étrangers (document transmis aux bureaux départementaux). 1927. Ouvriers polonais : contrats d ’embauche nominatifs et notes de frais engen­ drées par le transport des ouvriers. Fin des années 1920-début des années 1930. Calcul des frais de transit pour les contingents annuels de saisonniers polonais en France. Documents se rapportant au programme des travaux de la 3e commission consultative sur l’émigration des ouvriers polonais réunie à Varsovie, le 17 décembre 1929 : statistiques de l’émigration polonaise, pièces relatives aux difficultés pour obtenir des visas et pour conclure certains contrats d’embauche.

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Sous-série F 12 Commerce et industrie

L’essentiel des dossiers intéressant directem ent la Pologne au m inistère du Commerce touchent trois domaines. D ’une part, le m inistère reçoit régu­ lièrement des rapports des consulats de France à l’étranger, que ce soit de Varsovie, de Dantzig ou même de Stettin, et cette docum entation court ju squ ’à la veille de la Prem ière Guerre mondiale ; toutes sortes d ’inform a­ tions économiques et commerciales de prem ière main transitent ainsi vers la France. Ensuite, les services ministériels ont recueilli des renseignements sur les expositions internationales se déroulant à l’étranger, et notam m ent dans les villes polonaises (F12 3168 à 4998, 7511 à 7534). Enfin, un certain nom bre de questions pendantes entre les deux pays ont fait l’objet de dossiers appro­ fondis, sur les chemins de fer, les finances, les tarifs douaniers, les accords commerciaux (F12 8773, 8982, 9265-9266). Commerce extérieur et maritime

F 12 1853. R apports consulaires adressés au m inistre du Commerce depuis l’Allemagne : Dantzig. 1812-1813. F 12 1854. Rapports consulaires adressés au m inistre du Commerce depuis l’Allemagne : Stettin. 1817-1820. F 12 2121. Licences de navigation accordées aux arm ateurs de Dantzig (fixa­ tion de la valeur des m archandises im portées ou exportées par navire). 1810-1813. Expositions en France et à l ’étranger

F 12 3168. Exposition agricole et industrielle de Stettin (Prusse) en mai 1865 : échange de correspondance entre le m inistère de l’A griculture et du Commerce et la direction des consulats du m inistère des Affaires étran­ gères ; note du consul de France à Stettin, Blanchard de Farges, sur le déroulem ent de l’exposition ; dossier sur la Société économique de Poméranie et la Société polytechnique de Stettin ; liste des exposants français ; organisation : tarifs douaniers des produits entrant ou sortant de l’exposition, tarifs des transports, association entre l’Allemagne et la Prusse pour les taxes douanières des produits industriels [25 pièces]. Octobre 1864-août 1865.

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F12 4267. Photographies des vitrines des divers exposants, classés dans l’ordre alphabétique des exposants : 83 photographies de B. Matuszewski (Varsovie et Paris), représentant des vitrines de tissus ou de vêtements produits par des manufactures de la Pologne (Lodz par exemple). Sur le pavillon de Pologne à l’Exposition de 1937, voir aussi : F12 12116. Photographies des pavillons étrangers, dont quelques-unes pour la Pologne. F12 12564. Dossiers de la direction de l’architecture sur le pavillon polonais (avec plans et élévations).

F 12 4978. Expositions tenues à l’étranger, dont Varsovie : présentation de l’industrie « russe ». 1857. F 12 4988, dossier 26. Exposition tenue à Schweidnitz en Silésie : exposition industrielle et commerciale régionale. 1892. F 12 4993. Expositions tenues à l’étranger, dont Posen : exposition régionale. 1895. F 12 4994. Expositions tenues à l’étranger, dont Varsovie : exposition d ’am eu­ blem ent artistique. 1896. F 12 4995, l ere série, dossiers 4 à 6. Expositions tenues à Breslau : machines (catalogue), soins de l’enfance, animaux reproducteurs. 1897. F 12 4995, 2e série, dossier 20. Exposition tenue à Varsovie : ouvrages fémi­ nins. 1897. F 12 4997, dossier 6. Exposition tenue à Breslau : machines. 1899. F 12 4998, dossier 37. Exposition tenue à Varsovie : sports. 1900. F 12 7511. Dossier 11 : exposition de Wilno (industrie et agriculture), en septem bre 1902 ; dossier 13 : exposition de Varsovie (beaux-arts), en octobre 1902. F 12 7514, dossier 7. Exposition tenue à Varsovie : sports. 1903. F 12 7527, dossier 6. Exposition tenue à Czestochowa : industrie et agricul­ ture. Août 1909. F 12 7534, dossier 16. Exposition tenue à Varsovie : sports et industrie. Mai 1912. Commerce extérieur et tarifs des douanes

F 12 6299. Relations commerciales avec la Russie, dont la Pologne. 1822-1859. Rapports commerciaux des consuls de France à l ’étranger ( avant 1906)

F 12 4214 à 4218. Exposition de Paris de 1900 : participation de l’Autriche.

F 12 7033. Allemagne : consulat de France à Breslau. 1877-1905.

F 12 4264 à 4269. Exposition de Paris de 1900 : participation de la Russie.

F 12 7034. Allemagne : consulat de France à Dantzig. 1864-1906.

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F 12 7176. Russie : consulat général de France à Varsovie. 1835-1906. Extraits du compte rendu par le conseil d’administration du royaume de Pologne pour les années 1835 à 1839. 26 août 1842. Rapport sur le commerce de la Pologne et l’ état actuel de son industrie, statistiques [52 pages]. 26 août 1842. Boycottage des marchandises allemandes à Varsovie (notamment d’après des notes des chambres de commerce). Etat des chemins de fer en exploitation ou en projet. 30 juin 1847. Rapport sur l’exportation de produits de l’industrie russe qui a eu lieu à Varsovie dans l’année 1857 [54 pages]. Commerce des bois en Pologne. 1863-1864. Informations sur l’industrie et les travaux publics dans le royaume de Pologne. 6 janvier 1867. Produits faisant l’objet du commerce français en Pologne. 28 juin 1883. Rapport sur l’industrie sucrière en Pologne. 26 mai 1885. Mouvement industriel et commercial à Varsovie en 1885. 12 juin 1886. Le commerce des spiritueux en Russie en 1886. 21 novembre 1887. La Bourse de Varsovie en 1887. Mai 1888. Conseils aux exportateurs en Pologne. 26 juin 1888. Résultats de la campagne sucrière pour tout l’ Empire russe en 1888-1889. 17 juin 1889. La foire du houblon à Varsovie. 17 novembre 1889, 8 octobre 1893, 9 novembre 1897. Exploitation du pétrole. 18 novembre 1889. Mouvement de la navigation sur la Vistule en 1889. 19 mai 1890. L’industrie des tulles à Varsovie en 1889-1890. 17 novembre 1890. Rapport sur le Comité de la Bourse pour 1890 [22 pages]. 18 avril 1891. La production minière et l’industrie métallurgique pendant les douze der­ nières années [29 pages]. 5 octobre 1892. Analyse du rapport de la Bourse de Varsovie pour 1892. 25 mai 1893. Contrefaçon des cognacs français. 12 août 1894. Le mouvement industriel de Varsovie et de Lodz en 1894. 20 février 1895. L’industrie des soieries en Pologne. 14 mai 1895. Production sidérurgique du bassin de Sosnowice. 29 octobre 1896. Crise du charbon. 9 mars 1900. Mouvement économique de la place de Varsovie en 1902. 5 octobre 1903. Situation de l’industrie de la laine et du coton en Pologne en 1902. 13 juin 1903. L’industrie du cuir en Pologne. 12 novembre 1903. Dossier sur les tramways à Varsovie, projet de l’ingénieur français Mekarski. 23 juin 1904. Rapport commercial pour l’année 1905. 20 juillet 1906. Bulletins commerciaux mensuels des années 1883 à 1898. Dépêches sur les foires aux laines de Varsovie entre 1867 et 1901. [Sur les rapports consulaires depuis la Russie, cf. Michel Lesure, Les sour­ ces de l’histoire de Russie..., p. 82-100].

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Rapports commerciaux des consuls de France à Vétranger ( après la circulaire du 26 décembre 1906 qui rattache les consulats au ministère du Commerce pour tout ce qui concerne les affaires commerciales)

F 12 7216. Allemagne : consulats de France à Breslau (1913-1914) et Dantzig (1907-1912). F 12 7275. Russie : consulat de France à Varsovie. 1907-1910. Rapport commercial d’ensemble pour 1906. 30 juillet 1907. Voyage d’études dans les centres industriels de Pologne [34 pages]. 1908. Dossier sur les suites du boycottage des produits allemands en Pologne. Avril 1907-mai 1909. Situation économique de la Pologne en 1908 [29 pages]. 14 août 1909.

Transports ferroviaires

F 12 8773, dossier Pologne. Chemins de fer : transports en Pologne, droits de douane, matériel roulant échangé entre la France, l ’Allemagne et la Pologne. 1920-1922. Rapport sur la Conférence tenue le 18 novembre 1920 à la direction des chemins de fer de campagne par le chef de la Mission militaire française en Pologne, au sujet de la crise des transports en Pologne, les questions de matériel et de personnel (1920) ; transbordement des marchandises françai­ ses à la frontière germano-polonaise : vols, échanges de wagons entre la Pologne et l’Allemagne, situation économique de la Pologne (1921) ; tarifs des taxes d’ exportation pesant sur le transport des marchandises françaises vers la Pologne, établissement de la taxe spéciale des chemins de fer polo­ nais pour le renforcement de la protection des marchandises, correspon­ dance à ce sujet avec l’attaché commercial de la légation de France à Varsovie (1921-1922).

N égociations et documentation économique avec les pays étrangers

F 12 8982. Situation économique en Pologne entre 1912 et 1926 [250 pièces]. R apport de la Société d ’études et d ’inform ations économiques sur la situation en Pologne. 15 février 1926. Exposé du ministre des Finances polonais, M. Zdziechowski, sur la situa­ tion économique et financière de la Pologne, pour le président du Conseil français. Varsovie, 21 décembre 1925. Copie de la correspondance de l’ambassade de France à Varsovie et du consul à Katowice avec les ministères des Affaires étrangères et surtout le ministère du Commerce et de l’ Industrie sur les thèmes suivants entre 1923 et 1926 : les lois polonaises concernant les questions économiques, les commandes de l’Etat polonais à l’industrie métallurgique, les difficultés de l’industrie houillère polonaise à exporter par la voie de mer, la constitution d ’un syndicat du fer polonais (1926) ; le voyage du comte Skrzynski, prési­ dent du Conseil polonais, dans la région de Katowice pour étudier les conséquences de la crise industrielle et du chômage dans les bassins indus­ triels de cette région (décembre 1925) ; les manœuvres spéculatives aux-

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quelles ont donné lieu la baisse du zloty ; l’extension du chômage en Polo­ gne ; les tableaux statistiques de la production minière en Pologne ; les impressions d’un groupe parlementaire anglais, souhaitant lancer une poli­ tique d ’investissements, au terme d ’un séjour en Pologne. Courriers de l’attaché commercial au ministère du Commerce en 1925 concernant les thèmes suivants : hausse du chômage, baisse du zloty, nomi­ nation d’un nouveau ministre du Commerce M. Osiecki, transmission du relevé des marchandises exportées de Pologne en 1925, montant de la balance commerciale entre les deux pays, montant des prix pratiqués sur différents marchés polonais. 1925. Articles en français de la revue polonaise Przemysli Handel Gornoslaski sur la situation économique en Pologne en octobre 1925 et sur la situation de l’industrie houillère en Haute-Silésie polonaise. 1926. Correspondance du ministère des Affaires étrangères et de l’attaché com­ mercial de France en Pologne au ministère de l’Industrie concernant les thèmes suivants en 1924 et 1925 : la situation économique en Pologne, les marchandises exportées en Pologne en 1925, le compte rendu des opéra­ tions de la banque de Pologne pour l’année 1924, la liste des grandes banques et sociétés financières en Pologne pour l’année 1925, les crédits accordés à l’industrie sucrière polonaise, les emprunts polonais aux EtatsUnis, l’activité maritime polonaise en 1925, les possibilités d’exportations polonaises en Amérique du sud. Mémoire de la délégation économique polonaise à la conférence de la paix en février 1919 concernant la situation économique de la Pologne unifiée et l’urgence de donner satisfaction à ses besoins économiques. Consortium économique, agricole et forestier de la Russie et de la Pologne, société anonyme dont le siège est à Paris : correspondance avec le ministère de l’Agriculture, statuts de la société, traduction du mémoire sur l’interven­ tion économique des alliés en Russie. 1919. Correspondance entre l’ambassade de Varsovie et le ministère du Com­ merce en 1912 et 1913 concernant les thèmes suivants : les débouchés pour les automobiles françaises en Pologne ; la situation de l’industrie métallur­ gique en Pologne ; la fin de la grève de l’industrie textile à Lodz ; l’ état des récoltes en Pologne ; la production du bassin houiller de Drombowa.

Renseignem ents économiques fournis par les attachés commerciaux

F 12 9265. Accords commerciaux [300 pièces]. 1919-1921. Accords commerciaux : copie du traité polono-tchèque portant sur le commerce, une entente militaire, la reconnaissance mutuelle des territoires de chaque partie (accord signé au château de Hradtchine (Prague) par M. Bénés et par M. Skirmunt pour la Pologne, le 7 novembre 1921). Copie de la convention économique signée entre Dantzig et la Pologne par le commissaire général polonais, le ministre Von Plucinski, et par le prési­ dent de la délégation de Dantzig, le sénateur Iewelowski. L’accord concerne la frontière économique entre la Pologne et la ville de Dantzig, l’approvi­ sionnement de la ville, la réglementation du trafic postal et la fixation d’une date pour la proclamation d’une union douanière entre les deux parties. 1921-1922. Alliance polono-roumaine : copie de l’accord qui concerne des questions d’ ordre militaire et commercial entre les deux pays ; extraits de différents journaux et d ’articles relatifs à cette question. Juillet 1921.

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Document de présentation de l’Association France-Pologne, dont le prési­ dent est Georges Clemenceau. 1921. Correspondance entre l’attaché commercial de Pologne, M. Vicaire, et le ministère du Commerce et de l’Industrie, relative aux questions suivantes : suspension temporaire des taxes douanières sur certains produits agrico­ les ; rétablissement de la liberté des prix des produits du pétrole ; interdic­ tion d’importation en Pologne concernant certains produits comme le cuir, les chaussures, les soieries. Juin-décembre 1921. Propagande, importations et commerce extérieur en Pologne (la plupart des documents sont rédigés par l’ attaché commercial français en Pologne) : un rapport sur les menées industrielles et commerciales allemandes en Pologne. Varsovie, 25 décembre 1919. Copie pour le ministère du Commerce d’une note sur l’activité commer­ ciale des Italiens en Pologne, adressée à M. Pichon, ministre des Affaires étrangères. Septembre 1919. Courrier du ministère des Affaires étrangères au ministre du Commerce pour transmettre un rapport au sujet des relations commerciales entre la Pologne et un grand nombre de pays : Italie, Danemark et Pays-Bas. Il incite, par le biais de ce courrier, le gouvernement français à développer les échanges commerciaux avec la Pologne. 1919-1920. Correspondance relative à l’importation en Pologne d’articles de luxe. Bulletin de renseignements du Comité national polonais concernant l’acti­ vité économique étrangère à Dantzig. 29 juillet 1919. Dossier d’une trentaine de pièces concernant l’exportation de produits pharmaceutiques de la maison Leprince en Pologne. 1921. Dossier sur le commerce entre l’Angleterre et la Russie passant par voie terrestre polonaise (document rédigé par l’attaché commercial français en Pologne). 1921. Nombreuses lettres échangées entre l’attaché commercial et le ministre du Commerce pour essayer de développer les rapports commerciaux entre la France, la Pologne et la Russie. 1919-1921. Note sur la réforme agraire en Pologne et les questions ouvrières et sociales, synthèse de différents journaux polonais. Janvier 1921. Dossiers thématiques rédigés par l’attaché commercial en Pologne : dossier d’une dizaine de pièces sur les transports en Pologne (1921) ; note sur la situation politique et économique en Pologne (1921) ; dossier sur les tarifs des chemins de fer pour l’exportation. Dossier sur les finances et la banque : lettres de l’attaché commercial en Pologne sur la transaction de change, la dette publique polonaise, la mise en circulation à Dantzig de faux billets de banque polonais ; note sur la situa­ tion des établissements à capitaux français en Pologne (1921). Note du ministre des Affaires étrangères au ministre du Commerce et de l’Industrie à propos du renforcement de la mission militaire française en Pologne (1921) ; fiche de renseignements sur les relations commerciales entre la Suède et la Pologne (septembre 1919) ; copie d’un rapport succinct sur la situation économique en Posnanie et en Poméramie (1921) ; rapport sur l’industrie chimique en Pologne (sans date). Rapport sur le commerce d ’avant-guerre en Pologne, statistiques d’avantguerre en Pologne et panorama de la situation en 1921. Dossier sur la production industrielle et la situation économique.

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Correspondance entre l’attaché commercial et le ministre du Commerce sur différents sujets : métaux précieux ; commerce ; production de charbon en Pologne depuis l’armistice. 1921. Lettre de l’ambassade au président du Conseil pour transmettre des infor­ mations relatives aux protestations des cheminots polonais contre l’affer­ mage allemand des ateliers de chemins de fer. 1921.

F 12 9266. Traités et accords commerciaux [300 pièces]. 1919-1936. Exemplaire du bulletin international des douanes pour la publication des tarifs douaniers pour l’ exercice 1919-1920. Dossier relatif à la Pologne en 1925, contenant principalement une copie des statistiques sur les marchandises exportées de Pologne en France à la suite de l’accord franco-polonais (1925) ; les autres documents concernent la ville de Berlin. Notes sur différents sujets commerciaux et économiques concernant la Pologne transmises à l’attaché commercial de Pologne par diverses adminis­ trations : thèmes abordés variés (automobile, agriculture, etc.). Copie de deux notes concernant l’état des cultures en Pologne, fournie par l’attaché commercial pour communication au Comité républicain du com ­ merce, de l’industrie et de l’agriculture. 1935-1936. Courrier de l’ Office central de statistiques à Varsovie transmettant au Comité républicain du commerce les chiffres sur l’abattage du bétail en Pologne. 1935. Dossier sur la Pologne en 1922 et 1923 : documents relatifs à la convention commerciale étabbe entre la France et la Pologne, en 1922 (copie des pro­ jets de loi, extraits du journal officiel, copie de la convention commerciale entre les deux pays) ; dossier sur les finances et le système bancaire en Pologne : rapport du cours en marks polonais des devises étrangères à Varsovie (1925) ; copie de l’avis adopté par la Chambre des députés pour une présentation devant le Sénat relative à l’autorisation d’avances jusqu’à concurrence de 400 millions de francs au gouvernement polonais, et docu­ ments relatifs à ce sujet (1923) ; note sur le budget polonais pour l’année 1924, d’après l’exposé du ministre des finances polonais ; mémoire sur L’assainissement des finances polonaises rédigé par Ladislas Grabski, ministre des Finances polonais (Varsovie, 1923) ; notes rédigées par l’atta­ ché commercial en Pologne sur la politique du ministre des finances, le système bancaire en Pologne, l’exportation de capitaux en Pologne, la réglementation des opérations de change en Pologne (1923) ; trois rapports de la Société d’études et d’informations économiques sur la situation éco­ nomique et politique en Pologne (1923) ; brochure éditée par le ministère des Affaires étrangères et intitulée Renseignements commerciaux docu­ mentaires sur la Pologne (1923) ; monographie établie par M. de GontautBiron, attaché commercial de France en Pologne, pour développer les rela­ tions commerciales entre la France et la Pologne (46 pages et une annexe comportant le tableau des importations et exportations pour l’année 1921) (vers 1922 ou 1923). Dossier sur la situation économique en Pologne en 1922 et 1923 (la majeure partie des documents est rédigée par la direction des accords commerciaux et de l’information économique) : une note sur la situation économique en Pologne (1923) ; une note sur l’industrie de l’alcool en Pologne (1923) ; une note sur l’industrie du sucre, l’industrie du bois et l’industrie pétrobère en Pologne (1922-1923) ; un article publié dans La Pologne, intitulé « Les relations économiques entre la Pologne et la Russie » (1922) ; un dossier

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relatif au commerce extérieur en 1922 : rapport sur le commerce francopolonais, trois courriers de la direction des affaires politiques et commercia­ les en Pologne pour demander des produits français pour l’approvisionne­ ment de la ville de Katowice (1922) ; un dossier contenant des informations sur les tarifs douaniers pratiqués entre la France et la Pologne (1923) ; arrêtés sur les transactions commerciales entre la France et la Pologne et les tarifs douaniers entre les deux pays (documents traduits du polonais) (1923) ; documents émanant de la direction des accords commerciaux et de l’information économique concernant la modification des tarifs douaniers, la fixation de la perception des droits de douane en monnaie d’or pour certains articles de luxe (1923). Dossier émanant de la direction des accords commerciaux et de l’informa­ tion économique et concernant notamment la situation agricole en Pologne en 1923, l’achat de sucre en Pologne en 1923 ; copie d’un article sur les possibilités de commerce franco-polonais pour les produits agricoles (rédigé par Henri et Joseph Hitierm, membres de l’Académie d’agriculture, en novembre 1923). Note sur l’augmentation des tarifs de chemins de fer polonais et allemand pour les exportations de produits français en Pologne (1923). Dossier sur les exportations de produits français en Pologne (documents provenant de la direction des accords commerciaux et de l’information économique) : notes sur les exportations de produits textiles en Pologne, tableaux statistiques sur les exportations françaises en Pologne. Documents concernant le commerce extérieur, la propagande et les impor­ tations : courriers rédigés par le ministère du Commerce et de l’ Industrie qui fournissent le bilan des statistiques du commerce en Pologne et diffé­ rentes notes pour favoriser le commerce entre la Pologne et la France. 1922-1923.

Enquête effectuée auprès des agents diplomatiques pendant la Première Guerre mondiale ( circulaire du 14 août 1914)

F12 9296, dossier 6. Pologne. 1915. Office national du commerce extérieur : correspondance avec les agents diplomatiques français à l ’étranger

F 12 9767. Pologne. 1912-1919. F 12 9768. Pologne : correspondance générale. 1920-1922, 1937. Direction des carburants

F12 9933, dossier 4. Produits pétroliers : renseignem ents sur les pays étran­ gers : Pologne. 1939.

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Sous-série F 14 Travaux publics

L’intérêt essentiel du fonds des Travaux publics pour l’histoire polo­ naise tient aux dossiers du personnel des Ponts et chaussées qu’il recèle et qui courent depuis le début du xixe siècle, donc depuis la période d ’arrivée des émigrés polonais, recrutés en grand nom bre pendant les années 1830 par cette adm inistration technique qui convenait bien à des officiers de l’armée et du Génie. Ces dossiers ont tous fait l’objet de répertoires nominatifs, qui plus est consultables sur le site Internet du Centre historique par l’interm é­ diaire de la base de données nominatives appelée q u id a m . Ponts et chaussées : dossiers de personnel

F 14 2151 à 2341. Dossiers de carrière des ingénieurs des Ponts et chaussées. xvm e-xixe siècle. F 14 2420 à 2696. Dossiers individuels des conducteurs des Ponts et chaussées. Fin xvm e siècle-ver s 1880. F 14 11459 à 11622, 12565. Dossiers de carrière des ingénieurs des Ponts et chaussées en fonction de 1840 à 1931. F 14 19161 à 19823, 20347 à 20802. Dossiers de personnel des Ponts et chaussées (ingénieurs des T.P.E., commis, adjoints techniques, gardes de navigation, agents des ports et des phares) ayant cessé ses fonctions entre 1881 et 1948. Chemins de fe r à l ’étranger : Russie

F 14 8635. Renseignements sur les lignes, en particulier Koluszki-Lodz, Varsovie-Bromberg, Varsovie-Vienne, Varsovie-Terespol ; projets de ligne Varsovie-Tiflis, via Kiev. 1842-1877. F 14 8637. Plans d ’ouvrages d ’art de la Direction de la Grande Société des chemins de fer, notam m ent pour la ligne de Saint-Pétersbourg à Varso­ vie ; brise-glace en fonte sur le pont de Grodno. F 14 8641. Chemin de fer de Lodz. 1881. F 14 8643. Lignes Varsovie-Vienne, Varsovie-Terespol, Varsovie-Bromberg. 1881. F 14 8646. Lignes de la Vistule. 1884-1885.

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Sous-série F 15 Hospices et secours

D épendant du m inistère de l’Intérieur, le bureau des réfugiés étrangers instruit des dossiers de secours dont il subsiste un certain nom bre concer­ nant les émigrés polonais, sur deux périodes distinctes. Tout d ’abord, quel­ ques dizaines de Polonais sont secourus chaque mois, à Paris essentiellement, entre 1835 et 1839 ; on y repère, par exemple, Adam Mickiewicz, inscrit en tant que « poète polonais » sur les listes des secours à p artir de juillet 1837 et jusqu’en avril 1839 (F15 3881). Mais c’est une seconde vague d ’aides pécu­ niaires qui domine en volume d ’archives, au début de la IIIe République. D ’une part, le m inistère centralise l’inform ation sur les subventions départe­ mentales, connues par des listes annuelles récapitulatives entre 1894 et 1915 (F15 4230). D ’autre part, il assure le versement de secours à des réfugiés de 1830 et de 1863, et surtout à leurs veuves ou leurs enfants vivant sur le sol français ; une m ajorité d ’entre eux vivent à Paris et dans la banlieue, mais aussi dans le Sud-Ouest, la Bourgogne, le Centre. Leurs dossiers sont traités entre 1871 et 1909 (F15 4224 à 4229), et constituent le com plém ent des dossiers départem entaux de secours de la même période (séries M) ; ils com portent une ou plusieurs demandes de secours extraordinaire, une ou plusieurs fiches de renseignem ents sur la famille, les courriers afférents échangés entre adm inistrations, ainsi que les réponses et les attestations de crédit provenant du m inistère de l ’Intérieur. F 15 3881. Secours aux réfugiés (m ajoritairem ent polonais, mais aussi lom­ bards, romains, espagnols, prussiens, hanovriens) : états nominatifs mensuels des sommes à payer par la Caisse du m inistère de l’Intérieur (bureau des réfugiés) à chaque réfugié (une trentaine de noms par liste mensuelle) ; quelques quittances et lettres internes concernant les dos­ siers de certains réfugiés. Janvier 1835-décembre 1839. F 15 4224. Secours aux réfugiés polonais et à leurs familles : dossiers indivi­ duels (lettres A à C). 1871-1908. Baczynski (Casimir), né à Lucie le 23 avril 1823 et décédé le 22 août 1898 ; demeure à Paris, marié, sans profession. Juin 1876-septembre 1898. Baranowska (Elisabeth), veuve d’un réfugié polonais, possède la nationalité française, étant née à Pau ; son mari, Edouard Baranowski, est né à Osiek (Pologne) le 23 novembre 1809 et décédé en 1866 ; mère de trois enfants nés en 1846, 1849 et 1856 ; demeuraient avenue de Clichy, impasse de la Défense. Janvier 1888-mars 1900. Batarski (Jean), né en 1829 en Pologne ; s’ est établi à Cahors en tant que plâtrier, père de sept enfants ; demeure à Cahors puis à Bordeaux ; à partir de 1887, cherche à déménager à la maison Saint-Casimir. Juillet 1871-août 1899.

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Bednarski (Joseph), né à Pichokow (Pologne russe) en juillet 1845 ; a parti­ cipé à l’insurrection polonaise de 1863 sous les ordres du général Caczonowski puis est arrivé en France en 1870 ; marié, trois enfants : Anna née le 3 décembre 1884, Hélène née le 21 avril 1886, Ernest né le 6 février 1888. Septembre 1889-octobre 1899. Bijak (Jean), père de six enfants et demeure à Marçay (département de la Vienne) où il est mort le 7 décembre 1907. Juin 1871-31 janvier 1908. Birnbaum (Isaac-Joseph), né le 22 juillet à Alexandrov (Pologne russe), décédé à Paris le 24 novembre 1904 ; arrivé en France en 1848, père de cinq enfants, demeurait rue Aubriot à Paris. Août 1880-décembre 1904. Blazewicz (Clotilde), née en France et décédée le 7 septembre 1903 ; fille d’un réfugié polonais dénommé Agathon Blazewicz, arrivé en France en 1831 et décédé le 15 décembre 1876 ; demeuraient au 48 de l’avenue Bos­ quet à Paris. Octobre 1871-septembre 1903. Bobrownicki (Alexandre), né le 7 juillet 1828 à Byozow (gouvernement de Sandomir), membre de la Société agricole et chef de l’usine de Solec à Varsovie, a pris part à l’insurrection des paysans en Russie et à l’insurrec­ tion de 1863 à Varsovie ; réfugié en Angleterre et en France à partir de 1870 ; demeure à Paris, à la maison Saint- Casimir ; était employé à Man­ chester à la Compagnie anglaise des sous-marins ; s’est fait enregistrer en France sous la profession d’inventeur ; son père, André Bobrownicki, aurait servi l’armée française de 1789 à 1815 et aurait été blessé à Dantzig. Janvier 1892-septembre 1895. Bombisk (Stanislas), né à Wilssentziger en Pologne le 8 mars 1834 ; demeurait avec son épouse à Paris, 19 rue Jouffroy ; père d’un fils ; tra­ vaillait chez un fabriquant de balayeuses mécaniques ; décédé à Montignyles-Corneilles (arrondissement de Versailles) le 4 février 1906. Août 1871février 1906. Borakowski (Henri), réfugié polonais condamné à être expulsé le 13 mars 1908 ; né à Varsovie, en Pologne russe, le 8 août 1832 ou en 1826 (les deux dates sont inscrites dans le dossier) ; veuf, ancien correspondant de jour­ naux à Varsovie, blessé lors de l’insurrection de 1862 ; établi à Paris, rue Grégoire de Tours, depuis 1862. Novembre 1904-mai 1908. Bourg (Marianne-Victorine Sancewiez, épouse), fille d’un réfugié polonais dénommé François Sancewiez ; demeure à Lyon et souhaite toucher un retard de pension qu’ elle aurait dû percevoir lorsqu’elle était mineure. Juillet 1897-juillet 1900. Broder (Arka), né à Wilzhuney (Pologne russe) le 6 mars 1832 ; servait dans l’armée russe lors de l’expédition de Crimée puis dans la Légion étrangère jusqu’en 1858 ; s’ est alors réfugié à Paris et demeurait 32 rue des Rosiers à Paris ; père de deux enfants, David, voyageur de commerce, et Fanny. Avril 1879-avril 1902. Bruth (François), arrivé à Paris entre 1810 et 1820, marié et père de quatre enfants ; travaillait à l’ entretien des chemins vicinaux. Juin 1871-janvier 1897. Bujak (Marie), veuve d’un réfugié polonais dénommé André Bujak, sousofficier de l’armée polonaise arrivé en France en 1831 et établi dans le Lot, puis décédé le 12 décembre 1876 ; demeure à Cahors et de nationalité française, mère de trois enfants. Juillet 1871-novembre 1886. Buthak (Marie-Augustine), polonaise, religieuse de la Visitation de Wilno, réfugiée à Versailles. Janvier 1873-janvier 1888.

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Celinski (Madame Veyron, fille de Silvestre Celinski) : recommandation du directeur de l’ Ecole polonaise pour Mme Veyron ; selon ses affirmations, S. Celinski est arrivé en France après la révolte de 1831 et a été tué en 1863 à Créchocinak. Décembre 1899-avril 1900. Charzewska (Joséphine), épouse du docteur de Charenski ; née à Torvenuen (Pologne russe) en 1842 et décédée le 22 août 1906 ; demeurait rue Hermel à Paris ; avait épousé Adalbert-Antoine Charzewski, né le 10 avril 1811 à Miedzychod (duché de Posen) et décédé à Fontaine (Saône-et-Loire), qui avait servi comme officier pendant l’insurrection de 1830 ; le ménage avait une fille Valérie. Mai 1883-août 1906. Chluda (Dominique) et sa veuve Julienne-Elisa de Caylus de Margnesan ; Dominique Chluda est né en Pologne vers 1809, officier dans l’armée polonaise, blessé en 1831, date à laquelle il s’ est réfugié en France où il a vécu à Pau et Tarbes ; décédé le 16 novembre 1881. Juillet 1871-février 1903. Chrecki (Ladislas), né à Varsovie le 22 décembre 1832 et mort le 11 octobre 1891 à Paris ; a servi dans l’armée russe lors de la guerre de Crimée, déserta pour s’engager dans la Légion polonaise de Turquie ; habitait à Paris depuis 1856 où il exerçait la profession de chapelier ; a épousé une française Jeanne-Charlotte-Augustine Ballard, décédée le 21 mai 1905 à Toulouse ; le ménage avait trois enfants. Décembre 1871-juin 1905.

F 15 4224 bis. Secours aux réfugiés polonais et à leurs familles : dossiers individuels (lettres C à J). 1871-1909. Celinski (Cécile), née de parents polonais, fait une demande de secours en 1904 ; sa mère Célestine Celinska est née à Philiowa (Pologne russe) le 20 septembre 1825 ; son père Berek Celinski est né à Craczki (Pologne) le 21 janvier 1832 et décédé le 14 octobre 1900 : ancien officier de l’armée russe lors de la guerre de Crimée, il s’engagea dans la Légion étrangère et prit part à la guerre d’ Italie ; le couple avait six enfants et vivait à Paris. 20 Août 1872-juillet 1904. Cislowska (Sophie), née Blum, née le 1er novembre 1833 et décédée le 30 décembre 1906 ; veuve d’un réfugié polonais et mère de quatre enfants ; demeurait à Paris, 71 rue de Lourmelm, avis de décés concernant son mari Benoît Cislowski, né à Szedlowicz (Pologne russe) et décédé le 25 juin 1902 ; demande de passeport qu’il avait émise pour se rendre en Galicie. Juillet 1871-juillet 1907. Cieszkowski (Casimir), ouvrier chapelier né à Cisk (Pologne russe) le 4 mars 1820, marié avec Sophie-Elisa Meaucuy, française, et subventionné au taux de quarante francs par mois ; ils demeuraient à Paris, 18 rue des Ecouffes ; sans enfant. Mai 1889-octobre 1898. Czapska (Marie), née en Pologne ; réfugiée polonaise, percevant un secours de vingt-cinq francs par mois. Janvier 1873-janvier 1888. Czaplewska (Antoni), née en Pologne russe ; demeurait à Paris, 56 rue de la Chapelle ; mariée, sans enfant. 1896-1903. Czarnecki (Ignace-Félix), né à Slawno (Pologne russe) le 24 juillet 1833 et décédé le 17 mars 1906 ; ancien sous-officier de la marine russe, marié avec Octavie-Pauline Content ; père de deux enfants, Wanda et Stéphane ; demeure 97 rue du bois, à Clichy-sous-bois, et est subventionné au taux de 25 francs par mois. Janvier 1877-avril 1906. Czerniewski (Ignace), réfugié polonais mort le 29 décembre 1896 ; demeu­ rait à Meymar, chef-lieu de canton de la Corrèze ; avait occupé la fonction de sous-lieutenant. Novembre 1871-février 1897.

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Czudowska (Désirée-Renard), veuve d’un réfugié polonais dénommé Valère-Lucien Gudowski, né le 19 décembre 1811 à Grodno (Pologne), qui occupait un grade élevé dans l’armée russe et a disparu en 1863 lors d’un séjour en Pologne ; citoyenne française, mère d’une fille prénommée Olga ; demeurait à Paris, 195 rue de Chaillot. Avril 1902-janvier 1909. Danielewicz (Marie-Pauline), religieuse de la Visitation Sainte-Marie, née à Wilno (Lituanie) et décédée le 11 juin 1897 à Paris. Janvier 1873-juillet 1897. Dobrzanski (Ladislas), ancien sous-lieutenant polonais, résidant à Amiens, et subventionné au taux de trente francs par mois. Janvier 1874-janvier 1888. Domachowska (Vincent), religieuse polonaise ; lettre adressée au ministère de l’Intérieur par la religieuse Angèle Siuvicka, de la Charité polonaise, située au 119 rue du Chevaleret à Paris, pour demander l’inscription de cette nouvelle religieuse polonaise. 21 juillet 1893. Dudynski (Ladislas-Ferdinand), né le 19 mars 1835 à Plock (Pologne russe) ; exerçait la profession de photographe avant de venir en France après les événements de 1863 ; demeurait en 1897, à Paris, 219 rue du Chevalier. Mai 1895-mars 1897. Dwiakowski (Simon) : sans renseignement, excepté une correspondance entre le ministère de l’Intérieur et le préfet du Lot-et-Garonne afin de reconduire les aides allouées à ce réfugié polonais. Juin 1871-janvier 1888. Dydziel (Vincent), né le 25 décembre 1811 en Pologne, demeurant à Issoudun dans l’ Indre ; veuf, vit avec sa fille. Octobre 1902-septembre 1909. Ejdrygiewicz (Adam), né en Pologne à Worduksnie en 1810, marié avec Elisabeth Sarazy, mort le 12 avril 1904 ; demeurait à la Rochelle, sans profession. Octobre 1880-avril 1904. Frankowski (Catherine), fille d’un réfugié polonais dénommé Stanislas Frankowski, demeurant à Puy-L’Evêque (Lot, arrondissement de Cahors), née le 12 octobre 1847. Mars 1894-février 1897. Fromrich (Ludovic), né à Cracovie le 15 août 1845, marié avec Anna Thorpe, sujet britannique ; vivent à Paris, 2 rue de Valois, et ont deux enfants, Jean-Louis et Ludovic, nés en 1884 et 1893. Septembre-octobre 1898. Garbazska (Théodorie), fille d’un réfugié polonais dénommé Charles Zgarski ; née à Varsovie le 29 mai 1861, épouse d’un employé de commerce de Varsovie ; sont arrivés à Paris en 1899 où ils demeurent rue de l’ Exposi­ tion. Septembre 1899-mars 1901. Glazewski (Antoine), né à Cracovie le 16 mars 1822, ancien tailleur d’habits ; a pris part à l’insurrection de Cracovie en 1846 ; marié avec Joséphine Legros et père d’un fils né en 1855 ; sa femme ayant abandonné le domicile conjugal, il vit seul à Paris, 6 rue du Paradis, avant de rejoindre l’établissement polonais Saint-Casimir. Avril 1893-septembre 1896. Glembocki (Joseph), né vers 1809, ancien sous-officier de l’armée polonaise réfugié en France depuis 1830 ; réside à Saint-Casimir, rue du Chevaleret. Octobre 1877-octobre 1895. Gorechka (Victoria), décédée le 14 mars 1905 : sa mère, Henriette Goreska né Renoust, est la veuve sans ressources, avec quatre enfants, d’un officier supérieur de l’armée polonaise ayant servi la France de 1809 à 1814 pendant le premier Empire, le major Gorechki ; à ce titre, elle touche une pension depuis la mort du major ; après son décès le 14 avril 1893, la pension est versée à sa fille jusqu’ à sa mort. Juin 1871-mars 1905. Grudzinski (Ignace), né en 1815 dans le palatinat de Sandomir ; a pris une part active à l’insurrection de 1863 ; à la fin de l’insurrection, s’est établi à

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Rome pendant deux ans, puis à Genève ; arrivé à Paris en 1872 ; écrivain et poète, demeurant à la maison Saint-Casimir (Hospice), 119 rue du Chevale­ ret à Paris. Juin 1874-octobre 1895. Gunther (Raymond), né en 1829 en Pologne et décédé le 9 novembre 1905 ; demeurait à Tiaret (Algérie française) et avait servi dans le régiment étran­ ger français : correspondance entre le préfet d’ Oran et le ministère de l’Intérieur à propos des secours que reçoit la famille Gunther ; marié, père de deux enfants. Juillet 1871-février 1906. Gurczynski (Stanislas) [et sa femme Julienne Gurczynska, d’origine fran­ çaise], né à Pinczow (Pologne) le 8 mai 1844 et décédé en 1898 ; a participé à l’insurrection polonaise de 1863 ; le couple a deux filles qui gagnent leur vie comme domestiques. Mai 1895-juin 1902. Gustowicz (Constantin), a séjourné à Mayenne puis à Lancry (Cher) ; employé chez les héritiers du directeur des forges de Rosières à Lancry. Mai 1871-janvier 1888. Halicka (Catherine), religieuse polonaise née à Wilno, demeurant à Ver­ sailles dans la communauté de la Visitation Sainte-Marie ; correspondance du ministère de l’Intérieur avec la sœur supérieure de la communauté pour reconduire les indemnités de la religieuse. Novembre 1874-janvier 1888. Heintze (Alexandre), né à Varsovie le 15 janvier 1822 et décédé à Paris le 13 décembre 1908 ; demeurait à Saint-Ouen, 43 boulevard des Batignolles ; caporal dans la garde mobile en 1870 ; père de cinq enfants résidant à Paris. Octobre 1905-Janvier 1909. Hummel (Guillaume), né à Varsovie le 31 juillet 1832 ; sous-lieutenant lors de l’insurrection polonaise en 1863 ; demeurait à Paris, 65 rue Pascal ; marié et père de trois enfants. Janvier 1870-décembre 1901. Jakubowski (François-Théodore), ancien officier polonais, imprimeur en étoffe, demeurant depuis 1831 à Lyon ; père de trois enfants. Mai 1871janvier 1896.

F 15 4225. Secours aux réfugiés polonais et à leurs familles : dossiers indivi­ duels (lettres I à L ) . 1871-1908. Izert (Julien), né le 13 février 1923 à Posen ; donnait des cours de langues vivantes et a demeuré un temps au foyer Saint-Casimir, qui accueillait les réfugiés polonais ; la préfecture a ensuite perdu sa trace et l’a considéré comme disparu en 1905. Décembre 1875-octobre 1905. Jagalska (Marianne), réfugiée polonaise, figure dans le registre des réfugiés subventionnés à partir de juin 1893 [une seule pièce]. 27 juillet 1893. Janiszewski (Arsène), né le 14 juillet 1818 à Varsovie et décédé le 23 mars 1908 ; tailleur, marié, réside avec sa femme rue de Clisson à Paris. Décem­ bre 1875-avril 1908. Jasienska (Marie Bellot), veuve d’un réfugié polonais décédée en juillet 1905 ; son époux, Antoine Jasienski, de nationalité polonaise et colonel dans l’armée russe, s’est réfugié en France après l’insurrection de 1863, l’a épousée et est décédé le 27 décembre 1876 ; le ménage a deux fils, exerçant tous deux la profession de fleuriste ; Victor Jasienski, son fils né à Varsovie le 23 mars 1857, est arrivé en France en 1864 avec lui et dès son arrivée à Paris, a été placé en apprentissage pour devenir monteur en bronze ; la famille demeurait au 25 avenue de Wagram, à Paris. Juillet 1881-août 1905. Jelska (Marie-Stanislas), réfugiée polonaise, supérieure de la communauté des Visitandines de Wilno, remplacée en mai 1873 : elle touche donc à partir de cette date la subvention accordée aux réfugiés. Janvier 1873janvier 1888.

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Karwoski (Apollinaire), né à Varsovie le 19 août 1840 ; épouse, le 6 juillet 1848, Élisabeth Czechowicz, née le 6 juillet 1848 à Lscin (Pologne alle­ mande) ; émigré politique, séjourne en France et en Italie où il a pris part à la campagne franco-prussienne sous les ordres du général Joseph Garibaldi ; s’est ensuite embarqué pour les États-Unis où il a séjourné de 1871 à 1900 ; de retour en France, il a séjourné avec sa femme à l’asile SaintCasimir ; devenu aveugle, il sollicite pour lui et son épouse un secours extraordinaire ; le ménage n’a pas d’enfants. Octobre 1900-août 1903. Klementowski (Paul), né le 29 juin 1840 à Lominski (Pologne russe), aurait pris part à l’insurrection polonaise de 1863 ; a épousé Marie-Madeleine Bauer, née à Mulhouse ; le ménage a eu quatre enfants et l’ensemble de la famille résidait à la cité Prost, à Paris. Octobre 1876-août 1896. Klimaszewski (Joseph, Vincent, Arthur), né le 30 mars 1823 à Jankowica (gouvernement de Sandowicz, en Pologne russe) et réfugié en France en 1848 ; marié, exerçait la profession de courtier en chromo-lithographies ; demeurait à la fin de sa vie à la maison Saint-Casimir, foyer d’accueil polonais. Juin 1882-juillet 1895. Klukiewicz (Victorine), née en France, veuve d’un réfugié polonais, Vincent Klukiewicz, ouvrier ébéniste décédé le 29 juin 1882 ; il a servi dans l’armée russe, a participé à la guerre de Crimée puis s’est engagé dans la Légion étrangère qu’il quitta en 1857 ; le couple résidait rue de Reuilly, à Paris. Juillet 1874-octobre 1897. Komar (Stephania), réfugiée polonaise, religieuse de la Visitation de Wilno établie à Versailles. Janvier 1873-janvier 1888. Koszewiez (Marie-Joséphine), réfugiée polonaise, religieuse de la Visitation de Wilno établie à Versailles. Janvier 1873-septembre 1886. Kowpa-Rumeau (Clémentine), fille d’un réfugié politique polonais, décédé le 21 septembre 1875 à l’âge de 81 ans ; la famille résidait à Ganac (Ariège, canton de Foix). Juin 1871-mai 1899. Kownacki (Joseph), né le 27 mars 1806 à Plock (Pologne russe), et décédé le 19 janvier 1908 ; résidait, au cours des dernières années de sa vie, chez sa fille à Joinville-le-Pont et donnait pour vivre des cours de dessin. Juin 1871-janvier 1908. Krassowski (Vincent), réfugié polonais, marié, demeurait dans la commune de Huppaine jusqu’en 1886, date à laquelle il a déménagé à Quincy-Ségy (Seine-et-Marne). Juin 1871-janvier 1908. Krauze (Louise Alexandrine), réfugiée polonaise, religieuse de la Visitation de Wilno établie à Versailles. Janvier 1873-février 1895. Kreitler (Jeannette et Jacob) : Jeannette Kirsch est née à Cracovie vers 1815, s’est mariée en 1833 avec Jacob Kreitler, lui aussi né à Cracovie vers 1809 et qui exerçait la profession de tailleur ; il est décédé le 24 janvier 1886 ; le couple demeurait rue de Sully, à Paris. Octobre 1871-décembre 1895. Krolikowski (Marcel), réfugié polonais, demeure dans un hôpital psychiatri­ que à Braqueville. Juin 1871-mars 1894. Krzyzanowska (Louise), née le 31 juillet 1846 à Londres ; fille d’un réfugié polonais, Lucien Krzyzanowski, qui a pris part à l’insurrection polonaise de 1830 et est devenu employé des chemins de fer, puis décédé à Londres en 1881 ; Louise est infirme et demeure au foyer Saint-Casimir. Mai 1890-mai 1898. Kwinta (Louise), religieuse polonaise hébergée à l’hospice Saint-Casimir : lettre attestant son admission à Saint-Casimir et mentionnant qu’elle est née à Saint-Casimir. 11 septembre 1895.

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Lankiewiez (Thérèse), originaire de Wilno où ehe a consacré sa fortune à fon­ der un couvent de Carmélites dont le gouvernement russe s’est emparé ; réfu­ giée en France où elle a demandé un placement volontaire dans un asile d’alié­ nés à Rennes. Juin 1871-avril 1894. Lenczewski (François), né à Varsovie le 4 octobre 1842 et décédé le 10 mars 1904 ; réfugié en France à Perpignan ; veuf et père de cinq enfants ; a participé à la guerre de 1870 puis est devenu aveugle. Mars 1884-avril 1904.

F 15 4226. Secours aux réfugiés polonais et à leurs familles : dossiers indivi­ duels (lettres L à O). 1871-1908. Leszczynski (Charles), né en 1806 ; a participé à l’insurrection de 1830, réfugié à Besançon. Mai 1871-juin 1892. Lipska (Marie-Madeleine Spera-), de nationalité française ; veuve d’un réfu­ gié polonais, Jean Lipski, né à Lublin en janvier 1830, réfugié à Paris depuis 1848, où il était domestique, décédé le 22 août 1875 ; le couple avait deux enfants et demeurait à Paris. Octobre 1898-mai 1909. Lukaszewicz (Jeanne), née en 1829, religieuse polonaise habitant au foyer Saint-Casimir. Août 1871-septembre 1895. Lutynski (Alexandre), né le 1er novembre 1845 à Seigne (Pologne russe) et décédé le 7 novembre 1908 ; réfugié polonais de 1863 et ancien militaire du bataillon de la Légion étrangère, fait prisonnier en 1870 à Orléans ; céliba­ taire, résidait à Paris. Août 1891-décembre 1891. Malankiewicz (Charles-Martial), de nationalité française, né à Paris le 20 janvier 1835 et fils d’un réfugié polonais ; son père Charles Malankiewicz, réfugié en 1831, est décédé. Février 1891-juillet 1897. Malewicz (Titus), né en 1835 ou 1836 ; résidait à Castres jusqu’à la mort de sa femme, puis à Narbonne et Bordeaux ; solhcite des secours pour rentrer en Pologne, crédits qui lui ont été accordés le 7 juillet 1896. Juin 1871juillet 1896. Marcinkowski (Ladislas), de nationalité française, élève à l’ École polonaise et devenu dessinateur ; fils d’Albert Marcinkowski, réfugié à Paris en 1831 et employé au bureau de bienfaisance de l’hôtel Lambert, jusqu’à son décès en 1867. Juillet 1881-avril 1899. Matuszewicz (Marie), de nationalité française ; veuve d’un réfugié polonais, Alexandre Matuszewicz, ancien colonel dans l’armée polonaise et réfugié politique en 1848, établi à Paris où il exerçait la profession de dentiste jusqu’à son décès le 2 mai 1889. Juillet 1889-novembre 1903. Mazurowska (Élisabeth), religieuse dispensant des soins aux malades de Saint-Casimir. 22 août 1899. Mékita (Madeleine), française, épouse de Étienne Mékita, né à Grodno et décédé le 16 février 1880 ; d’après sa veuve, il aurait servi aux lanciers polo­ nais (sans justificatif) ; la famille résidait à Nancy. Juin 1904-septembre 1908. Michalowska (Joséphine), de nationalité française, veuve d’un réfugié polo­ nais, Jean-Baptiste Michalowski, décédé le 26 octobre 1881 ; le couple demeurait à Saint-Nazaire. Janvier 1873-juin 1908. Mieszkowski (François), né à Varsovie ou à Godjano (les deux heux figurent dans le dossier) en octobre 1830, et décédé le 3 janvier 1892 à Paris ; soldat dans l’armée polonaise puis dans l’armée française ; époux de Joséphine Belivia, née à Berchi, près de Varsovie, en 1831 ; le couple a eu six enfants, tous nés à Marseille. Septembre 1880-mai 1898. Mikulowska (Mme), née vers 1807, religieuse s’ occupant des malades de Saint-Casimir. Juin 1893.

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Milkowski (Stanislas), né à Plock le 8 mai 1808 et décédé le 18 mai 1896 ; étudiant au collège de Varsovie ; à la suite de l’insurrection de 1830, réfugié à Paris où il devient professeur de musique ; marié, sans enfant, demeurait à Gourdon. Juillet 1871-juillet 1896. Morawski (Adam), né à Krasnogalitsi le 16 octobre 1836 ; employé aux ateliers de la Société lyonnaise d ’électricité, vit maritalement avec une française ; le couple réside rue Daguerre à Paris. Avril 1898. Mroz (André), né à Arakolupi (gouvernement de Lublin) en 1840 ; a pris part à l’insurrection polonaise de 1863, réfugié en France et engagé pendant la guerre franco-allemande de 1870 dans la Légion étrangère ; blessé à Orléans et libéré à Marseille en mars 1871 ; travaille ensuite comme ouvrier tapissier à Paris où il demeure ; vit maritalement avec une française. Août 1881-octobre 1889. Narwoysz (Michel), né à Telozg (Pologne russe) le 10 juin 1836 ; a pris part à l’insurrection polonaise de 1863 comme sous-lieutenant ; célibataire rési­ dant à Saint-Casimir. Septembre-décembre 1896. Kosakowska (Rosalie Niemec), veuve d ’un réfugié polonais, admise à SaintCasimir. Mai-juillet 1900. Nowakowski (Ladislas), réfugié à Paris en 1848 ; a participé à la guerre de Crimée comme sous-lieutenant d’ état-major, puis à la campagne d’Italie ; demeurait à la fin de sa vie au foyer Saint-Casimir. Mai 1871-septembre 1896. O’ Byrn (Julie), née à Wilno en 1825 et décédée le 6 décembre 1897 ; religieuse de la Visitation Sainte-Marie de Wilno à Versailles. Janvier 1873décembrel897. Oderackiego (Michel), né à Krasnopol (Pologne russe) le 29 juillet 1835 ; expulsé après l’insurrection de 1863 ; réside à Paris, 41 rue Mouffetard ; sert dans la Légion étrangère de 1868 à 1873. Février 1909. Ogonowski (Théophile), décédé le 19 décembre 1886 ; ancien officier de l’armée polonaise réfugié en 1831, marié avec une française ; devenu infirme, a été envoyé à Saint-Casimir. Octobre 1875-octobre 1897. Olszanski (Stanislas), né le 28 mars 1845 à Popowech (Pologne russe) et décédé le 14 août 1909 ; a quitté la Pologne en 1868 ou 1869 pour venir à Paris ; dit avoir été expulsé de Pologne après 1863, mais l’ enquête conduite à son sujet affirme qu’il a quitté son pays volontairement ; résidait à Paris. Mars 1898-septembre 1909.

F 15 4227. Secours aux réfugiés polonais et à leurs familles : dossiers indivi­ duels (lettres P à R). 1871-1908. Paluszkiewicz (Antoine), a participé à l’insurrection polonaise de 1863 et s’ est réfugié en France en 1864 ; a vécu à Vienne (Isère) puis à Juvisy (Seine-et-Oise) ; en mars 1894, traitement et séjour à l’hospice de Péage de Roussillon. Juin 1871-mars 1894. Parczanska (Caroline), née en Prusse à Ottenbach le 6 juillet 1836 ; mariée avec le réfugié polonais dénommé Bereck Parczanski, né à Augustow (Polo­ gne russe) le 1er janvier 1833 et décédé le 13 janvier 1888 ; a servi dans l’armée russe puis dans la Légion étrangère ; le ménage a eu deux enfants et résidait à Paris. Septembre 1871-septembre 1903. Paszkowzki (Valentin), né à Naliboki (gouvernement de Wilno) le 10 février 1810 ; réfugié en France depuis 1831 ; a travaillé pour le service des Ponts et chaussées pendant seize ans, puis pour les Chemins de fer du Midi, et enfin en tant que conducteur des travaux hydrauliques pour la ville de Toulouse ;

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a vécu à Bourges, à Toulouse puis dans les Alpes-Maritimes (dernière résidence connue) ; père de deux enfants naturalisés français. Novembre 1853-avril 1889. Peterski (Joseph), né à Lublin le 19 mars 1807 ; réfugié de 1848, il exerce la profession de cordonnier et demeure à Marseille depuis 1867 ; vit maritale­ ment avec une citoyenne française. Février 1891-janvier 1899. Piaskowska (Philomène), de nationalité française ; d ’origine polonaise par le biais de son grand-père, M. Chafrenski, réfugié en France en 1833 ; a épousé un réfugié polonais, Ignace Piaskowski, décédé le 11 février 1884. Août 1898-octobre 1898. Pietkiewicz (Jeanne), religieuse de la Visitation de Wilno réfugiée à Ver­ sailles. Janvier 1873-janvier 1888. Pietras (Marie), religieuse originaire de Lituanie ; arrivée en France à la suite de la suppression par le gouvernement prussien du couvent dans lequel elle exerçait ; s’ est établie chez les Visitandines à Versailles. Février 1878-janvier 1888. Piglowska (Hélène), polonaise ayant épousé un officier de l’armée polo­ naise, Ladislas Piglowski ; le couple s’ est réfugié en France en 1863 et s’ est établi à Castres où il a eu trois enfants. Mars 1877-janvier 1888. Pikulska (Alexandrine), française née à Toulouse en 1804, veuve d’un réfugié polonais qui exerçait la profession de capitaine. Août 1871décembre 1898. Piotrowicz (Joséphine), religieuse de la Visitation de Wilno réfugiée à Ver­ sailles. Janvier 1873-janvier 1888. Piskzak (André), né en Pologne à Pislaki (Pologne russe) et décédé à Paris le 31 mai 1891 ; ancien sous-lieutenant dans l’armée en Pologne, réfugié en France en 1865 ; marié, demeurait à Paris où il exerçait la profession de tailleur d ’habits. Juin 1871-janvier 1898. Piwowarczyk (Vincent), né en Pologne à Grodno ou à Wolkowysk (les deux beux de naissance sont mentionnés) le 10 mai 1824 et décédé à Paris le 11 avril 1904 ; a épousé une citoyenne française et a eu cinq enfants ; a parti­ cipé à l’insurrection polonaise de 1863 et a servi dans la garde nationale de Strasbourg en 1870 ; a ensuite exercé la profession de vendeur de légumes puis de fleuriste. Février 1890-juin 1904. Pogorzelska (Julie et Edwige), respectivement veuve et fille d’un réfugié polonais, ont exercé la profession de papetière ; les époux Jubé et Grégoire Pogorzelski sont nés en Pologne, Grégoire est décédé en 1870 ; le couple et ses enfants ont résidé en Ardèche (Anonnay) puis à Lyon ; l’un des fils a reçu une instruction supérieure et émigré aux Etats-Unis. Novembre 1873août 1901. Polakowski (Jean), né à Zormev (Pologne russe) le 15 août 1840 ; réfugié en Suisse, puis à Besançon depuis 1865, où il s’est marié avec une citoyenne française. Mai 1880-juin 1896. Poplawski (Vladislas), né à Varsovie le 17 juin 1848 ; a épousé en 1880 Maria Lawendowska, née en Pologne à Plock le 22 août 1859 ; le ménage réside à Paris, après avoir fui la Pologne pour raisons pobtiques ; Vladislas exerçait la profession de droguiste. Octobre 1902-janvier 1905. Potukynski (Stanislas), né à Cracovie le 11 mai 1823 ; son père était officier sous Napoléon Ier et a été décoré de la Légion d’honneur ; a pris part à l’insurrection polonaise de 1863 ; célibataire demeurant rue de la rue de la Folie-Méricourt à Paris ; ingénieur civil, vivait du produit de la fabrication de quelques pièces mécaniques. Avril 1902-mars 1903.

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Przewlocka (Brigitte-Françoise), née à Minsk (en Lituanie) vers 1812, reli­ gieuse à la Visitation Sainte-Marie à Versailles. Janvier 1873-septembre 1895. Przysiecka (Berthe), née en France ; fille de Pierre Przysiecki, réfugié en France en 1832, militaire qui, à la suite d’une grave maladie, a dû quitter l’armée et n’a pu alors se livrer à aucun travail ; la famille Przysiecka a résidé principalement à Dax. Août 1879-juillet 1896. Radzikowska (Delphine), de nationalité française ; veuve d’un réfugié polo­ nais, le capitaine Antoine Radzikowski, né le 18 juin 1834 dans le gouverne­ ment de Lublin, qui a pris part à l’insurrection de 1863 et s’est réfugié en France en 1864, décédé le 3 mars 1887 à l’hospice Saint-Joseph de Mon­ trouge ; le couple a eu deux enfants. Mai 1871-mai 1907. Ratajski (Casimir), né à Londres le 13 mars 1842 et a obtenu la naturalisa­ tion française ; son père, Victor, décédé en 1846, était chirurgien major de l’armée polonaise ; la famille Ratajski s’est réfugiée en France en 1831. Juillet 1871-mars 1906. Recanchisi (Guinda Anna), née à Wilno (Russie) le 18 octobre 1859 ; réfu­ giée en France avec son mari (né lui aussi à Wilno en octobre 1856) ; le couple s’est établi à Paris jusqu’ en août 1897 où le mari quitte la France ; son épouse a alors la charge des trois enfants ; elle est employée dans une usine de confitures. Avril 1898-mai 1898. Reymer (Annette), de nationalité française ; mariée à Philippe Reymer, réfugié polonais né à Koden (Pologne) vers 1804, qui exerçait la profession de chef cantonnier ambulant ; la famille résidait dans le Vaucluse, à Avi­ gnon puis à Salon. Février 1843-mai 1908.

F 15 4228. Secours aux réfugiés polonais et à leurs familles : dossiers indivi­ duels (lettres R à S). 1871-1909. Rojecki Waldoff-Sierosewska (Anna), née à Woulba-Koglowska (Pologne russe), le 7 juillet 1860, licenciée en sciences, boursière du ministère de l’Instruction publique pour son doctorat ; épouse de François Rojecki, né à Kamieniec Podolski (Pologne russe) le 17 janvier 1858, médecin ; le couple demeurait à Paris, boulevard du Port-Royal ; le premier mari de Anna Rojecki, M. Warynski, fut compromis dans l’affaire des Trente-trois et est mort en Sibérie ; elle a un fils de ce premier mariage. Août-novembre 1897. Rostkovoska (Joséphine), née à Varsovie le 19 mars 1784 ; fille d’un ancien dignitaire de la cour du roi Stanislas et sœur du général d’artillerie Mazurkiewicz, ancien aide de camp de Napoléon Ier ; veuve de Daniel Rostroski, ancien capitaine-major de l’armée polonaise ; était elle même aide-chirur­ gien et compte sur ses états de service douze campagnes (guerre de Pologne et de Russie) ; elle a ensuite fait toute la campagne de Crimée avec la division des cosaques du sultan ; elle est décorée de l’ordre de Stanislas ; a traversé toute l’ Europe et l’Asie ; mère de quinze enfants ; a vécu plus de cent ans ; son centenaire a été fêté à Aniches. Juillet 1871-juillet 1896. Ruszczynski (Jean), né en Pologne à Luici en 1815 ; habite l’Algérie (Alger, Médéa, etc.) depuis 1868 et exerce la profession de cordonnier ; veuf et père de trois enfants. Février 1875-août 1893. Rymkiewicz (Marie-Agnès), religieuse de la Visitation de Wilno réfugiée à Versailles. Janvier 1873-juin 1888. Schémiot ou Szemioth (Constantin), né vers 1830 ; ancien officier de l’armée polonaise, réfugié en France en 1863 ; a résidé à Tarbes, Pau, et Ouarville (Eure-et-Loir). Mai 1871-décembre 1900. Schwejeer (Marie), fille d’un réfugié polonais, demeure 94 boulevard Rochechouart à Paris. Juin-juillet 1900.

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Siedlecki (Bronislas), né à Varsovie le 7 avril 1839 ; a pris part à l’insurrec­ tion polonaise de 1863 comme simple soldat ; réfugié à Paris, père de deux enfants, ouvrier ébéniste. Juillet 1888-septembre 1899. Sienkiewicz (Ladislas), né le 4 janvier 1829 à Javarzany (Pologne) ; réfugié en France après avoir servi dans l’armée polonaise, a exercé la profession de cantonnier ; vécut à Bordeaux où il s’ est marié, père de trois enfants. Juin 1871-mars 1906. Solowiej (Stanislas), né à Sulwalki (Pologne russe) vers 1822 ; ancien com­ mandant de gendarmerie, réfugié en France avec son fils après l’insurrec­ tion de 1863 ; infirme, a séjourné très longtemps à l’hôpital de SaintCasimir. Octobre 1884-décembre 1899. François Schabowski, né à Gozkow en Pologne et décédé le 13 novembre 1907 ; réfugié en France dans le Vaucluse ; a participé à la campagne de Turquie en 1854-1855 ; a ensuite séjourné à l’hôpital des vétérans polonais de Juvisy et à l’hospice Saint-Casimir. Janvier 1893-mars 1908. Skuszynski : Chodorowska (Adolphine-Hélène-Estelle), née en France dans le Calvados ; demande un secours car son premier mari M. Skuszynski était polonais et aurait pris part aux insurrections de 1848 et 1863. Mai 1903-juin 1903. Staszewski (Alexis), né à Zalesice (Pologne russe) le 16 juillet 1831 ; a pris part à la guerre de Crimée et a servi dans les cosaques du sultan, puis comme lieutenant dans la Légion étrangère ; marié, établi à Paris et père de deux enfants ; exerce la profession d’ébéniste. Juillet 1871-mars 1905. Steckmann, dit Stodolkiewicz (Mme) : Mme Chilckley, veuve Jesiotrzynska, née à Londres le 3 juin 1840 ; a épousé, le 11 décembre 1887, Théodore Steckmann dit Isidore Stodolkiewicz, né le 31 mars 1832 à Slawkow (Polo­ gne russe) et décédé à Paris le 28 mars 1902, ancien employé des postes à Varsovie, qui a pris part à l’insurrection de 1863, et était employé par les missions polonaises à Paris ; mère de huit enfants et résidait à Paris. Mai 1873-juin 1902. Steinbrich (Sigismond-Stanislas), né à Varsovie le 29 mai 1847 ; a pris part à l’insurrection polonaise de 1863, réfugié en France, à Troyes, en 1865 où il a toujours résidé ; a épousé une citoyenne française dont il a eu deux enfants ; caporal dans la Légion étrangère et naturalisé français par décret du 8 février 1887. Avril-mai 1902. Stellmann (Adolphe), né le 23 mars 1824 à Cracovie ; a pris part à l’insur­ rection polonaise de 1848 comme lieutenant d’infanterie ; mari de Anna Kerner, originaire de Pologne ; le couple a cinq enfants et réside à Paris. Janvier 1873-janvier 1896. Stempowska (Alexandrine), née à Riga le 24 avril 1837 ; mariée à Ladislas Stempowski, né le 27 février 1831 à Varsovie, qui a participé à l’insurrection de 1863 ; le couple a trois enfants qui résident en Russie ; Ladislas Stem­ powski est envoyé à l’asile Saint-Luc de Pau pour cause d’aliénation men­ tale ; le couple résidait jusque-là dans les environs de Pau. Février 1881mars 1909. Stiller (Thécla), inscrite à partir du 1er juin 1893 sur le contrôle des réfugiés subventionnés dans le département de la Seine. Juillet 1893. Szacinski (Julien), né à Wisztyniec ou Wisztyter (palatinat de Augustowo en Pologne russe) le 3 avrill822 et décédé le 23 septembre 1902 à Bellaggio ; ancien officier de l’armée polonaise, émigré en France en 1848 ; a résidé à Paris et Toulouse ; marié et père de deux enfants. Janvier 1873-27 novembre 1902.

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Szewczik (Jacques), né à Radom en Pologne le 9 juillet 1845 ; a participé à l’insurrection polonaise de 1863 ; ouvrier cordonnier établi à Paris ; son fils, Joseph, issu d’un premier mariage, a été élève à l’Ecole polonaise. Juillet 1895-juillet 1899. Szopinski (François), né à Boresko-Norde le 21 février 1821 ; a pris part à l’insurrection polonaise de 1849 puis s’ est engagé pendant cinq ans dans la légion étrangère ; s’ est ensuite établi à Saint-Ouen ; marié et père de trois enfants. Juillet 1874-mai 1904. Szpitznagiel (Jeanne-Olympe), religieuse de la Visitation de Wilno réfugiée à Versailles. Janvier 1873-janvier 1888. Szrejter (Athanase), aumônier de la communauté de la Visitation de Wilno, établie à Versailles. Juillet 1871-septembre 1886. Szretter de Szeptycki (Pierre de), né vers 1810 ; sous-lieutenant de l’armée polonaise réfugié en France en Î831 ; a vécu à Toulouse, Montpellier, Pau, Dole, avant d’être admis à l’hôpital Saint-Casimir pour cécité. Juillet 1877avril 1903. Szymanska (Catherine), citoyenne française ; veuve d’un réfugié polonais, Joseph Szymanski ; le couple réside à Paris et a deux enfants. Mars 1874juin 1903.

F 15 4229. Secours aux réfugiés polonais et à leurs familles : dossiers indivi­ duels (lettres T à S). 1871-1908. Talwoszewiez (Ladislas), né à Varsovie vers 1832 ; arrivé en France après 1863 ; demeure à la fin de sa vie à l’hôpital Saint-Casimir. Juin 1871septembre 1895. Taubmann (Fanny Geist), née à Cracovie le 22 mai 1827 ; mariée à Felig Taubmann, originaire de Cracovie et né en 1826 ; la famille a séjourné en Alsace, puis s’est établie à Reims ; le couple a eu quatre enfants. Mars 1872mai 1903. Thach ou Tchacz (Pierre et Anna), époux originaires de Pologne ; après leur arrivée en France, ont séjourné à Bourges puis Vierzon ; Pierre Thach a servi l’armée française en Afrique puis en Espagne, est décédé le 1er avril 1877 ; le couple avait une fille. Mai 1871-janvier 1888. Tomezynski (Walery), né à Checing, province de Radom (Pologne russe), le 31 octobre 1830 ; célibataire, a pris part à l’insurrection polonaise de 1863 ; réfugié en France, occupe de juillet 1878 à juillet 1898 un poste d’archiviste à la Compagnie du chemin de fer de l’Est algérien ; a ensuite demandé à être admis à l’hospice Saint-Casimir. Août-novembre 1892. Trojanowska (Hortense), née en France ; sollicite un secours en tant que veuve d’un réfugié polonais, Vincent Trojanowski, natif de Wilno et qui a servi l’armée française en Afrique et en Espagne ; le ménage a trois enfants et réside à Bordeaux, où décède Vincent Trojanowski le 10 juin 1895. Juin 1871-avril 1902. Truszynska (Simone), née en France ; mariée à Laurent-Vincent Truszynski, réfugié en France et décédé le 28 novembre 1886 ; le couple réside à Séry (Yonne) et a un fils, Joseph, propriétaire. Juillet 1871-août 1906. Tuchband (Raphaël), né à Varsovie le 25 juillet 1831 ou 1833 ; photographe à Varsovie, où il a participé à l’insurrection de 1863 ; arrivé à Paris en 1864, a vécu en Autriche, en Allemagne, en Hollande puis à Bruxelles durant quinze ans ; de retour à Paris en 1881, il a repris sa profession de tailleur et repriseur sur étoffes ; père de quatre enfants. Juillet 1881-avril 1896.

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Uskowska (Élisabeth Doerr), née dans le Bas-Rhin ; a épousé Jean-Frédéric Uskowski ; le couple demeurait à Saint-Germain-en-Laye. Juillet 1888décembre 1906. Wachowicz (Ladislas), né à Podhajce (gouvernement de Radom) le 27 juillet 1840 ; aurait pris part à l’insurrection de Varsovie en 1863 ; marié et demeure à Paris, travaille dans le secteur du textile et de la chaussure. Juillet 1885-avril 1899. Walicki (Stanislas), né le 22 avril 1822 à Chagny en Pologne ; réfugié en France, a participé aux campagnes d’Afrique (1856-1859) et d’Italie (1859) ; cantonnier des Ponts et Chaussées ; marié avec une française, père de deux enfants ; la famille résidait à Bordeaux. Mars-avril 1896. Weislinski (Stéphane), né à Proszowoc (Pologne russe) le 22 août 1837 ; a participé à l’insurrection de 1863, réfugié en France à Troyes puis à Paris ; exerçait la profession de cordonnier. Juillet 1883-juillet 1898. Wenclawowicz (Marguerite), religieuse réfugiée de la communauté de la Visitation Sainte-Marie de Lituanie. Juillet 1875-janvier 1888. Wereszaska Rybinska (Rosalie), née à Paris le 22 juin 1837 et femme de Paul Wereszaski, né à Ozyatz (Pologne russe) le 15 avril 1842 ; fille du général polonais Mathias Rybinski, né le 24 février 1784 en Volhynie, entré au service de la France en 1806 avec le grade d ’ officier d ’ordonnance du général Suchet, puis nommé chevalier de la Légion d’honneur après la bataille de Smolensk, fait prisonnier lors de la bataille de Leipzig ; a parti­ cipé à l’insurrection de 1831 comme commandant en chef de l’armée ; réfugié à Paris en 1832. Mai 1871-juillet 1906. Wesolowska (Thérèse-Joséphine), née en France ; mariée à Félix-Arthur Wesolowski, né à Varsovie le 17 mars 1813, qui a pris part à l’insurrection de 1830 ; le couple demeurait à Paris, rue Rousselet. Août 1871-septembre 1905. Wigurska (Élisabeth), née en France ; mariée à Jean-Stanislas Wigurski, né en Pologne russe en mai 1812, qui a participé aux insurrections de 1830 et 1848, et est décédé à Lodève le 20 juillet 1849 ; le couple résidait dans la région de Montpellier. Août 1849-janvier 1904. Witold de Lisicki : a participé à l’insurrection de 1863 puis a combattu contre l’Allemagne et pendant la Commune en 1870 ; ayant obtenu l’auto­ risation du gouvernement impérial russe, souhaitait retourner en Pologne pour finir ses jours ; c’est pourquoi il a effectué une demande de secours extraordinaire. Mars-août 1905. Wojciechowski (Antoine), né à Kutno (Pologne russe) le 7 décembre 1833 ; réfugié en France après l’insurrection de 1863, engagé dans la Légion étrangère, a pris part à la campagne du Mexique ; célibataire demeurant à Paris. Juillet 1887-octobre 1904. Wolski (Adam), né à Adam (Pologne russe) le 25 décembre 1840 ; a pris part à l’insurrection polonaise de 1863 ; ouvrier mécanicien, marié, sans enfant ; demeurait à Paris. Février-juin 1901. Wroczynski (Roman), né à Varsovie le 14 mai 1838 ; lieutenant pendant l’insurrection de 1863, réfugié en Angleterre puis à Paris (1865), Dijon (1866) et à nouveau à Paris à partir de 1868 ; exerçait la profession de tailleur, vivait maritalement avec une citoyenne française dont il a eu quatre enfants. Septembre 1874-novembre 1902. Zablocki (Casimir), né en Pologne en 1811 ; lieutenant dans l’armée polo­ naise en 1829 puis émigré en France en 1830 ou 1831 ; marié, père d’une fille, résidait à Garlin (Basses-Pyrénées). Février 1896-février 1898.

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Zaleska (Marie-Constance Batagouska de), née à Varsovie le 29 décembre 1841, sculpteur ; mariée à Constantin Zaleski, né à Plonsk (Pologne russe) le 9 septembre 1827 et arrivé en France, à Nancy, vers 1877 ; demeurait auparavant en Galicie, capitaine dans l’armée russe en 1863 mais a participé à l’insurrection de Pologne, d ’où sa condamnation à mort et sa fuite en France ; le couple a six enfants ; ne vivant depuis son arrivée en France que par l’intermédiaire de secours, le couple est prié de quitter le pays par le biais d’un arrêté d’expulsion le 9 mars 1878 ; après une tentative de départ vers le Brésil, la famille s’ est à nouveau établie en France ; Constantin Zaleski est décédé le 20 juillet 1897. Juillet 1877-décembre 1899. Zebrowski (Julien), né le 22 octobre 1830 à Bodkowo ; a pris part à l’insur­ rection de Varsovie en 1863 ; établi en France en 1866, employé comme ouvrier sellier par la Compagnie du chemin de fer du Nord ; marié à Joséphine Zebrowska-Reszler, née à Varsovie le 12 mars 1832 ; le couple et leurs deux enfants demeuraient à Paris, passage des Poissonniers. Février 1873-juillet 1914. Ziembinski (Adalbert), ancien haut-colonel polonais, réfugié en France en 1864 ; établi à Lons (Basses-Pyrénées) avec sa famille ; demande une alloca­ tion pour permettre à sa femme, Emilia Ziembinska, née Modzelewska, et à leurs trois enfants de regagner Pultusk (gouvernement de Lomza), qu’il dit être leur terre natale. Décembre 1872-avril 1899.

F 15 4230. Secours aux réfugiés polonais : états nominatifs annuels des réfu­ giés subventionnés, m ontants des subsides mensuels par départem ent (avec m ontant de l’augm entation ou de la dim inution, et son motif), comptes de recettes et de dépenses, envois des listes par les préfectures, correspondance. 1894, 1907-1908, 1914-1915. Listes départementales pour : 1894 : Haute-Garonne, Landes, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Seine, Seine-et-Oise. 1907 : Ardennes, Aude, Bouches-du-Rhône, Cher, Corrèze, Doubs, HauteGaronne, Gironde, Ille-et-Vilaine, Inde, Loire-Inférieure, Lot, Marne, Meurthe-et-Moselle, Basses-Pyrénées, Seine, Seine-Inférieure, Seine-etMarne, Seine-et-Oise, Vienne, Yonne. 1908 : Alpes-Maritimes, Aude, Cher, Corrèze, Doubs, Haute-Garonne, Gironde, Ille-et-Vilaine, Inde, Lot, Marne, Meurthe-et-Moselle, BassesPyrénées, Seine, Seine-Inférieure, Seine-et-Oise, Yonne. 1914 : Alpes-Maritimes, Corrèze, Doubs, Haute-Garonne, Gironde, Lot, Marne, Meurthe-et-Moselle, Basses-Pyrénées, Seine, Seine-Inférieure, Seine-et-Oise, Yonne. 1915 : Doubs, Gironde, Basses-Pyrénées, Seine, Seine-et-Oise.

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instruits à la suite de la m esure prise par l’em pereur Napoléon III en août 1864 pour perm ettre aux réfugiés polonais de 1863 de poursuivre ou repren­ dre des études en France (F17 4601 à 4603) ; le processus se prolongea jusqu’en 1873. Le suivi des œuvres d ’éducation polonaises parisiennes relève également du m inistère, notam m ent pour l’Ecole polonaise des Batignolles (F17 9084) ou la Maison de Saint-Casimir (F17 1023). Des dossiers plus dispersés seront à rechercher dans les fonds des indem nités aux auteurs (F17 3110 à 3239) ou des missions à l’étranger (voir quelques exemples en F 17 17265 à 17277).

Instrument de recherche.

Inventaire des papiers de la Division des Sciences et Lettres du ministère de l ’Instruction publique ( sous-série F17) , par Marie-Elisabeth A ntoine et

Suzanne O livier , Paris, Archives nationales, 2 tomes, 1975-1981.

M élanges des ép o q u e s ré v o lu tio n n a ire et im p ériale Secours et indemnités aux savants et gens de lettres

F 17 1023, dossier 7. Bureau particulier : projet de « pasigraphie » de Zalkind Hourwitz, polonais dem eurant à Paris, 26 rue des Deux-Ecus. An VII. F 17 1029, dossier 4. Secrétariat : examen et comparaison du m anuscrit attri­ bué au P. M aubert avec celui de YHistoire de l ’anarchie en Pologne de Rulhière. 1808. Commission des Monuments

F 17 1032, dossier 22. Secrétariat : rem erciem ents de l’évêque de Nancy pour l’accueil favorable fait à la demande des habitants tenant au rétablisse­ m ent dans l’oratoire de Bonsecours des mausolées du roi et de la reine de Pologne. 1807. M usées et bibliothèques

Sous-série F 17 Instruction publique et Beaux-Arts

Des archives du m inistère de l’Instruction publique, on retiendra en prem ier lieu les dossiers nominatifs de dispense de droits universitaires,

F 17 1083, dossier 4. Pièces concernant des fonctionnaires de la Bibliothèque nationale : Zalkind Hourwitz, polonais, ex-interprète pour l’hébreu et le chaldéen.

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Secours aux savants et demandes de places

F 17 1210-1211 A, n° 36-37. Comité d ’instruction publique : demandes de secours et d ’encouragement en faveur de Louis-Antoine Caraccioli, ancien colonel au service de la Pologne. An III. F 17 1212, dossier 10, n° 18. Contrôle général des finances : dossier de demande de pension pour le m arquis de Caraccioli, ancien colonel au service du roi de Pologne et électeur de Saxe. 1784-1785. F 17 1249, dossier 6, n° 235. Commission tem poraire des Arts : demande d’emploi pour Zalkind Hourwitz, polonais. 28 floréal an II. A ffaires diverses

F 17 1370, dossier 1. Papiers du chevalier de Pawlet : lettre de Pingeron, capitaine d ’artillerie et ingénieur au service de la Pologne, au sujet d ’une machine pour scier le bois de chauffage. Sans date. F 17 1456, dossier 1. Refus de l’équivalence sollicitée par Glebocki, réfugié polonais, en vue de son inscription à la faculté de médecine de Paris (1844) ; demande en remise de droits pour Grégoire Brobowski, réfugié polonais, aspirant au titre d ’officier de santé (1850).

C o rre sp o n d a n c e m in istérie lle F 17 2512, n° 3234. Demande d ’un poste de sous-bibliothécaire pour le direc­ teur de l’École supérieure polonaise du boulevard M ontparnasse à Paris. Janvier-juillet 1871.

D ivision des S ciences et L e ttre s F 17 3110 à 3239. Indem nités littéraires et scientifiques, secours et souscrip­ tions. x ix e siècle. [La liste des dossiers individuels par cote (comportant nom, profession, motif et date de la demande) est fournie dans l’Inventaire des papiers de la Division, op. cit., t. II, 1981, p. 775 à 967].

E n se ig n e m e n t su p é rie u r : fa cu lté des sciences et des le ttre s F 17 4601 à 4603. Dispenses de droits universitaires accordés ou refusés aux réfugiés polonais, en vertu de la décision impériale du 13 août 1864 : lettres des dem andeurs (accompagnées parfois de certificats de l’asso­ ciation des étudiants polonais en France, ou de la commission interm é­

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diaire entre l’ém igration polonaise en France et la Pologne), correspon­ dance entre le m inistère et les rectorats d ’académies (Paris et Toulouse pour l’essentiel ; Douai, Lyon, Montpellier, Strasbourg), extraits de registres de délibérations des facultés notifiant leur décision. 1864-1869. 4601. Dossiers instruits en 1864 et 1865. 4602. Dossiers instruits entre 1865 et 1868. 4603. Dossiers instruits entre 1869 et 1873. [Les étudiants sont quasi uniquement des hommes (une polonaise veut suivre des études pour devenir sage-femme) ; ils veulent suivent des études de médecine ou de pharmacie, de droit, de sciences].

F 17 9084. Ecole polonaise des Batignolles (56 boulevard des Batignolles à Paris). 1841-1873. Dossier concernant l’ Ecole polonaise de 1841 à 1848 : programme de l’ Ecole nationale pour les enfants des réfugiés polonais [document bilingue en français et en polonais], 1841. Courriers du Ministère de l’instruction publique pour le Conseil Royal pour informer le Conseil du projet de plusieurs réfugiés polonais par rapport à la fondation d ’une école polonaise. Août-septembre 1841. Mémoire de 49 pages sur l’organisation de l’École polonaise, l’instruction primaire, l’enseignement mutuel, la répartition des études, la liste des élèves composant l’école, la liste des fonctionnaires et des professeurs de l’école pour l’année 1845. 14 juillet 1845. Bail et plan de l’École polonaise. 18 août 1845. Dossier comportant une centaine de pièces concernant le fonctionnement de l’ Ecole polonaise et les affaires diverses de l’école pour les années 1845 à 1859 : cette correspondance concerne la nomination d’un inspecteur d’aca­ démie pour la cérémonie de remise des prix chaque année, les demandes d’admission pour des enfants de réfugiés polonais, de nombreux courriers concernant la révocation d’un directeur de l’école polonaise, M. Klimatzewski en 1853, des lettres d’accusations concernant sa gestion de l’école, des pamphlets mettant en cause sa conduite et des articles prenant sa défense, un ouvrage en bilingue français-polonais sur l’organisation de l’ école en 1845, des demandes de subventions au ministère de l’ Instruction publique pour l’année 1852 et de secours extraordinaire au président de la République pour la même année, les rapports de l’inspection académique de 1847 à 1849, une correspondance entre le prince Czartoryski et le ministère de l’Instruction publique pour recommander le major Zawiewski pour le poste de direction de l’école, et concernant les affaires courantes de l’ école. 1851-1854. Le dossier suivant comprend le même type de notices pour les années 1869 à 1873. Décision conjointe du ministre secrétaire d ’État au département de l’ins­ truction publique et du chancelier de l’université pour la nomination de M. Malinowski, professeur de langue polonaise, en tant que directeur provi­ soire de l’école polonaise. 2 octobre 1846. Dossier précédemment transm is au recteur pour qu’il examine la candidature de M. Malinowski. 1er juin 1846. Recettes et dépenses de l’École polonaise entre le 1er octobre 1842 et le 1er janvier 1846 selon les comptes rendus par le comité de l’instruction. Etat nominatif des professeurs internes et externes de l’ école nationale polonaise. 1847.

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Rapports sur l’ École polonaise pour l’année scolaire 1846-1847, effectués par l’inspecteur d’académie, M. Langlois. 1847. Dossier concernant la plainte déposée par M. Wesolowski, membre du conseil d’administration au sujet du fonctionnement de l’école. A la suite de l’ enquête menée par l’inspecteur d’académie, M. Langlois, il apparaît que cette plainte n’ est que l’expression de dissensions au sein du Conseil d’administration et ne remet aucunement en cause le fonctionnement de l’ école. Septembre 1847. Lettre de M. Szerlecki, médecin à Mulhouse, demandant au ministère de l’Instruction publique que ses enfants soient élevés à l’ Ecole polonaise aux frais de l’État. Octobre 1847. Lettre de M. Dwenwnicki, président du conseil d ’administration de l’école, pour annoncer au recteur de l’académie la nomination de M. Hippolyte Winaszewski au poste de directeur de l’ École polonaise. 11 novembre 1847. Plusieurs lettres de réfugiés polonais proposent des candidats pour repren­ dre le poste de directeur de l’École polonaise. Août-novembre 1847. Rapport de l’inspection académique par rapport à la situation de l’École polonaise, dont le programme est semblable à celui des collèges royaux. Novembre 1847. Dossier contenant les notices d’inspections de l’école, à savoir le nombre d’élèves, le nombre de professeurs, l’identité et le rôle du directeur de l’école, la religion des élèves, le nombre d’élèves admis au baccalauréat, aux différents concours et diverses observations sur le fonctionnement de l’école pour les années 1863 et 1866. Reconnaissance de l’ École polonaise comme établissement d’utilité publi­ que : correspondance entre le directeur de l’École et le ministère de l’ Ins­ truction publique pour que l’ école soit reconnue comme établissement d’utilité publique (1863-1865) ; rapport de l’académie de Paris adressé au ministre concernant l’ École polonaise (20 octobre 1865) ; copie du décret du 8 avril 1865 provenant du ministère de l’ Instruction publique, des Cultes et des Beaux-arts reconnaissant l’École polonaise des Batignolles comme établissement d’ utilité publique ; état nominatif des membres du conseil d’administration ; mémoire sur la question. Février-avril 1865. Copie des statuts organiques de l’École (conseil d’administration composé de douze membres et présidé par S. Galezowski). 30 mars 1865. Correspondance entre le ministère de l’ Instruction publique et M. Joseph de Lipowski, chevalier de l’ Empire français, par rapport à l’expulsion de ses fils de l’ École polonaise (mai 1865) ; rapport du directeur et des professeurs de l’école sur cette même affaire (10-11 mai 1865). Rapport de 69 pages mettant en cause la gestion de l’École polonaise, son fonctionnement et surtout la direction du président du Conseil d’adminis­ tration, M. Galezowski, nommé depuis 1855, demande une réorganisation de l’ école. Ce document a été rédigé par M. Ostrowski, le 18 mai 1866. L’enquête menée par l’inspection académique juge ces accusations sans fondement. 24 mai 1866. Correspondance entre M. Clément Rychter, réfugié polonais, et le ministère de l’Instruction publique à propos d ’une plainte déposée par ce dernier contre l’ École polonaise pour mauvais traitements à l’égard de son fils (plusieurs plaintes de ce type ont été effectuées à la même époque). Juillet 1866. Correspondance entre M. Galezowski, président du conseil d’administra­ tion, et le ministère de l’Instruction publique relative aux rapports annuels

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concernant l’ École pour les années scolaires 1868-1869 ; 1865-1866. Novembre 1865-novembre 1869. Correspondance du ministère de l’Intérieur et de la Préfecture de la Seine relative à l’acquisition d’ un immeuble dépendant de l’École polonaise et destiné à l’installation de l’ Ecole normale primaire d’institutrices [10 piè­ ces]. Décembre 1873-mars 1874. Lettre du directeur de l’école, M. Galezowski, qui sollicite une subvention pour l’Ecole polonaise auprès du ministère de l’ Instruction publique. 2 avril 1867. Dossier concernant la nomination de Casimir Szule, né à Samin le 20 septembre 1824 (Pologne prussienne), pour remplir les fonctions de direc­ teur de l’Ecole polonaise. Ce dossier contient l’ensemble des documents que M. Szule a du fournir afin de régulariser sa situation, en accord avec le décret du 5 décembre 1850 relatif aux étrangers qui veulent enseigner en France. Mai-août 1870.

E n se ig n e m e n t p rim a ire lib re : œ u v re s laïq u es et relig ieu ses F 17 12536. Initiatives en faveur de l’enseignement prim aire à Paris, dans le X IIIe arrondissem ent : Œ uvre de Saint-Casimir, orphelinat de jeunes polonaises. 1846-1858. S ciences et L ettre s Dons et legs

F 17 13005. Legs à l’Institut de France de Victor comte Baworowski : testa­ m ent du 20 août 1859, qui institue le gouvernement du royaume de Galicie et du duché de Cracovie son légataire universel à charge de créer un musée et de subventionner différentes institutions existantes, et qui, à défaut, attribue sa fortune au British Museum ou à l’Institut de France. 1895. Travaux historiques et scientifiques

F 17 13398 à 13491/1. Souscriptions d ’ouvrages, rapports de la commission d ’examen des livres et du comité des travaux historiques, arrêtés de souscription et d ’attribution. 1836-1934. M issions scientifiques et littéraires ( dossiers individuels)

F 17 17265. Dossier Ancel (Jacques), m aître de conférence à la faculté des lettres de Paris (chaire d ’histoire et de civilisation slaves) : mission en Pologne pour étude de géographie hum aine et d ’histoire contem po­ raine. 1938.

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F 17 17268. Dossier Bovet (Marie-Anne de) : dem ande de mission pour étu­ dier l’histoire et l’organisation de l’université de Cracovie. 1913. F 17 17272. Dossier Grappin (Henri-Paul), professeur à l’École des langues orientales : missions en Pologne à l’effet d ’y poursuivre des recherches d’archives sur les relations de la Pologne et de l’Italie au xvie siècle. 1920-1923. F 17 17277. Dossier Mansuy (Abel), licencié ès lettres, lecteur de langue et littérature française à l’université de Varsovie : mission gratuite en Rus­ sie, plus particulièrem ent en Lituanie, à l’effet d ’y poursuivre des recherches historiques sur l’adm inistration française en Russie pendant la guerre de 1812. 1907.

centre

h is t o r iq u e

des

a r c h iv e s

n a t io n a l e s

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F 18 270. Dossier Chelkowski (Valérien), né le 27 décem bre 1811 à Chozow (Lituanie), arrivé en France à la suite de la révolution polonaise de 1831, employé comme traducteur d ’allemand, de russe et de polonais (avec liste des ouvrages étrangers en russe et en polonais étudiés en 1862) [17 pièces]. 1856-1863. F 18 271. Dossier Czartoryski [Wladyslaw] (prince Ladislas), de Paris : Projet d’ une correspondance polonaise à Paris, Les Nouvelles polonaises (1854), dont le titre devient en 1855 Courrier polonais (Goniec Polski), et dont la rédaction est alors confiée à Valérien Kalinka [4 pièces]. Mai-juin 1854 et 3 septembre 1855. Demande de communication, sans examen préalable par l’Administration, de journaux étrangers qui lui étaient jusque-là fournis par l’agence Havas (liste jointe de douze titres, la plupart russes et polonais) ; appui de la demande par A. Letellier, secrétaire au Corps législatif [6 pièces]. Décem­ bre 1866.

Sous-série F 18 Imprimerie, librairie, presse, censure

En matière de presse et d ’édition, les archives de la sous-série F 18 offriront de vastes ressources dès lors qu’on travaille sur les œuvres, les auteurs et les éditeurs. Au sein de cet ensemble, on a seulem ent signalé quelques potentialités à partir d’un inventaire de référence récent qui est consacré à la période du Second Em pire et prend donc en compte le tem ps de l’insurrection polonaise de 1863. Plus largement, on pourra utiliser les dos­ siers concernant l’introduction des ouvrages étrangers en France entre 1814 et 1860 (F18 174 à 260), la presse étrangère entre 1823 et 1886 (F18 542 à 550), ou l’im portation de la librairie étrangère et les conventions littéraires avec l’étranger entre 1850 et 1913 (F18 2352 à 2358).

F 18 272. Dossier Darnould, docteur, correspondant de La Presse, dont le préfet de Police signale le projet d ’un reportage en Pologne « sur le théâtre de l’insurrection » [5 pièces]. Avril-mai 1863. F 18 274. Dossier Elzanowski (Séverin), de Paris : Projet de journal polonais à Paris, sous le titre de Glos Polski (La Voix de la Pologne) : refus [3 pièces]. Octobre-novembre 1855. Projet de journal sous le titre de Przglad Rzeczy Polskich (Revue des Affaires polonaises) [2 pièces]. 30 décembre 1861. Rapport du préfet de police sur Elzanowski et sa revue, à la suite de publication de nouvelles politiques dans la revue Przglad, journal non politique ; saisie, pour suite éventuelle, du ministre de la Justice [7 pièces]. Décembre 1862-février 1863. [Cf. dossier de la Justice en BB18 1667, A .3.8322, Revue des Affaires polonaises publiée à Paris, 6 pièces, janvier-février 1863].

Bureau de la presse : dossiers personnels des correspondants

F 18 274. Dossier Fircks [Heinrich Freiherr von], de Bruxelles, auteur sous le pseudonyme de Schédo-Ferroti, d ’une brochure (La question polonaise au point de vue de la Pologne, de la Russie et de l ’Europe, Bruxelles, impr. Mertens) q u ’il souhaite introduire en France ; lettre de l’ambassa­ deur de France à Bruxelles, note indiquant que la brochure a été admise à circuler en France [7 pièces]. Mai 1863. F 18 276. Dossier Golovine (Ivan), de Paris, réfugié russe, homme de lettres : demandes de secours, notes m anuscrites sur la situation polonaise et sur les activités journalistiques du prince Ladislas Czartoryski, etc. [7 piè­ ces]. 1866-1869.

F 18 266. Dossier Apiau (aîné), de Paris : dem ande l’autorisation de faire chanter sur la voie publique La Polonaise (non jointe au dossier) [datée du 21 février 1863] qu’il a composée en l’honneur des Polonais insur­ gés : rapport rappelant l’interdiction de colportage de cette chanson [2 pièces]. Avril 1863.

F 18 276. Dossier Gordaszewled (Ed.), émigré polonais naturalisé français, employé au m inistère d ’E tat : demande d ’autorisation de création, avec exemption de cautionnem ent, d ’un journal polonais intitulé Zutrzenka (L ’Etoile du Matin) ; le rapport sur sa dem ande signale une demande identique de la princesse Giedroyé pour Les Nouvelles politiques p olo­

Instrument de recherche.

Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Second Empire (1852-1870). Inventaire des articles F18 265 à 293,552 à 555,566 à 571 et 2345, par Patrick L a h a r i e , Paris, Archives nationales, 1 9 9 5 , L I - 6 9 9 p.

(inventaire classé par nom d ’auteur ou d ’éditeur ; 1 3 0 pages d ’index récapitulatif, reprenant les noms des œuvres et des journaux).

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naises et conclut à l’obligation de cautionnem ent dans les deux cas : refus [5 pièces]. 1853.

F 18 278. Dossier Kowalski (Félix-Joseph-Thomas), prêtre, ancien aumônier de l’armée polonaise, auteur d ’une m éthode de traitem ent des maladies des yeux : pétition pour demande de naturalisation à titre exceptionnel [1 pièce]. 16 janvier 1860. F 18 278. Dossier Kubalski (Nicolas), réfugié polonais, homme de lettres établi à Tours puis à Paris : demande d ’indem nité littéraire, appuyée par le sénateur et baron Louis de Vincent, ainsi que par le prince Czartoryski [21 pièces]. 1842-1861. [Cf. dossier d’indemnités auprès du ministère de l’Instruction publique en F17 3169 (1853-1855) ; demande d’ emploi dans une bibliothèque de Paris en F70 63 (1858)].

F 18 280. Dossier La Rochejaquelein (Henry-Auguste-Georges du Vergier, m arquis de), sénateur : coupures de presse sur les agissements et dis­ cours du sénateur, notam m ent sur les affaires de Pologne [4 pièces]. 1863-1864. F 18 284. Dossier Ostrowski (Christien) [Krystyn Josef], réfugié polonais, homme de lettres : \ Demande d’autorisation de publication d’une brochure intitulée Mémoire^ sut la Nation polonaise dans le Passé et dans l’Avenir [1 pièce]. 22 mars 1854. Demande de subvention pour les frais de composition de son ouvrage Sur l’Avenir de la Pologne comme solution de la question d’Orient : supprimé par ordre du gouvernement [1 pièce]. 2 juin 1854. [Cf. dossier de souscription auprès du ministère de l’ Instruction publique en F17 3197 (1849)].

F 18 284. Dossier Ostrowski (J.B.) [Josafat Boreslaw], réfugié polonais, homme de lettres, ancien directeur de Nowa Polska, La Nouvelle Pologne (1833-1837) : Demande de secours motivée par sa récente publication de deux ouvrages, dont l’un sur la Pologne [2 pièces]. Novembre 1856. Demande de subvention pour les frais de publication de sa brochure jointe, Affaires de Pologne. Lettre à Monsieur le rédacteur du journal Le Nord [4 pièces]. Août 1858. Projet de journal polonais à Paris ou de subvention pour rédaction d’une brochure à faire distribuer dans l’émigration polonaise et les provinces polonaises [1 pièce]. 20 septembre 1869. Autre demande semblable à la précédente, argumentée par la nécessité de contrebalancer l’influence du journal polonais Zmowa (La Délibération), rédigé et distribué en France, mais haineux envers la France : refus [6 pièces]. Juillet 1870. [Cf. dossier d’indemnité et de souscription auprès du ministère de l’Ins­ truction publique en F17 3197 (1848 et 1870)].

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F 18 288. Dossier Rolland (Amédée de), attaché de rédaction du Progrès de Lyon (1863) puis de L ’Europe à Francfort (1864) : note de police sur ses activités, notam m ent comme correspondant du Progrès de Lyon à Cracovie en 1863 [2 pièces]. Sans date [novembre 1866]. F 18 290. Dossier Sienkiewicz [Jan Karol] : demande d ’autorisation de publi­ cation des Archives de Pologne pour faire suite à son Recueil de docu­ ments publié en 1854 [2 pièces]. Juillet 1855. F 18 291. Dossier Troianowski (Xavier), de Mamers (Sarthe), polonais natura­ lisé français : projet de journal politique à Paris sous le titre de La Pologne , rapport défavorable du préfet de la Sarthe : refus [6 pièces]. Novembre-décembre 1861. F 18 292. Dossier Vavin [Alexis], de Paris : dem ande de souscription à l’ouvrage intitulé « Histoire abrégée de la Pologne, par Léonard Chodsko (sic) » (Histoire de Pologne. 7e série de la guerre d ’Orient, par Léonard Chodzko, Paris, G. Barba, 1855, 96 p.) [1 pièce]. 9 décembre 1855. [Cf. dossier d ’indemnités de Léonard Chodzko auprès du ministère de l’Instruction publique en F17 3134 (1849-1870) et dossier de souscription à La Pologne pittoresque, en F17 13399 ; dossier d’indemnités d’ Olympe veuve Chodzko, en F17 3134 (1878-1888)].

Bureau et commission du colportage

F 18 554. Bureau du colportage [épaves] : Dossier 4, n° 115. Demande d’autorisation de colportage de ses deux ouvra­ ges, dont Quatre années de Guerre des Polonais contre les Russes et les Tartares, par Israel-Joseph Benjamin, d’ Oran [le préfet d’ Oran ayant déjà accordé l’autorisation de les placer en Algérie] : accord [1 pièce]. 28 février 1855. Dossier 4, n° 184. Liste de 27 ouvrages remis pour obtenir l’autorisation d’estampille par Didier et Cie, éditeurs à Paris (« Librairie académique »), dont un ouvrage de Narcisse-Achille de Salvandy, Histoire du roi Jean Sobiesky et du royaume de Pologne [1 pièce]. 13 avril 1860. Dossier 6, n° 321 à 328. Dossier Laine frères (Eugène), imprimeurs à Angers du journal L’Ouvrier, qui publie en feuilleton des chapitres des Faucheurs de la Mort, roman polonais d ’Alexandre Bessot de Lamothe, et des lettres d ’approbation suscitées par ce roman et par la cause de la Pologne ; lettre du comte Charles de Montalembert et du prince Czarto­ ryski [8 pièces]. Janvier-avril 1868.

F 18 571. Affaires diverses VII : Dossier III. Diffusion du Discours de S. Exc. M. Billault [Adolphe], Ministre sans portefeuille sur la Question polonaise (Paris, Panckoucke, 1863, 46 p. ; extrait du Moniteur Universel du 20 mars 1863), joint [5 pièces]. 18 mars 1863.

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Sous-série F 19

Série BB

Ministère des Cultes

Ministère de la Justice

De m anière générale, il faudra prêter attention aux dossiers de secours des ecclésiastiques (F19 3326 à 3630) ou aux dossiers de demandes de natura­ lisation des prêtres étrangers (F19 3123 à 3134, entre 1806 et 1911) du culte catholique, qui peuvent concerner des Polonais. Il y a aussi des rabbins juifs d ’origine polonaise (un Dictionnaire des rabbins de France est en prépara­ tion pour 2005), qu’on retrouvera par les dossiers de naturalisation et des secours (F19 11025 à 11100).

Ce sont les dossiers de la Division criminelle du m inistère de la Justice qui seront à la fois les plus accessibles et les plus profitables sur la présence polonaise en France ou sur le retentissem ent des événements de Pologne sur l’opinion pubhque. E n matière criminelle et correctionnelle, les archives judiciaires (BB18 et BB30) reflètent ainsi fidèlement la fréquence des confron­ tations entre autorités et population françaises, d ’une part, et émigrés polo­ nais, d ’autre part : après l’effervescence des années 1832-1836 et la réactiva­ tion des sentim ents en faveur de la Pologne en 1846, l’ém otion est moins sensible en 1863, tandis que l’entre-deux guerres peut être considérée comme une période de norm alisation des relations (présence ouvrière, faits divers, trafics internationaux, qui affectent d’autres catégories de ressortis­ sants étrangers). Il n ’en reste pas moins que les Polonais représentent un pourcentage significatif des naturalisés (sous-série BB11) : ils seraient plus de 68500 entre 1900 et 1950 ! Enfin, la liquidation des congrégations religieuses du début du siècle dernier nous ramène vers les sœurs de la Visitation de Versailles (BB30 1670), réfugiées de Pologne et bien connues par les secours dont elles bénéficièrent dans les années 1870 et suivantes (cf. supra, sousséries F 15 et F 19).

Légation en France du cardinal Caprara

F 19 1906, dossier 10, pièces n° 31 à 34. Lettre du cardinal Caprara au cardinal Consalvi lui rendant compte d ’une note de Champagny sur les mesures prises par l’E m pereur en Pologne en faveur de l’église catholique (avec copie de la note). Août 1807. F 19 1914, dossier 2, pièce n° 183. Correspondance adressée par le cardinal Casoni au cardinal Caprara : lettre de remerciem ents pour les avantages accordés aux catholiques en Saxe et en Pologne. 10 septem bre 1807. Congrégations religieuses

F 19 6287, dossier 6. Jésuites : enquête sur les Bénonistes : questionnaire les concernant ; lettre de Davout annonçant à l’Em pereur l’expulsion des Bénonistes de Saxe (15 juin 1808) ; rapport sur les papiers saisis dans la maison des Bénonistes à Varsovie (13 juin 1808) ; réponse du Père Varin à un questionnaire sur les Bénonistes (1808).

Guides et instruments de recherche.

F 19 6310, dossier 10. Pétitions concernant des m em bres des congrégations : demande de passeport en faveur de la sœ ur Anne-Jeanne Jolly, reli­ gieuse de Saint-Vincent-de-Paul qui se trouve en Pologne. 1806.

D ainville-B arbiche (Ségolène de), « Les archives du sceau. Naturalisations,

Guide des fonds judiciaires , de Ségolène de Dainville-Barbiche, et Guide des archives judiciaires , de Jean-Claude Farcy (cités dans la bibliographie

générale des fonds contemporains). mariages, changements de nom, titres », dans La gazette des Archives, 1993, n° 160-161, p. 127-151. Les Archives nationales. Etat des inventaires, t. II, p. 220 à 255 (ouvrage

essentiel). Sous-série F 70 Ministère d’État du Second Empire

Etat sommaire des versements..., t. IV (en trois fascicules) sur la série BB

(cité dans la bibliographie générale des fonds contemporains). Les naturalisations entre 1900 et 1950, Paris, La Boutique des Chercheurs

d ’Ancêtres, 2002, CD-ROM : base de données nominatives à partir du F 70 421. Pétitions adressées à Napoléon III en faveur de la Pologne. 1863.

Bulletin des lois et du Journal officiel, perm ettant de sélectionner les

naturalisés à p artir de leur nationalité.

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Index sur fiches des noms de lieux, de personnes et de matières, com m un aux sous-séries BB18 (seulement pour BB18 1 à 1810 : dossiers de la Division criminelle antérieurs à 1890) et BB30.

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C orrespondance générale du b u reau des affaires crim inelles et co rrec tio n n elles (classem en t ch ro n o lo g iq u e, ju s q u ’en 1889) BB18 1216, dossier 9 0 4 0 /A7. Incidents lors du passage d ’officiers polonais à Pithiviers et Montargis [8 pièces]. Mai-juillet 1833.

B B 11 Naturalisations, changements de nom s, dispenses pour mariage. Autorisations d’ entrer ou de rester au service de puissances étrangères

Les modalités d ’accès au fonds des naturalisations et l ’intérêt de ses dossiers pour l ’histoire des étrangers sont décrits avec une extrême précision dans le guide des fonds judiciaires et l ’article sur les archives du sceau de Ségolène de Dainville-Barbiche, auxquels on se reportera avant toute recherche.

BB18 1217, dossier 9222/A7. Différend à Saint-Sever entre l’évêque d ’Aire et un prêtre polonais réfugié [4 pièces]. Juin-août 1833. BB18 1217, dossier 9 2 9 0 /A7. Agitation à Châteauroux (Indre) causée par le projet d ’enrôlem ent des réfugiés polonais au service de Dom Pedro [2 pièces]. Juillet 1833. BB18 1218, dossier 9 5 3 6 /A7. Banquet offert à Chatellerault à des réfugiés polonais et espagnols (article de la Gazette de l ’Ouest) [3 pièces]. Sep­ tem bre 1833. BB181220, dossier 10003/A7. Souscription à Argentan en faveur des réfugiés polonais de la ville [8 pièces]. Décem bre 1833-janvier 1834.

A u to risatio n s à des F ran çais de ré sid e r à l ’étra n g e r BB11 65. Demandes d ’entrée au service de pays étrangers (en vertu du décret du 26 août 1811) : duché de Varsovie. 1811-1813.

N a tu ra lisa tio n s BB11 97 à 13391. Dossiers de demandes de naturalisations, de changements de noms, de dispenses pour mariages. 1814-1930.

B B 18 Division criminelle du ministère de la Justice

BB18 1231, dossier 21 2 6 /A8. Poursuites contre une Association dém ocrati­ que polonaise organisée à Troyes [7 pièces]. Mai-novembre 1835. BB18 1340, dossier 9 9 0 0 /A7. Célébration par les réfugiés polonais à Dijon de l’anniversaire de leur révolution [15 pièces]. Novembre-décembre 1833. BB18 1353, dossier 1 6 6 /A8. Tentative de réfugiés polonais résidant en Suisse pour opérer un m ouvement républicain en Savoie, avec le concours de Français [18 pièces]. Février-avril 1834. BB18 1365, dossier 4 4 1 6 /A8. Poursuites demandées par l’am bassadeur de Russie contre un journal polonais im prim é à Paris pour provocation à l’assassinat du tsar [3 pièces]. Novembre 1836. BB18 1425, dossier 9 0 4 0 /A9. Propagande à caractère religieux et social faite auprès des m ilitaires de la garnison de Cambrai par deux réfugiés polo­ nais [12 pièces]. Août 1844-juin 1845. BB18 1440. Affaires concernant les réfugiés polonais. Mars-juillet 1846.

Instrument de recherche.

Correspondance de la division criminelle du ministère de la Justice : dos­ siers banaux, première série, 1890-1940. Répertoire numérique détaillé des articles BB18 60011 à 6870, par Geneviève L e M o ë l , Paris, Archives

nationales, 1993, 345 p. C o rre sp o n d an ce g én érale (classem en t d é p a rte m e n ta l) BB18 940. Délits commis dans les pays conquis. 1812-1813.

Dossier 1848/A. Agitation causée au Mans (Sarthe) par les nouvelles venues de Pologne [12 pièces]. Mars-juillet 1846. Dossier 1866/A. Agitation causée à Dijon et Beaune par les nouvelles venues de Pologne [16 pièces]. Mars-avril 1846. Dossier 1867/A. Manifestation en faveur de la Pologne à Metz [5 pièces]. Mars-avril 1846. Dossier 1899/A. Agitation causée à Grenoble par les nouvelles venues de Pologne [8 pièces]. Mars-avril 1846.

BB18 1441, dossier 1937/A. Manifestations en faveur de la Pologne au théâtre de Lille [4 pièces]. Avril 1846.

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BB18 1441, dossier 2041/A . Pièce de vers intitulée Le réveil de Pologne, par Emile Ancemot-Chovard, publiée à Dijon [4 pièces, dont brochure jointe]. Avril-mai 1846. BB18 1447, dossier 2882/A. Journaux polonais publiés à Paris et qui s’occu­ pent de matières politiques sans avoir versé de cautionnem ent [15 piè­ ces]. Octobre-décembre 1846. BB18 1669, dossier 8551/A3. Manifestations en faveur de la Pologne à Bor­ deaux, Dieuze (Meurthe), Marseille, Vienne (Isère), Genève, etc. [13 pièces]. Mars-août 1863. BB18 1694, dossier 951/A 4. Brochure de Charles-Forbès comte de Montalem bert, intitulée Le pape et la Pologne [3 pièces]. Mai 1864.

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BB18 2882, dossier 53/A 33. Manifestation au consulat général de Pologne. 1933.

D o ssiers « b a n a u x éte rn e ls » Victimes d ’erreurs judiciaires

BB18 6404 [51 BL 11133]. Négligences du tribunal de la Seine qui a condamné un Polonais pour infraction à un arrêté d ’expulsion qui ne le concernait pas. 1934-1936. BB18 6411 [51 BL 11454]. Intervention du consul général de Pologne à Paris, en faveur d ’un de ses compatriotes. 1935-1936.

D o ssiers de la D ivision crim in elle (1890-1955) BB18 1995, dossier 651/A95. Demande par le m inistre des Affaires étrangè­ res de certains docum ents concernant des Israélites polonais arrêtés en flagrant délit de vol à la tire. Février 1895. BB18 2250, dossier 898/A03. Enquête sur divers bureaux de placement fonctionnant en Russie, en particulier le bureau de placement Zaleska à Varsovie, qui sous prétexte de placer des jeunes filles comme institutri­ ces ou femmes de chambre les dirigeraient vers des maisons de prostitu­ tion. 1903-1904. BB18 2261 B, dossier 2108/A03. Commission rogatoire du tribunal de la Seine au tribunal de Varsovie, pour une affaire de traite de blanches. 1903. BB18 2274, dossier 3 0 9 /A04. Plainte de M. Brizé, dem eurant à Rennes, contre un agent de change de Bruxelles, banquier à Paris, qui lui avait fait changer des actions de la Compagnie des Charbonnages contre des actions de la Société des Boulonneries de Varsovie. 1904. BB18 2527/1, dossier 2397/A13. Inform ation contre trois ouvriers polonais pour coups et blessures envers deux douaniers de Mont-Saint-Martin (Meurthe-et-Moselle). 1913-1914. BB18 2528/1, dossier 2514/A13. Violente rixe à Fourchambault (Nièvre) entre ouvriers français et polonais, inform ation pour violences et voies de fait. 1913-1914. BB18 2570/5, dossier 6 4 4 /A15. Compétence pénale militaire : projet de convention franco-polonaise. 1922.

Anarchistes

BB18 6466 [56 BL 147]. Affaire Tobolski et autres qui expédiaient de Paris à Stettin des quantités considérables d ’effets militaires, vraisemblable­ m ent destinés à la république des soviets de Russie. 1921. Communication de pièces de procédure

BB18 6535 [65 BL 489]. Profanation de la sépulture d ’un m ilitaire par des récupérateurs de cuivre et des enfants polonais à Cutry (Aisne). 1930. A ffaires financières

BB18 6778 [86 BL 1499]. Marché en bourse de la société franco-polonaise des pétroles. 1934-1937. BB18 6799 [86 BL 2106]. Sociétés étrangères signalées comme suspectes, dont « bankapolska Kasa Opieki » (société anonyme de banque d ’épar­ gne polonaise). 1937-1941. Bureaux de placem ent

BB18 6806 [87 BL 19]. Bureaux privés de placem ent : poursuites contre les gérants d ’un bureau de placem ent de m ain-d’œuvre agricole à Agen qui s’occupe de l’embauchage d ’ouvriers polonais. 1932-1933.

BB18 2552, dossier 2320, A 14/555. Dossier de principe : application de la loi du 4 avril 1915 aux actes passés avec des Polonais.

A tteintes au crédit de l ’Etat

BB18 2629, dossier 661/A20. Rixe sanglante à Arras dans une maison de tolérance entre Polonais. 1920.

BB18 6861 [104 BL 102 et annexes]. Journal L ’Effort français, contrôlé par Guardiola, directeur de la « banque de l’industrie m inière » : affaires

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dans lesquelles il est im pliqué et affaires connexes concernant notam ­ m ent la société des charbonnages de Sosnowice. 1934-1941.

B B 21 à B B 24 Bureau des grâces

BB21 515, dossier S.3-8814. Grâces de février 1849 : dossier de Jean Mallet, aubergiste à Paulhaguet (Haute-Loire), accusé d ’avoir frappé un Polo­ nais qui avait voulu effacer le nom d ’Edm ond de Lafayette sur une liste électorale (élections à l’Assemblée nationale) le 23 avril 1848 [8 pièces]. 30 janvier 1847-8 mars 1849. BB24 715, dossier S.64/387. Recours en grâce de brigadiers et d ’un cavalier du 7e régim ent de lanciers, qui ont déserté en 1863 pour aller com battre en Pologne. Janvier-février 1864.

B B 30 Versements divers

Correspondance sur des affaires diverses ( classées par ressort )

BB30 196, dossier 1, n° 20. Ressort d ’Amiens : arrestation de deux officiers polonais à Villers-Cotterêts. 1822. A ffaires politiques

BB30 409, P 1149. Pétition pour le rétablissement du royaume de Pologne colportée dans l’arrondissem ent de Sens (Yonne). Octobre 1854. Commission du sceau et conseil du sceau des titres

BB30 651, dossier 2. Concession du titre de duc de Dantzig. 1808. BB30 705. Dotations du duché de Varsovie : procès-verbaux d ’attribution de lots. 1812. M élanges

BB30 1613. Réclamations de M. Michelet pour fournitures m ilitaires faites en Pologne en 1812. 1820.

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Liquidation des biens des congrégations religieuses ( 1901-1914)

BB30 1670. Cour d ’appel de Paris. Dames polonaises de la Visitation à Versailles : états de situation de la liquidation ; revendication de JosephGuillaume de Villèle ; pièces comptables ; appel de jugem ent d ’homolo­ gation des comptes. 1904-1913.

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et par Jacqueline C haumié (Conseil des Anciens, C 480 à 598), Paris, Archives nationales, 1976, XIX-637 p. Assem blées du Directoire : pièces et messages reçus

Séries C et CC Assemblées nationales et Sénat Comme on le constatera aisément, ce sont les pétitions adressées aux deux chambres qui sont les sources les mieux repérables d ’après les instru­ m ents de recherche existants. A partir de l’enregistrem ent effectué par la Chambre des députés elle-même avant 1851 (C* 2395 à 2431), on pourra approfondir bien davantage, à la fois pour les années 1830 et les événements de 1846, qui focalisent l’attention des députés mais aussi des pairs (série CC). Quant aux pétitions reçues par les assemblées de la IIIe République, elles restent un océan mal connu et sans doute moins fondamental pour l’histoire de la Pologne. S’agissant des débats proprem ent dits, rappelons q u ’on les suivra en consultant le Moniteur universel, puis le Journal officiel à partir de 1869 ; on s’aidera également de leur publication dans la collection des Archives parlementaires, dont la deuxième série s’arrête à l’année 1839 (112 tomes parus), couvrant ainsi la période-phare de la prem ière émigration polonaise. Enfin, on n ’oubliera pas que durant l’entre-deux-guerres se dérou­ lèrent des enquêtes parlem entaires sur le travail ou la main-d’œuvre étran­ gère qui concernent les Polonais au prem ier chef (pensons aux femmes polonaises employées dans l ’agriculture, etc.) ; elles figurent aussi en série C.

C 461, dossier 22. Conseil des Cinq-Cents (4e session : 20 mai-25 décembre 1799) : message du Directoire exécutif au Conseil concernant la solde et l’emploi de la Légion polonaise. C 585, dossier 167. Conseil des Anciens (4e session : 20 mai-10 novembre 1799) : résolution adressée au Conseil par le Conseil des Cinq-Cents concernant la création et l’organisation d ’une nouvelle Légion polo­ naise. Août 1799. Sessions des assemblées (1790-1870) : projets de loi et résolutions

C 752, dossier 102, n° 12. Proposition dont les bureaux de la Chambre des députés n ’ont pas autorisé la lecture : projet de loi présenté par Lafayette : « Tout Polonais réfugié par suite des derniers événements de Pologne jouira de tous les droits civils en France tant q u ’il continuera d ’y résider ». 14 décembre 1831. C 908. Seconde République : pièces communiquées à l’Assemblée consti­ tuante concernant les affaires de Pologne. 1848-1849. Pétitions adressées à la Chambre ( an VIII-1851 )

C 2025 à 2394. Pétitions adressées ju sq u ’en 1851 : leur repérage se fait grâce aux répertoires contem porains des pétitions que constituent les regis­ tres C* 2395 à 2431, pour la période 1814 à 1851. C 2215, dossier 191, n° 266. Session de 1846 : pétition en faveur de la Pologne.

Série C Assemblées nationales

M ém oires et pétitions imprimés adressés à la Chambre (1815-1889)

C 2758, n° 66. Les Polonais dispersés en Europe, Paris, 1831, 11 p. C 2761, n° 71 à 75. Affaires étrangères :

Instruments de recherche.

Les archives des assemblées nationales, 1787-1958. Répertoire numérique de la série C, par Jeannine C haron -B ordas, Paris, Archives nationales,

1985, 222 p. Les papiers des assemblées du Directoire aux Archives nationales. Inven­ taire de la série C ( Conseil des Cinq-Cents et Conseil des Anciens), par

Robert A nchel et Henri Patry (Conseil des Cinq-Cents, C 387 à 479),

n° 71 : Manifeste du peuple polonais, Paris, sans date, 8 p. n° 72 : La nationalité polonaise détruite, Paris, 1832, 48 p. n° 73 : Adresse des Polonais réfugiés en France, Paris, 1832, 8 p. n° 74 : Pétition des réfugiés polonais en faveur des soldats laissés en Prusse, Paris, 1833, 3 p. n° 75 : Pétition des réfugiés polonais, Paris, 1833, 4 p.

C 2762, n° 63. Pétition des proscrits de la Pologne, Havre de Grâce, 1834, lp .

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C 2762, n° 64. Le Comité national de l ’émigration polonaise, Paris, 1834, 1 p.

C 2763, n° 53 à 55. Affaires étrangères : n° 53 : La nouvelle Chambre et la cause polonaise, Paris, sans date, 17 p. n° 54 : Duvernicki, Pétition en faveur des Polonais, Paris, 1835, 6 p. n° 55 : L’ukase du 16 septembre 1834, sans lieu ni date, 15 p.

C 2764, n° 29. Les Polonais réfugiés aux chambres françaises, Paris, sans date, 10 p. C 2765, n° 22. Pétition des réfugiés polonais, Paris, 1837, 4 p.

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ment de l’ordre à Cracovie d’une façon durable (6 novembre 1846, avec en annexe le mémorandum de Metternich) ; lettre de Guizot au comte de Jarnac sur la décision prise par les cours de Vienne, Berlin et SaintPétersbourg de mettre fin à l’existence indépendante de la République de Cracovie et de joindre cette ville et son territoire à l’Autriche (19 novembre 1846) ; lettre de Guizot avertissant Flahaut de ces événements (3 décembre 1846) ; lettre de Guizot au comte de Saint-Aulaire sur les protestations communes de l’Angleterre et de la France contre la suppression de la République de Cracovie (3 décembre 1846) [copies des originaux].

Pétitions adressées à la Chambre des pairs

C 2765, n° 23. Note d ’un député polonais au sujet des subsides accordés aux réfugiés, Paris, 1837, 4 p.

CC 448, liasse 207. Session de 1831 :

C 2766, n° 41. Discussion sur les affaires de Pologne, Paris, 1838, 32 p.

CC 453, liasse 259. Session de 1835, 9e rapport, 5 juin 1835 :

C 2769, n° 39. Quelques mots sur la question polonaise, Paris, 1839, 4 p. C 2771, n° 38. Quelques mots sur la question polonaise, Paris, 1841, 4 p. C 2772, n° 24. Quelques mots sur la question polonaise , Paris, 1843, 4 p. C 2772, n° 25. Rybinski, Au sujet de la Pologne, Paris, 1843, 4 p. C 2778, n° 125. La démocratie européenne et la question polonaise, Paris, sans date, 8 p. C 2779, n° 31. Cracovie ou les derniers débris de la nationalité polonaise, Paris, 1847, 48 p.

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Pétition de Parisiens, dont Victor Hugo, pour la Pologne (non datée).

Paris : les Polonais réfugiés à Paris, membres de la Légion d’honneur, s’associent aux réclamations des membres de la Légion d’honneur concer­ nant le remboursement des retenues opérées sur le traitement des légion­ naires de janvier 1814 à juillet 1820 [1 pièce]. 11 avril 1835.

CC 455, liasse 296. Session de 1837, 18e rapport, 19 juin 1837 : Villersexel (Haute-Saône) : le comte de Montalembert adresse une pétition des Polonais réfugiés à Tours (auxquels se sont joints des Polonais de Loches) pour ceux de leurs compatriotes qui ont fait partie de la Légion étrangère à Alger et auxquels on interdit le séjour en France [2 pièces]. 14 juin 1837. Mont-de-Marsan : seize réfugiés polonais résidant dans les Landes envoient la même pétition que la précédente [4 pièces]. 28 mai 1837.

CC 472, liasse 601. Session de 1847, 8e rapport, 31 mars 1847 : Série CC Sénat conservateur, Chambre des pairs, Cour des pairs

Chambre des pairs : examen des lois et documents annexes

CC 369, dossier 667. Session de 1832 : Crédit de 500 000 francs pour supplément de secours aux Polonais.

CC 380, dossier 1190. Session de 1840 : Séance du 7 janvier 1840 : adresse au roi concernant l’amendement proposé par un pair de France en faveur de la Pologne.

CC 393, dossier 1786. Session de 1846-1847 : Cracovie : avis donné par le prince de Metternich au comte d ’Appony, de l’occupation militaire de la ville de Cracovie (20 février 1846) ; correspon­ dance entre Guizot et le comte de Flahaut (23 mars, 1er avril 1846) ; lettre de Humann informant Guizot de l’évacuation de Cracovie et des efforts pour constituer un gouvernement (3 avril 1846) ; lettre de Metternich à de Thom l’informant de l’établissement à Vienne d’une conférence pour le rétablisse­

Besançon : Casimir Napierkowski, réfugié polonais, demande un secours [3 pièces]. 14 février 1847.

CC 481/6-7, 482/1-2. Session de 1864 : huit pétitions de Parisiennes et de Parisiens en faveur de la Pologne. 1863-1864. [Références tirées de l’inventaire en cours des pétitions du Second Empire, par Martine Illaire].

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AJ6 3414 à 3425. Contrats conclu sous le régime du plan Dawes, dont contrats polonais.

AJ

Série AJ Fonds divers remis aux Archives nationales L’ensemble de fonds disparates conservés sous la cote AJ a un intérêt certain pour l’histoire de la Pologne et des Polonais, au moins dans deux domaines. La mise en place et le fonctionnement des adm inistrations neces­ saires à l’évaluation et au versem ent des réparations après la Prem ière Guerre mondiale aboutirent à la form ation d ’archives volumineuses, dépo­ sées par les Affaires étrangères aux Archives nationales (AJ5 et AJ6 notam ­ ment) ; il y figure plusieurs dossiers intéressant les territoires polonais et l’économie polonaise. Par ailleurs, les archives d ’établissements d ’enseigne­ m ent artistique (Beaux-Arts et Arts décoratifs en AJ52 et AJ53) et les archives de l’Académie de Paris (AJ16) sont des sources de prem ier ordre sur les étudiants polonais en France, notam m ent dans les facultés de médecine et de droit. L’ensemble des instrum ents de recherche de ces fonds est détaillé dans le deuxième tom e de YEtat des inventaires (p. 196 à 21.

13

Archives de l’ Opéra de Paris

Hormis les galas de bienfaisance donnés au profit des réfugiés des années 1830 ou de l’association France-Pologne, l’intérêt du fonds de l’Opéra tient à l’im portante série de dossiers des personnels employés par l’institu­ tion (choristes, chanteurs, danseurs, musiciens, figurants, etc.), qui sont facilement accessibles par la table alphabétique spécifique clôturant l’inven­ taire ; il tient aussi au grand nom bre d ’artistes engagés ou en correspondance avec l’Opéra, le Théâtre-Italien ou l’Opéra-Comique, et parm i lesquels on retrouvera des Polonais et des Polonaises grâce à l’index final. Instrument de recherche.

Archives du Théâtre national de l ’Opéra (A J 13 1 à 1466). Inventaire, par

Brigitte L abat -P oussin, Paris, Archives nationales, 1977, XXIX-677 p. (volumineux index des personnels et des noms de personnes). Adm inistration générale de l ’Opéra et du Théâtre-Italien

A J13 116. Décisions concernant le personnel et les engagements d ’artistes : Mlle Palezewska, danseuse du Théâtre de Varsovie. Novembre 1825. AJ5

AJ13 117. Idem : Mlle Palezewska, danseuse. Mars 1826.

Délégation française à la commission des réparations

Spectacles du Théâtre de T Opéra-Comique et A J 6 Com m ission interalliée des réparations

La communication de ces fon d s est soumise à autorisation.

AJ5 168 à 226. Section d ’Autriche : affaires concernant la Pologne. 19191921.

A J13 1051. Représentations extraordinaires, bals donnés au profit des réfu­ giés polonais. 1828-1834. Représentations et galas (1914-1925)

AJ13 1205. Galas de bienfaisance : notam m ent pour l’Association FrancePologne. 1919-1923.

AJ5 253. Dommages de guerre à l’étranger : affaires de Pologne. 1919-1921. AJ6 857 à 891. Office de la commission des réparations de Wiesbaden : dossier sur les « valeurs » de Pologne. AJ6 991 à 1244. Bureau de livraison du matériel de guerre (B.L.M.G.) : districts de Breslau et Stettin (rapports, contrats, correspondance).

Œuvres et artistes : documentation et iconographie

A J13 1279. Théâtres étrangers : gravures représentant des costumes, des scènes extraites de pièces de théâtre, des artistes, des auteurs étrangers, notam m ent pour la Pologne et la Russie. Fin x ix e siècle.

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Faculté de médecine A J 16 Académie de Paris

E n parallèle avec les mesures prises par Napoléon III pour faciliter les études supérieures des Polonais réfugiés de 1863 en les exemptant de droits universitaires (cf. supra, sous-série F 17), chaque faculté avait à juger de la pertinence des demandes des étudiants. Il semble que la faculté de médecine de Paris soit la seule à avoir gardé un dossier sur ce sujet (AJ16 6498), qui court sur les années 1864 à 1874. De m anière générale, les étudiants polonais suivaient m ajoritairem ent des études de médecine et de droit. Malheureuse­ m ent, les registres d ’inscriptions des étudiants en médecine ont disparu pour la période comprise entre 1839 et 1920 ; on ne pourra donc saisir que les débuts de l’arrivée des Polonais en France lors de la première émigration, dès le deuxième trim estre 1832 d ’après ces registres (AJ16 6437 à 6451). En revanche, les fiches de scolarité des étudiants en droit sont intactes, et on les complétera par les délibérations du conseil de la faculté, par exemple pour l’examen des dispenses de droits entre 1864 et 1874. Adm inistration générale

A J16 269. Compte rendu adressé au recteur par le préfet de police au sujet de la m anifestation du 19 mai 1863 aux abords du Luxembourg en faveur de la Pologne (liste des étudiants interpellés). Faculté de droit

A J16 1603 à 1620. Fiches individuelles de scolarité, certificats d ’aptitude [classement alphabétique]. 1820-1850. A J16 1622 à 1683. Fiches individuelles de scolarité [classement alphabéti­ que]. 1838-1920.

AJ16 6375 à 6380. Scolarité : demandes de remise de droits ou de frais, équivalences pour des étudiants étrangers (classement par année et ordre alphabétique). 1865-1875. A J16 6498. Etudiants étrangers : un dossier sur les étudiants polonais : cor­ respondance et listes des étudiants bénéficiant de la gratuité des droits d ’inscription et d ’examens. 1864-1874. AJ16* 6437 à 6451. Registres d ’inscriptions des étudiants en médecine. 18301839.

AJ

37

Conservatoire national de musique

Instrument de recherche.

Inventaire de la série AJ37 (A J37 1 à 375). Archives de l ’École royale de chant..., des conservatoires impériaux, nationaux ou royaux de musi­ que... à Paris (1784-1925), par Élisabeth D unan , Paris, SEVPEN, t. I,

1971, LIII-198 p. AJ37 2, dossier 4 b. Offre de publicité du Conservatoire dans la presse musicale polonaise. 26 avril 1894. AJ37 320, dossier 1. Bibliothèque : legs au Conservatoire d ’un portrait et de m anuscrits musicaux autographes de Chopin par son élève et amie, Mlle Gavard. 7-20 décembre 1900.

A J 52

A J16 1686 à 1738. Fiches individuelles de scolarité (régime nouveau) [classe­ m ent alphabétique]. 1840-1905.

Ecole nationale supérieure des Beaux-Arts

A J16* 1790-1792. Registres de délibération du conseil et de l’assemblée de la faculté de droit. 1844-1880.

et

1790.11 janvier 1844-16 avril 1868. 1791. 30 mai 1868-9 avril 1874 . 1792. 23 avril 1874-31 décembre 1880.

A J 53 Ecole nationale supérieure des Arts décoratifs

Inscrits dans les cours de peinture, de sculpture et surtout d ’architec­ ture, les élèves d ’origine polonaise form ent un contingent non négligeable de

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l’École des Beaux-Arts, et ce depuis la Prem ière Ém igration des années 1830. En outre, un certain nom bre d ’élèves étrangers présentés par leur ambassade entre 1878 et 1902 sont sans doute polonais, bien que pourvus évidemment de la nationalité austro-hongroise ou russe (carton AJ52 470). On trouve l’équivalent pour l’École des Arts décoratifs, quoique ses archives soient de m oindre envergure : des recom m andations d ’élèves proviennent ainsi de l’ambassade de Pologne durant l’entre-deux-guerres (AJ53 144). Le plus utile, cependant, dem eure le recours aux index nominatifs.

Instruments de recherche.

Archives de l ’École nationale supérieure des Beaux-Arts (A J52 1 à 1415). Inventaire, par Brigitte L abat -P oussin, avec la collaboration de Caro­

line O bert, Paris, Archives nationales, 1998, 577 p. (dont 280 pages de table des dossiers du personne et des élèves ; et index des noms de personnes). Inventaire des Archives de l’École nationale supérieure des Beaux-Arts et de l’École nationale supérieure des Arts décoratifs (sous-séries A J52 et AJ53), par Brigitte L abat -P oussin, 1978, 146 p., dactylographié (index des élèves de l’École des A rts décoratifs).

É cole n atio n ale su p é rie u re des B eaux-A rts Elèves : correspondance et inscriptions

AJ52 464. Bourses d ’études à l’étranger, dont en Pologne. 1932. AJ52 466. Élèves subventionnés par le m inistère des Beaux-Arts : réfugiés polonais. 1836-1841. AJ52 470. Élèves étrangers : correspondance avec les ambassades, demandes de renseignements, lettres de présentation des élèves par les ambassa­ des. 1878-1928. Période 1878-1902 : voir les Austro-hongrois et les Russes. Période 1912-1928 : dossier de Boguslas-Casimir Blasikiewicz, Polonais (1925).

AJ52 958. Présentations pour inscriptions dans les différentes sections des élèves étrangers, dont ceux originaires de Pologne. 1922-1944. Enseignem ent de l ’architecture

AJ52 1028. Statistiques concernant les élèves étrangers, sur leurs origines, dont les élèves polonais. 1889-1957.

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É cole n a tio n a le su p é rie u re des A rts d éco ratifs Elèves : subventions, recommandations et inscriptions

AJ53 144. Élèves étrangers admis à l’École : lettres d ’introduction des am bas­ sades, dont celle de Pologne. Avant 1938.

70

AJ.

Office national des Universités et Écoles françaises (association créée en 1910 par des parlementaires et universitaires français pour assurer les liaisons universitaires internationales)

Communication soumise à autorisation.

Outre de nom breux dossiers généraux, consulter en particulier : 70 AJ 44. Pologne : bureau de l’Office à Poznan (création, activités), 19291933 ; Institut français de Varsovie, 1935-1937.

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AD X IX y 242 à 246. Statistiques internationales : Pologne. 1920-1937.

Série A D Archives imprimées

Instruments de recherche.

Inventaire des archives imprimées (partie antérieure à 1945 : série A D ) , par

P. G éraudel, Paris, 1954-1958, 2 vol. Catalogue des journaux et gazettes français et étrangers de la Révolution à la Commune conservés aux Archives nationales. A D X X A et AD X X B,

par Danis H abib , Paris, CHAN, 1998, 253 p.

AD VI 20 B. Troupes étrangères : régim ent du Royal-Pologne. 1747-1760. AD VI 84, dossier 6. Troupes étrangères : Légion polonaise (dont lettre de Jean Woytinski au général Dombrowski com m andant les légions polo­ naises). 1798. AD XV 1. Etrangers résidant en France ou naturalisés : n° 12-13b, droit d ’aubaine sur la succession de l’abbé Labiszenski, polonais naturalisé et confesseur de la reine, sans héritier naturel (1748) ; n° 74, abolition du droit d ’aubaine pour les Polonais (1777-1778). AD XV 35. Diplom atie : Pologne. AD XV 52, dossier 15. Pologne : lettre de Jean Woytinski au général Dombrowski, 1798 (n° 36) ; manifeste et déclaration solennelle de sept puissances étrangères (dont le roi de Pologne Stanislas-Auguste) au peuple français, 18 juin 1791 (n° 37) ; adresse d’Albert le Sarmate (Truski, nonce polonais) à la Convention natio­ nale, 30 décembre 1792 (n° 38) ; discours des réfugiés polonais à la Conven­ tion, 22 septembre 1795 (n° 39) ; conventions conclues entre la cour de Vienne et les cours de Saint-Pétersbourg et de Berlin, relativement au partage final de la Pologne (Vienne, 1797) ; discours du procureur général Dupin au Sénat sur les affaires de Pologne (18 décembre 1863) ; lettre au roi de Prusse roi de Pologne (1863). 1789-1815.

AD X IX D 151. Ministère du Commerce : recueils annuels des rapports des agents diplomatiques et consulaires : traitent de la Pologne à propos de la Russie et de l’Autriche-Hongrie. 1892-1896,1901-1914.

242. Revue pénitentiaire de Pologne [1 fascicule, 40 p., en français]. Juillet 1926. 243. Statistique judiciaire, pénitentiaire et criminelle [1 fascicule, 20 p., en français et en polonais]. 1932. 244. Bulletin statistique du ministère des Finances [6 fascicules, en français et en anglais]. 1930, 1934, 1936-1937. 245. Annuaire statistique [1 volume, 395 p., en français et en anglais]. 1931. 246. Revue mensuelle de statistique publiée par l’ Office de statistique de la République polonaise [1 volume, 118 p., en français et en polonais]. 1920.

AD X X e 23. Gazeta Korrespondenta Warszawskiego i Zagranicznego (Gazette-correspondance entre Varsovie et l’étranger), n° 96 et 97, suivis d ’un supplém ent intitulé Dodatek to Gazety Korrespondenta (Supplé­ m ent à la Gazette-correspondance). 1807. AD X X e 27. Gazeta Wàrszawska, n° 96 et 97, suivis d ’un supplém ent. 1807. AD X X e 39. Journal de Varsovie, n° 163 (27 novembre), 165 à 168 (30 novembre-5 décembre) [quotidien de quatre pages]. 1807. AD X X e 82. Republikanin, pismo nie perijodyczne i bez prenumeraty, Wychodzace najmniej raz a najwiecej trzy razy na miesiac (Le Républi­ cain, lettre non périodique et sans abonnement, paraissant une à trois fois par mois), n° 1 (7 janvier), 2 (25 janvier), 4 à 10 (2 mars-31 octobre) [quotidien de quatre pages, im prim é à Londres]. 1837.

Série CE

Série LH

Conseil national économique

Grande Chancellerie de la Légion d’Honneur

Instrument de recherche.

Conseil national économique (1925-1939). Répertoire numérique détaillé des articles CE 1 à 172, par Yvonne Poulle, Paris, Archives nationales,

1992, 77 p. Questions économiques et financières

CE 9. Coupures de presse concernant l’activité économique à l’étranger : plusieurs pays, dont la Pologne. 1928-1933. Organisation du Conseil : fonctionnem ent (1925-1939)

CE 67. Conseils économiques étrangers : dossiers par pays (de A à E), dont Dantzig. CE 70. Conseils économiques étrangers : dossiers par pays (de J à Y), dont la Pologne. Travaux du Conseil : enquêtes

CE 106. E nquête sur le problème de l’outillage national : enquête sur les finances et prestations, dont la réform e monétaire en Pologne. 1928.

Les dossiers nom inatifs des légionnaires (cotés LH 1 à 2793) ont fait l’objet d ’un traitem ent inform atique pour la période qui va du Prem ier Empire à 1953. La base de données léonore perm et la recherche des légion­ naires par le nom, la date ou le lieu de naissance, mais pas par la nationalité, et renvoie bien sûr à la cote du dossier original. Quant aux dossiers de proposition pour cette décoration, qui sont les plus intéressants et les plus fournis sur la biographie personnelle, ils sont classés dans le fonds du m inis­ tère qui a instruit la dem ande (ministères du Commerce, de l’Instruction publique, etc.).

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Minutier central des notaires de Paris De manière exceptionnelle, les m inutiers des 122 études de notaires parisiens n ’ont pas rejoint les Archives de Paris, mais les Archives nationales où ils form ent un immense réservoire docum entaire qui rem onte à la fin du xv e siècle. Les références collectées pour le guide à partir de fichiers concer­ nant toutes les époques ne form ent donc qu’une sorte d ’anthologie res­ treinte (1), l’essentiel des accès aux fonds notariaux se faisant par le nom de famille ou l’objet de l’acte, et non par l’origine géographique des contrac­ tants. Toute recherche nominative débutera donc par la consultation des bases informatisées, facilement accessibles sous la forme de deux grands ensembles docum entaires distincts. La base arno (interrogeable sur le site Internet du Centre historique) regroupe les m inutes provenant du dépouille­ m ent complet de trois tranches annuelles (1751, 1761 et 1851), soit environ 200 000 unités docum entaires ; les autres bases réalisées par le Minutier, dont la base requiem qui collecte les inventaires après décès des années 1801-1850, sont actuellement intégrées au grand fichier nom inatif quidam , forgé à partir des dossiers nominatifs des fonds ministériels du xixe siècle (cf. supra, sur les fonds ministériels) mais consultable seulement à la salle de lecture du Centre historique. Les recherches sur arno peuvent être menées à partir d ’un nom, d’une profession, du lieu de l’objet de l’acte ou du lieu du domicile de l’intervenant, informations prim ordiales pour notre sujet. Lorsque la tranche chronologique ou l’étude notariale retenue pour la recherche n ’est pas cou­ verte par ces outils inform atiques et les fichiers m anuels (comme le fichier d ’histoire socio-économique des années 1800-1830), il ne reste plus q u ’à dépouiller les répertoires des années correspondantes, dressés par les notai­ res eux-mêmes (tous disponibles sous forme de microfilm), mais qui n ’ont pas tous été conservés (cf. Etat des inventaires). Les m inutes indiquées ci-dessous sont pourvues d ’une cote formée du num éro de l’étude, du num éro de liasse et de la date exacte qui perm et de retrouver l’acte au sein des liasses, classées par ordre chronologique comme les répertoires. De ce florilège, on retiendra que le départ en Pologne d ’Henri d ’Anjou m arque encore le début de la docum entation (étude X X I, liasse 22, à propos du financement du voyage d ’un chef militaire), et que les reines 1 (1) Ces références proviennent toutes du fichier établi par Martine D ubois-Le R oc’hMorgère lors de sa préparation du premier projet de Guide.

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françaises de Pologne et leurs proches ont évidem m ent nourri les officines des notaires : voir l’étude L X X III pour Louise-Marie de Gonzague, l’étude X X X IX pour Marie-Casimire, ou l’étude XCII pour Anne de Bavière-Gonzague et le duc d ’Enghien. E n outre, de nom breux m em bres de la noblesse polonaise et des entourages des reines apparaissent dans ce cor­ pus, partie émergée d ’un trésor q u ’il reste encore à découvrir. L’histoire de la présence française en Pologne est ainsi encore à faire ; le départ de l’orfèvre Herbelin pour Cracovie en 1598 (étude XXIV) est une illustration des possi­ bilités des m inutes parisiennes en la matière.

Instruments de recherche.

Les Archives nationales. Etat général des fonds..., t. IV, 1980, p. 11-144 :

on y trouvera les noms des notaires successifs ayant officié dans chaque étude et les dates extrêmes des m inutes conservées pour chacun d ’eux. Les Archives nationales. Etat des inventaires..., t. IV, 1986, p. 19-112 : outre

la liste des fichiers et des publications existantes, il fournit l ’index des notaires dont les m inutes sont conservées, ainsi que les tranches chrono­ logiques couvertes par des répertoires dans chaque étude. Guide des recherches sur l ’histoire des fam illes, par Gildas B ernard , Paris,

Archives nationales, 1981, chapitre 4 (p. 60-72) sur les fonds notariaux : modalités de recherche ; liens avec les insinuations d ’actes faites devant le Châtelet de Paris (série Y des Archives nationales), les bureaux d ’insinuation de la ville de Paris (sous-série D.C6 des Archives de Paris, pour 1704-1791) et l’adm inistration de l’Enregistrem ent après 1791 (sous-série D.Q7 des Archives de Paris).

Étude I. Liasse 862. Obligation faite par Thècle, née princesse Sanguszko, veuve du colonel et comte Wladimir Potocki. 21 mai 1832.

Étude III. Liasse 1199. Constitution par la comtesse Tyszkiewiez, née princesse Poniatowska. 20 mars 1789. [en déficit]. Liasse 1205. Procuration faite par la comtesse Constance Tyszkiewiez, née princesse Poniatowska, à Ferdinand et Jean-François Grand, ainsi qu’à Jean Gautier, ban­ quiers à Paris [passée à Varsovie le 5 octobre 1789]. 12 novembre 1789.

Étude IV. Liasse 386. Procuration de Marie-Casimire, reine douairière de Pologne, à son tréso­ rier François Boucheron, pour des arrérages de rentes [passée le 21 janvier]. 30 janvier 1715.

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É tude V. Liasse 705. Obligation du prince Paul Mostowski, palatin du duché de Mazovie, demeurant à la Villette, envers Louis-Martin-Joseph Raincour, pour 5600 livres. 25 septembre 1778. Liasse 932. Procuration par Frédéric-Henry Walther, général de division, colonel des grenadiers à cheval de la Garde impériale, propriétaire de Niezewice en Pologne par décret de donation du 30 juin 1807, à M. Custerus, employé à la 5e division militaire des dragons de la Grande Armée, pour la gestion du domaine. 14 janvier 1808.

É tude VI. Liasse 573. Dépôt et traduction de la procuration donnée par Charles-Nicolas Drion, gentilhomme de la Chambre de la Sacrée Majesté royale, grand-écuyer de son écurie, capitaine de sa compagnie, à Louis Alleaume, abbé du Tilloy, pour toucher ses intérêts en France [procuration en latin passée devant le prétoire de l’ancienne ville de Varsovie]. 8 janvier 1682.

É tude VII. Affaires du comte François de Polereczki et de ses enfants : Liasse 492. Contrat de mariage entre François-André-Philippe, comte de Polereczki de Polereczka, maréchal des camps et armées du roi, gouverneur de Rosheim en Alsace, et Élisabeth de Ligniville, née comtesse du Saint-Empire, veuve de feu Nicolas Delay de La Garde. 6 juillet 1789. Liasse 493. Obligation dudit comte de Polereczki envers François Mathon, avocat au Parlement, pour 6393 livres (8 octobre 1789) ; donation au comte, contre une rente viagère de 30000 livres, par Robert-Ignace de Potocki, prêtre, ancien staroste de Kanow (et fils de Joseph comte de Potocki, châtelain de Léopol, demeurant place Vendôme), demeurant à Saint-Maur-des-Fossés, de la terre et seigneurie d’Usiatyn en Pologne (palatinat de Podolie), du village de Siemakowice dans la terre de Galicie, de tout ce qui lui est dû par son frère Jean, comte de Potocki, pour la starostie de Kanow, de tous ses droits lui venant de son épouse née comtesse Swiezawska et de la succession de la princesse Lubomirska (13 octobre 1789) : procurations de Robert de Potocki à François Mathon, avocat au Parlement (12 et 14 octobre 1789). Liasse 494. Procurations dudit comte de Polereczki à M. Brachelet, procureur au Parlement, et à François Mathon, pour ses affaires de Pologne ; convention et traité relatifs à l’administration de ses biens, entre les mêmes. 15 décembre 1789. Liasse 495. Procuration générale du comte à Charles-Benoît Gelhay, procureur au Châtelet. 27 février 1790. Liasses 501 et 506 (n° 188). Actes de notoriété après décès de Thérèse Trevet, première femme du comte décédée en 1779, laissant comme héritiers CharlesArmand-Godefroy-Victor et Louise-Jacob de Polereczki. 22 janvier et 26 août 1791. Liasse 501. Dépôt de procuration de Louise-Jacob de Polereczki, pensionnaire au couvent de la Visitation à Metz, émancipée, à Antoine-Pierre Charpentier, bour­ geois de Paris, pour une affaire de rentes [passée à Metz le 7 février]. 11 février 1791. Liasse 506, n° 42. Procuration et autorisation de la même et de Charles-ArmandVictor-Godefroy comte de Polereczki, à leur oncle Antoine Charpentier, de Bonneuil, pour un remboursement de rente. 5 août 1791. Liasse 511. Dépôt du certificat de vie du comte, né le 17 septembre 1737 et vivant en Angleterre à Pownalborough (New Hampshire). 13 janvier 1792.

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Liasse 529. Dépôt de procuration de Louise-Jacob de Polereczki, épouse de PierreAntoine-Robin Livet, à Grafion, pour une affaire de rentes [passée à Metz le 30 nivôse]. 3 ventôse an III.

Étude VIII. Liasse 659. Mise en service d’Antoine Hébert, fils de défunt Jacques Hébert, mar­ chand à Paris, chez Martin Lochman, marchand polonais de la ville de Cracovie. 28 novembre 1645. Liasse 847. Procuration de Thomas Zamoyski, comte demeurant en Pologne, logé rue du Colombier chez le sieur Décamp, maître de danse, à Martin Bogdanowicz, chanoine de Presmeslié, et au sieur Simon Quetnent, maître tailleur, pour recevoir de Jean-Baptiste Hélissant, de MM. Lévesque, Narcis et Lemasson, banquiers, toutes les lettres de change que M. Lardi, général des postes de Pologne, ou tel autre banquier de Varsovie pourraient tirer sur eux en faveur dudit Zamoyski. 29 août 1669.

Étude X. Liasse 783. Dépôt d’une pièce en langue anglaise et de sa traduction, contenant l’appartenance à François-André-Philippe, comte de Polereczki, de la charge de lieutenant du roi à Rosheim (Lincoln Pownalborough, 3 avril 1789), fait par Jean de Polereczki. 22 septembre 1789. Liasse 857. Dépôt, par Angélique Paprocka veuve Wegierska et Charles Wegierski son curateur, d ’une procuration en allemand (et de sa traduction en français) donnée par les mêmes à Michel-Adam comte de Wegierski, pour les biens échus à ladite Angélique par la mort de son fils [passée à Wysokie Mazowieski, en NouvellePrusse, le 3 août 1803]. 2 messidor an XII.

Étude X II. Liasse 715. Procuration de Marie-Catherine-Michelle Dombroski, fille pensionnaire à Saint-Nicolas-du-Port, à Jacques-François Souvray [déposée à Nancy]. 29 juillet 1784.

Étude XIV. Liasse 532. Procuration de Joseph-Félix Lazowski, officier du Génie, à Maximilien Lazowski, son frère demeurant à Paris. 17 ventôse an III.

Étude XV. Liasse 774. Inventaire après décès du comte Christophe Touwianski, grandchambellan, échanson du roi de Pologne, demeurant rue de la Bonne-Morue au faubourg Saint-Honoré, à la requête du prince Jacques-Alexandre Lubomirski, général d’infanterie du roi de Pologne [1 cahier de 18 f.]. 12 octobre 1761. Liasse 775. Idem : succession, dépôt de deniers et oppositions. 9 décembre 1761. Liasse 919. Compte de lettres de changes et délégation du prince Paul Mostowski, palatin du duché de Mazovie, à Henri Schelling, officier du roi, qui se rend en Pologne pour percevoir les sommes dues à Mostowski par les princes Czartoryski, Lubomirski et Potocki. 9 juillet 1778. Liasse 1157, n° 6377. Dépôt d’actes par Charles-Théodore Hodan, concernant entre autres la ville de Dantzig, telle une procuration de Henri-Adolphe de Wagenfeldt (de Dantzig) et de son épouse Henriette Constance Dichoff à Louis-Balthazar Schuchardt à Paris pour une affaire de rentes. 14 floréal an XI. Liasse 1164. Déclaration concernant Louis-Balthazar Schuchardt, banquier et négo­ ciant (chargé de la liquidation de traites avec les français Chaudois, négociants à

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Varsovie), la maison Chaudois (ancienne maison de commerce de Varsovie), la commune de Varsovie et un négociant de Lyon. 28 brumaire an XII.

Étude XVI. Liasse 1000. Quittance d ’une somme due pour l’adjudication du château de SaintOuen (à la suite d’une précédente quittance du 30 septembre), par le comte Vincent Potocki, général de cavalerie et grand-chambellan du roi de Pologne, à Pierre Boignes et Pierre Labrousse, pour lui et comme mandataire de sa bellefille Sidonie princesse de Ligne, fille du premier mariage de sa femme défunte Hélène, née princesse Massalska et épouse de François de Potocki, colonel et aide de camp du tsar (en vertu d’une procuration du 4 mai 1816). 31 décembre 1816.

Étude XVII. Liasse 142. Quittance par Nicolas Firlei, de Dombrovitza, gouverneur de Casimirie, gentilhomme polonais, assisté de son gouverneur André Bronowski, pour une somme de 10 386 livres tournois, à Olivier Picques, pour un change de ducats de Hongrie versés par le fils dudit Picques à Cracovie. 1er avril 1606.

Étude XVIII. Liasse 1006. Dépôt par Nicolas Berté, huissier au tribunal civil de la Seine, de la procuration de Paul Sapieha, prince russe, conseiller intime du tsar. 28 germinal an 13. Liasses 1042 et 1043. Procuration de la comtesse Tyszkiewiez, née princesse Poniatowska et demeurant ordinairement à Varsovie, séparée de biens d’avec son mari, à François-Philippe Mondot de Lagorce (12 mars 1810) ; obligation de 150 000 francs de la comtesse envers le susdit Lagorce (27 avril 1810). Liasses 1043 et 1044. Procurations d’Antoine Starzynski, maréchal des logis, chef des chevaux-légers polonais (28 avril 1810) et du prince Stanislas Jablonowski, séna­ teur du duché de Varsovie (29 août 1810), à Michel Pfeiffer, capitaine d’habille­ ment chargé des chevaux-légers.

É tude XXI. Liasse 22, f. 611 v°. Constitution de rente par Antoine Hérichon, secrétaire de Monseigneur le duc, frère du roi, au profit de Jean de Balsac, enseigne de cent hommes d ’armes de la compagnie du prince de Condé, qui a besoin rapi­ dement d’argent pour couvrir les frais de son voyage en Pologne. 2 décembre 1573. Liasse 70, n° 447. Réquisition du procureur de Daniel Naborski, gentilhomme polo­ nais, contre les individus lui ayant saisi ses peaux d’hermine [procuration du 24 février 1604]. 21 octobre 1606. [Sur cette affaire de saisie d’effets personnels et de fourrures par des officiers du bureau des traites de Vaucouleurs, cf. supra, l’arrêt du conseil du roi coté E 10 , n° 350, en date du 21 mars 1606].

Étude X X III. Registre 237, fol. 153 et 166. Procurations par Fabiano Conopaschi, gentilhomme polonais, demeurant à présent à Paris, rue de la Harpe à l’enseigne du Cheval-Blanc, à Jean-Baptiste de Cocquiel, marchand flamand. 3 et 8 septembre 1608.

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Étude XXIV. Liasse 84. Attestation d’apprentissage et de réception comme maître orfèvre de Paris, pour Jean Herbelin, sur le point de partir à Cracovie, capitale du royaume de Pologne, pour y exercer son métier (1). 23 juin 1598.

Étude XXVI. Registre 71. Contrat de mariage entre Casimir Pacost, gentilhomme polonais de Lituanie, et Marie Brocherieu (dot de 10 000 livres). 11 décembre 1646.

Étude X X V III. Liasse 743. Vente du domaine de Montbrillant près de Dantzig (à Plancken, Prusse orientale), appelé le Resmannehoff, par André Guilloteau comte de Grandeffe, demeurant à Paris, à son fils et à ses deux filles, pour 15000 francs ; le domaine avait été acquis par contre-échange de Pierre Andriel, négociant (notaire Bellanger, 10 septembre 1812), à la suite de sa vente par Dorothée-Louise Nitzch, veuve de Samuel-Gottlieb Schoeps, et sa fille mineure (Dantzig, 7 avril 1810) [avec bail emphytéotique de l’abbaye d’ Oliwa, du 10 novembre 1631]. 5 novembre 1819.

Étude XXXV. Liasse 678. Acte de notoriété concernant les princes de Pologne Jacques-Louis et Constantin, ainsi que la princesse Cunégonde-Charlotte, héritiers de MarieCasimire, reine de Pologne, et du prince Alexandre l’un de ses fils. 29 avril 1754.

Étude X X X IX . Affaires financières de la reine Marie-Casimire de Pologne : Liasses 204 et 205. Dépôts de procuration de la reine à Joseph Narcis et Philippe Lemasson, banquiers à Paris, pour ses affaires (rentes sur les postes). 29 novem­ bre 1697 et 31 janvier 1698. Liasse 207. Acte de constitution d’une rente de 35 000 livres sur les postes au profit de la reine. 8 avril 1698. Liasse 210. Dépôt de pouvoir de la reine à Narcis et Lemasson. 24 septembre 1698. Liasses 219 et 220. Procurations de la reine à Philippe Dupont, gentilhomme de la Chambre de la reine de Pologne et ingénieur des armées de Pologne, pour toucher des revenus de rentes publiques. 26 juin et 15 septembre 1700. Liasse 220. Dépôt de pièces (comptes, etc.) concernant les affaires de la reine, par Narcis et Lemasson. 24 septembre 1700. Liasses 220 et 221. Procurations de la reine à Philippe Dupont. 29 décembre 1700 et 7 mai 1701. Liasse 221. Consentement de la reine au paiement d’ une somme due à un tailleur par Stanislas, comte de Trzcinski, gentilhomme polonais, pour le tirer des prisons du Châtelet. 21 avril 1701. Liasse 224. Procuration de la reine à Philippe Lemasson, banquier, pour toucher des revenus de rentes publiques. 26 juin 1702. Liasse 225. Contrat de vente d’une rente sur les aides et gabelles par César Dujonc, porte-manteau de la reine demeurant à Varsovie, à Philippe Lemasson-Dupont, grand-maître de l’artillerie de l’armée de Pologne, demeurant à Varsovie, et maintenant à Paris [Varsovie, 2 mars 1702 ; en latin]. 19 septembre 1702.1 (1) Cette m inute exceptionnelle m ’a été signalée par ma collègue Michèle BimbenetPrivat, que je remercie amicalement.

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Dépôt d’ordres, de pouvoirs et de procurations de Marie-Casimire, reine de Pologne, à Philippe Lemasson-Dupont, pour toucher des revenus de rentes publiques : Hasses 227 (8 janvier 1703), 228 (11 avril 1703), 229 (7 août 1703), 230 (2 octobre 1703), 231 (10 janvier 1704), 232 (5 avril 1704), 233 (23 juin 1704), 234 (16 septembre 1704), 235 (7 janvier 1705), 236 (20 juin 1705), 237 (13 juillet 1705), 237 (12 septembre 1705), 239 (20 janvier 1706), 240 (8 avril 1706), 240 (22 juillet 1706), 241 (30 octobre 1706), 242 (5 janvier 1707), 242 (14 février 1707), 242 (12 mars 1707), 243 (16 juillet 1707), 244 (15 septembre et 4 novembre 1707), 245 (10 janvier et 1er février 1708), 246 (1er août 1708), 248 (13 et 25 février 1709). Liasse 231. Procuration par Adam Wessel, abbé, gentilhomme polonais demeurant au séminaire de Saint-Magloire, à Philippe Lemasson-Dupont. 21 novembre 1703. Liasse 233. Procuration de Marie de La Grange d’Arquien, veuve du comte de Pieskowa, de Skata et de Wielopolski, à Lemasson-Dupont, surintendant des fortifications du roi de Pologne, pour la succession de Louise de La Grange [passée à Dantzig]. 24 mai 1704. Liasse 233. Constitution de rente sur les aides et gabelles [imprimé]. 4 août 1704. Liasse 270. Dépôt de procuration générale du prince Constantin de Pologne à Phi­ lippe Lemasson-Dupont [passée à Léopol ; en latin]. 26 juillet 1713. Liasse 307. Vente par Marie-Casimire, princesse de Pologne, à Alphonse-François de Simiane, maître de l’ oratoire du duc d’ Orléans, régent, des trois quarts de la seigneurie de Maligny en Bourgogne, des seigneuries de Prye et de Fresnay en Nivernais, de celle de Jusy en Bourbonnais, moyennant 575 000 livres. 17 avril 1720.

É tude XLII. Liasse 151. Dépôt de deux contrats de mariage : entre Claude Gallois, apothicaire des roi et reine de Pologne, et demoiselle Claude Quarré, fille d’honneur de MarieCasimire, encore princesse Zamosc [signé de la reine Marie-Casimire] ; entre Guillaume de la Marre, marchand bourgeois de Varsovie, et Madeleine Quarré, domestique de la comtesse de Langron, sœur de Marie-Casimire [le beau-frère Claude Quarré est prêtre et trésorier d’ Opole]. 27 octobre 1661.

É tude X LIII. Registre 2, n° 6-7. Deux transactions financières passées avec Daniel Hasurat, par Sigismond-Ferdinand Zlezjnic Gostowski, héritier de Graboschow, Gunia, Poszewko, Krepkow [en latin]. 7 avril 1626.

É tude XLIV. Liasse 46. Reconnaissance déposée par Jean-Casimir, roi de Pologne, et les religieux de Saint-Germain-des-Prés. 1er février 1673. Liasse 50. Bail d’une maison rue Dauphine par Louis-Ladislas de Garsanlan, seigneur de Chambrezais [cf. Archives de la Mayenne, B 2289, sur Jacques de Garsanlan, résident en France du roi de Pologne en 1650 ; et infra, étude C XIX , liasse 17, sur son baptême à Varsovie en 1647]. 23 février 1674. Liasse 122. Désistement de François, comte de Wielopolski, staroste, général de la Petite-Pologne, demeurant rue du Colombier (fils de Jean comte Wielopolski, staroste, châtelain de Cracovie, grand-chancelier de Pologne), de ce qu’il pour­ rait réclamer aux héritiers du duc de Longueville alors en procès devant le Conseil du roi avec André Morstin. 17 juillet 1693.

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Étude XLVI. Registre 2, fol. 453. Contrat de mariage passé en présence de Madeleine Marchant, veuve de Mariot de la Volte, gentilhomme polonais, et de Camille de la Volte, pensionnaire du roi. 10 avril 1634.

Étude XLVIII. Liasse 248. Procuration de Vincent, comte Potocki, duc de Zbaraz et seigneur de Brody, grand-chambellan de Pologne demeurant ordinairement à Varsovie, et demeurant actuellement à Paris rue de Richelieu, à Charles-Auguste Boëhmer, joaillier de la reine de France, et assignation pour le paiement de 212 000 livres prêtées par Boëhmer [Boëhmer a successivement comme procureur Cabry, puis Pierre Blanc, tous deux banquiers à Varsovie]. 9 mai 1778.

Étude LI. Liasse 310. Contrat de mariage de Thomas Smaihovic, homme de chambre de Domi­ nique Callegia, gentilhomme de l’île de Malte, demeurant à Paris, rue SaintHonoré, fils de feu Jean Smaihovic, brasseur à Berzienia, près de Cracovie, avec Marie de Boulbon, fille majeure. 3 décembre 1653.

Étude LUI. Liasse 151. Constitution d’une rente de 150 livres par Philippe Lemasson-Dupont, gentilhomme polonais, ingénieur en chef des armées de la Répubbque de Polo­ gne, agent de la reine douairière en France, demeurant rue Saint-Nicaise, au profit de Sophie Scoronkowicchowena, née à Varsovie, demeurant rue SaintNicaise. 15 septembre 1712. Liasse 188. Dépôt d’une lettre attestant le mariage de Louis Poitiers, alors maître de ballet du roi de Pologne, et de Marie-Catherine, fille de David Lecomte, musicien du roi de Pologne, à Tetchhus (Bohême), de quittances et d ’une lettre de Dresde. 11 avril 1718.

Étude LIV. Liasse 309. Promesse par Pierre Catany, maître marchand en draps d’or, d’argent et de soie, à Albert Noviliski, gentilhomme polonais, gouverneur du comte de Palniski, logé près de la Place Royale, de lui fournir la quantité de 113 aulnes de brocatelle à fleurs bleues profilées de blanc sur fonds aurore et les bordures des fleurs rouges, chaque aulne de 12 aulnes de largeur et au prix de 8 livres 10 sous (soit en tout 960 livres). 9 septembre 1647.

Étude LVIII. Liasse 128. Donation par Pierre Godefroy, domestique du prince polonais Tarnoski, rue de Vaugirard. 12 septembre 1668. Liasse 130. Reconnaissance entre Paul Druet et Antoine Hugot, hôtelier, d ’une somme à lui due par les frères Zamoyski, comtes polonais du Saint-Émpire, enregistrée le 8 août. 24 mars 1669.

Étude LXVI. Liasse 388. Dépôt d ’une procuration faite par Jacques Trochon, vicaire de la Congré­ gation de la Mission à Plock, à Vincent Lamy, procureur général de la Congréga­ tion. 9 août 1724. Liasse 391. Dépôt d’une procuration à Vincent Lamy par Catherine-Marie Colas, épouse de Jean Souchay, intendant des biens et affaires de la comtesse Wielopolska, chancelière douairière de Pologne. 26 novembre 1725.

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Liasse 393. Procuration à Vincent Lamy, de Constantin-Félicien Szaniawski, évêque de Cracovie, pour une affaire de rentes. 2 juillet 1726.

Étude LXX. Liasse 117, n° 72, et liasse 118, n° 9. Obligation par Sigismond Ramultz Waczenski, gentilhomme polonais et gouverneur des ducs d’ Ostrog et de Zaslau, gouverneur du duc d’ Estrées, logé aux Trois-Pigeons, rue des Boucheries, pour une somme de 4850 livres (logement et nourriture depuis trois mois, habillement) envers Jean Froment, maître tailleur d’habits ; transport de la somme de 4800 livres à Isaac Brest et Jean Segaulamy. 8 juin 1641 et 5 juillet 1641. Liasse 119, n° 14 et 133. Obligation par Adam Suchodolski demeurant ordinairement à Piaski (près de Lublin), gentilhomme polonais, et par André Wizinati, envers Jean Froment, maître tailleur d’habits, pour 1841 livres de dépense de bouche et de logement depuis trois mois et demi, et pour fourniture d’habits ; quittance. 3 janvier et 20 mars 1642. Liasse 121, n° 7. Transaction d’Eustache-Venceslas Moussata, gentilhomme polonais, avec Claude Granges, pour obtenir les 400 livres à lui dues, qu’il reverse à Jean Froment pour sa créance. 4 juillet 1642. Liasse 135, n° 82. Accord entre Jean de Lin, seigneur de La Rivière et porte-manteau de la reine, et Jérome Zaboclicki, gouverneur du prince Jean Zamoyski, au sujet du meurtre d’Erverte de Lin, son fils, par un page du prince, nommé Chamant, à Bausenot, en Pologne. 13 juin 1648. Liasse 181. Attestation de procuration du roi Jean III ; décharge par l’horloger Thomas Merquel qui donne tous pouvoirs à sa femme Jeanne Ribou sur ses biens propres, et portant le cachet de Jean III. 6 avril 1685.

Étude LX X III. Liasse 371, n° 497. Compte entre Jean Bussillet, marchand drapier, bourgeois de Paris, et Anne Dautrechy, veuve d’Hubert Beuger, maître tailleur d’habits, à laquelle Bussillet remet, entre autres, une obligation du sieur Guidzmiski, gen­ tilhomme polonais, passée devant le roi le 2 juin 1633 et se montant à 836 livres. 4 juillet 1643. Liasse 380, n° 515. Procuration et accord de Louise-Marie de Gonzague pour toucher une somme de 900 000 livres gagée sur la succession de son père le duc de Mantoue (emprunt aux banquiers Cantarini et Serantoni) [sur les affaires de la reine, cf. supra, K 540]. 26 septembre 1645. Liasse 381, fol. 519. Marché pour la fourniture à Louise-Marie, reine de Pologne, de l’attelage nécessaire au voyage qu’elle doit faire jusqu’au lieu où le roi de Pologne et sa cour viendront la prendre (fournisseur : Simon Formel, pourvoyeur de la Maison du duc d’ Elbeuf : cf. étude X CIX , liasse 169). 8 novembre 1645. Liasse 381, fol. 587-588. Deux quittances avec cachet de Louise-Marie, reine de Pologne et de Suède, née princesse de Mantoue et Montferrat, demeurant en son hôtel de Nevers sur le quai des Augustins, l’une de 300 000 livres sur les 600 000 promises par le roi de France à son contrat de mariage passé le 26 septembre 1645 devant Loménie et Guénégaud, Secrétaires d’Etat, l’autre de 900 000 livres, des banquiers Cantarini et Serantoni, suivant le transport qu’elle leur avait fait ledit 26 septembre devant notaire soussigné (en présence des ambassadeurs extraordinaires du roi de Pologne). 21 novembre 1645. Actes passés par Augustin Courade, médecin du roi et premier médecin de la reine de Pologne, pour mettre ses affaires en ordre avant son départ de France. 22-23 novembre 1645. Quittances par Anne de Gonzague à la reine de Pologne. 22-23 novembre 1645.

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Obligation par Louise-Marie de 30000 livres à Philippe Andrault de Langeron. 23-26 novembre 1645. Quittance de 10000 livres donnée à Louise-Marie par Gabriel Lamy. 24 novembre 1645. Dépôt de la procuration donnée par Louise-Marie à son trésorier. 15 novembre16 décembre 1645. Liasse 403. Accord entre Pierre Desnoyers, secrétaire et procureur de Louise-Marie, reine de Pologne, et les religieuses de la Visitation du faubourg Saint-Jacques, assistées de saint Vincent de Paul, pour la fondation d’un couvent à Varsovie ; lettre de la reine détaillant son projet à saint Vincent de Paul (Varsovie, 13 octobre 1649). 23 mai 1650. Liasse 425. Actes relatifs à la succession de Mantoue. 20-30 septembre 1655. Liasse 441. Idem, et procuration. 20 juin 1659.

Étude LXXIX. Liasse 204. Rétrocession à Étienne Laine d’ Eaubonne, officier du roi, par le prince Paul comte d’ Ostromensk et Mastowe Mostowski, palatin et général du duché de Mazovie, de 3580 « timphes » dues par Gabriel Junoza Podski, référendaire de la Couronne de Pologne, sur ses biens en Pologne. 20 juin 1777.

Étude LXXX III. Liasses 160 et 161. Achat du comté de Rieux et de seigneuries en Poitou, par Jean III Sobieski. Août 1676. Liasses 160 et 161. Famille de La Grange d ’Arquien établie en Pologne : affaires en France, procurations. 1682-1685.

Étude LXXXIV. Liasse 256. Mariage en présence de Madeleine de La Rivière, dame au palais de la reine de Pologne. 30 juillet 1699.

Étude LXXXVII. Contrat de mariage de la princesse Marie-Louise Jablonowska (cousine germaine de Marie Leszczynska) avec le duc de Chatellerault (signé par Louis XV, Marie Leszczynska, Stanislas Leszczynski et sa femme Catherine) ; donation par Sta­ nislas [1 cahier de 12 fol.]. 12 octobre 1730.

Étude XCI. Liasse 1223. Inventaire des effets du prince Ostrowski, primat de Pologne, revenant au roi par droit d ’aubaine [cf. aussi, supra, dossier T 1444, n° 48]. 7 septembre 1784.

Étude XCII. Liasse 177. Deux procurations de Henri-Jules de Bourbon, duc d ’Enghien, et de Louis, prince de Condé, à Pierre Caillet pour négocier le mariage du duc avec Anne de Bavière [sur ce mariage, cf. supra, K 541]. 14 mai 1663. Liasse 178. Contrat de mariage du duc d’ Enghien avec Anne de Bavière (ratification du contrat signé à Léopol le 28 juillet précédent), avec procuration d ’Anne de Gonzague à Théodore, comte Dönhoff, grand-chambellan de Pologne ; procura­ tion à Antoine de Lumbres, sieur de Herbingen, en mission en Pologne de 1656 à 1665, procureur du roi de France au susdit mariage ; procuration de Wladislas Rey de Naglou, trésorier de la cour de Pologne, chancelier de la reine, gouver­

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neur de Noworcyn, Lybussiov et Kamiona, procureur d’Anne de Bavière ; quit­ tance à Pierre Caillet pour les pierreries remises au duc. 10 décembre 1663. Liasse 180. Deux procurations données à Pierre Desnoyers, secrétaire de la reine de Pologne, par Jules de Bourbon pour l’administration des revenus des duchés d’ Opole et de Raciborz. 5 mai 1664. Liasse 198. Procuration générale donnée par le roi de Pologne Jean-Casimir, en tant qu’abbé de Saint-Germain-des-Prés, à Louis Berrier, conseiller et secrétaire ordinaire du conseil des finances. 5 novembre 1669. Liasse 196. Donations faites au duc d’Enghien par Jean-Casimir, roi de Pologne : somme due à Jean-Casimir par le roi d’Espagne pour le prix d ’une vente de vaisseaux de guerre faite par Sigismond III ; échange de ses droits sur le royaume de Naples. 12 décembre 1669. Liasse 220. Dépôt du testament (expédition sur parchemin) et des codicilles de Jean-Casimir, roi de Pologne, grand-duc de Lituanie, faits à Nevers les 12-13 décembre 1672 et reconnus par le lieutenant génral de Nevers le 16 décembre 1672. 30 octobre 1677. Liasse 243. Procuration générale donnée par Anne de Gonzague-Bavière à François Dupin, secrétaire des commandements de la princesse palatine, pour ses affaires de succession [noter plusieurs autres actes passés par Anne de Gonzague durant l’année 1683]. 22 juillet 1683. Liasse 247. Dépôt des vœux de Jean-Casimir, roi de Pologne : don d’une lampe en argent à Saint-Stanislas, fondation à l’autel du Crucifix à Saint-Jean de la Croix de Varsovie, fondation à la Vierge aux Augustins de Varsovie, etc. [2 porte­ feuilles, enveloppes cachetées à ouvrir en cas de décès ; en polonais, avec traduc­ tion en latin]. 28 août 1684. Liasse 390. Inventaire d ’Henri-Jules de Bourbon, prince de Condé. 10 mai 1709. Liasse 776. Vente de la terre indivise de Mont-au-Gland (paroisse de Béthemont, en forêt d’Enghien) au prince de Conti, par Mathias Kozarzov Borzecki, souspanetier du royaume de Pologne et représenté par son fondé de pouvoir MathiasJoseph Sambourski, et par Ignace Kalinovski, staroste de Lelow et colonel des armées du roi de Pologne, représenté par son fils et procureur Séverin Kalinovski (état joint du mobilier et des terres, baux) [cf. supra, le dossier sur cette vente conservé dans les archives Conti, en R3 707]. 4 décembre 1775.

Étude XCVI. Liasse 18. Protestation par Jean Radziwill, grand-duc de Lituanie, contre le titre de roi de Prusse pris par Frédéric, Electeur de Brandebourg, au préjudice de la Pologne. 9 mars 1701.

É tude XCVII. Liasse 125. Délibérations des créanciers de Guillaume Brisacier et de son épouse, Madeleine de Garsanlan. 13 novembre 1673-20 février 1714.

É tude XCIX. Liasse 104. Obligation par Sigismond-Ferdinand de Lezewice Gostomski, palatin de Poznan, logé à la Croix de Fer rue Saint-Martin, envers Jacques Thurin, parfu­ meur du roi, de 472 livres pour achat d ’ambre, musc, civette et autres parfums [autre acte du même jour qui signale son arrivée]. 18 décembre 1618. Liasse 169. Marché passé par Simon Fourmel, pourvoyeur du duc d’Elbeuf et demeu­ rant rue Au Maire en la maison du Cygne, avec Louise-Marie reine de Pologne, pour pourvoir à l’attelage de cinq carrosses, fournir 42 chevaux de selle, des

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charrettes, etc. [copie d ’après l’original : cf. étude LXX III, liasse 381]. 8 novem­ bre 1645.

Étude CV. Liasse 789. Nomination par Sébastien Colin, chirurgien du roi, chirurgien en l’Uni­ versité de Paris, prévôt de la compagnie du Collège des chirurgiens, sur le point de partir par ordre du roi auprès de la personne et de la suite de la reine de Pologne, de P. de Corbilly, aussi chirurgien du roi, à sa charge de prévôt ; passation des pouvoirs. 12 novembre 1645. Liasse 799. Fondation, en exécution du testament de Sébastien Colin, chirurgien ordinaire du roi et premier chirurgien de la reine de Pologne, reçu le 15 septem­ bre 1650 en la ville de Cracovie par Huttier, notaire apostolique en ladite ville, où il est décédé le 19 septembre 1650. 22 mars 1652. Liasse 983. Dépôt de procuration par Michel, comte Radzjeiowiski, cardinalarchevêque de Gniezno, légat, primat et premier prince de Pologne et du grandduché de Lituanie, à Nicolas Pierron, prêtre, Supérieur général de la Congréga­ tion de la Mission, demeurant en la maison Saint-Lazare-lès-Paris, pour recevoir les sommes dues en vertu du billet de l’abbé de Polignac ; quittance au roi, par le même, de 394097 livres. 3 mars 1702.

Étude CVI. Liasse 91. Engagement de François Monory, jardinier de profession, envers CasimirLouis Bilinski, grand-chambellan de Pologne, et Louise de Morstain, son épouse, pour aller en Pologne avec leurs autres serviteurs dans les huit jours, pour une durée de trois ans, contre 300 livres de gages, la nourriture et le défraiement du voyage. 12 décembre 1691. Liasse 97. Contrat de mariage entre André Cerwieski, valet de pied de la princesse douairière de Conti et fils des défunts Jean Cerwieski et Catherine Sposka de nationalité polonaise, et Catherine Grenault. 6 avril 1693. Liasse 99. Testament de Raphaël Kretkowski, gentilhomme polonais et mousquetaire de la garde du roi, malade, demeurant rue de Bussy [mention d ’un emprunt à Stanislas comte de Chomestowski et à Joseph Pieglowski, gentilshommes polo­ nais demeurant en France]. 8 octobre 1693.

Étude CIX. Liasse 265. Correspondance privée d’un Polonais voulant se marier secrètement à une française [en polonais, avec traduction d’époque]. 23 avril 1677.

Étude CXIII. Liasse 27. Procuration de Noël Gouault, valet de chambre de la reine de Pologne, demeurant rue des Petits-Champs, pour veiller aux bâtiments qui se font sur l’emplacement de l’hôtel de Nevers, à Philippe de Buyste, sculpteur ordinaire du roi aux Tuileries. 25 juillet 1651. Liasses 92 à 144, 149, 152, 170 (passim). Affaire Morstin (intermédiaire pour la candidature du duc de Longueville en 1670) : pièces comptables, troupes, liste de seigneurs polonais ralliés, testament, inventaire après décès. 1680-1695.

Étude CXV. Succession de la reine Marie-Casimire : Liasse 348. Déclaration et délibérations des créanciers du roi de Pologne JeanCasimir. 25-28 juillet 1712.

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Liasse 397. Dépôt par Jean-Marie Pelucki, ministre de la défunte reine MarieCasimire, demeurant rue des Grands-Augustins chez Sylvain Baigneur, d’une obligation de Marie-Casimire envers lui de 24 700 écus romains (Blois, 2 décem­ bre 1715). 31 mars 1721. Liasse 399. Délégation à Pierre Broutelle du transport de 7500 livres cédées à Antoine Booth par le procureur du prince Constantin de Pologne, le 8 octobre 1720, sur la succession de sa mère. 17 mai 1721. Liasse 436. Dépôt d’une ratification de différents actes privés faits en 1721, effectuée par le prince Constantin de Pologne le 17 avril 1722 à Breslau (obligation de 48 000 livres envers Jérôme Richter (sic), marchand et bourgeois de Paris ; transport par Pelucki de l’usufruit d’une rente de 500 livres ; diverses procura­ tions). 7 mars 1724. Liasse 436. Procuration du prince à Jérôme Richer, marchand, bourgeois de Paris ; procuration de François de Vienne au même. 5 février 1724. Liasse 436. Dépôt d’une donation d’une rente de 750 livres à Joseph-Marie-Nicolas de Nomis, florentin, gentilhomme de sa Chambre, par le prince Constantin de Pologne, fils de Jean Sobieski et de Marie-Casimire ; idem (rente de 375 livres) à François de Vienne, son maître d’hôtel [diverses procurations jointes, du prince à Jérôme Richer, et de François de Vienne à Richer, 5 février 1724]. 9 mars 1724.

Étude CXVII. Liasse 882. Ratification par Vincent, comte Potocki, grand-chambellan de la Cou­ ronne et général en chef des gardes à cheval du roi de Pologne, demeurant ordinairement à Varsovie et vivant actuellement rue de Richelieu à l’hôtel de Russie, de la vente de son palais héréditaire à Varsovie, au comte Joseph Potocki, son frère, en janvier 1778. 22 avril 1778.

Étude CXVIII. Liasse 332. Dépôt (avec traduction) d’une procuration en latin donnée par un mar­ chand de Breslau, Jean-Baptiste Taron, à Antoine-Guillaume pour une affaire de rentes sur l’hôtel de ville de Paris (Breslau, 3 janvier 1721). 22 juin 1721. Liasse 332. Dépôt (avec traduction) d’une procuration en latin donnée par CharlesFélix-Jean Ismaël, musicien de la Chambre du prince Constantin de Pologne, à Pierre de Neumaison, pour recevoir 8000 livres transportées à Ismaël par le prince le 26 février 1716 en récompense de ses services (Breslau, 23 novembre 1719). 24 juillet 1721. Liasse 334. Dépôt de deux procurations données par Claude Aloïs et Charles Ismaël, tous deux musiciens du prince Constantin, à Pierre Clauteau, bourgeois de Paris, pour percevoir des rentes sur l’hôtel de ville de Paris (Breslau, 29 octobre 1721). 12 décembre 1721. Liasse 828. Obligation de Jean et Nicolas de Kostka, seigneurs de Sternberg en Pologne, et de Jean de Valereski leur gouverneur, à Roland de Franques, pour 900 livres dus pour des habits faits pour leur retour en Pologne. 19 novembre 1616.

Étude CXIX. Liasse 17. Acte de baptême en présence de Louise-Marie de Gonzague, le parrain étant Vladislas IV : extrait délivré d’après les registres de Saint-Jean Baptiste de Varsovie par Stanislas Kamienski, vice-doyen, du baptême de Vladislas-Louis, fils de Jacques de Garsanlan et de Michèle-Charlotte Testarts des Essarts, datée

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du 20 novembre 1647 et annexée à une obligation [cf. supra, étude XLIV, liasse 50, sur ledit Wladislas-Louis en 1674]. 29 novembre 1672. Liasse 18. Quittance des legs de Jean-Casimir par ses officiers (22 personnages au total). 22 février 1673.

Étude CXXII. Liasse 1585, fol. 82. Bail pour deux ans, par Simon Aze, marchand et bourgeois de Paris, demeurant rue du Four à Saint-Germain-des-Prés, à Lucas Zolkiowski, comte polonais demeurant actuellement à Paris au Mont-Saint-Hilaire, d’un corps de logis au derrière d ’une grande maison appartenant à Aze audit faubourg Saint-Germain pour 250 livres par an, avec jouissance par moitié du jardin. 20 juin 1615. Liasse 1628, fol. 12. Contrat de mariage entre Frédéric-George Wiltczeck de Heultezen, gentilhomme polonais, fils de Nicolas Wiltczeck et de Eva Lorichenna de Lhot, demeurant en Pologne, lui vivant à présent à Paris, rue des Boucheries en la paroisse Saint-Sulpice, et Jeanne Féret, fille d ’Etienne Féret, bourgeois de Paris, et de Marguerite Hermant, demeurant même rue, à l’Image Saint-Jacques [supplique jointe de George Wiltczeck, âgé de 32 ans, fils de feu Frédéric-George et demandant une expertise graphologique, d’après le contrat de mariage, pour vérifier l’authenticité de lettres passées par son père en France]. 24 mai 1638.

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État sommaire des fonds d ’archives privées. Séries A P ( l à 629 A P et A B X IX , par Suzanne d’HuART, Chantal de T ourtier-B onazzi et

Claire Sibille, Paris, C.H.A.N. (à paraître) [cet état rendra obsolètes les états sommaires antérieurs].

Archives personnelles et fam iliales Documents isolés et papiers d’érudits

Compte tenu des ressources très larges des fonds privés déposés aux Archives nationales, nous avons privilégié le signalement des principaux papiers, au détrim ent des docum ents isolés qui parsèm ent les séries AP et AB X IX , et que l’on pourra solliciter facilement en utilisant l’index général sur fiches. A s’en tenir aux dossiers d ’im portance (fonds d ’archives cotés en série AP), il est aisé de constater que les papiers Poniatowski (340 AP), les archives des grands généraux et dignitaires du Prem ier Em pire (les fonds M urat et Daru, tout particulièrem ent, mais aussi les archives de Ney, Davout, Marchand et Masséna) et les papiers des hommes politiques des deux siècles derniers (fonds Lafayette, Guizot, Odilon Barrot, A lbert Thomas, Paul Painlevé) fournissent des m atériaux essentiels. Campagne militaire de Pologne sous l’Em pire, réactions aux événements insurrectionnels du xixe siècle, relations diplomatiques de l’entre-deux-guerres sont ainsi les thèmes les mieux abordés. Les pièces isolées, provenant d ’achats en ventes publiques ou de dons de particuliers, rejoignent aux Archives nationales la série AB XIX , qui est le pendant des séries I ou J des Archives départementales. On y accédera aussi par un index général sur fiches. S’agissant de fonds privés déposés par les familles, leur consultation est parfois soumise à une autorisation préalable q u ’il convient de dem ander à la direction du Centre historique ; on a signalé à chaque fois les fonds soumis à cette autorisation. Ces archives ont toutes été inventoriées de façon plus ou moins détaillée (cf. État des inventaires), mais seuls les instrum ents de recherche publiés, et donc accessibles en dehors de la salle de consultation du Centre historique, ont été répertoriés ci-après.

Instruments de recherche.

Les Archives nationales. Etat général des fonds, t. IV, 1980, p. 145-219. Les Archives nationales. Etat des inventaires, t. IV, 1986, p. 113-170. Archives privées. Etat des fonds de la série AP, tom e I (1 à 315 AP), par

Chantal de T ourtier-B onazzi et Suzanne d ’H uart , Paris, 1973, 426 p.

État sommaire des fonds d ’archives privées (317 A P à 692 AP, AB X IX 3297 à 5122), par Claire Sibille, 2002, consultable sur le site Internet du C.H.A.N. Index général sur fiches de l’ensemble des fonds privés et de la sous-série AB X IX (fichier arrêté à la date de 1990).

Série A P

28 AP. P ap iers D ro u e t d ’E rlo n 28 AP 4, n° 4. Papiers de Drouet d ’Erlon, général, chef de division, chef d ’état-major de la Grande Armée. Août 1806-Mai 1807. Registre de correspondance expédiée entre le 1er août 1806 et le 12 avril 1807 : concerne l’état-major du 10e corps ; nombreuses lettres adressées aux généraux polonais Dombrowski et Zayonschek, et au colonel Poninski (événements factuels des campagnes de Prusse et de Pologne).

31 AP. P ap iers M u ra t Instrum ent de recherche : Les Archives Murat. Inventaire, Paris, 1967, LV-304 p. (index). Correspondance et rapports militaires

31 AP 3, dossier 22. Deux registres de correspondance (n° 8 et 9) concernant la campagne de Prusse et de Pologne : m ouvements des troupes, posi­ tions de l’ennemi, rapports quotidiens adressés à l’Empereur, entrée à Varsovie (28 novembre), problèmes quotidiens de ravitaillement et d ’exportation de vivres demandée au gouverneur général de Galicie. Octobre-décembre 1806. 31 AP 13. Dossier 14 bis, n° 1 : lettre de M urat au Ministère de la guerre sur les légions polonaises (28 janvier 1801) ; dossier 31 : lettre du chef de brigade, com m andant de la 2e division d ’infanterie de ligne polonaise, concernant l’em barquem ent sur trois vaisseaux de 1967 hommes des troupes polonaises de Ligurie (4 février 1803) ; dossier 25, n° 7, 9 et 11 :

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lettres de Berthier, m inistre de la Guerre, concernant la solde des légions polonaises, leur stationnem ent dans la Cisalpine, un projet de réorganisation pour les deux légions polonaises (novembre 1801). 31 AP 14, dossier 39, n° 1 à 6, 13-14 : lettres relatives à la légion polonaise en Toscane (août-octobre 1801). 31 AP 17. Campagne de Pologne et adm inistration de la Pologne. 1806-1807. Dossier 157 : organisation de la Chambre suprême de guerre et d ’adminis­ tration publique à Varsovie (5-7 décembre 1806) ; dossier 158 : fonctionne­ ment du gouvernement polonais, approvisionnements en vivres et en four­ rage des magasins de Varsovie et Lowicz, police de Varsovie (décembre 1806) ; dossier 159 : rapport du colonel Neiman sur le rétablissement de l’ancien royaume de Pologne (mars 1807) ; dossier 160 : adresses de la ville de Dantzig à l’ Empereur pour remise d’impôt (1807) ; dossier 161 : lettres de polonais adressées à l’Empereur sur la situation de la Pologne et sur les opérations de l’armée russe (juin 1807) ; dossier 162 : lettres du prince Joseph Poniatowski au prince Murat sur l’organisation de l’armée polonaise (septembre 1806-juin 1807) ; dossier 163 : rapport du général Dabrowski sur l’ organisation de l’armée polonaise (9-16 décembre 1806) ; dossier 164 : lettre du général Zayonschek sur la cavalerie polonaise (23 mars 1807) ; dossiers 165-165 bis : lettre et rapport du prince Alexandre Sapieha relative à la formation de la garde d’honneur polonaise et à la retraite des Russes (avril 1807).

31 AP 19. Campagne de Russie. 1812-1813. Dossier n° 245 : lettres relatives à l’action du corps polonais lors des combats de la campagne de Russie (juin 1812-février Ì813). Dossier n° 246 : correspondance avec le prince Neuchâtel, major général de la grande armée sur l’évolution de la campagne (depuis Dantzig, Smolensk, Posen) (juin 1812-janvier 1813). Dossier n° 247 : lettres au prince Poniatowski sur l’évolution générale de la campagne de Russie et l’ équipement nécessaire aux troupes polonaises (1812). Dossier n° 259 : lettres et rapports du comte Daru, intendant général de la Grande Armée, établissant l’ état d ’approvisionnement des villes de Dant­ zig, Thorn, etc. (décembre 1812-janvier 1813). Dossier n° 266 : rapports du général Hasco, commandant en chef du génie, sur les places de la Vistule, Dantzig, Marienwerder, Modlin, Thorn, Zamosc (janvier 1813). Dossier n° 278 : lettres du prince Poniatowski sur la défense de Varsovie et l’état d’esprit de la population polonaise, tableau des ressources en hommes de chaque département polonais (juin-décembre 1812). Dossier n° 280 : lettres du général Rapp, gouverneur de Dantzig, sur la situation générale de la ville, les difficultés d’approvisionnement et le dénuement des hôpitaux, sur la présence de 3000 prisonniers de guerre (novembre 1812-janvier 1813).

31 AP 24. Dossier n° 456 : notification par Frédéric-Auguste, roi de Saxe, de la prise de possession du duché de Varsovie, à la suite du traité de Tilsitt (30 septem bre 1807) ; dossier n° 460 : lettres de Napoléon à M urat sur l ’organisation de l’armée polonaise, sur la prise de Varsovie, sur l’occu­

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pation des troupes en Pologne et sur l’état d ’esprit de la population, sur Poniatowski et le rétablissement éventuel de l’ancien royaume de Polo­ gne, sur la prise de fonction du général Gouvion au gouvernement de Varsovie [44 pièces] (septembre-décembre 1806). 31 AP 32, dossier n° 119. Papiers de la comtesse Czartoryska (Dorothée), princesse née Jablonowska, affaires financières (1813-1823). 31 AP 37, dossier n° 41. E tat de la succession de la princesse Caroline Czartoryska. 1838-1839. Cartes et plans

31 AP 552-553. Cartes de Russie (dont Pologne et Galicie). 31 AP 554. Cartes de la Prusse méridionale, dont Pologne (dossier n° 15). 31 AP 555. Cartes de la Pologne : n° 28 à 31, Pologne autrichienne (1772) ; n° 33 : atlas de la Galicie (1790) ; n° 34 : Galicie. 31 AP 559. Cartes d ’Autriche : n° 41, royaume de Galicie et de Lodomérie. 31 AP 560. Cartes d ’Autriche : n° 1-3, atlas sur la Galicie occidentale au xixe siècle. 31 AP 562. Cartes d ’Autriche : n° 45, cartes de Moravie et de Silésie autri­ chienne (1810). 31 AP 563. Cartes de Pologne : n° 48-49, Galicie occidentale (1797) ; n° 54 : carte effectuée à Vienne en 1813. 31 AP 596. Cartes de Pologne, de l’Em pire russe et de la Prusse : carte de la Pologne (1716 et 1795) ; carte du duché de Varsovie et des parties de l’ancien royaume de Pologne ; carte sur le partage de la Pologne (faite à Vienne) ; cartes de la Prusse m éridionale et de la Poznanie (Berlin, 1799) ; carte du départem ent de Plock (Pologne). 31 AP 598. Plans divers de villes et de villages polonais : faubourgs de Varsovie, villages sur la Vistule (fin x vm e siècle) ; carte générale des royaumes des deux Galicie (1804) ; Etats autrichiens : cartes de Silésie et Moravie (1802 et 1806), de Galicie (1804), de la Galicie orientale et occidentale (1803). 31 AP 600. Plans divers, dont plan du siège de Dantzig, le 23 avril 1807. 31 AP 606. Topographies de villes et villages des cercles polonais (lettres B à O). D ébut du xixe siècle. 31 AP 607. Idem (lettres R à Z). D ébut du xixe siècle.

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42 AP 3. Relations diplomatiques et suivi de la question polonaise : 34 AP. C o rre sp o n d an ce des p rin c e s de C o n d é et d u d u c de B o u rb o n 34 AP 2. Correspondance des princes de Condé pendant rÉ m igration. Dossier n° 1. Lettres de la princesse Louise de Condé (1792-1806) [107 pièces] adressées au prince de Condé et au duc de Bourbon, et écrites de Pologne à partir de l’été 1798 : séjour à Varsovie en août 1798 (couvent trappiste) ; conditions de vie et pratique de la religion en Pologne ; séjour en Pologne russe (ancien couvent de Trinitaires) en octobre 1798, puis en Lituanie en 1799, dans le couvent des religieuses de l’Adoration du SaintSacrement (1800-1805), à Dantzig (mai-juin 1805) avant rembarquement en Angleterre ; jeune polonaise prise sous sa protection (Eléonore Dombrowska).

37 AP. P a p ie rs B onnay 37 AP 1. Papiers du m arquis de Bonnay (1750-1725), secrétaire du comte de Provence (futur Louis XVIII) à Varsovie : notes de travail relatives au courrier du gouvernement émigré à Varsovie. Septem bre 1803-juin 1804. 39 AP. P ap iers d e Ju llie n d e P aris 39 AP 1. Papiers de Jullien de Paris, fondateur de la Revue encyclopédique, m em bre de la Société royale des amis des sciences de Varsovie et de la Société littéraire de Cracovie : lettres de Polonais le rem erciant de son action en faveur de la Pologne. 1829-1831.

40 AP. P a p ie rs B eu g n o t 40 AP 17. Papiers du chevalier Beugnot, commissaire de l’Em pereur dans le grand-duché de Berg : fourniture de chevaux au corps polonais du général Dabrowski, armée du prince Poniatowski. Mai-août 1813.

42 AP. P ap iers G uizot 42 AP 1. Dossier 3 : pièces et lettres com m uniquées à Guizot par le comte d ’Appony sur la politique étrangère de la France et ses rapports avec les cours européennes (Vienne, Berlin, Saint-Pétersbourg), notam m ent à propos de la Pologne et de l’affaire de Cracovie en 1846 (1840-1847) ; dossier 4 : pièces et lettres com m uniquées à Guizot concernant les affaires de Pologne, correspondance politique du comte de Flahaut avec le comte Sébastiani, notes confidentielles datées du 19 juin 1831 et adressées aux cabinets de Londres et Paris par le gouvernement national polonais, courrier sur la situation en Pologne (1831).

Dossier 2 : affaires franco-russes entre 1840 et 1847, dont les affaires de Pologne ; émigration polonaise, annexion de Cracovie et de son territoire à la monarchie autrichienne contrairement aux accords de Vienne et protes­ tations de la France (1846). Dossier 3 : situation de Cracovie entre février 1836 et janvier 1847, occupa­ tion de Cracovie par les troupes autrichiennes et expulsion des réfugiés polonais, retrait des troupes prussiennes et russes (1836), correspondance entre le ministre des Affaires étrangères et le comte de Sainte-Aulaire à Vienne (1838), historique du statut de Cracovie depuis 1815 ; pièces remi­ ses à Guizot concernant Cracovie en 1846, surveillance policière des réfu­ giés polonais (mars 1846), discours de Guizot aux Chambres (mars-juillet 1846), proclamation du prince Adam Czartoryski et de Ladislas Zamoyski et appel à l’insurrection (février 1846), correspondance entre Metternich et le comte d’Appony (mars 1846), projet d’annexion de l’Autriche (novembre 1846) ; cahier des documents communiqués aux chambres par le ministre des affaires étrangères sur la question de Cracovie : correspondance entre Guizot et Metternich, courriers des différents chargés d ’affaires à Vienne, Berlin et Saint Pétersbourg, sur l’évolution de la situation de Cracovie depuis le traité de Vienne. Dossier 4 : extraits des traités de paix depuis 1814 concernant la Pologne et la liquidation des prétentions de la France et du duché de Varsovie ; notes de 1832 sur la question polonaise et les projets d’incorporation de la Polo­ gne, affaire du statut de la Pologne de 1832 et de son respect par la Russie ; mémoires sur les liens entre le duché de Varsovie et la Russie, et sur l’insurrection de 1832-1833 ; mémoire polonophile sur la politique du tsar Nicolas Ier en Pologne entre 1825 et 1847 et sur le sort des émigrés polo­ nais ; notes diverses sur l’émigration polonaise et son organisation, ses liens avec Posen, le statut des réfugiés polonais et le droit d’asile ; notes du Garde des sceaux sur les journaux polonais paraissant à Paris (octobre 1846) ; courriers de la société « la centralisation de la Société démocratique polonaise » (octobre-novembre 1846) ; mémorandum et courriers sur la nécessité de l’indépendance polonaise adressés à Guizot par le général Rybinski, investi provisoirement du pouvoir de président du gouvernement national (novembre 1845-janvier 1847) ; colonie polonaise d’Adamkiev, fon­ dée près du Bosphore sous les auspices du prince Czartoryski et de la mission des Lazaristes établis à Constantinople (septembre 1847) ; Société polonaise des 3 mai, et expulsion de Michel Bakounine après son discours pour célébrer le 17e anniversaire de la révolution polonaise (novembre 1847) ; mémoire sur l’histoire de Pologne envoyé à Guizot par le prince Czartoryski, l’ historien Lelewel et l’abbé Chiari. 1815-1847.

74 AP. P a p ie rs de P au l R ey n au d 74 AP 2. R apport intitulé : « Les buts et les m éthodes de la politique nationale-socialiste vis-à-vis de la Pologne », rédigé par W. Kreiser et remis au m inistre par M. Forster, ancien professeur à l’université de Munich en mai 1939. L’auteur développe les thèmes de l’impérialisme germanique vis-à-vis de la Pologne et à l’égard des pays de l’est, plus généralement. Il décrit la

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stratégie employée par Hitler, qui consiste à provoquer des troubles politi­ ques pour déstabiliser le gouvernement de Varsovie et soulève le problème du statut de Dantzig et de l’intervention éventuelle de la France et de l’Angleterre.

90 AP. P a p ie rs S aint-F argeau

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114 AP. P ap iers D u ru y 114 AP 1, dossier 15. Papiers et lettres reçues par Victor Duruy, m inistre de l’Instruction publique : lettres et conférences du Comité central francopolonais. 1864.

Reproduction soumise à autorisation.

90 AP 32. Dossier 1 A : m inutes de lettres de Henri IV au roi et aux états de Pologne (janvier 1603), à l’archevêque de Gniezno (janvier 1603), au grand-maréchal et au chancelier de Pologne (sans date), au roi et aux états de Pologne (sans date), à Charles X, roi de Suède, sur une paix éventuelle avec le roi de Pologne.

94 AP. P ap iers A lb e rt T h o m as 94 A P 221. Docum entation rassemblée par Albert Thomas à propos de la Pologne, rapports et notes adressés au m inistère de la Guerre sur la Pologne [200 pièces]. 1917-1919. 94 AP 392 et 409. Activité de correspondant du Bureau international du Travail : correspondance avec des hommes politiques polonais, dos­ siers sur les travaux législatifs de la Diète et du Sénat polonais. 19181926. 94 AP 454. Dossier concernant le bulletin d’inform ation du Comité pour l’émancipation de la Pologne : lettres et coupures de presse. 19161918.

95 AP. P ap iers C au lain co u rt

115 AP. P ap iers de M o n th o lo n , in te n d a n t de L ouise-M arie de G onzague, re in e de Pologne 115 AP 3, n° 610. Lettres du secrétaire de la reine Desnoyers. 1647-1649. 115 AP 6, dossier 2. E tat des Français au service de la reine. 24 novembre 1645.

133 AP. P a p ie rs D avout. 133 AP 1, dossiers 1 et 3. Correspondance avec son notaire et son chargé d ’affaires à propos des dotations de Pologne : comptes de recettes et dépenses, donations effectuées. 1811, 1814. 133 AP 7, dossier 5. Dotation de Davout en Pologne (décret du 30 juin 1807) : gestion de la principauté de Lowicz et du domaine de Skierniewice. 1808-1816.

136 AP. P ap iers B ig n o n 136 AP 9. Papiers du baron Edouard Bignon, m inistre plénipotentiaire à Varsovie [150 pièces]. 1811-1813.

Communication soumise à autorisation.

95 AP 6, dossier 40. Correspondance avec l’ambassade de Russie au sujet de la Pologne. 1807-1811. 95 AP 13, dossier 15. Pièces relatives au problèmes posés par le corps polonais pendant son séjour à Cracovie (11 avril-6 mai 1813), rapport sur les entretiens avec le prince Poniatowski, correspondance relative à la signature de l’armistice à la suite duquel les forces armées polonaises dirigées par Poniatowski ont cherché à provoquer des mouvements d ’insurrection.

137 AP. A rchives N ey Instrum ent de recherche : Les archives du maréchal N ey et de sa fam ille. Inventaire, par S. de Saint Exupéry et Chantal de T ourtier-B onazzi , 1962, 250 p.

137 AP 11. Campagne de Pologne (Ney, com m andant en chef du 6e corps de la Grande Armée) : opérations, soldes et stationnem ent des troupes, renseignements sur les positions ennemies. Janvier-juillet 1807. 137 AP 14. Campagnes d ’Allemagne et de Russie (Ney, com m andant les 3e, 5e et 7e corps de la Grande Armée) : avancée en Silésie, prise de Breslau,

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armistice de Pleswitz, état de situation de la garde polonaise, réquisi­ tions en Pologne, correspondance du général Dombrowski. Janviernovembre 1813. 137 AP 18. Dossiers 19 à 23 : papiers relatifs à la principauté de Sielun (départem ent de Plock), affectée à la dotation du duc (par décret im pé­ rial de 1807 et confirmé le 21 septem bre 1812).

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138 AP 109 à 112. Campagne de Pologne : financement, comptabilités, m até­ riel. 1808. 138 AP 131. Dossiers 4 et 5 : subsistances des différentes places fortes (Glogau, Chojnov, cercles polonais de Leignitz, etc.), fournitures aux hôpitaux, voitures et fourrages. 1813. 138 AP 137 à 139. A dm inistration des pays conquis (Prusse, Poméranie, Silésie, Dantzig...). 1806-1808. 138 AP 141. Etat des pensionnaires civils et militaires, Chambre de guerre et des domaines de Glogau, Breslau, etc. 1807.

138 AP. A rchives D a ru

138 AP 145. Adm inistration des pays conquis : duché de Varsovie. 18071809.

Communication soumise à autorisation.

Instrum ents de recherche : Les Archives Daru. Inventaire, par Suzanne

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d ’H uart ,

1962, 416 p. (index).

Lettres, ordres et apostilles de Napoléon Ier extraits des archives Daru, par

Suzanne d ’H uart , 1965, 372 p. (références à la Pologne dans l’index). A titre indicatif :

138 AP 23. Note sur la formation de la légion polonaise. 138 AP 26. Dossiers 32 à 54 : lettres, notes et instructions de Napoléon Ier à D aru durant la campagne de Pologne, rédigés de Posen, Varsovie, etc., entre le 2 décembre 1806 et le 30 janvier 1807. 138 AP 30. Décisions et ordres concernant la Pologne : adm inistration du gouvernement provisoire de Pologne, levée générale d ’hommes et de chevaux, fournitures de sel, clergé du départem ent de Varsovie, contri­ butions de Dantzig, chevaux-légers polonais. 1806-1809. 138 AP 89. Deux registres contenant la correspondance du prince de Neu­ châtel, major général de la grande armée : Prusse et Pologne : organisa­ tion de l’armée, déplacem ent des officiers de régim ents polonais de Posen à Varsovie et ordres d ’affectation pour des officiers polonais, soldes des troupes, fournitures envoyées dans les magasins. 1806-1807. 138 AP 90. Correspondance entre la major-général B erthier et Daru. 1807 Prusse et Pologne : lettres envoyées de Thorn et d’ Osterode, concernant les questions d’intendance, les besoins en vivres et en transports, le service des hôpitaux, les réunions et mouvements des différentes divisions, les sommes allouées aux frais de la Grande Armée, situations des places-fortes. Administration de la Silésie, réquisitions et livraisons de nourriture, dépen­ ses de l’hôpital militaire de Dantzig, excès des troupes polonaises, pillages, procès de Sulkowski, troubles intervenus par rapport à l’approvisionne­ ment des troupes, négociations sur le prix des grains de la ville de Dantzig pour l’approvisionnement de la grande armée, achat de froment en Pologne, dotations impériales en Pologne.

Dossier n° 2. Tableaux des enlèvements et réquisitions illégales effectuées par des officiers polonais ; états et procès-verbaux d’enlèvements illégaux dans les salines et dans les caisses de l’intendance d’ Elbing ; forfaits com­ mis par les troupes françaises ou par leurs alliés ; lettres de Serra, résident français à Varsovie, relatives aux problèmes d ’intendance (mars-septembre 1808) ; objets d’artillerie à céder au gouvernement polonais ; terres à rendre à des nobles polonais ; administration du gouvernement provisoire du duché ; litiges à Dantzig (navires et créances) et Elbing ; lettres de négo­ ciants de Varsovie réclamant la bbre circulation des grains en Galicie et s’ engageant à approvisionner l’armée française ; contributions de la ville de Posen et approvisionnement des magasins.

138 AP 150. Décrets et pièces concernant les dotations impériales. 18061808. 158 AP. F o n d s d ’É p ré m e sn il Communication soumise à autorisation.

158 AP 4, dossier n° 6. Correspondance relative à la mission du lieutenantcolonel Duval d ’Eprém esnil à Bialystok : traversée du territoire polo­ nais, séjours à Varsovie et Cracovie. Novembre 1814-mai 1815. 191 AP. P ap iers d u g én é ral d ’H é ric o u rt 191 AP 1 à 3. Dossiers relatifs à ses fonctions de com m andant en chef au gouvernement de Danztig. 1809-1814.

252 AP. P ap iers L afayette Instrum ent de recherche : Lafayette. Catalogue des documents conservés en France, t. I (Archives

nationales, Service historique de l’Armée, Archives du m inistère des

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Affaires étrangères), par Chantal de T ourtier-B onazzi, Paris, Archives nationales, 1976, 383 p. (index). Une analyse détaillée des docum ents conservés aux Archives nationales sur Lafayette figure dans le catalogue ci-dessus : voir particulièrem ent les cotes 252 AP 2 (n° 5, 53 et 57), 252 AP 3 (n° 80 à 87 et 176), 252 AP 3, n° 240 à 286 (passim), n° 316 à 386, 395 à 405, sur la période 18311833.

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311 A P A rchives M asséna Communication soumise à autorisation ( microfilm coté 304 M i).

311 AP *46 et *80. Registre de correspondance de la campagne de Pologne et dotation du domaine de Traben (départem ent de Plock) [cf. décret de dotation du 30 juin 1807, en AF IV 259, plaquette 1797 ; décret sur la composition du domaine en AF IV 689, plaquette 5514]. 1807-1809.

271 AP. P a p ie rs O d ilo n B arro t 312 AP. P a p ie rs A b ra h a m 271 AP 4, dossier C 10. Correspondance polonaise d ’Odilon Barrot, député (1830-1849) : courriers reçus des associations polonaises et des réfugiés. 1831-1846.

273 AP. A rchives R ohan -B o u illo n 273 A P 203. Mariage de Frédéric-Maurice de La Tour d ’Auvergne, prince de Turenne (1702-1723) avec Charlotte Sobieska : papiers relatifs au mariage et aux princes polonais. 1691-1723. 273 AP 204 à 206. Remariage de Charlotte Sobieska avec le prince de Bouillon, Charles-Godefroy de La Tour d ’Auvergne : lettres de Clémen­ tine Sobieska à sa sœur, dossier sur le voyage en Pologne de la princesse (1735-1736), succession de la princesse en Silésie (1740-1743), etc.. 1723-1755.

275 A P P ap iers d u g én é ral M arch an d 275 AP 2 et 3. Dotation du domaine de Klonowo, séjours à Varsovie et en Pologne, correspondance avec sa femme durant les campagnes de Pologne [100 lettres] et de Russie (1807 et 1812). 1807-1812.

312 AP 12, dossier 8 [30 pièces]. Papiers de Marcel Abraham , directeur de cabinet du m inistre de l’Education nationale, Jean Zay (1936-1939), relatifs à l’enseignement du français à l’étranger. Mai 1933-décembre 1937. Correspondance de M. Mazeaud, directeur de l’Institut français de Varso­ vie, avec Marcel Abraham, concernant les projets et accords de coopération scientifique et culturelle entre Paris et Varsovie : convention de 1933, concernant l’échange de professeurs, l’enseignement du français en Polo­ gne et l’ établissement de chaires de langue polonaise à Paris ; statut juridi­ que du Lycée français de Varsovie ; coupures de presse en français et polonais concernant le séjour du ministre Jean Zay en Pologne en septem­ bre 1937.

313 AP. P a p ie rs P ainlevé 313 AP 129, 182, 210. Dossiers de Paul Painlevé, m inistre et président du Conseil (en 1917), sur l’alliance avec la Pologne en 1915-1918, et ses rapports avec les radicaux-socialistes polonais (1924).

317 AP. P ap iers L ouis M arin Louis Marin (1871-1960), député de Meurthe-et-Moselle et ministre.

310 AP. P ap iers Jea n L o cq u in 310 AP 78, 96-97. Relations avec la Pologne du député de la Nièvre, Jean Locquin (1911-1940) : généalogies de Polonais de la Nièvre, association France-Pologne, notes politiques, voyages de parlem entaires français en Pologne. 1917-1937.

317 AP 140-141. Association Les Amis de la Pologne (à laquelle Louis Marin appartient depuis 1919 et dont il est devenu président), comités divers en faveur de la Pologne. 1921-1963.

333 AP. P a p ie rs d ’É tie n n e L am y 333 AP 51, 64 et 72. Dossiers d ’Étienne Lamy, député du Jura (1845-1919) concernant l’Eglise catholique en Pologne, la « question polonaise », l’après-guerre en Pologne. 1911-1918.

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340 AP. P ap iers P oniatow ski

508 AP. F o n d s d ’É ta m p e s et G eoffrin

De ce fonds exceptionnel, on rappellera q u il est décrit par un répertoire numérique détaillé d ’une cinquantaine de pages, apte à permettre le repé­ rage des sources utiles à une recherche, et que sa communication est soumise à l ’autorisation de la fam ille.

508 A P 34. Lettres de Mme Geoffrin (Marie-Thérèse Rodet) au roi StanislasAuguste Poniatowski [84 pièces], 1764-1777 ; lettres du roi à Mme Geof­ frin et à sa fille, Mme de La Ferté-Im bault [74 pièces], 1764-1777.

340 AP I, 1 à 16. Archives anciennes de la famille rem ontant à la fin du xvie siècle, et concernant le roi de Pologne Stanislas-Auguste (17641795), son neveu le général Stanislas (1754-1833), Joseph Poniatowski (1763-1813), et leurs descendants ; collection d’autographes. Vers 16001918.

512 AP. F o n d s M iro m esn il

340 AP II, 11 à 13. Papiers d ’affaires du prince André Poniatowski. 19201940.

512 AP 35, dossier 1. Détail de la campagne de Pologne. 1734.

565 AP. F o n d s F la h a u t Instrum ent de recherche :

384 AP. A rchives d u m aré ch al S u c h e t d ’A lb u fe ra

Papiers du général Charles Flahaut et de sa fam ille. 565 AP. Inventaire analytique, par Jean-Philippe C haumont, Paris, C.H.A.N. (à paraître).

Louis-Gabriel Suchet était commandant de la l ère division du 5e corps de la Grande Armée sous le maréchal Masséna, en 1807, puis commandant en chef du 5e corps en 1808.

Parmi plusieurs dossiers concernant la Pologne, on retiendra les correspon­ dances de Flahaut en tant q u ’am bassadeur à Berlin en 1831-1833 (565 AP 14, dossier 4), puis à Vienne en 1847-1848 (565 A P 17, dossier 1), qui touchent toutes les deux des périodes cruciales dans l’histoire de la Pologne.

384 AP 73. Campagne d ’Eylau, de Friedland et de Silésie. 1807-1808. Ordres de départ de la division Suchet pour Varsovie et Lowitz ; ordres de paiements d’indemnités pour des frais occasionnés en Pologne ; états de situation des itinéraires et des passages des troupes en Pologne ; mémoire concernant les provinces polonaises sous domination de la Russie (Podolie, Ukraine) : étude des possibilités de soutien des Polonais dans le cas d’une attaque de Napoléon en Russie, notes sur les ressources de différents dépar­ tements polonais (Bialystok, Varsovie, Posen, Silésie et ville de Dantzig), copie d’une convention pour la démarcation entre la Russie et le duché de Varsovie (conclue entre le général Suchet et le comte de Tolstoï) ; mémoire militaire sur la nouvelle frontière entre le duché de Varsovie et la Russie rédigé par le commandant Auguste Dupau (repères topographiques et géographiques, perspectives militaires).

496 AP. F o n d s G eorges D a la d ie r Communication soumise à autorisation.

496 A P 11 à 13. Relations diplomatiques d ’avant-guerre : politique intérieure et extérieure de plusieurs pays, dont la Pologne. Avril 1938-septembre 1939.

Sous-série A B X I X Papiers d’ érudits et pièces isolées

AB XIX 318. Mémoire sur le domaine extraordinaire en Pologne (duché de Varsovie, Galicie, p. 175 à 185). 1814-1859. AB X IX 681, dossier 8. Discours (de Mieroslawski, des démocrates polonais à Lamartine) relatifs à la question polonaise. 1848. AB X IX 3083, dossier A, n° 12 et 105. Papiers de Canonville : deux lettres de Daru à Ernest de Canonville (auditeur au Conseil d ’État) sur son départ pour Varsovie afin d ’étudier les ressources de la Pologne pour la subsis­ tance de l’armée (9 décem bre 1806), et pour le rem ercier de son aide durant son séjour à Varsovie (15 mars 1807). AB X IX 3353, dossier 9. Lettre du roi de France Charles IX au duc Casimir de Pologne lors de son voyage dans l’est de la France pour accompagner

274

CENTRE HISTORIQUE DES ARCHIVES NATIONALES

son frère Henri, roi élu de Pologne. Châlons-sur-Marne, 28 octobre 1573. AB X IX 3494, dossier 6. Instructions du roi Stanislas au com m andeur de Thianges, pour aller le représenter sur la route de Brest et faire croire à son em barquem ent pour Dantzig [1 cahier, 4 p., signé par Stanislas] (est jointe une copie de la relation du voyage du roi, de Versailles à Varsovie en 1733). 21 août 1733. AB X IX 3528, dossier 10. Papiers de rhistorien Philippe Sagnac : notes sur le m onde au xvm e siècle : travaux m anuscrits d ’élèves polonais. Avant 1940. AB X IX 3779, dossier 4. Dictionnaire des Polonais ayant participé à la Commune de Paris, par Julien G ronbart (dactylographié). AB X IX 4125, dossier 14. Lettre d ’A rm and Barbés à Etienne Arago, pour soutenir la Pologne. Prison de Nîmes, 13 m ars 1846. AB X IX 4379. Fonds Georges R itter (archiviste à Rouen) : note sur les émigrés polonais et italiens en France (1832-1833), d ’après les télégram ­ mes officiels (conservés dans la sous-série F90 des Archives nationales).

Archives d’ entreprises et d’associations 61 AQ B a n q u e G reffu lh e Communication soumise à autorisation.

61 AQ 12. Correspondance passive de la Maison mère d ’Amsterdam. Dantzig : Adam Elliot, 1771 ; non indiqués, 1776 ; J.J. et A J. Mathy, 1779 ; John Grass, 1785. 61 AQ 15. Correspondance passive de la Maison mère d ’Am sterdam. Stettin : Gohtenbeutel et Masson, 1785 ; W arm brunn (Silésie) : Jerem Römisch, 1774. 61 AQ 70. Maison Greffulhe, Montz et Cie siège à Paris de 1789 à 1793). Correspondance passive d ’Am sterdam : affaires de faillites en Pologne et en Allemagne, 1793. 61 AQ 99. Correspondance passive de la Maison Greffulhe, Montz et C° (Paris). Breslau : Kuh frères, 1789 ; G. de Pachaly et fils, 1789-1790, 1792-1793 ; Schreiber et Cie, 1791-1792 ; Paul von Loën et fils, 1792. 61 AQ 108. Idem. Dantzig : de Conradi, chambellan de S. M. le roi de Pologne, 1790 ; J.-P. Frem aut fils et Cie, 1791 ; J.-G. Kahlen, 1789-1790, 1792-1793. 61 AQ 186. Idem. Stettin : J.-G. Simon, 1792-1793. 61 AQ 192. Idem. Varsovie : P. Blanc, 1789, 1793 ; Pierre Trepper et Cie, 1790-1793,1795.

5 AR Agence Havas De ce volumineux fonds de presse, plusieurs dossiers concernent les correspondants polonais, notam m ent à Varsovie pendant l’entre-deuxguerres : 5 AR 143 à 145 (1921-1937), 5 AR 326 à 328 (1919-1940), 5 AR 396 (1926-1934), etc. On consultera, pour plus de détails, l’inventaire im prim é du fonds.

CENTRE DES ARCHIVES CONTEMPORAINES

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A rchives de la D ire c tio n de la S û re té (1) (archives ra p a trié e s de R ussie) 19940432 à 19940508. Sûreté nationale : nom breux dossiers relatifs au contrôle des étrangers. 1880-1940.

CENTRE DES ARCH IVES CONTEMPORAINES 2 rue des Archives, 77300 Fontainebleau

M in istère des T ravaux p u b lics et des T ra n s p o rts 19771751/3. Négociations commerciales franco-polonaises, trafic maritime. 1936-1937.

Constituées des archives ministérielles les plus récentes, les archives du Centre de Fontainebleau sont peu susceptibles de rentrer dans les limites chronologiques du Guide. Malgré tout, il a été possible d ’isoler quelques liasses intéressant explicitement la Pologne (à propos des négociations com­ merciales franco-polonaises de 1936-1937) et les Polonais (au sujet de la surveillance des m ilitaires polonais en 1939-1940). En outre, on a signalé quelques fonds qui m éritent un examen plus approfondi et dans lesquels les docum ents relatifs aux Polonais sont trop dispersés pour en obtenir le détail d ’après les inventaires existants : fonds des naturalisations, de l’aide sociale ou de la surveillance des étrangers. En tout état de cause, l’interrogation de la base p r i a m 3 perm ettra de m ultiplier les angles d ’approche et de m ener les repérages archivistiques en adéquation avec sa propre recherche.

M in istère d es A ffaires sociales : n a tu ra lisa tio n s Dossiers concernant des étrangers, dont des Polonais entrés en France avant 1939 (sur le fonds des naturalisations en général, voir supra, bibliogra­ phie donnée pour la sous-série BB11) : Versements 19770850 à 19770864. Dossiers de naturalisation par déclaration ouverts entre 1927 et 1954. Versements 19770872 à 19770907, 19780005, 19780007, 19780013, 19780015, 19780018, 19780029 à 19780031, 19780036, 19780314, 19790852 à 19790864. Dossiers de naturalisation par décret ouverts entre 1931 et 1954.

Instruments de recherche.

Etats des versements et répertoires num ériques des fonds, disponibles en ligne sur le site Internet du C.A.C : http : / / www.archivesnationales. culture.gouv.fr/cac/ Base de recherche

p r ia m

3

accessible par le site Internet.

A rchives d u S ervice social d ’aid e au x é m ig ra n ts Versement 19860909, articles cotés 44 AS 215 à 251. Dossiers d ’aides à des Polonais entre 1942 et 1971 [il se trouve parm i eux des Polonais entrés en France avant 1939].

M in istère de l ’In té rie u r 19880312/14, liasse 1. Application de la loi polonaise du 31 mars 1938 sur la nationalité. 1938-1939. 19880349/1, liasse 2. Protection des m em bres du gouvernement polo­ nais en France, surveillance des militaires polonais en France. 19391940. 19980182/1-3. Listes d ’étrangers expulsés. 1899-1938.

(1) Voir à ce sujet les articles suivants : Gérard N aud , S. C œuré et F. M onnier, « Le retour de Russie des archives françaises. Le cas du fonds de la Sûreté », dans Vingtième siècle, n° 45, janvier-mars 1995, p. 133-139 ; D om inique D evaux , « Les archives de la direction de la Sûreté rapatriées de Russie », dans La Gazette des archives, n° 176, 1 97 7 /1, p. 78-85.

CENTRE DES ARCHIVES D ’ OUTRE-MER

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État sommaire des versements des ministères..., t. III, p. 407-438 (détail de la / • i780\ sous-serie r ). Guide des sources de l ’histoire de l ’Amérique latine et des Antilles dans les Archives françaises, Paris, Archives nationales, 1984, 711 p. (sans

index).

CENTRE DES ARCH IVES D ’ O U TR E -M E R 29 chemin du Moulin Detesta, 13090 Aix-en-Provence

L’ensemble des archives coloniales françaises sont désormais consulta­ bles au Centre d ’Aix-en-Provence, qu’il s’agisse des fonds antérieurs à la Révolution (séries « Colonies » A à F), longtem ps demeurés au Centre histo­ rique, ou des fonds contemporains, produits par l’adm inistration des colo­ nies aux x ix e et x x e siècles. On sait q u ’en raison de leurs compétences m ilitaires ou médicales, un certain nom bre de réfugiés polonais des années 1830 ont été envoyés en Algérie (cf. index final à « Algérie »), qui était alors en cours de colonisation par la France. Les archives du bureau chargé de l’Algé­ rie au m inistère de la Guerre (et transm ises après 1881 au m inistère de l’Intérieur) conservent la trace de leur accueil et de leurs activités sur le sol africain (sous-série F80) ; et il conviendra d ’élargir les dépouillements au-delà des seules cotes consacrées spécifiquement aux émigrés polonais (cf. Etat sommaire des versements, t. III, p. 407-438). Le fonds contem porain sur l’Algérie com prend notam m ent la série de papiers provenant des cabinets des gouverneurs (fonds du Gouvernement général de l’Algérie, série E, correspondance politique), inventorié en détail et qui pourrait apporter des éléments sur la présence polonaise. Rappelons, par ailleurs, que l’épopée de l’armée du général Leclerc à Saint-Domingue sous le Consulat et l’Em pire a entraîné sur le sol dominicain des troupes d ’origine polonaise, fraîchem ent incorporées à l’armée française (série Colonies CC9) ; on profitera donc du guide de l’histoire d ’Haïti de M.-A. Menier, qui détaille les sources utiles tant aux Archives nationales que dans les fonds des Affaires étrangères ou de la Défense.

Instruments de recherche.

Les Archives nationales. Etat général des fonds, t. III, Marine et OutreMer, 716 p. Les Archives nationales. Etat des inventaires, t. III, 2000, p. 85-130 (instru­

m ents de recherche concernant les seules archives ministérielles d ’Ancien Régime : séries « Colonies » A à K).

Guide des sources de l’histoire d ’Haïti (ancienne partie française de l’île de Saint-Domingue) dans les Archives françaises, par Marie-Antoinette M enier, 172 p., dactylographié.

Sous-séries Colonies CC9A, CC9B et CC9C Saint-Domingue

Colonies CC9A 4 à 54, CC9B 1 à 29, et CC9G 1 à 25. Correspondance reçue de Saint-Domingue, dossiers de correspondance départ expédiée aux offi­ ciers civils et militaires, docum ents im prim és et journaux locaux, jour­ naux d ’opérations de corps de troupe, rapports d ’officiers com m an­ dants des bâtim ents de guerre, lettres de particuliers. 1789-1850.

Sous-série F80 Algérie

F80 607 à 611. Bureau d ’Alg er du m inistère de la Guerre : réfugiés polonais en Algérie. 1840-1858.

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nant le recrutem ent d ’institutrices par le biais de l’ambassade de Polo­ gne). 1905-1939. 1994048/0013 et 0014. Registres des entrées et des sorties des ouvriers mineurs. 1854-1901.

CENTRE DES ARCH IVES D U M ONDE D U TR A V A IL 78 boulevard du général Leclerc, B.P. 405, 59057 Roubaix Cedex 1

Le fonds le plus volumineux (et le plus connu) conservé au Centre des archives du m onde du travail (C.A.M.T.) sur la Pologne est peut-être celui de la Société de construction des Batignolles (89 AQ), qui a mené le grand chantier de travaux publics du port polonais de Gdynia durant l’entre-deuxguerres (1), après avoir travaillé sur un projet avorté de pont sur la Vistule à Varsovie en 1901-1908. Mais ce sont les banques et les mines qui fournissent le plus grand nom bre de petits fonds d ’archives exploitables sur la période antérieure à 1914 : la banque Rothschild (sous-série 132 AQ), en prem ier beu, qui a des correspondants en Allemagne (Breslau, Dantzig, Stettin) et à Varsovie, et aussi les établissements Greffulhe (61 AQ), T huret (68 AQ), ou la Banque nationale de crédit (120 AQ). Quant aux industries minières, leurs archives du personnel font écho aux dossiers repérés dans les Archives dépar­ tem entales (cf. infra, Nord et Pas-de-Calais).

1994048/0018. Comité central des houillères de France-Compagnie des Mines de Maries : renseignem ents sur le personnel (main d ’œuvre étrangère : italiens, chinois et polonais). 1917-1920.

C o m p ag n ie des M ines d e B ru ay (Pas-de-C alais) (versement 1994050) 1994050/0100 à 0109. Répertoires du personnel ouvrier : état nom inatif du personnel. 1855-1906. 1994050/0110 à 0116. Livres nom inatifs des entrées des ouvriers et des avertissements des livrets. 1872-1900. 1994050/0117 à 0124. Livres nom inatifs des sorties des ouvriers. 1875-1904. 1994050/0125 et 0126. Ouvriers renvoyés : livres nominatifs avec m otif du renvoi, emploi occupé, date de naissance et date d ’entrée dans la compa­ gnie. 1901-1915. 1994050/0127 à 0137. Divers registres d ’inscription du personnel : employés, ouvriers commissionnés, services centraux, services du jour et du fond. 1875-1938.

C o m pagn ie d es M ines d e V ico ig n e-N œ u x (Pas-de-C alais) (versement 1994051, cotation provisoire des pièces) Instruments de recherche.

1994051/1175. Recrutem ent du personnel étranger. 1916-1935. Tous les répertoires num ériques des fonds déposés sont disponibles en ligne sur le site Internet du C.A.M.T. : http : / / www.archivesnationales. culture.gouv.fr/ ca m t/

1994051/1239. Médecins et aum ôniers polonais présents au sein de la Com­ pagnie. 1936-1945.

C o m p ag n ie des M ines de M aries (Pas-de-C alais) (versement 1994048)

1994051/B N . Pièces concernant les frais d ’introduction des familles polonai­ ses. 1928-1929.

1994048/0012. Personnel des écoles : dossiers individuels des institutrices ayant exercé à Maries (écoles françaises et polonaises), fin d ’exercice de ces institutrices (riche correspondance en français et polonais concer-1 (1) Sur ce sujet et les sources conservées par l’entreprise, voir la thèse d’ A nne B urnel , La Genève-Paris, Librairie Droz, 1995, 36 2 p. (« M émoires et docum ents de l’ Ecole des chartes, 41 »).

1994051/BQ0. Correspondance et circulaires concernant le personnel étran­ ger. 1922-1938.

1994051/CL. Correspondance avec l’ambassade, rapatriem ent de Polonais. 1932. 1994051/1095. Renseignements sur la m ain-d’œuvre polonaise et statisti­ ques. 1932-1939. 1994051/1107. R équisition du personnel français et étranger. 1939-1946.

Société de construction des Batignolles de 1914 à 1939. Histoire d’un déclin,

1994051/1100. Conventions relatives au personnel polonais. 1901-1940.

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1994051/1234. Enquêtes sur les m oniteurs et monitrices polonais. 19361945.

62

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AQ. P ap iers des a rm a te u rs ro u e n n a is D u g a rd

62 AQ 33. Correspondance avec Dantzig : Zverman. 1762. C o m p ag n ie des M ines de G ouy-S ervins (Pas-de-C alais) (versement 1994052) 68

1994052/0013. Contrôle des ouvriers étrangers : registre d ’inscription du personnel. 1924-1931.

AQ. B a n q u e T h u re t e t Cie (fondée à Paris en 1810)

Communication soumise à autorisation.

C o m pagnie des M ines de C o u rrières (Pas-de-C alais) (versement 1994056) 1994056/0043. Enquêtes concernant les instituteurs, les aum ôniers polonais, les médecins, les m oniteurs et les m onitrices polonais employés par la compagnie : lettres et questionnaires, 17-23 décembre 1936 ; réponses de la compagnie, 5-7 janvier 1937 ; projets de convention concernant le personnel enseignant, 1937 ; conclusions de l’enquête concernant les instituteurs des écoles privées des compagnies houillères du Nord et du Pas-de-Calais, 1937 ; résultats de l’enquête au sujet des m oniteurs polo­ nais regroupant la totalité des principales compagnies, 1937. 1936-1937.

Correspondance passive 68

AQ 56. Breslau : Jules Lubbert. 1826.

68 AQ 65. Dantzig : Philippe Albrecht, 1827, 1829 ; Almonde et Behrend (représentant à Paris : Philippe Andriel), 1827-1828 ; F. Boehms et Bloessner, 1830 ; Lewis Paleske, 1821 ; G. Tônniges, Konopacki et Cie (depuis 1823 : G. Tônniges et Cie), 1821, 1823, 1828-1832 ; Uphagen et Cie, 1824 ; G. W. Werner, 1827. 68 AQ 162. Stettin : Endelle et M auret, 1829 ; Goltdam m er et Schleich, 1824-1831 ; C. C. Kellermann, 1821 ; John Linau, 1827. 68 AQ 167. Varsovie : Franckel. 1828.

C o m pagnie des M ines d ’O s tric o u rt (N ord) (versement 1994057)

68 AQ 187 à 205, 218 à 221. Copies de lettres adressées à l’étranger. 18151834.

1994057/0116 à 129. Registres des entrées et des sorties du personnel. 1937-1950. 69 2 AQ. B a n q u e de Jean -Jo sep h de L ab o rd e

69

AQ. M aison F oache frè re s (siège au H avre)

AQ 3. Circulaires commerciales : Dantzig : G. Tônniges et Cie, 18 avril 1814.

2 AQ 1 à 6. Mouvements de fonds opérés par la banque Laborde le compte du m inistère des Affaires étrangères. 1765-1767. 70

2 AQ 7/1.2. Pièces justificatives des envois de subsides, dont Pologne. 1759.

AQ. É tab lisse m e n ts A rb e l (ex-forges de D ouai)

Communication soumise à autorisation. 3 AQ. M aison de co m m erce B rian siau x 3 AQ 259. Correspondance passive de la maison de commerce m aritim e et colonial Briansiaux (fondée à Lille en 1792) : Dantzig : Bosquet Lager, 1807 ; Lalès Jean, 1801 ; M artinstein, 1817.

70

AQ 309. Représentants à l’étranger. 1934-1943.

70 AQ 310 bis. Pologne et États baltes : usines et fabrication. 1922. ^ ^1947^ ^ aPPorts

Lucien Arbel sur ses voyages à l’étranger. 1909-

70 AQ 412. Service commercial : fichier par pays. 1930-1935.

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Renault (projet de contrat avec Fablok, première fabrique de locomotives). 1925-1939.

89 AQ. S ociété de c o n stru c tio n des B atignolles

91 AQ 50, dossier 4. Raids aéronautiques : Varsovie-Zurich-Paris-Varsovie. 1919-1923.

Communication soumise à autorisation.

89 AQ 2314 à 2372. Port de Gdynia : contrat signé par le gouvernement polonais en 1924 avec un consortium (Société des Batignolles, société Hersent, Schneider et Cie, et autres) pour la construction d ’un port de commerce. Puis autres travaux d ’am élioration des installations portuai­ res et construction d ’un port de pêche et d’un port militaire. 19241948. 89 AQ 2373-2374. Construction des égouts de Lodz : la société, pressentie, envoie une mission en 1922-1923 ; dès novembre 1922, elle est chargée de l’entreprise générale et de l’organisation financière, mais des difficul­ tés de financement font que l’affaire est encore en suspens en 1930 : docum entation sur les travaux, correspondance avec les autorités, envoyés de mission et banques, 1922-1923 ; notes et correspondance sur le déroulem ent de l’affaire, 1923-1930 ; projet de l’ingénieur Lindley, 1909. 89 AQ 2375 à 2379. Projet de construction d ’un pont sur la Vistule à Varso­ vie. 1901-1905.

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D ossiers M arcel G uillelm on 91 AQ 70 à 73. Filiales à l’étranger. 1934-1940. 91 AQ 76-77. Documentation, voyages d ’études à l’étranger. 1926-1935. D ossiers R ené de Peyrecave 91 AQ 78. Exportation (prospection des marchés). 1935-1940.

109 AQ. B ib lio th è q u e d ’ou v rag es éco n o m iq u es 109 AQ H 37. Frondeville (Henri de) et Sharp (George C.). Long term credits fo r agriculture in Poland and the organization o f a central land Bank.

New York, the Ballou Press, 1929, 91 p. in-4°. 109 AQ N 246. Ringhoffer (F.). Smichow bei Prag. Album de 58 photogra­ phies de wagons... des lignes... de Pologne. H. Eckert et J. Müllern, photographes, 1874-1879.

91 AQ. A rchives R en au lt 111

AQ. H o u illère s d u b assin d ’A q u ita in e (G ro u p e de l ’A veyron)

Communication soumise à autorisation.

111 AQ 573 à 575. Lettres concernant la m ain-d’œuvre étrangère. 1925-1930. D ossiers François L ehideux 91 AQ 4 et 7. Exportations et im portations. 1928-1940. 91 AQ 7, dossier 2. Prospection du marché en Pologne : contrat pour montage et construction par la société anonyme polonaise Gablok. 19321940.

120 AQ. B a n q u e n atio n ale de C réd it (créée p ar le C om ptoir d ’escom pte de M ulhouse en 1913) Communication soumise à autorisation.

91 AQ 30-31. Aviation. 1930-1940. 91 AQ 30, dossier 3. Aviation, commerce, exportation : rapport sur la situation des marchés à l’étranger, litige avec le prince Cantacuzène (Polo­ gne). 1933-1934,1937-1938.

D ossiers P aul H ugé 91 AQ 41-44. Questions commerciales. 1906-1940. 91 AQ 44, dossier 8. Commerce avec la Pologne : vente de moteurs d’ avion, projet de construction d ’une usine, commandes de voitures et de chars ; projet de création d’une industrie automobile en Pologne sous licence

120 AQ 588. Fabrique de soie artificielle de Tomaszow (Varsovie), 19281934 ; Banque industrielle de Varsovie, 1913-1926. 120 AQ 591. Procès B.N.C. contre Boussac : affectation au rem boursem ent de la dette Boussac de 45 millions provenant du rachat par le gouverne­ m ent polonais (après accord du 27 novembre 1936) de la participa­ tion du groupe Boussac à la Société des établissements de Zyrardow : 96 000 actions ; note sur cette société. 1931-1948. 120 AQ 618-619. Société française, industrielle et commerciale des pétroles (groupe Malopolska en Petite Pologne) : société anonyme résultant de

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l’absorption de la Société française des pétroles de Malopolska en 1932 par le Crédit général des pétroles : règlement de la dette envers la B.N.C. 1928-1958.

CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL

132 AQ-11 P 30. G. Landaner et Cie de Varsovie, 1849-1859. 132 AQ-11 P 31. Lesser de Varsovie, 1846-1867. 132 AQ-11 P 32. Rawicz, 1851-1867.

120 AQ 248. Gribinski (pelleterie en gros). 1926-1932.

132 AQ-11 P 33 et 36. Rosser de Varsovie, 1843-1867.

120 AQ 249. Jablonskį et Cie (commissionnaire en marchandises). 1927-1932.

132 AQ-11 P 37. Wolff de Varsovie, 1845-1867

120 AQ 579. Société des pétroles de Gabrownia (Roubaix). 1927-1958.

132 AQ-11 P 38 à 40. Banque de Pologne, 1868-1886.

130 AQ. S ociété p é tro liè re D e sm a rais F rères 130 AQ 63. Silva Plana (société anonyme française, créée en 1926 pour le développement de l’industrie et du commerce du pétrole, successeur de la Société Limanowa dissoute ; filiale polonaise, successeur légal de la société autrichienne P.L.K. liquidée en 1924) : dossier général, statuts, 1927-1931 ; actions, 1932 ; dossiers d ’études, 1929 ; correspondance, note, rapports relatifs à des incidents avec le gouvernement polonais sur la reprise des stocks Limanowa, 1936-1938. 130 AQ 64. Limanowa : holding de la P.L.K. (1924) fusionné avec Silva Plana en 1926. 1920-1931. 130 AQ 66. P.L.K. (société créée en 1907 par Paul Desmarais et la maison Fenaille et Despeaux sous le nom de Petroleum Licht — und Kraftgesellschaft, qui construisit une raffinerie à Limanowa) : statuts, 19201927 ; conflit avec le gouvernement autrichien sur le paiem ent des dommages de guerre, 1920-1938 ; liquidation du litige avec le gouverne­ m ent polonais, 1938.

287

132 AQ-11 P 41 à 42. Commerz-Bank, Warschau (Banque de commerce, Varsovie), 1870-1887. 132 AQ-11 P 43. Commerz-Bank, succursale de Sankt Peterburg (Saint Pétersbourg), 1871-1886 132 AQ-11 P 44. Banque d ’escompte de Varsovie, 1871-1887. 132 AQ-11 P 45. Banque de commerce de Lodz, 1879-1887. 132 AQ-11 P 46. Banque de Galicie pour le commerce et l’industrie de Cracovie, 1870-1887. 132 AQ-11 P 47. Banques diverses, 1874-1882. 132 AQ-11 P 48. Chemin de fer de Varsovie à Terespol, 1868-1887. 132 AQ-11 P 49 à 50. L. Epstein de Varsovie, 1868-1881. 132 AQ-11 P 51. J. Epstein de Varsovie, 1868-1887 132 AQ-11 P 52 à 55. M. Epstein de Varsovie, 1868-1887. 132 AQ-11 P 56 à 58. Flatow neveu de Varsovie, 1868-1886. 132 AQ-11 P 59 à 61. S.A. Fraenkel de Varsovie, 1868-1881. 132 AQ-11 P 62 à 66. L. Kronenberg de Varsovie, 1868-1881.

132 A Q -série 11 P. B a n q u e R o th sc h ild

132 AQ-11 P 67 à 68. S. Lesseru de Varsovie, 1868-1887. 132 AQ-11 P 69 à 71. Partowicz frères de Varsovie, 1868-1885.

Communication soumise à autorisation.

132 AQ-11 P 72 à 76. A. Rawicz et Cie de Varsovie, 1868-1887.

Correspondants réguliers en Pologne :

132 AQ-11 P 77. F.A. Wolff, 1878-1879.

132 AQ-11 P 1 à 8. Banque de Pologne, 1838-1867.

132 AQ-11 P 78. Commerz-bank de Varsovie, 1888-1914. Banque d ’escompte de Varsovie, 1888-1914.

132 AQ-11 P 9. Bershon de Varsovie, 1851-1867. 132 AQ-11 P 10. H. Epstein de Varsovie, 1853-1867. 132 AQ-11 P 11 à 14. H. Epstein de Varsovie, 1843-1867. 132 AQ-11 P 15 et 16. H. Epstein de Varsovie, 1854-1861. 132 AQ-11 P 17 et 18. Flatow de Varsovie, 1853-1867. 132 AQ-11 P 19 et 26. Frankel de Varsovie, 1939-1867. 132 AQ-11 P 27 et 29. Kronenberg de Varsovie, 1850-1867.

132 AQ-11 P 79 à 81. M. Epstein de Varvovie, 1888-1914. 132 AQ-11 P 82. L. Kronenberg de Varsovie, 1888-1914. 132 AQ-11 P 83. S. Lesser de Varsovie, 1888-1914. 132 AQ-11 P 84 à 86. A. Rawicz et Cie de Varsovie, 1888-1900.

288

CENTRE

DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL

187 AQ. A rchives de S c h n e id e r e t Cie (1) Communication soumise à autorisation.

187 AQ 535, dossier 7. Compagnie franco-polonaise de chemins de fer. 1931-1941.

ARCH IVES DES A F F A IR E S ÉTR AN G ÈR ES, DE L A DÉFENSE ET DES FINANCES

Les archives des trois ministères des Affaires étrangères, de la Défense et des Finances représentent une source considérable pour l’histoire de la Pologne et de l’ém igration polonaise. Nous avons sim plem ent signalé les moyens d ’accès les plus directs à cette inform ation de prem ier plan, ainsi que les grandes séries utiles sur le sujet. Evidem m ent, les dossiers des Affaires étrangères relatifs à la Russie, à l’Autriche-Hongrie et à l’Allemagne (notam ­ ment par l’interm édiaire des consulats de Breslau et de Stettin) d ’avant 1918 seront à examiner avec soin pour com pléter les fonds spécifiquement in titu­ lés « Pologne », ou même encore les papiers relatifs aux relations avec La Porte ottomane et la Turquie, très liés au destin de la Pologne. La section géographique des archives du quai d ’Orsay, pour sa belle série de cartes et d’atlas de la Pologne, et la section des traités, pour les accords francopolonais. Quant aux archives militaires, elles nourriront l’histoire des troupes polonaises (Terre et Air) agissant pour le compte de la France (du Consulat à 1940), et elles fourniront une belle série de cartes et de plans.

Ministère des Affaires étrangères Direction des archives et de la documentation 37 quai d ’Orsay, 75007 Paris

Instruments de recherche.

Les archives du ministère des Relations extérieures depuis les origines. Histoire et guide, Paris, 1985, t. I, « Histoire », et t. II : guide de

(1) Sur les apports de ce fonds et des archives de l’ entreprise Schneider à l’ histoire de l’ économie polonaise, voir la thèse d ’Agnès d ’A ngio, Schneider et C e et les travaux publics (1895-1949), Genève-Paris, Librairie Droz, 1995, 3 9 6 p. (« M émoires et docum ents de 1 Ecole des chartes, 45 »).

l’ensemble des fonds diplomatiques, suivi d ’un répertoire des sources de l’histoire des affaires étrangères dans les dépôts et les bibliothèques (plusieurs index, dont vedette Pologne) [ouvrage fondam ental]. Etat général des inventaires des archives diplomatiques, Paris, 1987,

251 p.

290

AFFAIRES ÉTRANGÈRES, DÉFENSE ET FINANCES

État numérique du fonds de la correspondance politique et commerciale (1914-1940), tom e I : A (P a ix ), B ( Am érique), C (Internationale), D (Europe), Paris, 1993, 853 p. (index). Recueil des instructions données aux ambassadeurs... Pologne, par Louis Farges, 2 tomes, 1648-1729 et 1729-1794, Paris, 1888 (d’après les volu­

mes de la Correspondance politique).

a f f a ir e s

étrang ères,

défense

et

f in a n c e s

291

C o rre sp o n d an ce p o litiq u e ju s q u ’en 1871 Fonds Pologne. Tomes 1 à 336. 1331-1829. [Fonds essentiel par sa masse]. Fonds « Pologne supplém ent ». Tomes 1 à 17. 1570-1812. [Cf. État numérique des fonds de la Correspondance politique de l’origine à 1871, Paris, 1936, p. 273-282].

Inventaire des traités multilatéraux de 1468 à 1815, par Marie-Andrée G uyot et Jean-Yves K ind , Paris, 1994.

Mise à jour des fonds et inventaires disponibles sur le site Internet du m inistère : http : / / www.france.diplom atie.fr/archives/

M ém oires et d o cu m en ts, sous-série P ologne Pologne 1 à 28, et 30. [xive-xvie siècles] 1645-1812. [Sur ces articles Pologne 1 à 30, cf. Inventaire des Mémoires et documents. Fonds divers, Paris, 1892, p. 287-292 ; etpassim sur la Pologne : voir index].

Pologne 29. 1797-1847. Pologne 31. 1791-1849. Pologne 32. 1863. Pologne 33. 1831-1839. Pologne 34. 1807-1871. Pologne 35. 1833-1851. Pologne 36-37. Réfugiés polonais : dossiers communs à plusieurs individus. 1831-1852. Pologne 38 à 45. Réfugiés polonais : dossiers individuels. 1824-1852. Pologne 46. Réfugiés polonais : dossiers individuels. 1852-1857. Pologne 47. Français arrêtés en Galicie. 1863-1878. [Sur Pologne 29 à 47, cf. Inventaire des Mémoires et documents. Fonds France et fonds divers des pays d’Europe jusqu’en 1896, Paris, 1964, p. 108-112 ; et passim sur l’ émigration polonaise : voir index].

Pologne 48. Intendance de Varsovie : registre de correspondance. 18061807. Pologne 49. Mémoire au roi pour le comte Miaczynski (1786), suivi de copies de lettres de Dum ouriez (1770-1771). Pologne 50-51. Minutes de la correspondance du m arquis de Monti avec la cour. 1733-1737.

C o rre sp o n d an ce p o litiq u e des co n su ls de 1871 à 1896 Allemagne, tomes 1 à 25 : com prend les postes de Breslau, Dantzig et Stettin. 1871-1896. [cf. État numérique des fonds de la correspondance politique (1871-1896), Paris, 1961, p. 85].

C o rre sp o n d an ce p o litiq u e et co m m erciale de 1897 à 1918 Fonds Allemagne. NS 11-12. Politique intérieure : question polonaise. 18971914. Fonds Autriche-Hongrie. NS 13. Politique intérieure : Polonais et autres minorités. 1897-1914. Fonds Russie. NS 8-11. Politique intérieure : Pologne. 1896-1914. Guerre de 1914-1918. Fonds Russie. № 713-745. Pologne : dossier général, armée, ravitaillement, documents. 1897-1918. [Sur tous ces dossiers, cf. État numérique des fonds de la Correspondance politique et commerciale (1897-1918), Paris, 1973].

S érie Z. S érie E u ro p e C o rre sp o n d an ce p o litiq u e e t co m m erciale de 1914 à 1940 Z 692 à 714. Pologne : armée et guerre, institutions et économie de la Polo­ gne, politique intérieure et étrangère de la Pologne, personnel diploma­ tique ; dossiers sur la Haute-Silésie et les frontières polonaises, etc. 1915-1940. [Cf. État numérique, 1993, cité supra, p. 444-465 ; voir aussi l’index].

C o rre sp o n d an ce co n su laire et co m m erciale (1792-1901) Dantzig, tomes 10 à 34. 1792-1901. [Fait suite aux dossiers conservés aux Archives nationales sous les cotes A.E. B1474 à 482 (période 1715-1792), décrites pus haut ; cf. État numéri­ que de la correspondance consulaire et commerciale de 1793 à 1901, Paris, 1961, p. 40].

292

AFFAIRES ÉTRANGÈRES, DÉFENSE ET FINANCES

Varsovie, tomes 1 à 8. 1824-1901. [cf. État numérique... de 1793 à 1901,1961, p. 132].

Breslau, tomes 1 à 9. 1872-1901. [cf. État numérique... de 1793 à 1901,1961, p. 23].

Stettin, tomes 1 à 9. 1872-1901.

a f f a ir e s

étrangères,

d éfense

et

f in a n c e s

293

Série N : État-m ajor de l’armée, rapports des attachés m ilitaires en Pologne entre 1920 et 1940 (7 N 2988 à 3039) ; les unités polonaises en France : 32 N 501 à 503 (Armée polonaise de 1939-1940) ; voir aussi le fonds du Grand quartier général (27 N). Cartes et plans, atlas : séries L 3 (cartes et plans de l’époque impériale), Q.17.B.2, Q.17.C (sous-série 4.9.C)

[cf. État numérique... de 1793 à 1901,1961, p. 23].

Marine Fonds nominatifs ou papiers d ’agents Pour la Pologne spécifiquement : Walewski (comte Alexandre). 1831. Fonds n° 177. Rouher (Eugène). 1863. Fonds n° 232. Grenard (Joseph). 1917-1919. Fonds n° 84. Plaisant (Marcel). 1925-1940. Fonds n° 220. Léon (Noël). 1934-1938. Fonds n° 200.

Ministère de la Défense Services historiques des armées (Terre, Marine, A ir) Château de Vincennes, 00481 Armées

Fonds des campagnes de la Marine (escadres de la Baltique, etc.) entre 1790 et 1869 (Marine BB4). A rm ée de l’ A ir Consulter l’étude suivante : Les relations aéronautiques franco-polonaises, par Luc R abreau , 1995, 37 p., dactylographié, qui est à la fois un historique, un état des sources et un guide bibliographique.

Ministère de l’ Économ ie et des Finances Centre des archives économiques et financières, 9 rue de TAluminium, 77176 Savigny-le-Temple

Instrument de recherche. Instruments de recherche.

État sommaire des versements des ministères, t. III, p. 407-438 (détail de la Guide des archives et sources complémentaires, par J.-Cl. D evos et M.-A. C orvisier- de V ellèle, Vincennes, 1996, 321 p. (fonds du Service histo­

rique de l’Armée de Terre). Inventaire des archives de la Guerre. Série N, 1920-1940, tom e II, 1981, par Jean N icot et Pierre W aksman, tom e III (27 N à 33 N ), 1984, par Jean N icot .

Guide du lecteur des Archives de la Marine. Etat des répertoires et inventai­ res. Eléments de bibliographie, par Erik L e M aresquier, Vincennes,

3e édition, 1995, 88 p. (fonds du Service historique de la Marine). A rm ée de Terre Série des contrôles de troupes pour l’Ancien Régime et la période consulaire et impériale : Yc. Troupes m aritim es et coloniales (Saint-Domingue) : série XI. Troupes alliées (légions polonaises, légions de la Vistule) : série XL, 1 à 9.

sous-sene 1 ). F30 533/2. Armée polonaise. 1919-1921. F30 1007 à 1034. Direction des finances extérieures : Pologne. 1919-1939. F30 1115. Renseignements économiques sur l’URSS : relations commerciales avec la Pologne. 1919-1930. F30 1307. Plan Young, conférence de La Haye : réclamations de la Pologne. 1929-1930. F30 1341. Conférences de La Haye et de Paris : dettes de libération de la Pologne, et de Dantzig. 1929. F30 1378. Relief de crédits : Pologne. 1922-1924. F30 1394-1395. Société des Nations : conférence de Varsovie. 1930. F30 2005 à 2008. Négociations économiques avec la Pologne. 1936-1939. 2005. Accords commerciaux (18 juillet 1936). Accord de tourisme (22 mai 1937). Renouvellement d’accord du 22 mai 1937. Accord du 9 février 1939.

294

AFFAIRES ÉTRANGÈRES, DÉFENSE ET FINANCES

2006. Dossier général : répercussion sur les contrats franco-polonais de la dévaluation du franc. Litiges entre diverses sociétés françaises en Pologne et le Gouvernement polonais. Séquestres d ’usines françaises. 1938-1941. 2007. Travaux de la Commission mixte franco-polonaise. 1938-juin 1939. 2008. Accord du 27 mars 1939, etc. 1938-1939.

F30 2009. Répercussions financières de la guerre. Nationalisations. Séques­ tres allemands. Créances du gouvernement français. 1940-1944. F 30 2010. Finances privées ; banques ; docum ents de la Commission des réparations. 1922-1939. F30 2011. Emissions d ’em prunts polonais sur le marché français. Opérations financières diverses (1929-1936). Création d ’une banque centrale hypo­ thécaire de Pologne (1929-1930). F30 2012. Pétrole. Réorganisation des affaires du groupe Devilder. Crédit ouvert par la banque Polki. Société française industrielle et commer­ ciale des Pétroles ; accord avec les créanciers du 24 février 1934. Obliga­ tions Sosnowice. 1929-1940. F30 2482. Or polonais. 1941-1943. F 30 2483-2484. Avance de 400 millions à la Pologne. 1924. F30 2485-2486. Accord de Rambouillet du 6 septem bre 1936. F30 2487. Accord du 7 septem bre 1939. F30 2488. Emission sur le marché français. Em prunt de stabilisation 7 %. 1927.

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET COMMUNALES

1 A IN

La notice concernant Paris et l ’ancien département de la Seine (7 5 ) a été jo in te à celle des autres départements de la région parisienne, pa ges 764 à 778

D ’après les instrum ents de recherche existants, les fonds d ’Ancien Régime ne fournissent aucune m ention de Polonais et, en 1846, l’Ain ne compte que cinq réfugiés polonais (4 M 190). Dans le cas d ’une recherche individuelle sur la période contemporaine, on utilisera en priorité la série M, qui vient de faire l’objet d ’une refonte mais dont la cotation reste provisoire jusqu’à la publication du répertoire définitif. Ces modifications apportées au classement après la parution du guide de l’association Génériques rendent désormais difficile l’utilisation de celui-ci, car la plupart des dossiers intéres­ sant les étrangers et les réfugiés, autrefois cotés en 10 M, sont passés dans la sous-série réglementaire 4 M. On a donc recensé ici les cotes actuelles intéres­ sant les Polonais, en tout ou en partie. Il pourra en outre être utile de recourir à la série particulière de statistiques et de recensements d ’étrangers couvrant la période 1907-1919 (sous-série 4 M) et aux statistiques générales des étran­ gers des années 1923-1934, ainsi qu ’aux dossiers de naturalisation qui débu­ tent en 1827 (sous-série 6 M).

Archives départementales

1 boulevard Paul Valéry, 01000 Bourg-en-Bresse Guide des Archives de l ’Ain, par Paul C attin , Bourg-en-Bresse, 1979, 222 p.

4 M. Police des étrangers et réfugiés. 4 M 167. Etat des réfugiés subventionnés dans le départem ent : subsides accordés, fournitures. 1835-1844. 4 M 168. E tat des réfugiés subventionnés : registre, tableaux, correspondance du m inistre de l’Intérieur et de préfets d ’autres départem ents. 18391950. 4 M 169. État des réfugiés. 1938-1967.

AIN

298

4 M 190. Réfugiés polonais : correspondance ém anant des communes, de la préfecture et du m inistère de l’Intérieur (bureau des réfugiés subven­ tionnés et de la surveillance légale), relative aux demandes d ’autorisa­ tion de circulation entre départem ents et à la délivrance de subsides. 1831-1869.

2 Publications.

AISNE R obert (François), Les archives d ’entreprises en Rhône-Alpes

(x ix XXe siècles). Guide documentaire, 1.1 : Les services d ’archives publics , Lyon, 1993, 486 p. ; t. II : Hors services d ’archives publics , Lyon, 1995,

505 p.

Les divers index des fonds d ’Ancien Régime ne fournissent aucune mention de Polonais, mais l’Aisne compte un nom bre significatif d ’émigrés polonais au x x e siècle, arrivés dans le départem ent après la Prem ière Guerre mondiale comme dans une grande partie de la Picardie (cf. Somme). En décembre 1936, par exemple, on dénom bre cent-cinquante Polonais dans la ville de Chauny, où ils tiennent la première place, devant les Belges (145) et les Italiens (127), d ’après une statistique envoyée à la préfecture par le commissariat de police de la commune (1 M 26). M alheureusement, on doit déplorer la destruction d ’une grande partie du fonds préfectoral en 19141918 puis en 1944 : ainsi, le fonds du Cabinet ne rem onte pas avant 1919 (1 M) et les dossiers de naturalisation ne concernent que la période 1927-1939 (6 M 3 à 11) ; quant aux archives des cartes d ’identité et aux recensements de population, ils ont disparu en 1944. Dans ces conditions, il faut se tourner vers les archives communales qui ont conservé en partie leurs listes nom ina­ tives de recensement, rem ontant pour les plus anciennes à 1836, et dont la sous-série 2 I (police des étrangers) com porte des dénom brem ents d ’étran­ gers, des registres de déclaration ou d ’im m atriculation, des demandes de cartes d ’identité, depuis la fin du xixe siècle. Grâce aux dépouillements spécifiques (mais non exhaustifs) menés pour le guide de l’association Géné­ riques., l’Aisne témoigne des ressources que l’on peut tirer des jugem ents des tribunaux correctionnels (série U). Signalons enfin les fiches et les registres de contrôle des étrangers provenant du commissariat de police de Laon (1301 W), versés récem m ent et où des ressortissants polonais sont régulièrem ent mentionnés.

Archives départementales

28 rue Fernand Christ, 02000 Laon Guide des Archives de l ’Aisne, par Georges D umas, Laon, 1971, XXXIX-

286 p.

AISNE

300

AISNE

301

1 M. Cabinet du préfet

130 U 32/597. Un cultivateur à Cœuvres-et-Valsery (emploi de Polonais). 28 novembre 1935.

Répertoire numérique de la série M . Administration générale et économie du département (1919-1940), par G. D umas, E. Portelette, Y.

130 U 35/155. Falsification de passeport par un Polonais sans profession à Mortefontaine. 5 mai 1938.

L obgeois et M.-J. Portelli, Laon, 1977, X-53 p.

130 U 35/203. Falsification et usage de faux certificats de travail par deux ouvriers polonais à Arcy-Sainte-Restitue. 2 juin 1938.

Affaires politiques

170 U. Tribunal de Vervins : jugem ents correctionnels 1 M 15. Dossiers de m ilitants communistes (ordre alphabétique), recherches et expulsions de communistes étrangers : dont propagande comm uniste des Polonais. 1922-1932.

170 U 3/289 à 293. A rrêt d ’expulsion des étrangers, dont des Polonais. 30 juillet 1924.

Étrangers et réfugiés politiques

Archives communales

1 M 26. Groupem ents et organisations d’étrangers dans l’Aisne, dont associa­ tions polonaises, listes des écoles, instituts et prêtres polonais ; statisti­ ques des étrangers (dont Chauny, décembre 1936). 1929-1940.

Laon Archives déposées aux Archives départementales Inventaire des archives communales de Laon (1790-1945), par Victor D essain et Jean-Michel S chill, Laon, 1991, 392 p.

4 M et 1301 W. Commissariat de police de Laon 4 M 605. Fiches individuelles de recensement des étrangers ayant séjourné à Laon, par nationalité : Polonais et autres étrangers. 1922-1926.

2

I 98. Police générale : réfugiés, dont Polonais (arrivées et départs, subsi­ des). 1831-1852.

1301 W 1. Polonais : registre des mouvements. 1920-1946.

2

Q 3. Sociétés et œuvres de bienfaisance : souscriptions et collectes en faveur de la Pologne. 1846.

1301 W 2. Étrangers : registre de demandes de cartes d ’identité. Septem bre 1933-février 1967. 1301 W 3. Étrangers : registre d ’enregistrem ent des visas « arrivées ». 1er octobre 1933-28 février 1967. 1301 W 4. Étrangers : registre d ’enregistrem ent des visas « départs ». 14 octobre 1933-24 février 1967. 51 U. Tribunal de Laon : jugem ents correctionnels 51 U 20/11. Industrie de triage de chiffons à Chauny : emploi d ’ouvriers étrangers sans papier d ’identité (1 Polonais). 10 mai 1932. 51 U 21/13. R upture de contrat (Polonais). 27 mai 1932.

Saint-Q uentin Archives municipales 7 rue du Gouvernement, B.R 345, 02107 Saint-Quentin cedex

Répertoire num érique dactylographié. 2 1 6 . Police des étrangers, dont réfugiés polonais. 1808-1890.

Vierzy Archives déposées aux Archives départementales

Répertoire num érique dactylographié. 130 U. Tribunal de Soissons : jugem ents correctionnels 130 U 31/522. Falsification et usage de certificats officiels par un m anouvrier polonais à Blanzy-les-Fismes. 22 novembre 1934.

2 I 17. Etrangers : registre de correspondance relative à l’expulsion de Victoria Anizemska, polonaise, condamnée par le tribunal correctionnel de Soissons pour usurpation d ’identité. 1939.

AISNE

302

Publications.

P! at.t.on (Georges), Le mouvement de la population dans le département de

3

l ’Aisne au cours de la période 1821-1920, 1933, 33 p. [Archives de

l’Aisne, 8° b r 430].

A L L IE R

C arême (Claude), Les étrangers dans l’arrondissement de Vervins (1815-

1939), mémoire de maîtrise, 1975, 214 p. [Archives de l’Aisne, depot

spécial 122]. Ferry (J.), La population de l ’Aisne, ses mouvements, l ’exode rural. Essai

de démographie locale (1836-1936), Laon, 1944, 55 p. [Archrves de

l’Aisne, 8° b r 431].

Si la présence polonaise dans l’Ailier est im perceptible avant le x ix e siècle (tout juste remarque-t-on à Yzeure, en 1677, une veuve d ’aristocrate polonais naturalisé), l’arrivée des réfugiés débute dès la Prem ière Em igra­ tion (dossiers 4 M en cours de classement). Outre le fonds des naturalisations de l’entre-deux-guerres (dossiers 6 M en cours de classement) et les recense­ ments de population depuis 1836 (6 M 144 à 585), on pourra com pter sur les archives communales des centres urbains et industriels du départem ent, Moulins, Com mentry et Montluçon. S’y sont développées en effet de petites communautés polonaises, mieux cernées dès lors qu’on dispose d ’inventaires d’archives détaillés comme dans la ville m inière de Commentry. Le départe­ ment offre aussi les ressources des archives m ilitaires du tem ps de la P re­ mière Guerre mondiale, lorsque les prisonniers polonais étaient employés dans l’agriculture (9 R 2 à 4). C’est d ’ailleurs de cette période de guerre que datent les rares dossiers de passeports et de visas encore conservés (1 M 645, 654-655, 667 et 682, pour 1914-1920), horm is un registre des passeports délivrés à la sous-préfecture de Gannat entre 1860 et 1916 (1 M 681).

Archives départementales

Parc de Bellevue, 03400 Yzeure Guide des archives de l ’Ailier, par Michel M aréchal , Yzeure, 1991, 510 p.

Répertoire dactylographié provisoire de la série M.1

1

M. A dm inistration générale du départem ent

1 M 378. Recensement des ouvriers polonais. 1934. 1 M 662. Divers dossiers sur les étrangers, dont docum entation de présenta­ tion des journées commémoratives des 3 mai et 4 juin 1918 organisées par la Mission franco-polonaise.

ALLIER

304

1 M 1114. Prêtres polonais exerçant en France et personnel des écoles polo­ naises constituées en France. 1934. 1 M 1250. Réfugiés polonais subventionnés : dossiers individuels. 1835-1870.

305

a l l ie r

7 F. Travail 7 F 11- Chômage : dossier n° 3 /h : enquête sur le renvoi de quatre ouvriers polonais à la houillère des Ferrières (Châtillon-Commentry-NeuvesMaisons). Mars 1934.

4 M. Police 4 M 675. Réfugiés politiques polonais en résidence à Moulins : états nomina­ tifs. 1834-1835.

3 R. Sports et tourism e 3 R 1. Sociétés om nisports, dossier n° 3 : Klub Sportowy Naprzod. 1931.

4 M 1248. Réfugiés polonais subventionnés : états nominatifs. 1871-1874. 4 M, archives en cours de classement. Réfugiés polonais : correspondance générale, états nominatifs, dossiers individuels. 1831-vers 1861.

6

M. Population

6 M, archives en cours de classement : dossiers de naturalisation (nombreux Polonais). Vers 1920-1940.

M o n tlu ço n Archives municipales, Mairie, B.R 3249, 03006 Montluçon Cedex

2 1 19. Listes de réfugiés polonais. 1831-1840.

M oulins Archives municipales, 41 rue des Potiers, 03000 Moulins

9 R. Prem ière Guerre mondiale 9 R 2 à 4. Prisonniers de guerre ennemis, dont polonais : instructions, correspondance (notam m ent sur l’emploi des prisonniers polonais dans l’agriculture). 1916-1920.

2 J 38 à 41. Réfugiés étrangers, dont polonais. 1831-1855.

Y zeu re Archives déposées aux Archives départementales Inventaire sommaire de la série E Supplément (arr. de M oulins), t. 1, par

Archives communales

C o m m e n try Archives conservées à la Mairie Répertoire numérique des archives de la ville de Commentry, par Marius D argaud , Yzeure, 1960, LXXXV-94 p.

2 2

F. Commerce et industrie

F 13. Décentralisation industrielle : lettres envoyées à Isidore Thivrier, député de l’Ailier, maire de Commentry, par MM. Kranc père et fils, industriels polonais (fusées pour obus, bombes, matériel de guerre). 1938.

Ferdinand C laudon , 1906, 795 p.

Registres paroissiaux de Saint-Bonnet : mariage de Claude Chrestien, cheva­ lier, seigneur de Segange et Blanzat, avec Marie Phélippes, veuve d ’Hya­ cinthe de Bianki, gentilhomme polonais naturalisé français. 16 décem­ bre 1677. [Sur ce couple franco-polonais des Bianki, cf. les lettres de naturalité octroyées à Hyacinthe Bianki en 1668 : Centre historique des Archives nationales, K 173 et P 2690].

307

alpes- d e -h a u t e -p r o v e n c e

Louis M agasson, Digne-les-Bains, 1992, XIII-147 p. (volumineuse bibliographie de référence).

4 M. Police Contrôle des frontières

4 A L P E S-D E -H A U TE -P R O V E N C E

Les sondages effectués dans les listes d ’étrangers (dues à la surveillance active opérée dans ce départem ent frontalier de l’Italie) et les dossiers de naturalisation prouvent que l’ém igration polonaise a touché les Basses-Alpes au xixe siècle, mais à dose infinitésimale : en 1911, les Italiens représentaient 94 % de l’ensemble des étrangers (et les Espagnols 3 % ), puis en 1921, Italiens et Espagnols com ptaient encore pour 87 % de toute la population étrangère (G. C allon , Le mouvement de la population dans le département des Basses-Alpes, op. cit., p. 10-11). Ces états nominatifs d ’étrangers (4M 55 à 62) datent essentiellement d ’après 1890, à l’exception notable de listes de 1837-1839 et 1848-1849 (4 M 55) qui pourraient intéresser les réfugiés politi­ ques polonais au prem ier chef. De même, les dossiers d ’étrangers naturalisés dém arrent véritablement en 1892 (6 M 30 à 44), aucun Polonais ne figurant dans la liste établie pour 1820-1891 (cf. Répertoire numérique de la série M, p. 53-54, cote 6 M 29). Pour pallier ces manques, on dispose cependant des listes nominatives des dénom brem ents quinquennaux de la population, qui sont complètes depuis 1836 à l’exception de l’année 1911 (6 M 45 à 191), ainsi que des tableaux récapitulatifs et des analyses num ériques de l’an X II à 1891 (6 M 192 à 208) qui fournissent les origines par nationalité à partir de 1861. Rappelons enfin que les campagnes militaires napoléoniennes en territoire polonais ont été relayées par une vaste campagne d ’affichage pour toucher l’opinion française, campagne dont les Bulletins de l’Armée im primés à Digne nous ont laissé quelques traces (1 Fi 2 et 3).

4 M 55 à 62. Etats nom inatifs d ’étrangers : quelques mentions de Polonais [d’après sondages]. 1837-1937. 55. Etats nominatifs par commune des étrangers en résidence, dressés en 1889-1890 ; état numérique des étrangers dans le département de 1837 à 1839 ; mouvement des étrangers à Manosque, Forcalquier et Sisteron de 1848 à 1849. 56 à 62. Mises à jour des états nominatifs, états numériques par nationalités, états nominatifs par commune. 1891-1939.

6 M. Population 6 M 29 à 44. Dossiers de naturalisations : rares dossiers relatifs à des Polonais [d’après sondages]. 1820-1940. 29. Étrangers naturalisés entre 1820 et 1891. 30 à 40. Etrangers naturalisés entre 1892 et 1938 (classement alphabéti­ que). 41 à 44. Demandes de naturalisations rejetées, contrôle des naturalisés, naturalisations d’enfants d’étrangers, demandes d’admissions à domicile, acquisitions de la nationalité française par mariage. 1892-1940.

5

R. Prem ière Guerre mondiale

Répertoire num érique dactylographié. 5 R 16. Surveillance de l’activité de l’usine de Saint-Auban par le commis­ saire spécial de Sisteron : rapport du contrôleur général des services adm inistratifs indiquant le nom bre d ’étrangers employés, dont deux Polonais. 20 avril 1917.

Archives départementales

2 rue Trelus, B.R 212, 04002 Digne-les-Bains Guide des archives des Alpes-de-Haute-Provence, par Raymond C ollier,

4 Z. Sous-préfecture de Forcalquier Répertoire num érique, Digne, 1985, 16 p.

Digne, 1974,192 p. Répertoire numérique de la série M . Administration générale et économie du département de 1800 à 1940, par Jean-Bernard L acroix et Jean-

4 Z 43. Interdiction de journaux sur le territoire français, dont journaux polonais. 1926-1932.

308

ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

1 Fi 2. Affiches de 1790 à 1815 Répertoire num érique dactylographié, Digne, 1987, 163-XXII p. 1 Fi 2/1497. Bulletins de la Grande Armée (n° 34 à 38) : « L’Armée à Varsovie » (impr. Guichard, Digne). 25 décem bre 1806.

5

1 Fi 2/1536. M andement de Monseigneur Miollis, évêque de Digne : « Sur la prise de Dantzik » (impr. Guichard, Digne). 18 juin 1807.

H A U TE S-A LP E S

1 Fi 2/1554. 18e Bulletin de la Grande Armée : « Sur les affaires de Pologne » (impr. Guichard, Digne). 19 mai 1809. 1 Fi 2/1559. 16e Bulletin de la Grande Armée : « Nouvelles de l’Armée en Pologne » (impr. Guichard, Digne). 4 juin 1809.

1 Fi 3. Affiches de 1816 à 1918 Répertoire num érique dactylographié, Digne, 1990, 115-X p. 1 Fi 3/1647. Manifeste du Comité central français en faveur des Polonais : « au peuple polonais », avec liste des mem bres du Comité. 12 février 1831.

Publications.

C at t o n (G.), Le mouvement de la population dans le département des Basses-Alpes au cours de la période 1821-1920 et depuis la fin de cette période, Digne, 1931, 48 p.

Les docum ents concernant directem ent l’ém igration polonaise sont très rares, mais leur existence même confirme le fait que Gap a été un point de transit pour les réfugiés dans les années 1830. Le préfet de l’Ardèche adresse ainsi en juin 1836 un courrier au préfet des Hautes-Alpes lui annonçant l’arrivée de dix-neuf Polonais, passés par Trieste puis Privas, et q u ’il lui demande de surveiller (Archives départem entales de l’Ardèche, 4 K 51 ; Hautes-Alpes, 4 M 287). Combien s’installèrent en définitive ? Seuls les recensements d ’étrangers (4 M 199 à 212, pour 1823-1835 et 1889-1940) et les dénombrements de la population de la sous-série 6 M (qui com portent des récapitulatifs par nationalité depuis 1866) pourraient le dire. En tout cas, les nouveaux venus arrivaient parfois de loin, comme cet ancien lieutenant de la Légion étrangère, passé par Cahors avant d ’être employé aux Ponts et Chaus­ sées dans les Hautes-Alpes en 1852 (Archives départem entales du Lot, J 812). Pour approfondir les recherches, on aura recours aux registres de délivrance de cartes d ’identité aux étrangers qui débutent en 1917 (4 M 213 à 226) et aux dossiers de naturalisation qui rem ontent à 1809 (6 M 566 à 589).

V edal-F ontille (Christiane), La population des Alpes du Sud de 1860 à nos

jours, t. I, Gap, 1988, 662 p., et t. II, Ophrys, 1988, tableaux et graphi­

A rch iv es d é p a rte m e n ta le s

ques.

22 route de Rambaud, 05010 Gap Guide des archives des Hautes-Alpes, par Pierre-Yves Playoust , Gap, 1992,

580 p. Répertoire numérique de la série M . Administration générale et économie, 1800-1940, Gap, 1984, 382 p. (bibliographie de 55 pages).

310

HAUTES-ALPES

4 M. Police des étrangers 4M 287. Réfugiés polonais. Contrôle des réfugiés subventionnés : états nom i­ natifs ; réfugiés provenant de Trieste : états, correspondance ; dem an­ des de secours, de résidence, de naturalisation : dossiers individuels. 1831-1857.

6 A LP E S-M A R ITIM E S

Compte tenu de la création tardive du départem ent des Alpes-Maritimes (1860) et du rattachem ent d ’une partie de celui du Var à l’époque, le fonds de la Préfecture de Nice (série M) ne fournit pas d ’inform ation sur les débuts de l’ém igration polonaise en France durant les années 1830. E n revanche, les archives communales ont conservé des dossiers sur la police et la surveillance des étrangers (séries I ou J, selon les cas), notam m ent des Polonais, qui rem ontent à cette époque. Le renfort de la présence russe sur la Riviera, à l’époque de l’intégration de la Pologne à l’em pire russe, rend sans doute difficile la distinction entre Russes et Polonais qui sont mêlés dans les repérages faits par les journaux franco-russes d ’avant la Prem ière Guerre mondiale. Mais le contingent polonais était suffisamment nom breux à Nice pour disposer d ’une bibliothèque spécifique entre les deux Guerres, d ’après le journal Les Nouvelles polonaises. De m anière plus globale, on utilisera les états de voyageurs étrangers et les listes d ’étrangers résidents (4 M 546 et 554 à 573, pour 1887-1940), les dénom brem ents de population depuis 1876 (sous-série 6 M) et les dossiers de naturalisation des années 1860-1941 (6 M 230 à 1034), avec l’exception notable de l’arrondissem ent de Grasse dont on possède les dossiers de naturalisation pour la période 1815-1839 (6 M 242).

Archives départementales

Centre administratif départemental, Route de Grenoble, 06206 Nice Cédex 3

Guide et répertoire num érique informatisé consultables sur Internet, via le site : www.cg06.fr Guide des archives des Alpes-Maritimes , par Ernest H ildesheimer, Nice,

1974, 167 p. Répertoires num ériques dactylographiés de la série M.

312

ALPES-MARITIMES

1 M. Fonds de la Préfecture : adm inistration et police générales CEM 163. Affaires de police générale et mesures de sûreté : pièces relatives aux recherches et à l’arrestation de Joseph Hourbaski, vagabond polo­ nais. Vendémiaire an X III. 1 M 842. Décorations étrangères, dont décorations polonaises : dossiers indi­ viduels. 1939.

313

^ pes-maritimes

1 R 304. Volontariat pendant la Guerre de 1870-1871 : rapatriem ent des volontaires polonais (correspondance sur le paiem ent des indemnités). Février-avril 1871. X R 320. Engagements des étrangers pendant la Guerre de 1914-1918 : engagements dans l’Armée polonaise en France : circulaire du 22 juin 1917.

3 4 M. Police

U. Tribunaux de prem ière instance

Répertoire informatisé.

Contrôle et expulsion des étrangers

4 M 1102. Dossiers individuels des étrangers expulsés : dossier de Ugo Poppe, expulsé en Pologne. 1935. Surveillance des étrangers

4 M 1327. Relations avec l’étranger : états des réfugiés espagnols et polonais 1860-1894. 4 M 1328. Relations avec l’étranger : contrôle et dossiers individuels des réfugiés polonais, 1860-1894 ; surveillance des réfugiés polonais pen­ dant le séjour à Nice du tsar Alexandre II (correspondance, notes de police et télégrammes), 1864. Consulats étrangers

4 M 1413. Consulat de Pologne : organisation et protocole, correspondance des ministères des Affaires étrangères, dossiers individuels des consuls. 1860-1940.

6 M. Population 6 M 32. Recensement des citoyens polonais et tchécoslovaques. 1939. 6 M 468. Dossiers individuels des naturalisés, dont dossier de Moïse Seiger, polonais naturalisé en 1930.

1 R. R ecrutem ent de l’armée Fichier provisoire. 1 R 12. Recensement des Polonais, avec note préfectorale et affiche. 1939.

3 U 1. Tribunal de Nice 3 U 1/2201. Dossiers de procédure correctionnelle : escroquerie de la part d’un Polonais. 1861.

3 U 2. Tribunal de Grasse 3 U 2/1056. Dossiers de procédure correctionnelle : expulsion d ’Henri Prendovski, artiste peintre polonais. 1917. 3 U 2/1090. Idem : infraction à un arrêté d ’expulsion d ’un Polonais. 1931. 3 U 2/1092. Idem : vagabondage d ’un Polonais. 1931. 3 U 2/1155. Idem : infraction au séjour des étrangers par un jeune polonais. 1939. 3 U 2/1157. Idem : entrée irrégulière en France de 24 juifs autrichiens, polonais et hongrois sur un bateau au Cap d ’Antibes. 1939.

Presse Le Russe sur la Riviera (du 2 décem bre 1905 au 4 avril 1914) : journal

bilingue franco-russe, édité à Nice, bim ensuel puis hebdomadaire, com­ portant en 1906 la liste des Russes et des Polonais habitant Nice et tout le littoral. Les Nouvelles polonaises (14 janvier et 15 février 1922) : deux num éros en

langue française édités à Nice ; rédacteur en chef : J.M. Turski, secré­ taire de rédaction : Palagiré Turski. Comporte des articles hostiles aux visées de la Russie sur la Pologne et une publicité pour une bibliothèque polonaise à Nice (14 avenue Halévy).

314

ALPES-MARITIMES

315

ALPES-MARITIMES

C annes Articles de presse Le Petit Niçois :

20 novembre 1882 : décès du comte Przezdziecki, traducteur des grands poètes polonais.

Hôtel de Ville, 9 avenue Montrose, B.P 140, 06406 Cannes Cedex Répertoire numérique détaillé des fonds d ’archives de Cannes, de 1790 à 1945, Cannes, 1999, 227 p.

2

J 42. Surveillance des étrangers et réfugiés, dont Polonais. 1838-1851.

17 août 1890 : assassinat de Nadine Kaschine, polonaise. 31 mars 1894 : le général Gourko, gouverneur général de la Pologne russe, à Cannes pour deux jours. 16 novembre 1917 : le polonais K rupper avoue l’assassinat du colonel russe Alexandre Kall. 21 juillet 1926 : le polonais Casimir Schliatchatka étrangle une femme à Juan-les-Pins.

C arros Hôtel de Ville, 2 rue de l’Eusière, B.P 24, 06510 Carros Cedex 2 J 12. Liste des Polonais, réfugiés à Nice, qui ont com battu les troupes

françaises à Rome et doivent être refoulés. 1849.

27 décembre 1927 : suicide du polonais Antoine Zuchara à Nice. 2 décembre 1931 : arrestation pour escroquerie de l’ingénieur polonais Zbigniew Dunikowski au Cap-Martin. 8

août 1932 : procès de l’assassin du polonais Frédérik Zehngut.

1er septem bre 1933 : enquête sur le polonais Dunikowski à San Remo. 27 septem bre 1933 : disparition en m er de la journaliste polonaise Wanda Wolska. L ’Illustration :

3 août 1895 : statistiques des naturalisations en France : 4212 naturalisations en 1893, dont seulem ent 84 Russes ou Polonais.

Archives communales

Répertoires num ériques dactylographiés (sauf pour Cannes).

A n tib es Hôtel de Ville, 18 rue des Casemates, B.P. 2205, 06604 Antibes Cedex

5

H 5. Mobilisation de 1939 : recensement des citoyens polonais de 17 à 45 ans résidant dans la commune, notices individuelles. 1939.

4

J 10. Police des étrangers : délivrance de passeports aux Polonais, secours et surveillance. 1836-1851.

N ice Archives municipales, Palais de Marbre, 7 avenue de Fabron, 06200 Nice

3 H 37/10. Mobilisation de 1939 : recensement des Polonais et affiche bilin­ gue en français et en polonais. 1939.

317

ARDÈCHE

g 55, fol. 27 v°-28 v°. Insinuations du bailliage d ’Annonay : édit déclarant « naturels français » les sujets du roi de Pologne vivant dans les Etats soumis à la dom ination des ducs de Lorraine. Juillet 1738 ; enregistré au bailliage le 16 juillet 1739. g 74. Livre du roi, insinuations faites au siège royal de Villeneuve-de-Berg : idem.

7 AR D ÈCH E

Bien que la série M (en cours de reclassement) ne livre pas de dossiers consistants sur l’ém igration polonaise du xixe siècle, la correspondance pré­ fectorale antérieure à 1839 (sous-série 4 K) témoigne avec précision de l’intense transit des réfugiés par l’Ardèche. En provenance de Trieste pour une partie d ’entre eux, les émigrés polonais résident peu à Privas ou à Tournon. Certains reprennent la route à la recherche de travail aux quatre coins de la France, de Marseille et Gap à l’Aube ou à Rouen, tandis que d ’autres dem eurent dans les parages (Drôme, Lozère, Haute-Loire et Vau­ cluse). Les statistiques de l’entre-deux-guerres m ontrent d ’ailleurs q u ’une très faible population s’est fixée en Ardèche, même lors du nouveau mouve­ m ent d ’ém igration des années 1930 (6 M 80/4) : le maxim um est atteint en 1931 avec trois cent quatorze Polonais, dont une bonne part est sans doute seulement de passage. Les archives de l’office départem ental de placem ent de la Lozère nous apprennent, par exemple, q u ’on envoya en 1925 cinq ouvriers polonais aux mines de Saint-Laurent-les-Bains en Ardèche (Archives dépar­ tem entales de la Lozère, M 11100), preuve d ’une ém igration m inière ardé­ choise, mal connue. Les séries de docum ents complémentaires habituels ne concernent q u ’une période tardive : entre 1911 et 1936, pour les listes de recen­ sements de population (10 M 66 à 221) ; les années Trente, pour les dossiers de naturalisation (sous-series 10 M et 6 M provisoire) et les passeports délivrés aux étrangers (4 M provisoire et archives en cours de classement).

A rch iv es d é p a rte m e n ta le s

D ’après des sondages dans le fonds Johannot, il est fa it mention de ventes à Wïlno, Lodz et Varsovie. Les registres comptables vont de la fin du XVIIIe siècle aux années 1920.

2 J 290. Le livre des expéditions pour l’Europe donne le détail d ’envois d ’une valeur de 1267 F, faites à Bednowski à Varsovie. Septem bre 1913.

4 K. Correspondance du Préfet Inventaire sommaire dactylographié de la correspondance du préfet (an VIII1839). 4 K 7, n° 174. Un officier polonais réfugié du nom de Pierre Ladoski, résidant à Satillieu : courrier au m inistre de la Guerre sur les moyens d ’organiser son retour. 11 avril 1807. 4 K 43, n° 249. Au préfet de l’H érault : délivrance d ’un passeport pour M ontpellier à Vincent Jastzembski, sous-lieutenant polonais réfugié. 28 février 1834. 4 K 44, n° 566. Demande d ’autorisation de Godlewski, réfugié polonais, de se rendre à Rouen pour travailler dans les ateliers de Legrand, filateur. 2 décembre 1834. 4 K 44, n° 581. Réponse du préfet à Wollowicz, capitaine polonais à Privas : la ville de Privas étant de celles dont le séjour est interdit aux réfugiés, il rejette sa demande. 4 décembre 1834.

Place André Malraux, 07000 Privas

4 K 47, n° 69. Lazinski (Léon), Symonievoski (Albert), Delicki (Jérôme), Noszinski (Ladislas et Jan), Rovoski (Jean), réfugiés polonais, ont été admis à fixer leur résidence à Privas. 24 janvier 1835.

B. Bailliages et cours de justice

4 K 47, n° 175. Le préfet écrit au m inistre de l’Intérieur que, compte tenu de la situation m alheureuse des Polonais réfugiés à Privas, il leur a donné des subsides ; la confiscation de leurs biens en Pologne ne leur perm et pas d ’attendre des secours de chez eux. 19 février 1835.

Inventaire sommaire des archives civiles. Série B , par H. M amarot Paris

1877, 95 p.

2 J. Papeterie Johannot, d ’Annonay

318

ARDÈCHE

4 K 48, n° 355. Le préfet écrit aux sous-préfets que des Polonais mêlés à des Français ont prêté serm ent de renverser le gouvernement. Une instruc­ tion complète à l’usage d ’une affiliation de Carbonari dont la mission serait d ’établir la dom ination populaire sur la ruine de toutes les institu­ tions sociales a été découverte. Les affiliés prennent le titre de membres de la Jeune Europe. 8 octobre 1835. 4 K 48, n° 530. Le m ontant des ordonnances délivrées pour les réfugiés polonais subventionnés s’élève à 21 400 F. 26 novembre 1835. 4 K 48, n° 574. Les Polonais venus de Trieste ont été dirigés vers la HauteLoire, le Vaucluse et la Lozère. 8 décem bre 1835. 4 K 48, n° 589. Le préfet écrit au préfet de la Drôme que Staniszenski, marié à la baronne Galoff et malade à Tournon, a droit, d ’après le règlement du 19 m ars 1833, à un subside de 1,50 F par jour et que sa femme, résidant dans la Drôme, doit recevoir la moitié de cette somme. 10 décembre 1835. 4 K 48, n° 641. Boniface Zavoitniewicz, prêtre polonais réfugié à Privas, dem ande l’autorisation de transférer sa résidence à Marseille. 28 décem­ bre 1835. 4 K 50, n° 382. Le préfet écrit au préfet de la Drôme pour l’inform er que François Mirecki, sous-lieutenant polonais réfugié, dem ande à transfé­ rer sa résidence à Valence, où il espère trouver un emploi qui améliorera sa position. 18 mars 1836. 4 K 51, n° 105. H uit réfugiés polonais, du dépôt de Privas, veulent aller travailler dans l’Aube, où les travaux d ’agriculture ont beaucoup de rapport avec ceux de leur patrie. 22 avril 1836. 4 K 51, n° 435. Le préfet informe le préfet de la Drôme q u ’il a visé 46 passeports pour Valence, avec secours de route, pour les Polonais venant de Trieste. 6 juin 1836. 4 K 51, n° 454. Le préfet informe le préfet des Hautes-Alpes qu’il a visé dix-neuf passeports pour Gap, avec secours de route, pour des Polonais venant de Trieste, qui semblent très exaltés et doivent être surveillés. 7 juin 1836. 4 K 54, n° 167. Le préfet s’adresse aux sous-préfets : une feuille périodique publiée en langue polonaise et destinée aux réfugiés contient les énon­ ciations suivantes : « les émigrés polonais doivent faire tous les efforts afin que des pétitions soient signées pour le rétablissement de la Polo­ gne par les électeurs, les employés civils et militaires, et q u ’elles soient adressées avant l’ouverture de la session. Que le nom de la Pologne retentisse à la tribune et bientôt nous entendrons le canon gronder... Il faut que la cause polonaise soit m entionnée dans l’adresse au Roi... notre unique salut en la guerre ». 1er août 1836.

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M. Sûreté générale : étrangers

Répertoire num érique dactylographié. 6 M 44. Lettre du commissaire de police de Privas au préfet à propos d ’une rixe entre deux réfugiés polonais. 28 décembre 1835. 6M 80/4. Statistiques concernant les étrangers. 1925-1939. Statistiques des Polonais : 56 en 1927, 314 en 1931, 150 en 1935, 125 en 1937,102 en 1938.

2 Z. Sous-préfecture de Tournon Répertoire num érique dactylographié. 2 Z 182. Réfugiés polonais subventionnés : correspondance, listes, tableaux. 1847-1871.

Publications. Escande (Jean) et VrviÈs (Bertrand de), « Le retour d ’un ardéchois émigré en

Pologne : Auguste Tardy de Montravel (1801-1803) », Revue du Vivarais, t. LXXX IX, 1985, p. 35-55 et 173-184 [avec l’édition d ’une corres­ pondance privée appartenant à la famille M artin de Viviès].

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ARDENNES

A rch iv es d é p a rte m e n ta le s 10 rue de la Porte-de-Bourgogne, B.P. 831, 08011 Charleville-Mézières Guide des archives des Ardennes, par H ubert C ollin , Charleville-Mézières,

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1974, 482 p.

ARDENNES

39 J. Usine Tecnor Cotation provisoire.

À la suite des bom bardem ents de mai 1940, les séries anciennes B, C et D, ainsi que la totalité des séries contem poraines (de K à Z) du départem ent ont été détruites (Guide des archives des Ardennes, p. 30-31). Ces dernières n ’ont été que très partiellem ent reconstituées après 1945 par le versement de fonds demeurés dans les services préfectoraux durant la Guerre. Les docu­ ments les plus notables proviennent du Service de la réglementation et des étrangers de la Préfecture (sous-série 4 Mc) ; ils concernent essentiellement les années 1920 à 1945. Les ressortissants polonais y sont mêlés aux autres étrangers (sauf dans les états nominatifs de 1938-1940 en 4 Mc 28), mais les statistiques communales, les dossiers relatifs aux passeports, au droit d ’asile ou aux expulsions sont d ’un grand prix, compte tenu des pertes d ’archives de 1940 ; on a par conséquent donné la liste complète de ces docum ents géné­ raux sur les étrangers, qui sont les seuls à pouvoir combler des m anques irrémédiables. On s’aidera également d ’archives, récem m ent classées, du Service des étrangers de la Préfecture (en cours de cotation), qui livrent 764 enregistrem ents de Polonais entrés en France et répartis entre 1922 et 1947. On palliera enfin ces destructions de 1940 en se tournant vers les registres d ’im m atriculation des étrangers, conservés dans les archives des communes de moins de 2000 habitants en dépôt aux Archives départem entales (voir la série I de chaque commune). D ’après plusieurs sondages dans les archives ardennaises, la maind ’œuvre polonaise semble constituée essentiellement de salariés agricoles (dans le sud du départem ent) et d ’ouvriers d ’usines (dans le nord). Précisons à ce sujet que les fonds des deux plus im portants établissements industriels du départem ent, les Etablissements Tecnor et Usinor-Sacilor, viennent d ’être classés (39 J et 46 J). Ils com portent des listes nominatives et des registres de traitem ents du personnel susceptibles d ’apporter des inform ations sur les m ouvements de la m ain-d’œuvre polonaise ; ils ouvrent donc des pistes de recherche encore peu exploitées.

39 J 424. Etablissem ents Lefort, clouterie-tréfilerie, usine de Mohon (com­ m une actuelle de Charleville-Mézières) : registre du personnel, m en­ tionnant la nationalité et le lieu de naissance. Sans date [vers 19191932]. 39 J 539. Usine de Plaine-Saint-Denis : registres du personnel (sans indica­ tion de nationalité) [7 volumes]. 1880-1937.

46 J. Usinor-Sacilor, usine de Mouzon Communication soumise à autorisation.

46 J 32-33. Société La Galvanisation, forges de Mouzon : registres d’embauche. 1932-1947,1933-1949. 46 J 34. Registres des étrangers. 1932. 46 J 35. État du personnel étranger, 1919-1930 ; liste du personnel étranger, 1919-1926.

4 Mc. Préfecture : service de la réglem entation et des étrangers Bordereau de versement dactylographié. 4 Mc 1 à 43. Étrangers : réglem entation des passeports ; statistiques annuel­ les, états num ériques et nominatifs par commune ; demandes de libéra­ tion conditionnelle ; surveillance et arrestations ; demandes de droit d ’asile ; états num ériques par commune, etc. 1889-1946. Polonais 4 Mc 28. États nominatifs des Polonais et des Tchèques. 1938-1940.

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ARDENNES

Étrangers 4 Mc 3. Réglementation sur les passeports. 1921-1940. 4 Mc 4. Réglementation sur les passeports. 1934-1942. 4 Mc 5. Étrangers : réglementation, enquêtes relatives aux acquisitions immobilières et affaires d ’agression envers des étrangers. 1913-1941. 4 Mc 6. Statistiques annuelles : états numériques par commune. 1932-1937. 4 Mc 7. Idem. 1938-1939. 4 Mc 8. Statistiques annuelles : états numériques et nominatifs par com­ mune. 1939-1940. 4 Mc 32. États numériques par commune. 1926-1931. 4 Mc 37. Réglementation, états numériques par commune. 1889-1927. 4 Mc 43. Permis de circulation à la frontière : instructions, 1939-1940 ; états numériques et nominatifs des entrées d ’étrangers sur le territoire aux postes frontières des Ardennes, 1939-1940 ; dérogation à la circulation hors frontière : enquêtes administratives sur les demandes, 1939 ; états numéri­ ques par commune des étrangers mobilisables, 1927-1939. 4 Mc 10. Libération conditionnelle : enquêtes administratives sur les demandes. 1908-1928. 4 Mc 11. Libération conditionnelle, réhabilitation : enquêtes administrati­ ves sur les demandes. 1919-1946. 4 Mc 14. Enquêtes et procès-verbaux de gendarmerie sur les activités politiques des étrangers. 1925-1940. 4 ,Mc 16. États nominatifs des passeports délivrés aux Français pour l’Etranger 1936-1939. 4 Mc 17. Étrangers : demandes de passeports avec enquêtes administrati­ ves, 1937-1940 ; statistiques, 1939-1942. 4 Mc 20. Étrangers : enquêtes administratives. 1932-1933. 4 Mc 21. Étrangers désirant venir travailler dans les Ardennes : demandes avec enquêtes administratives, états récapitulatifs. 1935-1936. 4 Mc 26. Enquêtes administratives sur les demandes d’autorisation de résidence dans les Ardennes. 1920-1926. 4 Mc 33. Enquêtes administratives et procès-verbaux de gendarmerie sur les demandes d’autorisation et les refus de résidence dans les Ardennes. 1935-1939. 4 Mc 22. États nominatifs des condamnations de simple police par arrondis­ sement. 1931-1939. 4 Mc 23. États nominatifs des procès-verbaux de gendarmerie et des condamnations par arrondissement. 1940-1941. 4 Mc 24. Enquêtes administratives sur les expulsions, les extraditions et les refoulements. 1908-1939. 4 Mc 25. États nominatifs des arrestations de la Gendarmerie. 1936-1939. 4 Mc 29. États nominatifs et dossiers individuels des demandes de droit d’asile. 1939. 4 Mc 30. Instructions et dossiers individuels sur les demandes de droit d’asile. 1939. 4 Mc 31. Procès-verbaux de gendarmerie et enquêtes administratives sur les mesures d’éloignement et d’expulsion. 1938-1939. 4 Mc 34. Procès-verbaux de gendarmerie et enquêtes administratives sur les expulsions. 1920-1930. 4 Mc 35. Idem. 1930-1934. 4 Mc 36. Idem. 1935-1942.

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DENNES

3ZÖ

4 Mc 38. Étrangers naturalisés condamnés : enquêtes administratives, 19361939 ; étrangers condamnés : états nominatifs des parquets, 1940-1941. 4 Mc 42. Enquêtes administratives et procès-verbaux de gendarmerie concernant le contrôle de résidence. 1933-1941.

10 M. Travail et m ain-d’œuvre Répertoire num érique dactylographié. 10 M 159. Utilisation et emploi de la m ain-d’œuvre étrangère. 1934-1948.

Archives com m unales

C harleville Archives déposées aux Archives départementales 2 J 30. Police des étrangers et réfugiés étrangers (dont polonais). 1793-1896.

S ed an Mairie

F 51. Dénom brem ent de la population étrangère, dont Polonais. 1934-1945.

325 ARIÈGE

5 5

M 125. Guerre de 1914-1918 (fonds de la Préfecture) : Comité national polonais (1) (1 note et 2 imprimés). 1918-1919.

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6 6

A R IE G E

 l’évidence, l’Ariège n ’a guère été touché par les flux de réfugiés polonais du xixe siècle, mais les activités minières locales ont bénéficié comme ailleurs de la m ain-d’œuvre polonaise spécialisée, arrivée dans le départem ent durant l’entre-deux-guerres (6 M 39). A défaut de fonds d’entreprises m inières déposés aux Archives départementales, on se repor­ tera aux archives de la Société de Commentry-Fourchambault-Decazeville, conservées au Centre des archives du m onde du travail de Roubaix (soussérie 59 AQ). Sur les étrangers en général, on dispose de dénom brem ents spécifiques, formés d ’états nominatifs à partir de 1888 et d ’états récapitula­ tifs à p artir de 1927 (6 M 14/1-5 et 6 M 15), qui suppléeront les lacunes des séries de cartes d ’identité et de passeports des étrangers, axés sur la guerre de 1914-1918 et les années 1930 (6 M 18 à 23 et 6 M 48 à 52). Quant aux dossiers de naturalisation, ils concernent surtout la période postérieure à 1906 (10 M 26 à 34) ; des noms polonais apparaissent dans les listes des dossiers d’adm is­ sion classés en 10 M 32. Restent les dénom brem ents généraux de la popula­ tion, qui s’étalent de l’an X II à 1936 (10 M 1 à 5), mais dont les listes nominatives ne débutent q u ’en 1906.

M. Police politique

M. Sûreté générale

M 16. Recensement des Polonais, 1937-1940 : enquêtes et listes par commune (18 pièces), 1937 ; instructions pour le recensement (23 pièces), 1939 , recensement (41 pièces, dont 3 sauf-conduits individuels), 1939 , liste s de P o lo n a is (36 pièces), 1939-1940 ; , 1Q, Q constitution d’une division polonaise et recrutement (9 pièces), 1939.

6 M 39- Main-d’œuvre étrangère, dont Polonais travaillant dans les mines,

1928-1930 : recrutement de travailleurs polonais (6 pièces), 1928-1929 , conférence franco-polonaise, voyages des femmes et des enfants des tr vailleurs (5 pièces), 1929-1930.

Archives départementales

59 chemin de la Montagne, Quartier Mingou, 09000 Foix Guide des archives de l ’A riège , par Claudine

P a il h è s ,

Foix, 1989, 610 p.

Répertoire numérique de la série M , 1800-1940, par Antoine

M

ag e

,

Saint-

Girons, 1966, 62 p.1

(1) Organisation opposée au gouvernement au pouvoir instauré en Pologne en août 1 9 17, et soutenue par les États en guerre contre 1 Allem agne.

327 aube

Archives départementales

rueÉtienne Pédron, 10000 Troyes

131

Gulde des archives de l ’Aube, par Gildas B ernard, Troyes, 1967, 228 p.

10 AU BE

E. Titres féodaux et de familles Inventaire som maire

de la série

E ( E l àJ, t . I , par A lp h o

1884, 302 p. Table des fonds de fam illes de la séné E, par Jules-Joseph V ernier, Troyes,

L’Aube détient l’un des plus beaux fonds intéressant l’histoire de la Pologne du xviii 6 siècle, car les archives personnelles du prince Xavier de Saxe (1730-1806), qu’il abandonna dans sa résidence de Pont-sur-Seine lors de son émigration au début de 1791, rejoignèrent ensuite Troyes et les archives départem entales en voie de constitution (série E*). Fils puîné d ’Auguste III, prince-électeur de Saxe et roi de Pologne, François Xavier de Saxe participa à la Guerre de Sept ans, puis, à la m ort de son père en 1763 et malgré le soutien de la France, échoua dans sa candidature au trône de Pologne face à Stanislas-Auguste Poniatowski, soutenu par Catherine II de Russie ; il était aussi le frère de la dauphine Marie-Josèphe, mère de Louis XVI. De cette vie d ’aventure européenne, militaire et diplomatique, subsiste un ensemble docum entaire de prem ier ordre sur l’histoire des rela­ tions internationales et le cercle d ’influence d ’un grand prince de l’époque des Lumières. Les 1200 pages de l’inventaire réalisé en 1903-1910 sont incon­ tournables et n ’a été fourni ici q u ’un panorama des principales sources concernant la Pologne. Après cet épisode archivistique exceptionnel, l’arrivée des réfugiés poli­ tiques polonais dans l’Aube est beaucoup moins bien documentée, mais on conserve quelques dossiers jusqu’à la fin du Second Em pire (M 1415 et suivants ; 5 U). Les versements d ’archives récents indiquent que les dossiers de naturalisation débutent véritablement vers 1900, tandis que des dossiers de cartes d ’identité et de passeports d ’étrangers sont conservés pour l’entredeux-guerres (série continue). C’est d ’ailleurs pendant cette période que le nom bre de Polonais a augm enté notablem ent dans le départem ent, qui fran­ chit la barre des deux mille émigrés entre 1926 et 1931. A ujourd’hui encore, la Ville de Troyes conserve une paroisse polonaise, Saint-Pantaléon, point de ralliem ent de la com m unauté issue de l’émigration. Enfin, on profitera de la bonne conservation des listes nominatives par commune des recensements de population entre 1836 et 1936 (M 1820 à 2402) pour approfondir le repérage des émigrés polonais dans l’Aube (1).1 (1) Sur ces recensements quinquennaux, se reporter à l’ouvrage consacré à l’Aube dans la collection des « Paroisses et communes de France. Dictionnaire d’histoire administrative et

1962,133 p. TT

Famille Huez de Pouilly : contrat de mariage entre Jacques-Pierre de

Denis de La Noue, seigneur de Pouilly. 1716. E 776. F a i l l e Mengin de

E*. Fonds de Saxe Inventaire sommaire du Fonds de Saxe ( P I * 3 m ) tom e ^

^ nar TJ. V ernier et le com m andant V eling , lroyes, i w , g y v une introduction sur la com position du fon s et une rap biographique sur Xavier de Saxe) ; tom e H £ a par U V ernier et le commandant V eling , Troyes, 1 , P_ ’ Troves uTà3094, par J.-J. VERNIER et A . B outillier du R etail , Troyes,

1910, 375 p. Index des noms de personnes, de lieux et de matières, pour les trois tomes, par Ch. V éry , 1910 (environ 15000 fiches). Guerre de Sept ans

E* 1 à 70. Journaux des campagnes militaires en Saxe, Moravie, Bohême et Silésie. 1756-1762. . E* 71 à 91. Relations des batailles et articles des différentes capitulations. 6 mai 1757-24 septem bre 1762.

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AUBE

AUBE

Xavier sur la comtesse de Lusace et son fils le chevalier de Saxe. 28 décent-

E* 92 à 357. Correspondance militaire. 1756-1763. E* 358 à 771. Livres d ’ordres (de départ et de marche) et rapports militaires. 1756-1763. E* 772 à 1310. Pièces administratives et comptabilités concernant les armées, leur matériel et leurs fournitures, les officiers et les soldats (permissions, avancements, pensions, etc.). 1756-1763. E* 1311 à 1420. Brochures et mémoires im prim és sur les affaires diplomati­ ques et militaires. 1757-1763.

1? ^ 7Lettre à M le comte de Montmorin pour faire obtenir une augmentaM. de Bonneau, chargé des affaires du rot en Pologne

comme consul général. 24 avril 1788.

. p lAFiO Minutes de lettres adressées au roi et a la reine de Po g

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132 dragons de Rutows^ échappés auxPniscîpn